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Accident de la route

25 réponses
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Ludo
Bonjour,

En aout dernier, ma mère, conductrice du véhicule dans lequel mon amie
et moi étions également présents, a eu un accident sur l'autoroute (il
n'y a aucun témoin).
Mon amie a été hospitalisée pendant plusieurs jours. Aucun ITT n'a été
prononcé ni pour elle, ni pour ma mère, ni pour moi.
Après avoir été interrogé par la brigade de gendarmerie de l'autoroute,
il nous a été dit qu'aucune poursuite n'allait être faite, l'accident
étant du à un malaise de ma mère. Il me semble même me souvenir que la
vitesse estimée par les marques de freinage était de 110 km/h, vitesse à
laquelle ma mère a dit rouler avant de ne plus rien se souvenir.
Pourtant aujourd'hui elle a reçu une convocation du tribunal la
poursuivant pour excès de vitesse concernant cet accident.

Pouvez-vous me dire si tout cela est logique et que pouvons-nous faire
sachant que ni mon amie ni moi ne poursuivons ma mère ?
Cette procédure n'arrive-t-elle pas un peu tard ? Est-elle justifiée ?
Ne faut-il pas des "preuves" au tribunal pour poursuivre pour excès de
vitesse ?

Je vous remercie par avance pour vos réponses.

10 réponses

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Don Figatellu
Le 22 avr. 2004, vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son
Excellence JustMe proclama doctement dans le message
news:40882e3f$0$19470$ :

et, mon brave, meme si il fait beau et tout, une conduite à 130
sur autoroute peut etre une vitesse excessive si appreciée comme
telle par les forces de l'ordre 'cad vitesse non adaptées aux
circonstances)



Toutafé mon bon.

--
Don Figatellu
-+- In figatellu veritas -+-
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Don Figatellu
Le 22 avr. 2004, vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son
Excellence JEFFBIE proclama doctement dans le message
news: :

Salut, qu'est-ce que tu racontes, précises, sur autoroute c'est
130 par 110 ???



Encore une neuneuterie. Une de plus.
Va falloir revoir vot' Code de la route mon brave. Quand il pleut
la limitation de vitesse sur autoiroute n'est plus de 130, et il
arrive que sur certaines portions la vitesse par temps sec
puissent être abaissé en dessous de 130.



Purée, il a plu quelquepart en août l'an dernier ?????????? ;-)



Oui. J'ai des témoins, des noms, des photos, ... Mais j'ai pas dit si
c'etait en France. :-D

--
Don Figatellu
-+- In figatellu veritas -+-
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Don Figatellu
Le 22 avr. 2004, vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son
Excellence Ludo proclama doctement dans le message
news: :

Encore une neuneuterie. Une de plus.


Je vous remercie pour le compliment et vous le renvoie !



Vu votre réponse, je crois que ... non, rien, je vous laisse seul juge
apres lecture de ce post.

Cependant je vous remercie de votre rigueur et espère que vous
êtes aussi vigilant sur la route qu'en lisant vos news (pour la
route !).



A ce sujet et puisque vous en parlez, relisez attentivement mon propos
ainsi que le champ Reference de mon header. Vous vous apercevrez alors
que je ne vous répondais pas mais que je m'adressais en fait à notre
ami "le-troll". L'aborescence de votre logiciel de coloriage vous le
confirmera aussi.

--
Don Figatellu
-+- In figatellu veritas -+-
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tilaka
Bonjour à Ludo qui a écrit :

Ma mère (la conductrice) a reconnu ne pas savoir ce qu'il s'est passé, ayant
perdu connaissance. Elle a reconnu que c'était certainement sa faute (car
perte de connaissance), et qu'elle avait repris le contrôle du véhicule après
le choc (car il y a eu choc avec un poids lourd) à l'avant.



Donc (on ne connaissait pas le poids-lourd) , ce n'est surement pas
pour exces de vitesse que le conducteur est convoqué devant le TP ,
mais pour defaut de maitrise .
?? constat avec le poid-lourd , je suppose que oui ?
Reconseil : allez avant l'audience lire les pieces , prenez des notes
et revenez faire un petit tour ici .

(humour : t'inquiete pas trop pour ta Maman , la peine de mort a été
abolie :D :D )

Tila
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Ludo
> Donc (on ne connaissait pas le poids-lourd) , ce n'est surement pas
pour exces de vitesse que le conducteur est convoqué devant le TP ,
mais pour defaut de maitrise .
?? constat avec le poid-lourd , je suppose que oui ?


Le poids-lourd a à peine été touché (la barre a l'arrière légèrement
tordu) mais le conducteur nous a dit qu'il l'a redresserait lui-même. Et
pour le constat je n'en sais rien, c'est la brigade de gendarmerie qui a
pris les choses en main, je sais juste qu'ils ont interrogé le
conducteur. Pour lui avoir parlé avant les gendarmes, celui-ci disait ne
rien avoir vu (étant devant) et ne pas savoir ce qu'il s'était passé.

Reconseil : allez avant l'audience lire les pieces , prenez des notes
et revenez faire un petit tour ici .


Peut-on y aller dés aujourd'hui ou faut-il attendre ?

(humour : t'inquiete pas trop pour ta Maman , la peine de mort a été
abolie :D :D )


Oui mais les peines de prison et les amendes non, et mes parents ont peu
d'argent surtout qu'une voiture à racheter ça a déjà couté assez cher...
A ce propos, pensez-vous qu'ils peuvent faire appel à l'aide juridique
mentionnée dans leur contrat d'assurance ? N'y aurait-il pas conflit
d'intéret également de la part de l'assurance qui si le tribunal
condamnait ma mère, en profiterait pour se retourner contre elle ?

Merci encore.
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Ludo
> Vu votre réponse, je crois que ... non, rien, je vous laisse seul juge
apres lecture de ce post.


Neuneu je suis, neuneu je resterait... ;-)

Cependant je vous remercie de votre rigueur et espère que vous
êtes aussi vigilant sur la route qu'en lisant vos news (pour la
route !).


A ce sujet et puisque vous en parlez, relisez attentivement mon propos
ainsi que le champ Reference de mon header. Vous vous apercevrez alors
que je ne vous répondais pas mais que je m'adressais en fait à notre
ami "le-troll". L'aborescence de votre logiciel de coloriage vous le
confirmera aussi.


Mon logiciel de coloriage comme tout bon logiciel de coloriage me
confirme que je ne sais pas lire ! Méa culpa, veuillez accepter mes
plates excuses pour mon emportement.
Mozilla ayant intercalé un message entre le post du troll et le votre je
pensais que vous vous adressiez à moi.
Merci pour votre rigueur qui décidément est sans faille !

Bonne continuation.
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tilaka
Bonjour à Ludo qui a écrit :
Reconseil : allez avant l'audience lire les pieces , prenez des notes
et revenez faire un petit tour ici .


Peut-on y aller dés aujourd'hui ou faut-il attendre ?


Comme je ne sais pas (et que je ne veux pas le savoir :D )de quel TP de
police
vous dependez , le mieux est (si la convocation n'est pas pour demain)
de telephoner au TP et de prendre "rendez-vous", c'est plus simple pour
tous
les intervenants.
Sinon dans l'absolu puisque vous avez été convoqué le dossier est déjà
consultable.

Oui mais les peines de prison


Sauf si c'est une tres mechante recidiviste :D

les amendes non,


ça c'est plus probable :-( .

A ce propos, pensez-vous qu'ils peuvent faire appel à l'aide juridique
mentionnée dans leur contrat d'assurance ? .



Je pense que oui , mais je botte en touche , l'assurance n'est pas mon
domaine .
voir sur fr.misc.assurances où il y a des specialistes

N'y aurait-il pas conflit
d'intéret également de la part de l'assurance qui si le tribunal condamnait
ma mère, en profiterait pour se retourner contre elle ?


se retourner contre elle au niveau financier pour ce sinistre non !
De toutes façons un assureur ou un assuré peut resilier un contrat dans
les formes.

Tila
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JEFFBIE
Hello ! Quoi qu'a dit *Don Figatellu* ???

Le 22 avr. 2004, vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son
Excellence JEFFBIE proclama doctement dans le message
news: :

Salut, qu'est-ce que tu racontes, précises, sur autoroute c'est
130 par 110 ???



Encore une neuneuterie. Une de plus.
Va falloir revoir vot' Code de la route mon brave. Quand il pleut
la limitation de vitesse sur autoiroute n'est plus de 130, et il
arrive que sur certaines portions la vitesse par temps sec
puissent être abaissé en dessous de 130.



Purée, il a plu quelquepart en août l'an dernier ?????????? ;-)



Oui. J'ai des témoins, des noms, des photos, ... Mais j'ai pas dit si
c'etait en France. :-D



Ben falait emmener des vieux à la douche, alors !!! :o)

--
Ne placent pas d'objet entre le visage de front de four et la porte
ou permettent au sol ou le résidu plus propre
de s'accumuler en cachetage de surfaces.
(Grande marque asiatique de fours à micro-ondes - 2003)
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Don Figatellu
Le 22 avr. 2004, vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son
Excellence Ludo proclama doctement dans le message
news:40883c38$0$20162$ :

Vu votre réponse, je crois que ... non, rien, je vous laisse
seul juge apres lecture de ce post.


Neuneu je suis, neuneu je resterait... ;-)



On est tous le neuneu de quelqu'un. Un séjour de 10 mn sur Usenet le
démontre facilement. :-D

Mon logiciel de coloriage comme tout bon logiciel de coloriage me
confirme que je ne sais pas lire ! Méa culpa, veuillez accepter
mes plates excuses pour mon emportement.



Je n'ai pas d'excuse à recevoir, l'erreur est humaine. Et puis le flame
que j'ai reçu n'etait pas agressif. Y'a vraiment pas eu de mal. :-)

--
Don Figatellu
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Don Figatellu
Le 23 avr. 2004, vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son
Excellence JEFFBIE proclama doctement dans le message
news: :

Ben falait emmener des vieux à la douche, alors !!! :o)




Cet été je me charge d'amener le-troll prendre des douches glacées car
je crains déjà le pire.

--
Don Figatellu
-+- In figatellu veritas -+-
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