Cheque refuse - bloque - crancier refuse de representer?

"fakto" <faktor@belino2.com> a écrit dans le message de
news:mn.3ba07d4be159d3ca.4336@belino2.com...

Bonjour à FriendlyProphet qui a écrit :

> Voici le cas des plus classiques d'une agence de recouvrement qui tente

de

> se faire un peu d'argent sur un cas facile.

Peut etre , mais pas sur !

> En l'absence de décision judiciaire,

Oui ,mais ne concerne pas le cas d'un cheque impayé
pour lequel il n'y a pas besoin pour le porteur de decision judiciaire
explicite pour
reclamer directement en les justifiants :

Le montant du chèque non payé ;
Les intérêts à partir du jour de la présentation, dus au taux légal
applicable en France ;
Les frais de protêt, ceux des avis donnés, ainsi que les autres
frais.

AMHA, Il n'y a pas de protet, puisque le cheque n'a ete presente qu'une
fois.
Le protet n' est dresse qu'a la 2eme presentation infructueuse, et le
creancier ne veut pas le representer

fakto wrote:

Cheque recouvrable immediatemment en requerant un
huissier , territorialement competent avec juste le certificat de
non-paiement.

Ben oui, mais si j'ai bloqué la somme, cela ne veut pas dire que je ne
veux pas payer, bien au contraire...

Pour ce qui est des officines ,des GS, et des relations avec les
huissiers competents
(sens juridique :D ) , en ce qui concerne les CsP c'est assez edifiant.

si vous pouviez me traduire ce que cela veut dire, là? Merci :-)

Dans un cas comme celui expliqué
c'est amoncellement des "essais" amiables
et transfert pour action en recouvrement officiel avec la totale aupres
d'un huissier territorialement competent avant la forclusion.

Ce qui veut dire?

Amicalement,

Henri

Bonjour à Henri de Tours qui a écrit :

Chose que la CAPRIM refuse donc en nous comptant une armada de frais... Une
majoration de 58,64 euros?

Quelle montant le cheque impayé ?

Dans ce cas, il ne peut donc pas prétendre que nous n'avons pas payé? Je veux
dire: Nous recevons une lettre de la banque nous ayant mis en IB et nous
donnant les trois possibilités (transférer des fonds, payer au créancier,
bloquer, si je me souviens bien)... Personne ne mentionne nulle part que le
créancier peut décider de faire l'une ou l'autre?

ça c'est un point compliqué de la reglementation sur les cheques,
le "blocage" de provision vous permet juste
(mais ce n'est pas tout à fait exact) , d'arreter un des effet de l'IB.

D'autres personnes dans ce fil, me conseillent d'envoyer une lettre
recommandée avec AR...

Si je suis leur conseil en disant à ce créancier que nous avons bloqué la
somme et qu'elle est à disposition et que s'il ne désire pas la prélever...

Que risque-t-il de se passer?

ça depend de quand date l'emission de votre cheque , des courriers
formels
que vous avez reçus, si il n'y a pas eu une representation ping-pong
etc,

C'est l'art L131-72 du CMF qui encadre ce cas.

Celui-ci dit:

=== CUT == > Des formules de chèques autres
=== CUT == >
J'ai un peu du mal à comprendre ce que cela veut dire?

Normal, ce que vous avez lu est le L131-71 :D

Puis-je me contenter de reverser le montant du chèque et de ne pas payer 59
euros de frais?

La vrai question est de savoir si le creancier a en main un certificat
de non-paiement.

Il manque des infos chronologiques pour pouvoir etre affirmatif,


Damien

Bonjour Damnien,

D'abord, merci de votre réponse. Cela m'aide beaucoup.
damnil wrote:

Chose que la CAPRIM refuse donc en nous comptant une armada de
frais... Une majoration de 58,64 euros?

Quelle montant le cheque impayé ?

Le chèque était de 161,57 euros.

ça c'est un point compliqué de la reglementation sur les cheques,
le "blocage" de provision vous permet juste
(mais ce n'est pas tout à fait exact) , d'arreter un des effet de l'I B.

Okay.

Que risque-t-il de se passer?

ça depend de quand date l'emission de votre cheque , des courriers fo rmels
que vous avez reçus, si il n'y a pas eu une representation ping-pong etc,

Le chèque a été fait le 15 septembre.

Nous avons reçu un courrier simple du supermarché et nous leur avons
faxé une lettre et demandé de représenter le chèque, ce qu'ils on t fait.
Il a été re-refusé. Nous avons téléphoné à la banque en leu r demandant
ce qui se passait. Le conseiller a téléphoné directement à la CAP RIM
(recouvrement) et demandé de représenter le chèque.

Nous leur avons envoyé un mail demandant confirmation de cela, mais ce
mail nous est revenu dans la tronche étant donné que leur serveur est
listé comme serveur de spam :-(

Ils n'ont pas représenté le chèque.

Ils nous ont envoyé un courrier qui est arrivé vendredi nous disant q ue
nous n'avions pas réagis à leurs lettres et que si nous ne payions pa s
ce chèque, plus les frais, ils allaient déposer plainte auprès du
procureur de la république comme quoi nous faisions des chèques mêm e en
état d'IB.

Nous leur avons envoyé un fax leur disant qu'il était faux que nous
n'avions pas réagis à leurs courrier et leur demandant de représent er le
chèque.

Voici le courrier qu'ils nous ont envoyé par mail:

===8<==============Original message tex t===============

nous répondons à votre télécopie :


- vous avez été avisé par votre banque du rejet du chèque émis le 15/09/2004

- vous avez reçu de notre client une lettre de relance vous informant
des majorations en cas de non-paiement

- vous venez de recevoir de notre part une lettre de mise en demeure qui
vous réclame la somme de 201.57 ¤ en vous spécifiant que si cette s omme
n'est pas réglée sous les 8 jours, vous devrez alors régler l'ensem ble
des majorations prévues par les conditions générales de vente de no tre
client, majorations qui s'élèvent à ce jour à la somme de 58.64 ¤ .

nous vous rappelons les textes prévus par le Code Monétaire et Financ ier :

- les frais consécutifs au rejet de vos chèques sont à votre seule charge
- les créanciers n'ont aucune obligation de représenter les chèques à l
encaissement
- vous avez l'obligation de régler le montant dü.


pour accéder à votre demande :

- vous nous adressez le règlement de la somme de 40 ¤ immédiatement et
nous représenterons le chèque à l'encaissement

- vous nous adressez le montant réclamé par la mise en demeure, soit
201.57 ¤ avec une enveloppe timbrée à votre adresse et nous vous
retournerons le chèque impayé comme preuve de paiement à fournir à votre
banque.

- vous souhaitez régler en plusieurs mensualités : vous nous écrive z en
ce sens et, si nous acceptons votre proposition, nous établissons un
échéancier sur la base du montant du chèque augmenté de l'ensembl e des
majorations comme prévu par les courriers que vous avez reçus.

dans l'attente de votre proposition


salutations distinguées


la direction

===8<===========End of original message text= ==========

J'ai un peu du mal à comprendre ce que cela veut dire?

Normal, ce que vous avez lu est le L131-71 :D

Warf :-) Ha oui... zut...

Puis-je me contenter de reverser le montant du chèque et de ne pas
payer 59 euros de frais?

La vrai question est de savoir si le creancier a en main un certificat
de non-paiement.
Il manque des infos chronologiques pour pouvoir etre affirmatif,

Voilà vous savez tout....

C'est grave, docteur?

(J'ai bien peur de ne pas couper aux 40 euros, si?)

Amicalement,

Henri

Bonjour à Henri de Tours qui a écrit :

Le chèque était de 161,57 euros.

Ok ,donc hors certaines protections reglementaires.

Le chèque a été fait le 15 septembre.

Donc presenté grosso-modo 16/20 sept.

Nous avons reçu un courrier simple du supermarché et nous leur avons faxé une
lettre et demandé de représenter le chèque, ce qu'ils ont fait.
Il a été re-refusé.

Aye! Aye! , donc il y a bien eu 2eme presentation refusée pour
non-provision/blocage.
Vous avez le certificat de blocage des fonds par votre banque avec sa
date d'effet ?
Quelle est elle comme date ?
(tres tres important et impossible de jouer maintenant sur les dates
par votre banque,
meme avec un "gentil" banquier , la banque du porteur a/aura les infos
du blocage)

Parce que si il a été refusé en 2eme c'est que le blocage n'existait
(legalement) pas.
Je pense qu'il y a plus de 30 jours de passés entre la 2eme
presentation et aujourd'hui ?
Donc le porteur a bien entre les mains un certificat de non-paiement,
et ça ce n'est pas tres bon si il y a de la mauvaise volonté.

Nous avons téléphoné à la banque en leur demandant ce qui se
passait. Le conseiller a téléphoné directement à la CAPRIM (recouvrement) et
demandé de représenter le chèque.

Oui ,mais ça avait déjà été fait sans succés de provision. :-(

Ils nous ont envoyé un courrier qui est arrivé vendredi nous disant que nous
n'avions pas réagis à leurs lettres et que si nous ne payions pas ce chèque,
plus les frais, ils allaient déposer plainte auprès du procureur de la
république comme quoi nous faisions des chèques même en état d'IB.

Vous avez reemis des cheques alors que la 2éme n'est pas passée ??
Avec l'application pure et dure des textes , vous etes en IB puisque le
blocage n'etait pas disponible pour la 2éme presentation.
Autant l'interpretation avec un banquier peut se faire , mais
à la barre ça ne passera pas.

Voilà vous savez tout....
C'est grave, docteur?

Juste pour detendre : Plaie d'argent n'est point mortelle :D

(J'ai bien peur de ne pas couper aux 40 euros, si?)

Sous reserve d'éléments nouveaux concernant les dates des differents
documents,
j'ai bien peur que non, et surtout que cela empire tres vite.

Damien

Re-bonjour Damien,

Encore une fois, merci mille fois de votre réponse.

damnil wrote:

Le chèque était de 161,57 euros.

Ok ,donc hors certaines protections reglementaires.

Protections? de moi?

Le chèque a été fait le 15 septembre.

Donc presenté grosso-modo 16/20 sept.

Oui, surement.

Aye! Aye! , donc il y a bien eu 2eme presentation refusée pour
non-provision/blocage.

Oui, ce que nous n'avons pas compris. L'affaire touchait trois chèques
faits à peu près en ce même temps.

Vous avez le certificat de blocage des fonds par votre banque avec sa
date d'effet ?
Quelle est elle comme date ?

Ben non... Nous avons retrouvé les deux autres, mais pas celui-là...

Aujourd'hui même, nous avons reçu nos relevés de compte. Ils mentio nnent
bien les blocages, mais pas de celui-ci... Donc...

Parce que si il a été refusé en 2eme c'est que le blocage n'exist ait
(legalement) pas.

Apparemment non :-(

Je pense qu'il y a plus de 30 jours de passés entre la 2eme presentat ion
et aujourd'hui ?

Oui, le deuxième présentation était du 5 ou 6 octobre...

Donc le porteur a bien entre les mains un certificat de non-paiement,
et ça ce n'est pas tres bon si il y a de la mauvaise volonté.

Le pire est que non, pas de mauvaise volonté de notre part du tout du
tout... Mais c'est un fait que vu du côté du créancier...

Nous avons téléphoné à la banque en leur demandant ce qui se p assait.
Le conseiller a téléphoné directement à la CAPRIM (recouvremen t) et
demandé de représenter le chèque.

Oui ,mais ça avait déjà été fait sans succés de provision. :-(

Oui et non, la première fois, c'est moi qui leur ai demandé, la deuxi ème
fois c'est la Société Générale... :-)

Vous avez reemis des cheques alors que la 2éme n'est pas passée ??
Avec l'application pure et dure des textes , vous etes en IB puisque le
blocage n'etait pas disponible pour la 2éme presentation.
Autant l'interpretation avec un banquier peut se faire , mais
à la barre ça ne passera pas.

Aïe!

Ben oui, nous avons émis des chèques... Nous sommes enlevés du fich ier
Banque de France... Nous avons même payé des timbres fiscaux à mons ieur
Sarko... Certians des chèques ont même était fait au travers de gra ndes
surfaces ou on passe au travers d'une machine qui remplit les chèques
elle-même (si on est pas IB), et c'est bien passé... Donc nous ne som mes
aps en IB... Ou alors?

(J'ai bien peur de ne pas couper aux 40 euros, si?)

Sous reserve d'éléments nouveaux concernant les dates des different s
documents, j'ai bien peur que non, et surtout que cela empire tres vite .

Bon, donc aucune raison de laisser les choses s'envenimer... Je leur
envoie ces 40 euros et leur demande de représenter le chèque... Mais. ..
heu... les 40 euros... ça peut être un chèque?

--
amicalement,

Henri

Bonjour à Henri de Tours qui a écrit :

Protections? de moi?

Selon les montants , des textes protege le debiteurs
de frais indus. mais pas là

Oui, le deuxième présentation était du 5 ou 6 octobre...

AMHA un peu avant , mais bon de toutes façons ça ne change pas votre
probleme.

Le pire est que non, pas de mauvaise volonté de notre part du tout du tout...
Mais c'est un fait que vu du côté du créancier...

Je ne voulais bien evidemment pas dire de votre part :D

Oui ,mais ça avait déjà été fait sans succés de provision. :-(

Oui et non, la première fois, c'est moi qui leur ai demandé, la deuxième fois
c'est la Société Générale... :-)

Non , meme pas à votre demande: la 2eme presentation à été
ce que l'on appelle ping-pong et pour les autres presentations
eventuelles
que ce soit vous , votre "gentil banquier" , Sa Sainteté Le Pape
n'aurait
rien changé.

Donc nous ne sommes aps en IB... Ou alors?

Vu des textes oui , votre banquier vous à regularisé
(tant mieux) aupres de la BdF , mais le debiteur teigneux
peut apporter sans trop de difficultés la preuve (toujours en fonction
des elements indiqués)
que vous n'aviez pas constitué provision/blocage et qu'en plus vous
aviez déjà
d'autres incidents de CsP et donc que vous etes de fait IB.
Ce n'est AMHA pas la peine de trop risquer de ce coté là.
La chose qui m'intrigue c'est comment votre banquier a pu evacuer le
cheque qui est
dans la nature, hors BdF sans blocage et sans quitus apres 30 J,
parce que c'est automatique surtout dans les etablissement comme le
votre.
Vous avez payé les timbres pour tous vos CsP y compris celui-ci ?

Bon, donc aucune raison de laisser les choses s'envenimer... Je leur envoie
ces 40 euros et leur demande de représenter le chèque... Mais... heu... les
40 euros... ça peut être un chèque?

Surement , mais prenez garde a ce que les fonds parviennent avant le
delai de
8 jours notifié, parce que ce genre d'officine ne se gene en general
pas pour reemettre
des frais supplementaires qui feront qu'ils ne considerent pas la
creance soldée et
que vous n'aurez toujours pas votre quitus ou (re)presentation.

Damien

Bonjour à Henri de Tours qui a écrit :

Complement à mon post precedent, il y avait qq chose qui
me chagrinait dans vos explications :

Certians des chèques ont même était fait au travers de grandes surfaces ou on
passe au travers d'une machine qui remplit les chèques elle-même (si on est
pas IB), et c'est bien passé... Donc nous ne sommes aps en IB... Ou alors?

Les Lecteurs/encodeurs de cheques ne sont pas des verificateurs
*d'interdiction bancaires* , mais des verificateurs de formules de
*cheques non mis en opposition.*
opposition qui peut avoir comme origine:
-le retrait du chequier par la banque (multiples causes)
-vol
-opposition
-compte cloturé ,etc

Et c'est tres different d'une IB , je vous conseille d'appeller votre
banquier
pour lui demander quel est clairement aujourd'hui compte tenu du cheque
toujours pas
payé et pas mis en blocage à temps votre situation BdF.

Damien

Re-bonjour Damien,


damnil wrote:

Selon les montants , des textes protege le debiteurs
de frais indus. mais pas là

Zut...

Non , meme pas à votre demande: la 2eme presentation à été
ce que l'on appelle ping-pong et pour les autres presentations eventuel les
que ce soit vous , votre "gentil banquier" , Sa Sainteté Le Pape n'au rait
rien changé.

Alors pas de piston? Dur :-)

Vu des textes oui , votre banquier vous à regularisé
(tant mieux) aupres de la BdF , mais le debiteur teigneux
peut apporter sans trop de difficultés la preuve (toujours en fonctio n
des elements indiqués) que vous n'aviez pas constitué provision/blo cage et qu'en plus vous
aviez déjà d'autres incidents de CsP et donc que vous etes de fait IB.
Ce n'est AMHA pas la peine de trop risquer de ce coté là.
La chose qui m'intrigue c'est comment votre banquier a pu evacuer le
cheque qui est dans la nature, hors BdF sans blocage et sans quitus apr es 30 J,
parce que c'est automatique surtout dans les etablissement comme le vot re.
Vous avez payé les timbres pour tous vos CsP y compris celui-ci ?

Je ne me souviens plus très bien car nous avons reçu plusieurs lettre s
d'un coup, 2 ou 3... Non nous n'avons pas payé de timbre pour toutes le s
lettres car on ne paye des timmbres que si on a eu plusieurs incidents
sous les 12 derniers mois (si je me souviens bien), donc l'une des
lettres n'a surement pas été payée par timbres.

Nous avons un peu paniqué et régularisé la situation au plus vite ( le
même jour)... Alors est-ce que ce chèque est "passé au travers"? Je ne
saurais le dire.

Surement , mais prenez garde a ce que les fonds parviennent avant le
delai de 8 jours notifié, parce que ce genre d'officine ne se gene en general pas
pour reemettre des frais supplementaires qui feront qu'ils ne considere nt pas la
creance soldée et que vous n'aurez toujours pas votre quitus ou (re)p resentation.

Bon, aucune raison de faire du zèle donc. Je leur envoie ces quarante
euros afin qu'ils représentent le chèque, comme ils me demande et
j'écris au supermarché pour leur faire part de nos déboires. Nous n 'y
sommes pas retourné depuis alors que nous balancions environ 200 euros
par semaine là bas (voire plus). Peut-être récupérereons nous nos 40
euros comme ça ? :-)

En tout cas, merci mille fois de votre aide précieuse.

J'envoie les 40 euros par chèque de ce pas à la CAPRIM, qu'ils
représentent le chèque et nous sortent de là... Je leur envoie en
recommandé avec AR afin d'être sûr :-)

Encore merci de vos conseils.

Amicalement,

Henri

Re- :-)

damnil wrote:

Et c'est tres different d'une IB , je vous conseille d'appeller votre
banquier pour lui demander quel est clairement aujourd'hui compte tenu du cheque
toujours pas payé et pas mis en blocage à temps votre situation BdF .

Okay. Ce sera fait. Il ne rentre que le 16 :-)

Merci bien.

Amicalement,


Henri