Ca faisait bien longtemps que ça ne m'était plus arrivé (depuis que je
ne suis plus "un jeune aux cheveux long" en gros), mais là rebelotte, un
vigile m'interpelle à la sortie d'un petit leclerc. Il m'accuse de vol,
ce que je dément immédiatement, le patron arrive, je déclare demander un
agent assermenté, et vouloir porter plainte par la suite. Le patron
rigole et me dit ne pas craindre du tout les plaintes de ce genre, ils
appellent les gendarmes.
Les gendarmes arrivent, le vigile indique que j'aurai volé (un pot de
poivre !), ils constatent rapidement que ce n'est pas le cas. Le vigile
se tire la queue basse sans excuse, mais passons, je demande à porter
plainte pour diffamation (c'est un petit leclerc de campagne où tout le
monde se connait). Là, le gendarme me répond que d'une part j'ai très
bien fait de les appeler car je n'ai pas à me laisser fouiller par des
personnes non assermentées, mais que d'autre part on n'est pas aux US
et qu'ici la seule chose que je peux demander à la rigueur c'est des
excuses.
Donc, ma question : est-ce qu'effectivement il est impossible de porter
plainte lorsqu'on est accusé publiquement de vol ?
Il n'y a pas eu de procès verbal, donc maintenant je vais sûrement me
contenter d'une petite lettre, mais du coup il me vient une autre
question, si je ne m'étais pas arrêté à l'injonction du vigile,
aurait-il eu le droit de m'arrêter par la force ?
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Concombre masqué® proclama doctement dans le message news::
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
TRES intéressant.
N'est pas ? :-)
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit
Son Excellence Concombre masqué® proclama doctement dans le message
news:Xns958825EC213C1CONCOMBRE@127.0.0.1:
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation
en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la
connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Concombre masqué® proclama doctement dans le message news::
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
TRES intéressant.
N'est pas ? :-)
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Don Figatellu
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message news::
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
Croyez vous que ce que vous nous racontez pourrait s'appliquer aux déclarations d'une personne qui accuserait mensongèrement une autre d'un délit imaginaire en produisant un faux document ou/et en produisant un document qui ne serait en rien une pièce délictueuse ?
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot
fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message
news:4175B86E.4070006@nospam.fr:
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation
en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la
connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
Croyez vous que ce que vous nous racontez pourrait s'appliquer aux
déclarations d'une personne qui accuserait mensongèrement une autre d'un
délit imaginaire en produisant un faux document ou/et en produisant un
document qui ne serait en rien une pièce délictueuse ?
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message news::
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
Croyez vous que ce que vous nous racontez pourrait s'appliquer aux déclarations d'une personne qui accuserait mensongèrement une autre d'un délit imaginaire en produisant un faux document ou/et en produisant un document qui ne serait en rien une pièce délictueuse ?
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Gabbagabbahey
"Marguerite" a écrit :
Ce n'est pas un con de gendarme qui peut dire le droit. Ce soir là il
devait
sans doute avoir autre chose à branler. Si vous avez des témoins portez plainte pour diffamation publique auprès du procureur de la république.
En voila un, d'exemple de diffamation
"Marguerite" <marguerite.al@hotmail.com> a écrit :
Ce n'est pas un con de gendarme qui peut dire le droit. Ce soir là il
devait
sans doute avoir autre chose à branler. Si vous avez des témoins portez
plainte pour diffamation publique auprès du procureur de la république.
Ce n'est pas un con de gendarme qui peut dire le droit. Ce soir là il
devait
sans doute avoir autre chose à branler. Si vous avez des témoins portez plainte pour diffamation publique auprès du procureur de la république.
En voila un, d'exemple de diffamation
Gabbagabbahey
"Gabbagabbahey" a écrit dans le message de news:xbldd.7369$
"Marguerite" a écrit : > Ce n'est pas un con de gendarme qui peut dire le droit. Ce soir là il devait > sans doute avoir autre chose à branler. Si vous avez des témoins portez > plainte pour diffamation publique auprès du procureur de la république.
En voila un, d'exemple de diffamation
D'injure, pardon.
"Gabbagabbahey" <gabbagabbaheyENLEVERPOURREPONDRE@free.fr> a écrit dans le
message de news:xbldd.7369$1p.6300@nntpserver.swip.net...
"Marguerite" <marguerite.al@hotmail.com> a écrit :
> Ce n'est pas un con de gendarme qui peut dire le droit. Ce soir là il
devait
> sans doute avoir autre chose à branler. Si vous avez des témoins portez
> plainte pour diffamation publique auprès du procureur de la république.
"Gabbagabbahey" a écrit dans le message de news:xbldd.7369$
"Marguerite" a écrit : > Ce n'est pas un con de gendarme qui peut dire le droit. Ce soir là il devait > sans doute avoir autre chose à branler. Si vous avez des témoins portez > plainte pour diffamation publique auprès du procureur de la république.
En voila un, d'exemple de diffamation
D'injure, pardon.
Wilk
"Concombre masqué®" writes:
jean luc écrivit dans le post: *|<news:|*
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
TRES intéressant.
Cette expérience aura au moins eu le mérite de m'apprendre des choses !
jean luc écrivit dans le post: *|<news:4175B86E.4070006@nospam.fr>|*
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation
en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la
connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
TRES intéressant.
Cette expérience aura au moins eu le mérite de m'apprendre des choses !
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
TRES intéressant.
Cette expérience aura au moins eu le mérite de m'apprendre des choses !
-- Wilk - http://flibuste.net
LaMite
Don Figatellu a calligraphié dans news::
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Concombre masqué® proclama doctement dans le message news::
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
TRES intéressant.
N'est pas ? :-)
Toutafé. J'aimerai maintenant obtenir de jean luc la définition des injures publiques et les sanctions qui sont attachées à ces faits. J'aimerai, par exemple, savoir si traiter les parents d'une personne de "clodos alcooliques et prostitués" sur un forum de droit est une injure publique et ce qu'il me conseille de faire en pareil cas.
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
Don Figatellu a calligraphié dans
news:Xns95882713D8E3Clefigatellucestbon@212.27.42.72:
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot
fr.misc.droit Son Excellence Concombre masqué® proclama doctement
dans le message news:Xns958825EC213C1CONCOMBRE@127.0.0.1:
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de
cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste
dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à
autrui. "
TRES intéressant.
N'est pas ? :-)
Toutafé.
J'aimerai maintenant obtenir de jean luc la définition des injures
publiques et les sanctions qui sont attachées à ces faits.
J'aimerai, par exemple, savoir si traiter les parents d'une personne
de "clodos alcooliques et prostitués" sur un forum de droit est une
injure publique et ce qu'il me conseille de faire en pareil cas.
--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence Concombre masqué® proclama doctement dans le message news::
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
TRES intéressant.
N'est pas ? :-)
Toutafé. J'aimerai maintenant obtenir de jean luc la définition des injures publiques et les sanctions qui sont attachées à ces faits. J'aimerai, par exemple, savoir si traiter les parents d'une personne de "clodos alcooliques et prostitués" sur un forum de droit est une injure publique et ce qu'il me conseille de faire en pareil cas.
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
LaMite
Concombre masqué® a calligraphié dans news::
Marguerite écrivit dans le post: *|<news:|*
Ce n'est pas un con de gendarme qui peut dire le droit.
C'est vrai qu'un OPJ, c'est un sacré con endroit... En fait on lui a donné l'OPJ c'est ca ?
Vous êtes taquin !
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
Concombre masqué® a calligraphié dans
news:Xns95882613B196ECONCOMBRE@127.0.0.1:
Marguerite écrivit dans le post:
*|<news:2tlgebF21dduiU1@uni-berlin.de>|*
Ce n'est pas un con de gendarme qui peut dire le droit.
C'est vrai qu'un OPJ, c'est un sacré con endroit... En fait on lui
a donné l'OPJ c'est ca ?
Vous êtes taquin !
--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.
Ce n'est pas un con de gendarme qui peut dire le droit.
C'est vrai qu'un OPJ, c'est un sacré con endroit... En fait on lui a donné l'OPJ c'est ca ?
Vous êtes taquin !
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
Concombre masqué®
LaMite écrivit dans le post: *|<news:41761ddb$0$3678$|*
C'est vrai qu'un OPJ, c'est un sacré con endroit... En fait on lui a donné l'OPJ c'est ca ?
Vous êtes taquin !
Non, pas sur ce coup. Je connais très bien un OPJ, sans être spécialsite du droit evidemment, il connait son métier.
-- oooO Le vrai nom du Concombre serait Cucurbitacée... Rappelle toi qu'un jour le grand chêne a été un gland comme toi...
LaMite écrivit dans le post:
*|<news:41761ddb$0$3678$626a14ce@news.free.fr>|*
C'est vrai qu'un OPJ, c'est un sacré con endroit... En fait on lui
a donné l'OPJ c'est ca ?
Vous êtes taquin !
Non, pas sur ce coup. Je connais très bien un OPJ, sans être spécialsite
du droit evidemment, il connait son métier.
--
oooO Le vrai nom du Concombre serait Cucurbitacée...
Rappelle toi qu'un jour le grand chêne a été un gland comme toi...
LaMite écrivit dans le post: *|<news:41761ddb$0$3678$|*
C'est vrai qu'un OPJ, c'est un sacré con endroit... En fait on lui a donné l'OPJ c'est ca ?
Vous êtes taquin !
Non, pas sur ce coup. Je connais très bien un OPJ, sans être spécialsite du droit evidemment, il connait son métier.
-- oooO Le vrai nom du Concombre serait Cucurbitacée... Rappelle toi qu'un jour le grand chêne a été un gland comme toi...
Don Figatellu
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence LaMite proclama doctement dans le message news:41761da1$0 $3678$:
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
TRES intéressant.
N'est pas ? :-)
Toutafé. J'aimerai maintenant obtenir de jean luc la définition des injures publiques et les sanctions qui sont attachées à ces faits. J'aimerai, par exemple, savoir si traiter les parents d'une personne de "clodos alcooliques et prostitués" sur un forum de droit est une injure publique et ce qu'il me conseille de faire en pareil cas.
Oui, j'aimerais bien savoir ce qu'il en pense et je suis surpris par son silence. Mais peut-être préfèrerait-il que vous lui posiez la questionb de vive voix devant un bon magret de canard.
Rappelons les doux propos du cher Jean-Luc, tenus récemment sur ce forum :
news:
news:
Quelle retenue dans l'élégance du verbe, vraiment.
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit
Son Excellence LaMite proclama doctement dans le message news:41761da1$0
$3678$626a14ce@news.free.fr:
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de
cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste
dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à
autrui. "
TRES intéressant.
N'est pas ? :-)
Toutafé.
J'aimerai maintenant obtenir de jean luc la définition des injures
publiques et les sanctions qui sont attachées à ces faits.
J'aimerai, par exemple, savoir si traiter les parents d'une personne
de "clodos alcooliques et prostitués" sur un forum de droit est une
injure publique et ce qu'il me conseille de faire en pareil cas.
Oui, j'aimerais bien savoir ce qu'il en pense et je suis surpris par son
silence. Mais peut-être préfèrerait-il que vous lui posiez la questionb de
vive voix devant un bon magret de canard.
Rappelons les doux propos du cher Jean-Luc, tenus récemment sur ce forum :
news:41726AEF.1040602@nospam.fr
news:41726A8C.5030308@nospam.fr
Quelle retenue dans l'élégance du verbe, vraiment.
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence LaMite proclama doctement dans le message news:41761da1$0 $3678$:
voici la définition de la mauvaise foi donné par la cour de cassation en matiere de dénonciation calomnieuse :"Elle consiste dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui. "
TRES intéressant.
N'est pas ? :-)
Toutafé. J'aimerai maintenant obtenir de jean luc la définition des injures publiques et les sanctions qui sont attachées à ces faits. J'aimerai, par exemple, savoir si traiter les parents d'une personne de "clodos alcooliques et prostitués" sur un forum de droit est une injure publique et ce qu'il me conseille de faire en pareil cas.
Oui, j'aimerais bien savoir ce qu'il en pense et je suis surpris par son silence. Mais peut-être préfèrerait-il que vous lui posiez la questionb de vive voix devant un bon magret de canard.
Rappelons les doux propos du cher Jean-Luc, tenus récemment sur ce forum :
news:
news:
Quelle retenue dans l'élégance du verbe, vraiment.
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
LaMite
Don Figatellu a calligraphié dans news::
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence LaMite proclama doctement dans le message news:41761da1$0 $3678$:
J'aimerai maintenant obtenir de jean luc la définition des injures publiques et les sanctions qui sont attachées à ces faits. J'aimerai, par exemple, savoir si traiter les parents d'une personne de "clodos alcooliques et prostitués" sur un forum de droit est une injure publique et ce qu'il me conseille de faire en pareil cas.
Oui, j'aimerais bien savoir ce qu'il en pense et je suis surpris par son silence. Mais peut-être préfèrerait-il que vous lui posiez la questionb de vive voix devant un bon magret de canard.
J'ai plutôt envie d'une potée (auvergnate ou ardennaise l'essentiel est dans le jarret), ça ne vous dit pas ?
Rappelons les doux propos du cher Jean-Luc, tenus récemment sur ce forum :
news:
news:
Quelle retenue dans l'élégance du verbe, vraiment.
J'en suis toute remuée.
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
Don Figatellu a calligraphié dans
news:Xns9588D0504FAC1lefigatellucestbon@212.27.42.71:
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot
fr.misc.droit Son Excellence LaMite proclama doctement dans le
message news:41761da1$0 $3678$626a14ce@news.free.fr:
J'aimerai maintenant obtenir de jean luc la définition des
injures publiques et les sanctions qui sont attachées à ces
faits. J'aimerai, par exemple, savoir si traiter les parents
d'une personne de "clodos alcooliques et prostitués" sur un forum
de droit est une injure publique et ce qu'il me conseille de
faire en pareil cas.
Oui, j'aimerais bien savoir ce qu'il en pense et je suis surpris
par son silence. Mais peut-être préfèrerait-il que vous lui posiez
la questionb de vive voix devant un bon magret de canard.
J'ai plutôt envie d'une potée (auvergnate ou ardennaise l'essentiel
est dans le jarret), ça ne vous dit pas ?
Rappelons les doux propos du cher Jean-Luc, tenus récemment sur ce
forum :
news:41726AEF.1040602@nospam.fr
news:41726A8C.5030308@nospam.fr
Quelle retenue dans l'élégance du verbe, vraiment.
J'en suis toute remuée.
--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.
Le 20 oct. 2004, aimablement vautré(e) sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence LaMite proclama doctement dans le message news:41761da1$0 $3678$:
J'aimerai maintenant obtenir de jean luc la définition des injures publiques et les sanctions qui sont attachées à ces faits. J'aimerai, par exemple, savoir si traiter les parents d'une personne de "clodos alcooliques et prostitués" sur un forum de droit est une injure publique et ce qu'il me conseille de faire en pareil cas.
Oui, j'aimerais bien savoir ce qu'il en pense et je suis surpris par son silence. Mais peut-être préfèrerait-il que vous lui posiez la questionb de vive voix devant un bon magret de canard.
J'ai plutôt envie d'une potée (auvergnate ou ardennaise l'essentiel est dans le jarret), ça ne vous dit pas ?
Rappelons les doux propos du cher Jean-Luc, tenus récemment sur ce forum :
news:
news:
Quelle retenue dans l'élégance du verbe, vraiment.
J'en suis toute remuée.
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
