Le 26/05/2016 07:42, Olivier B. a écrit :On Wed, 25 May 2016 15:47:38 +0200, Arthur wrote:Le 24/05/2016 23:27, Olivier B. a écrit :On Tue, 10 May 2016 15:47:18 +0200, Arthur wrote:Le 10/05/2016 15:24, Olivier B. a écrit :Salut,
Je n'arrive pas à déterminer si une bouteille de gaz, à l'origine
consignée comme celles de butane ou propane, est considérée comme un
"RES NULLIUS" que n'importe qui peut s'approprier, ou bien si elle
reste propriété du distributeur.
Merci
Lorsque vous achetez une bouteille de gaz pour la première fois, vous
payez le contenu et le contenant. Les deux vous appartiennent.
vous êtes sur de cela ?
Vous avez payé pour le contenu (gaz) et le contenant (bouteille).
je n'en sais rien, comme je vous l'ai expliqué je n'ai pas le contrat
de venteA moins que lors de l'achat vous n'ayez signé un contrat indiquant le
contraire, les deux sont à vous.
ben voilà, c'est un peu la question
Imaginons qu'il y ait une telle clause dans le bulletin de consignation.
Ce contrat n'engage que les signataires, l'acheteur et le distributeur.
Dans votre message initial, vous parliez de "RES NULLIUS" que n'importe
qui peut s'approprier.
Imaginons que vous trouviez une bouteille vide dans le local à poubelles.
Vous n'êtes pas lié par le contrat signé entre le distributeur et
l'acheteur qui a abandonné la bouteille.
Le 26/05/2016 07:42, Olivier B. a écrit :
On Wed, 25 May 2016 15:47:38 +0200, Arthur <arthur@yopmail.com> wrote:
Le 24/05/2016 23:27, Olivier B. a écrit :
On Tue, 10 May 2016 15:47:18 +0200, Arthur <arthur@yopmail.com> wrote:
Le 10/05/2016 15:24, Olivier B. a écrit :
Salut,
Je n'arrive pas à déterminer si une bouteille de gaz, à l'origine
consignée comme celles de butane ou propane, est considérée comme un
"RES NULLIUS" que n'importe qui peut s'approprier, ou bien si elle
reste propriété du distributeur.
Merci
Lorsque vous achetez une bouteille de gaz pour la première fois, vous
payez le contenu et le contenant. Les deux vous appartiennent.
vous êtes sur de cela ?
Vous avez payé pour le contenu (gaz) et le contenant (bouteille).
je n'en sais rien, comme je vous l'ai expliqué je n'ai pas le contrat
de vente
A moins que lors de l'achat vous n'ayez signé un contrat indiquant le
contraire, les deux sont à vous.
ben voilà, c'est un peu la question
Imaginons qu'il y ait une telle clause dans le bulletin de consignation.
Ce contrat n'engage que les signataires, l'acheteur et le distributeur.
Dans votre message initial, vous parliez de "RES NULLIUS" que n'importe
qui peut s'approprier.
Imaginons que vous trouviez une bouteille vide dans le local à poubelles.
Vous n'êtes pas lié par le contrat signé entre le distributeur et
l'acheteur qui a abandonné la bouteille.
Le 26/05/2016 07:42, Olivier B. a écrit :On Wed, 25 May 2016 15:47:38 +0200, Arthur wrote:Le 24/05/2016 23:27, Olivier B. a écrit :On Tue, 10 May 2016 15:47:18 +0200, Arthur wrote:Le 10/05/2016 15:24, Olivier B. a écrit :Salut,
Je n'arrive pas à déterminer si une bouteille de gaz, à l'origine
consignée comme celles de butane ou propane, est considérée comme un
"RES NULLIUS" que n'importe qui peut s'approprier, ou bien si elle
reste propriété du distributeur.
Merci
Lorsque vous achetez une bouteille de gaz pour la première fois, vous
payez le contenu et le contenant. Les deux vous appartiennent.
vous êtes sur de cela ?
Vous avez payé pour le contenu (gaz) et le contenant (bouteille).
je n'en sais rien, comme je vous l'ai expliqué je n'ai pas le contrat
de venteA moins que lors de l'achat vous n'ayez signé un contrat indiquant le
contraire, les deux sont à vous.
ben voilà, c'est un peu la question
Imaginons qu'il y ait une telle clause dans le bulletin de consignation.
Ce contrat n'engage que les signataires, l'acheteur et le distributeur.
Dans votre message initial, vous parliez de "RES NULLIUS" que n'importe
qui peut s'approprier.
Imaginons que vous trouviez une bouteille vide dans le local à poubelles.
Vous n'êtes pas lié par le contrat signé entre le distributeur et
l'acheteur qui a abandonné la bouteille.
Quel est le contrat ?
Matériel soumis à la réglementation générales sur les APG
je ne trouve rien qui définisse la notion de propriété au regard de la
nature "APG" d'un bien.
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Quel est le contrat ?
Matériel soumis à la réglementation générales sur les APG
je ne trouve rien qui définisse la notion de propriété au regard de la
nature "APG" d'un bien.
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Quel est le contrat ?
Matériel soumis à la réglementation générales sur les APG
je ne trouve rien qui définisse la notion de propriété au regard de la
nature "APG" d'un bien.
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Le 31/05/2016 12:29, Olivier B. a écrit :Quel est le contrat ?
Matériel soumis à la réglementation générales sur les APG
je ne trouve rien qui définisse la notion de propriété au regard de la
nature "APG" d'un bien.
Il m'étonnerait que vous en ayez les compétences ...
La facture de l'épreuve ou de la réepreuve est envoyée au propriétaire
( celui qui présente l'appareil aux Mines ou son représentant attitré )
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces produits
est définie par la réglementation
Si la bouteille que vous trouvez est percée ou souvent sans robinet
a subi au moins un remplissage total à l'eau ...ok c'est redevenu de la
ferraille inertée
La derniere date de (re), épreuve, PE et PS devraient être rendus
illisibles par meulage
sinon vous pourriez être accusé de transporter une bombe
:-))))
Le 31/05/2016 12:29, Olivier B. a écrit :
Quel est le contrat ?
Matériel soumis à la réglementation générales sur les APG
je ne trouve rien qui définisse la notion de propriété au regard de la
nature "APG" d'un bien.
Il m'étonnerait que vous en ayez les compétences ...
La facture de l'épreuve ou de la réepreuve est envoyée au propriétaire
( celui qui présente l'appareil aux Mines ou son représentant attitré )
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces produits
est définie par la réglementation
Si la bouteille que vous trouvez est percée ou souvent sans robinet
a subi au moins un remplissage total à l'eau ...ok c'est redevenu de la
ferraille inertée
La derniere date de (re), épreuve, PE et PS devraient être rendus
illisibles par meulage
sinon vous pourriez être accusé de transporter une bombe
:-))))
Le 31/05/2016 12:29, Olivier B. a écrit :Quel est le contrat ?
Matériel soumis à la réglementation générales sur les APG
je ne trouve rien qui définisse la notion de propriété au regard de la
nature "APG" d'un bien.
Il m'étonnerait que vous en ayez les compétences ...
La facture de l'épreuve ou de la réepreuve est envoyée au propriétaire
( celui qui présente l'appareil aux Mines ou son représentant attitré )
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces produits
est définie par la réglementation
Si la bouteille que vous trouvez est percée ou souvent sans robinet
a subi au moins un remplissage total à l'eau ...ok c'est redevenu de la
ferraille inertée
La derniere date de (re), épreuve, PE et PS devraient être rendus
illisibles par meulage
sinon vous pourriez être accusé de transporter une bombe
:-))))
On Wed, 08 Jun 2016 23:06:23 +0200, "." <;_;_; wrote:Le 31/05/2016 12:29, Olivier B. a écrit :Quel est le contrat ?
Matériel soumis à la réglementation générales sur les APG
je ne trouve rien qui définisse la notion de propriété au regard de la
nature "APG" d'un bien.
Il m'étonnerait que vous en ayez les compétences ...
?La facture de l'épreuve ou de la réepreuve est envoyée au propriétaire
( celui qui présente l'appareil aux Mines ou son représentant attitré )
c'est pas la question
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces produits
est définie par la réglementation
d'accord, mais laquelle, j'ai cherché et quand je dis que je ne trouve
rien vous me parlez de mes compétences et facture d'epreuve.
On Wed, 08 Jun 2016 23:06:23 +0200, "." <;_;_;_@gmail.com> wrote:
Le 31/05/2016 12:29, Olivier B. a écrit :
Quel est le contrat ?
Matériel soumis à la réglementation générales sur les APG
je ne trouve rien qui définisse la notion de propriété au regard de la
nature "APG" d'un bien.
Il m'étonnerait que vous en ayez les compétences ...
?
La facture de l'épreuve ou de la réepreuve est envoyée au propriétaire
( celui qui présente l'appareil aux Mines ou son représentant attitré )
c'est pas la question
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces produits
est définie par la réglementation
d'accord, mais laquelle, j'ai cherché et quand je dis que je ne trouve
rien vous me parlez de mes compétences et facture d'epreuve.
On Wed, 08 Jun 2016 23:06:23 +0200, "." <;_;_; wrote:Le 31/05/2016 12:29, Olivier B. a écrit :Quel est le contrat ?
Matériel soumis à la réglementation générales sur les APG
je ne trouve rien qui définisse la notion de propriété au regard de la
nature "APG" d'un bien.
Il m'étonnerait que vous en ayez les compétences ...
?La facture de l'épreuve ou de la réepreuve est envoyée au propriétaire
( celui qui présente l'appareil aux Mines ou son représentant attitré )
c'est pas la question
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces produits
est définie par la réglementation
d'accord, mais laquelle, j'ai cherché et quand je dis que je ne trouve
rien vous me parlez de mes compétences et facture d'epreuve.
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces
produits est définie par la réglementation
d'accord, mais laquelle, j'ai cherché
rien
C'est la dure loi des conversations avec ".V".
Pas d'arguments ? Hop ! Un sophisme et un petit changement de sujet pour
noyer le poisson.
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces
produits est définie par la réglementation
d'accord, mais laquelle, j'ai cherché
rien
C'est la dure loi des conversations avec ".V".
Pas d'arguments ? Hop ! Un sophisme et un petit changement de sujet pour
noyer le poisson.
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces
produits est définie par la réglementation
d'accord, mais laquelle, j'ai cherché
rien
C'est la dure loi des conversations avec ".V".
Pas d'arguments ? Hop ! Un sophisme et un petit changement de sujet pour
noyer le poisson.
Le 10/06/2016 20:07, Arthur a écrit :
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces
produits est définie par la réglementation
d'accord, mais laquelle, j'ai cherché
et quand je dis que je ne trouverien
C'est que vous ne trouvez rien ...mais ce n'est pas pour autant qu'il n'y a
"rien "
Vous avez été voir du coté des cahiers techniques et plaquettes pub des
différents distributeurs histoire de décrocher qqs AM et autres circulaires
pour hameçonner legifrance , juste histoire de vous rendre compte du * métier
* que cela représente ?
vous me parlez de mes compétences et facture d'epreuve.
Ne pas mélanger ma réponse
1 - vous n'avez pas les compétences pour collationner la réglementation APG,
calculer un réservoir etc
naviguer dans et comprendre la réglementation majoritairement technique et
parue au JO
( à mon époque le minimum, * rien que pour l'air comprimé * , consistait en
deux classeurs A4 et un manuel edition JO de textes de 6 cm d'épaisseur ,
couverture de couleur grise de mémoire ....)
2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiezC'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
c'est une réponse dirigée au mieux de la compétence affichée présumée
supposée du questionneur
( lui au moins ce n'est pas un faux-cul )Pas d'arguments ? Hop ! Un sophisme et un petit changement de sujet pour
noyer le poisson.
Arthur n'est pas français....
Le 10/06/2016 20:07, Arthur a écrit :
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces
produits est définie par la réglementation
d'accord, mais laquelle, j'ai cherché
et quand je dis que je ne trouve
rien
C'est que vous ne trouvez rien ...mais ce n'est pas pour autant qu'il n'y a
"rien "
Vous avez été voir du coté des cahiers techniques et plaquettes pub des
différents distributeurs histoire de décrocher qqs AM et autres circulaires
pour hameçonner legifrance , juste histoire de vous rendre compte du * métier
* que cela représente ?
vous me parlez de mes compétences et facture d'epreuve.
Ne pas mélanger ma réponse
1 - vous n'avez pas les compétences pour collationner la réglementation APG,
calculer un réservoir etc
naviguer dans et comprendre la réglementation majoritairement technique et
parue au JO
( à mon époque le minimum, * rien que pour l'air comprimé * , consistait en
deux classeurs A4 et un manuel edition JO de textes de 6 cm d'épaisseur ,
couverture de couleur grise de mémoire ....)
2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiez
C'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
c'est une réponse dirigée au mieux de la compétence affichée présumée
supposée du questionneur
( lui au moins ce n'est pas un faux-cul )
Pas d'arguments ? Hop ! Un sophisme et un petit changement de sujet pour
noyer le poisson.
Arthur n'est pas français....
Le 10/06/2016 20:07, Arthur a écrit :
donc en gros une bouteille qui est jetée aux ordures, on a le droit de
se l'approprier ou pas ?
Ya pas de " en gros"
La chaine d'acquisition , de détention et de circulation de ces
produits est définie par la réglementation
d'accord, mais laquelle, j'ai cherché
et quand je dis que je ne trouverien
C'est que vous ne trouvez rien ...mais ce n'est pas pour autant qu'il n'y a
"rien "
Vous avez été voir du coté des cahiers techniques et plaquettes pub des
différents distributeurs histoire de décrocher qqs AM et autres circulaires
pour hameçonner legifrance , juste histoire de vous rendre compte du * métier
* que cela représente ?
vous me parlez de mes compétences et facture d'epreuve.
Ne pas mélanger ma réponse
1 - vous n'avez pas les compétences pour collationner la réglementation APG,
calculer un réservoir etc
naviguer dans et comprendre la réglementation majoritairement technique et
parue au JO
( à mon époque le minimum, * rien que pour l'air comprimé * , consistait en
deux classeurs A4 et un manuel edition JO de textes de 6 cm d'épaisseur ,
couverture de couleur grise de mémoire ....)
2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiezC'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
c'est une réponse dirigée au mieux de la compétence affichée présumée
supposée du questionneur
( lui au moins ce n'est pas un faux-cul )Pas d'arguments ? Hop ! Un sophisme et un petit changement de sujet pour
noyer le poisson.
Arthur n'est pas français....
2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiezC'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiez
C'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiezC'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
On Tue, 14 Jun 2016 20:17:04 +0200, "." <;_;_; wrote:2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiezC'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
non effectivement, parce que dans une véritable conversation lorque je
parle de materiel jeté au ordures vous ne parleriez de facture
d'epreuve ça n'a aucun sens dans le contexte car c'est un document
inaccessible à celui qui voudrait récupérer le materiel.
On Tue, 14 Jun 2016 20:17:04 +0200, "." <;_;_;_@gmail.com> wrote:
2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiez
C'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
non effectivement, parce que dans une véritable conversation lorque je
parle de materiel jeté au ordures vous ne parleriez de facture
d'epreuve ça n'a aucun sens dans le contexte car c'est un document
inaccessible à celui qui voudrait récupérer le materiel.
On Tue, 14 Jun 2016 20:17:04 +0200, "." <;_;_; wrote:2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiezC'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
non effectivement, parce que dans une véritable conversation lorque je
parle de materiel jeté au ordures vous ne parleriez de facture
d'epreuve ça n'a aucun sens dans le contexte car c'est un document
inaccessible à celui qui voudrait récupérer le materiel.
Le 14/06/2016 20:35, Olivier B. a écrit :On Tue, 14 Jun 2016 20:17:04 +0200, "." <;_;_; wrote:2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiezC'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
non effectivement, parce que dans une véritable conversation lorque je
parle de materiel jeté au ordures vous ne parleriez de facture
d'epreuve ça n'a aucun sens dans le contexte car c'est un document
inaccessible à celui qui voudrait récupérer le materiel.
.../...
Vous amalgamez encore mes réponses.
Le terme " jeté aux ordures " est impropre pour ce produit
( il ne fait pas partie des OM )
Dans la chaine " juridique " de commercialisation des bouteilles
Le 14/06/2016 20:35, Olivier B. a écrit :
On Tue, 14 Jun 2016 20:17:04 +0200, "." <;_;_;_@gmail.com> wrote:
2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiez
C'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
non effectivement, parce que dans une véritable conversation lorque je
parle de materiel jeté au ordures vous ne parleriez de facture
d'epreuve ça n'a aucun sens dans le contexte car c'est un document
inaccessible à celui qui voudrait récupérer le materiel.
.../...
Vous amalgamez encore mes réponses.
Le terme " jeté aux ordures " est impropre pour ce produit
( il ne fait pas partie des OM )
Dans la chaine " juridique " de commercialisation des bouteilles
Le 14/06/2016 20:35, Olivier B. a écrit :On Tue, 14 Jun 2016 20:17:04 +0200, "." <;_;_; wrote:2 - la facture d'épreuve lève l'anonymat que vous affirmiezC'est la dure loi des conversations avec ".V".
Ce n'est pas une conversation
non effectivement, parce que dans une véritable conversation lorque je
parle de materiel jeté au ordures vous ne parleriez de facture
d'epreuve ça n'a aucun sens dans le contexte car c'est un document
inaccessible à celui qui voudrait récupérer le materiel.
.../...
Vous amalgamez encore mes réponses.
Le terme " jeté aux ordures " est impropre pour ce produit
( il ne fait pas partie des OM )
Dans la chaine " juridique " de commercialisation des bouteilles
.../...
Vous amalgamez encore mes réponses.
Parce que vous avez l'impression de répondre à ma question ?
Le terme " jeté aux ordures " est impropre pour ce produit
( il ne fait pas partie des OM )
Dans la chaine " juridique " de commercialisation des bouteilles
quelle chaine ???
Donnez nous les références juridiques ou règlementaires qui permettent
de *répondre à ma question*
.../...
Vous amalgamez encore mes réponses.
Parce que vous avez l'impression de répondre à ma question ?
Le terme " jeté aux ordures " est impropre pour ce produit
( il ne fait pas partie des OM )
Dans la chaine " juridique " de commercialisation des bouteilles
quelle chaine ???
Donnez nous les références juridiques ou règlementaires qui permettent
de *répondre à ma question*
.../...
Vous amalgamez encore mes réponses.
Parce que vous avez l'impression de répondre à ma question ?
Le terme " jeté aux ordures " est impropre pour ce produit
( il ne fait pas partie des OM )
Dans la chaine " juridique " de commercialisation des bouteilles
quelle chaine ???
Donnez nous les références juridiques ou règlementaires qui permettent
de *répondre à ma question*
