Hadopi : premiers e-mails dans 48h, le contenu connu

Il ne faudra finalement pas attendre la semaine, mais seulement 48 heures pour que la réponse graduée de la Hadopi devienne véritablement papable. D'ici 48 heures, les premiers internautes  français vont recevoir un e-mail d'avertissement envoyé à l'adresse délivrée par leur FAI lors de leur abonnement.

La conférence de presse prévue pour la semaine prochaine par le secrétaire général de la Hadopi ne sera donc par pour annoncer le futur envoi des ces e-mails comme nous le pensions, mais plus pour annoncer leur envoi effectif.

" Attention, votre accès à Internet a été utilisé pour commettre des faits, constatés par procès-verbal, qui peuvent constituer une infraction pénale ". Voilà ce que pourront lire prochainement en accroche certains internautes dans le cadre de cette recommandation de la Hadopi dont NouvelObs.com publie  notamment une copie.

Que ce soit volontaire ou non, la responsabilité de l'utilisation de la ligne Internet pour du téléchargement illégal revient au titulaire de l'abonnement. Et comme on parle bien d'une recommandation, il est demandé à l'abonné de " prendre les mesures nécessaires afin de sécuriser son accès à Internet ". Alors qu'un renvoi vers le FAI est mentionné pour plus d'informations à ce sujet, rappelons que des solutions de sécurisation labellisées, mais pas obligatoires, doivent encore être déterminées.

Sinon, en cas récidive, la suite est connue avec l'e-mail et la lettre recommandée, puis pour une nouvelle récidive la possibilité d'une saisie de l'autorité judiciaire pouvant aboutir à une amende et/ou une peine de suspension de l'accès à Internet. Un processus certes connu mais qui n'est pas véritablement expliqué dans le premier e-mail d'avertissement. Ce dernier ne fait en effet pas allusion au deuxième avertissement, évoquant assez brutalement de " nouveaux manquements à une obligation de surveillance de la connexion Internet ". De quoi renforcer l'aspect dissuasif dès le début.

Dans l'e-mail d'avertissement, le destinataire est prévenu de ses droits et des observations qu'il pourra formuler en contactant la Hadopi qui ouvrira son site assez rapidement. Les coordonnées de la Haute Autorité sont également indiquées, de même que le numéro du centre d'appel Hadopi ( 09 69 32 90 90 ). Une démarche qui sera notamment nécessaire afin de connaître le détail des téléchargements illégaux reprochés.

Comme prévu, l'avertissement par e-mail adopte un aspect pédagogique, en rappelant notamment l'existence d'offres légales en ligne et " respectueuses des droits des créateurs ". Des offres légales qui seront affichées sur Hadopi.fr et mises en balance avec des pratiques illégales qui " portent atteinte à la survie de la création artistique ".

L'e-mail d'avertissement de l'Hadopi

Sans le vouloir, la Hadopi vient aussi probablement de donner l'envoi à de futures campagnes de spam malveillant. C'est pourquoi elle indique que l'e-mail d'avertissement authentique contiendra les coordonnées de l'abonné Internet, ne demandera pas d'argent à verser, ne renverra pas vers la connexion à un site ou encore ne proposera pas d'achat d'un logiciel.