Justice : La Xbox 360 gagne face à Motorola

Le par  |  0 commentaire(s) Source : IGN
Console Xbox 360 - vignette

Microsoft croisait les doigts depuis le mois de juin dernier, espérant que sa console dernière génération ne fasse pas l'objet d'une interdiction de commercialisation dans le pays ou elle rencontre le plus de succès. La délibération est finalement synonyme de soulagement pour la marque qui ne subira pas d'embargo.

Il y a quelques mois, Motorola poursuivait Microsoft en justice pour violations de brevets liés à l'encodage des vidéos au format H.264 et les protocoles d'accès à Internet via une interface Wi-Fi.

Un procès qui aurait pu s'annoncer banal parmi le flot de recours imposé chaque jour aux cours de justices internationales dans le milieu High Tech. Et pourtant, l'affaire aurait pu porter un préjudice énorme à Microsoft, et particulièrement à sa Xbox 360 qui était pointée du doigt dans l'affaire.

logo-motorola Motorola estimant que la console de Microsoft utilisait illégalement des technologies et brevets dont il n'était pas détenteur avait ainsi saisi la justice américaine afin d'interdire totalement la vente de la machine sur le territoire américain.

Le Juge Robart a estimé que la plainte de Motorola ne pouvait avoir de suite favorable, les brevets utilisés étant jugés " critiques pour les standards de l'industrie " et qu'ils se devaient de faire l'objet " d'une licence juste, basée sur des termes raisonnables et non discriminatoires ".

Motorola demandait 4 millions de dollars par an à Microsoft pour l'exploitation de ces droits de licence, mais après ce revers, la firme devra réajuster ses ambitions.

Pourtant, l'affaire était loin d'être remportée par Microsoft, une précédente plainte de Motorola avait effectivement vu la console ( et Windows 7 )se faire bannir en Allemagne ( Microsoft ayant fait appel et continuant de ce fait de vendre ses produits légalement dans le pays). La décision du juge James Robart ferait ainsi office de jurisprudence et permettrait à Microsoft de remporter ainsi automatiquement son procès en appel.

La décision pourrait permettre de concilier plus facilement les cas à venir, qu'il s'agisse de Motorola, Microsoft, Apple ou encore Samsung... Mais elle pourrait également se révéler destructrice à court terme, chaque fabricant pourrait ainsi préférer avoir à louer des droits de licences plutôt que d'investir des sommes colossales dans la recherche et le développement de nouvelles technologies.

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