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Hadopi : un prof convoqué clame sa bonne foi

Le par Jérôme G.

L'un des premiers abonnés à Internet à avoir reçu une convocation de l'Hadopi pour trois téléchargements illégaux successifs est très amer et ne comprend pas ce qui lui arrive.

Reponse-GradueeLa " pédagogie " de la riposte graduée n'est peut être pas si claire que l'Hadopi veut bien le laisser entendre. Robert Tollot, 54 ans, fait partie de ces dix abonnés à Internet qui ont été repérés pour du  téléchargement illégal répété à trois reprises.

En novembre 2010, ce professeur de sciences économiques et sociales au lycée François-Mauriac de Forez ( Loire ) a reçu un premier e-mail d'avertissement pour le téléchargement illégal d'un titre musical de David Guetta. Deuxième e-mail avec lettre recommandée en février 2011 pour le téléchargement d'un titre de Rihanna. Le téléchargement du film Iron Man 2 lui vaut une convocation à Paris le 21 septembre devant la Commission de la Protection des Droits de l'Hadopi.

Tout au long de ce processus dit pédagogique, Robert Tollot a été plutôt incrédule. Interrogé par Le Parisien, il a déclaré que les fichiers téléchargés ne sont pas du tout dans ses goûts. Quant au téléchargement de Iron Man 2, il a précisé qu'il était en cours avec ses élèves au moment de l'enregistrement du fichier. Par ailleurs, il estime avoir des connaissances limitées en informatique : " je ne suis même pas capable de télécharger ".

Le problème est que les avertissements de l'Hadopi sont aussi des recommandations où le destinataire est rappelé à ses obligations légales : veiller à ce que son accès à Internet ne fasse pas l'objet d'un usage frauduleux. La fameuse négligence caractérisée.

Acte d'un membre de son entourage ou piratage de sa connexion ? Pour Robert Tollot, il est clair que son " adresse IP a été piratée ". Lorsqu'il avait reçu le deuxième avertissement, il avait néanmoins contacté l'Hadopi pour vérifier la sécurisation de sa ligne.

Si l'on s'en tient au récit de Robert Tollot, on comprend bien le sentiment d'injustice qu'il exprime. Il a décidé de répondre à la convocation de la CPD et se rendra à ses frais à Paris, alors qu'il habite à plus de 500 km de la capitale. L'espoir pour lui de défendre sa bonne foi.

C'est la CPD qui décidera de l'envoi ou non de son dossier au Parquet. Le cas échéant, il risque une amende de 1 500 euros et/ou une suspension d'un mois de son accès à Internet. Robert Tollot prévient qu'il portera alors l'affaire devant la justice européenne.

Ci-dessous, l'enregistrement audio de l'interview de Robert Tollot par Le Parisien :

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Le #807761
Hadopi constitue une faille béante qui sera à l'origine de l'effondrement du système qu'il prétend célébrer. Il fait tant d'entorses aux règles de droit "traditionnelles" qu'il a pour effet de remettre la tradition au goût du jour et, donc, de réhabiliter les fondamentaux du droit, à savoir : on n'accuse pas les gens dans le vide ou au hasard, on n'exige pas d'eux qu'ils prouvent leur innocence, on n'industrialise pas l'adminsitration de la justice, tout cela pour des clopinettes, etc. C'est du harcèlement administratif caractérisé (donc "anonyme" , en théorie), sauce judiciaire. C'est surtout un enjeu de civilisation, rien de moins. D'un côté, des hommes, de l'autre, des machines. Chacun avec ses plus et ses moins ; c'est une affaire de choix de vie et de clairvoyance.
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Le #807771
En plus au final, Hadopi c'est un peu la condamnation des victimes: tu te fais pirater ton réseau, c'est ta faute et pas celle du pirate. Sans vouloir gagner de suite un point Godwin, quand condamnera-t-on les victimes de viol pour s'être habillées en mini-jupe? Je sais, c'est une comparaison de mauvais goût, néanmoins j'espère que ca illustre bien l'abberation à laquelle on arrive...
Le #807781
Il a raison de porter cette affaire devant la justice européenne. Seule l'Europe pourra abroger cette loi inique.
Le #807791
Il a bien raison d'aller voir l'Europe puisqu'il est quasi-sûr de gagner (l'Europe a dit plusieurs fois que cette loi n'était pas dans les clous de la constitution Européenne) et ça accélérera probablement sont abrogation =>comme ça on est tous gagnant
Le #807801
Il fallait bien que ce genre de cas arrive, il reste maintenant à voir comment la machine judiciaire nouvelle réagira par rapport à ce cas.

Si la justice fait une exception de son cas, Hadopi tombe à l'eau car tout le monde voudra contester.
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Anonyme
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