OVH Cloud OVH Cloud

Abscence de branchement au tout à l'égout

20 réponses
Avatar
Christian
Bonjour,

Depuis deux jours mon père ne dort plus .... je ne sais quoi faire. Voilà le
problème :

Il y a 7 ans (sept oui) mon père achète une maison en ville pour y habiter.
Jusqu'à ces jours derniers tout se passe bien mais la municipalité décide de
faire des travaux de remise en état du réseau des eaux usées dans sa rue.
A ce moment, les personnes chargés des travaux découvrent, ainsi que mon
père, que sa maison n'est pas connectée au réseau ! On se demande où sont
passées ses eaux usées depuis 7 ans ?!
Vous me direz : il n'a qu'à se mettre en règle et faire les travaux pour se
brancher au réseau. Mais voila, il s'agit de TRES gros travaux : imaginez
une tranchée de plus d'un mètre de profondeur sur toute la longueur de sa
maison et au beau milieu du salon et de la cuisine.
De plus, il n'aurait jamais acheté cette maison à l'époque sachant que le
tout à l'égout n'était pas fait. Jamais le vendeur, l'agence immobilière
intermédiaire, le notaire lui ont signalé ce ... petit problème.
Quelles sont les actions que nous devons mener ? Y-a-t-il des cas similaires
déjà jugés ? Y-a-t-il d'autres issues que le procès surtout ?
J'avoue que votre aide nous serait d'un grand secours.

10 réponses

1 2
Avatar
Caralens
On peut penser qu'il y a une fosse sceptique et que la canalisation pourrait
être dérivée vers les égouts !



"Christian" a écrit dans le message de news:
41695435$0$8651$
Bonjour,

Depuis deux jours mon père ne dort plus .... je ne sais quoi faire. Voilà


le
problème :

Il y a 7 ans (sept oui) mon père achète une maison en ville pour y


habiter.
Jusqu'à ces jours derniers tout se passe bien mais la municipalité décide


de
faire des travaux de remise en état du réseau des eaux usées dans sa rue.
A ce moment, les personnes chargés des travaux découvrent, ainsi que mon
père, que sa maison n'est pas connectée au réseau ! On se demande où sont
passées ses eaux usées depuis 7 ans ?!
Vous me direz : il n'a qu'à se mettre en règle et faire les travaux pour


se
brancher au réseau. Mais voila, il s'agit de TRES gros travaux : imaginez
une tranchée de plus d'un mètre de profondeur sur toute la longueur de sa
maison et au beau milieu du salon et de la cuisine.
De plus, il n'aurait jamais acheté cette maison à l'époque sachant que le
tout à l'égout n'était pas fait. Jamais le vendeur, l'agence immobilière
intermédiaire, le notaire lui ont signalé ce ... petit problème.
Quelles sont les actions que nous devons mener ? Y-a-t-il des cas


similaires
déjà jugés ? Y-a-t-il d'autres issues que le procès surtout ?
J'avoue que votre aide nous serait d'un grand secours.



Avatar
Christian
"Caralens" a écrit dans le message de
news:41696e38$0$12813$
| On peut penser qu'il y a une fosse sceptique et que la canalisation
pourrait
| être dérivée vers les égouts !
|

Apparement, il n'y a aucune canalisation sortant de la maison et déversant
dans le réseau d'eaus usées. Merci, mais c'est pas la bonne piste
Avatar
victor
"Caralens" a écrit dans le message de
news:41696e38$0$12813$
On peut penser qu'il y a une fosse sceptique et que la canalisation


pourrait
être dérivée vers les égouts !



"Christian" a écrit dans le message de news:
41695435$0$8651$
> Bonjour,
>
> Depuis deux jours mon père ne dort plus .... je ne sais quoi faire.


Voilà
le
> problème :
>
> Il y a 7 ans (sept oui) mon père achète une maison en ville pour y
habiter.
> Jusqu'à ces jours derniers tout se passe bien mais la municipalité


décide
de
> faire des travaux de remise en état du réseau des eaux usées dans sa


rue.
> A ce moment, les personnes chargés des travaux découvrent, ainsi que mon
> père, que sa maison n'est pas connectée au réseau ! On se demande où


sont
> passées ses eaux usées depuis 7 ans ?!
> Vous me direz : il n'a qu'à se mettre en règle et faire les travaux pour
se
> brancher au réseau. Mais voila, il s'agit de TRES gros travaux :


imaginez
> une tranchée de plus d'un mètre de profondeur sur toute la longueur de


sa
> maison et au beau milieu du salon et de la cuisine.
> De plus, il n'aurait jamais acheté cette maison à l'époque sachant que


le
> tout à l'égout n'était pas fait. Jamais le vendeur, l'agence immobilière
> intermédiaire, le notaire lui ont signalé ce ... petit problème.
> Quelles sont les actions que nous devons mener ? Y-a-t-il des cas
similaires
> déjà jugés ? Y-a-t-il d'autres issues que le procès surtout ?
> J'avoue que votre aide nous serait d'un grand secours.
>



= === = Bonsoir

si vous décriviez un peu plus la zone ..;-)

1 foncer direct au cadastre et etudier les parcelles sur plusieurs
cadastres ...
vous n'etes peut-etre pas raccordé au tout à l'egout du
coté ou ils sont en train d'aménager

2 enquete de voisinage pour etudier leur situation
( ya peut-etre une liaison non identifiée vers le voisinage )
mais l'identifier fera que votre voisin la condamnera de
son coté ...
bonne soirée

hugh

victor>



Avatar
Caralens
S'il y a une fosse sceptique, c'est normal !
S'il y a une fosse (avec ou sans épandage), elle est entérée et les
canalisations sont souterraines... comme chez moi ! Mais je serais au tout à
l'égout d'ici un an.

"Christian" a écrit dans le message de news:
41697074$0$16566$

"Caralens" a écrit dans le message de
news:41696e38$0$12813$
| On peut penser qu'il y a une fosse sceptique et que la canalisation
pourrait
| être dérivée vers les égouts !
|

Apparement, il n'y a aucune canalisation sortant de la maison et déversant
dans le réseau d'eaus usées. Merci, mais c'est pas la bonne piste



Avatar
Christian
"Caralens" a écrit dans le message de
news:41697b41$0$26806$
| S'il y a une fosse sceptique, c'est normal !
| S'il y a une fosse (avec ou sans épandage), elle est entérée et les
| canalisations sont souterraines... comme chez moi ! Mais je serais au tout
à
| l'égout d'ici un an.

Bonne nouvelle !
Avatar
Caralens
Merci de partager ce moment de bonheur... en fait il parait que les fosses
sceptiques seront bientôt interdites !


"Christian" a écrit dans le message de news:
41698620$0$7200$

"Caralens" a écrit dans le message de
news:41697b41$0$26806$
| S'il y a une fosse sceptique, c'est normal !
| S'il y a une fosse (avec ou sans épandage), elle est entérée et les
| canalisations sont souterraines... comme chez moi ! Mais je serais au


tout
à
| l'égout d'ici un an.

Bonne nouvelle !



Avatar
victor
à relire je pense que vous prenez le probleme à l'envers

c'est à eux de prouver que vous n'etes pas raccordé
donc :
1 plan certifié correspondant au schema directeur d'assainissement
2 test à la fluorescine ( depuis chez vous )
ou à la fumée ( depuis le reseau public, ne pas oublier d'avertir le
voisinage
....et les pompiers )


hugh

victor
Avatar
victor
"Caralens" a écrit dans le message de
news:416988a3$0$31580$
Merci de partager ce moment de bonheur... en fait il parait que les fosses
sceptiques seront bientôt interdites !




meu non ....
deja qu'il va falloir reajuster le financement du budget
separatif assainissement ....





Avatar
serge
Je suis sceptique sur ces fosses septiques...
;-))))))))))

Serge
"Caralens" a écrit dans le message de
news:416988a3$0$31580$
| Merci de partager ce moment de bonheur... en fait il parait que les fosses
| sceptiques seront bientôt interdites !
|
|
| "Christian" a écrit dans le message de news:
| 41698620$0$7200$
| >
| > "Caralens" a écrit dans le message de
| > news:41697b41$0$26806$
| > | S'il y a une fosse sceptique, c'est normal !
| > | S'il y a une fosse (avec ou sans épandage), elle est entérée et les
| > | canalisations sont souterraines... comme chez moi ! Mais je serais au
| tout
| > à
| > | l'égout d'ici un an.
| >
| > Bonne nouvelle !
| >
|
|
Avatar
Christian
"serge" a écrit dans le message de
news:41699af9$0$15750$
| Je suis sceptique sur ces fosses septiques...
| ;-))))))))))
|
| Serge

Et Voila ! Yen a un qui l'a faite !

bonne contribution serge ! Bravo !
Quelques informations sur mon problème peut-être ?
1 2