Intempéries : Ouf... pas de taxe sur les SMS ou les appels

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Cyclone

La question avait été posée en début d'année par un député. Une taxe sur les SMS ou les appels afin d'aider à l'indemnisation des victimes d'intempéries. Le gouvernement dit non.

L'hiver dernier, plusieurs régions en France avaient été touchées par de violentes intempéries. Député socialiste du Bas-Rhin, Armand Jung avait alors posé une question écrite au ministre de l'Économie et des Finances.

Pour alléger la facture des communes sinistrées, le parlementaire avait soumis l'idée - qui courrait déjà dans l'air - d'une taxe d'un centime d'euro sur chaque SMS échangé ou chaque appel. Une ponction limitée dans le temps et appliquée pour les échanges transitant via les opérateurs mobiles installés en France.

L'idée a été retoquée. Dans une réponse publiée mardi et repérée par Next INpact, le minstère des Finances a exposé son point de vue pour conclure : " il semble que l'équilibre financier du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles ait à s'opérer plutôt par un contrôle sur le niveau de tarification de la garantie assurantielle que par un impôt pré-affecté au régime. "

C'est donc non pour l'étrange taxe. De toute manière, elle aurait été bien difficile à justifier.

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Vos commentaires Page 1 / 2

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Le #1806287
Elle aurait été simple a contourner aussi avec les viber whatsapp etc
Le #1806292
taxe sur les SMS pour les intempéries, député socialiste...

Taxe et impôt sont des réflexes de Pavlov chez eux

Je propose une taxe sur les socialistes, quoique vu ce qu'il en reste ça ne devrait pas rapporter grand chose.

et ça c'est cadeau :
http://youtu.be/qXCh984CQZw

Le #1806294
"Une taxe sur les SMS ou les appels afin d'aider à l'indemnisation des victimes d'intempéries."

Y a les assurances pour ça....Au lieu de faire des propositions à la con comme ça , il n'a qu'a faire voter une loi qui oblige les assurances a se bouger le cul et indemniser très rapidement les victimes (sans qu'il y ai de répercussions sur le prix les années suivantes...)
Le #1806296
Vachement égalitaire comme mesure, en plus...

m'étonnerai pas qu'il ait quelques actions dans la téléphonie mobile, lui...




Anonyme
Le #1806300
PauletteParis a écrit :

taxe sur les SMS pour les intempéries, député socialiste...

Taxe et impôt sont des réflexes de Pavlov chez eux

Je propose une taxe sur les socialistes, quoique vu ce qu'il en reste ça ne devrait pas rapporter grand chose.

et ça c'est cadeau :
http://youtu.be/qXCh984CQZw


je propose une taxe sur la betise.

ca y est tu es ruine.
Le #1806306
applefanfr a écrit :

PauletteParis a écrit :

taxe sur les SMS pour les intempéries, député socialiste...

Taxe et impôt sont des réflexes de Pavlov chez eux

Je propose une taxe sur les socialistes, quoique vu ce qu'il en reste ça ne devrait pas rapporter grand chose.

et ça c'est cadeau :
http://youtu.be/qXCh984CQZw


je propose une taxe sur la betise.

ca y est tu es ruine.


Et toi tu es endettée et tu vis à crédit.


Le #1806313
Taxe, ils n'ont que ce mot à la bouche.
Le #1806334
jeanlucesi a écrit :

Taxe, ils n'ont que ce mot à la bouche.


Ah ca, autant Sarkosy qu'Hollande. De toute façon, cela n'arrête pas !
Et pourquoi rembourser les victimes de castastrophe naturel ?
Elles n'ont qu'à vendre ce qui reste de leur maison et aller vivre en HLM !
Le #1806339
Surtout que les victimes des intempéries envoient aussi des SMS

Le #1806340
Le seul petit côté dommage à cela c'est qu'une telle taxe aurait mis fin à la fameuse mode des forfaits illimités pour tous ou "je paye le même prix que je sois un consommateur raisonnable ou un ogre du réseau". Dans un monde où la non-infinité des choses est de plus en plus perceptible (pétrole, métaux rares, etc), il serait bon que les michus prennent conscience de cette non-infinité également...
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Anonyme
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