Client parti sans payer : filouterie, vol, escroquerie ou quoi d'autre ?
21 réponses
deltaplan
Bonjour à tous,
Une question que l'on m'a posé et qui me laisse quelque peu dubitatif...
Une personne dépose son véhicule chez un garagiste pour y faire
effectuer des réparations. Le jour de la récupération du véhicule, suite
apparamment à un quiproquo, on lui remet les clés de son véhicule sans
lui demander préalablement de régler sa facture. Il en profite alors
pour partir sans payer.
La question : cette personne court-elle un risque pénal ?
Sur le principe, ça me fait penser à première vue à un délit de
grivèlerie, mais vu la nouvelle définition de la filouterie par
l'article 313-5 du code pénal, qui d'une part la conditionne à une
intention frauduleuse préalable à la commande (ce qui n'est clairement
pas le cas ici, d'autant plus que rien n'indiquait à cette personne que
le garage allait lui rendre ses clés sans lui demander de payer d'abord
sa facture...), et d'autre part la formulation de cet article me laisse
penser qu'il énumère de manière exhausitve les cas dans lesquels la
filouterie peut être retenue, à savoir :
> La filouterie est le fait par une personne qui sait être dans
>l'impossibilité absolue de payer ou qui est déterminée à ne pas payer :
>
> 1° De se faire servir des boissons ou des aliments dans un établissement
> vendant des boissons ou des aliments ;
>
> 2° De se faire attribuer et d'occuper effectivement une ou plusieurs
> chambres dans un établissement louant des chambres, lorsque l'occupation
> n'a pas excédé dix jours ;
>
> 3° De se faire servir des carburants ou lubrifiants dont elle fait remplir
> tout ou partie des réservoirs d'un véhicule par des professionnels de la
> distribution ;
>
> 4° De se faire transporter en taxi ou en voiture de place.
Se pourrait-il qu'une autre qualification pénale soit retenue à
l'encontre de ce client indélicat ? Cela ne me semble pas rentrer dans
la définition du vol, ni de celle de l'escroquerie. Abus de confiance à
la rigueur, mais j'ai un peu de mal à y croire...
Ou bien n'y a-t-il, comme cette personne le prétend, aucun risque pénal
à partir ainsi sans payer, le seul risque étant alors de se voir
réclamer par la suite le paiement de la facture (ce que le garage ne
manquera à mon avis pas de faire, vu qu'ils ont son nom et son
adresse...).
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste.
Personne ne vous demande de vous plaindre pour lui, pas plus que d'eructer des propos peremptoires et generalistes sur une profession.
si finalement aprés rappel amiable le client paye les "prestations", le dossier sera naturellement et civilement clos ! si ce n'est pas le cas, le "garagiste" aura et pourra heureusement saisir le judiciare pour etre parfaitement "soldé"
Sof
Eric a ecrit
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste.
Personne ne vous demande de vous plaindre pour lui, pas plus que
d'eructer des propos peremptoires et generalistes sur une profession.
si finalement aprés rappel amiable le client paye les "prestations", le
dossier sera naturellement et civilement clos !
si ce n'est pas le cas, le "garagiste" aura et pourra heureusement
saisir le judiciare pour etre parfaitement "soldé"
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste.
Personne ne vous demande de vous plaindre pour lui, pas plus que d'eructer des propos peremptoires et generalistes sur une profession.
si finalement aprés rappel amiable le client paye les "prestations", le dossier sera naturellement et civilement clos ! si ce n'est pas le cas, le "garagiste" aura et pourra heureusement saisir le judiciare pour etre parfaitement "soldé"
Sof
vocatus
"Deltaplan" a écrit dans le message de news: 1inro8z.1h9r9u033vhpxN%
Bonjour à tous,
Une question que l'on m'a posé et qui me laisse quelque peu dubitatif...
Une personne dépose son véhicule chez un garagiste pour y faire effectuer des réparations. Le jour de la récupération du véhicule, suite apparamment à un quiproquo, on lui remet les clés de son véhicule sans lui demander préalablement de régler sa facture. Il en profite alors pour partir sans payer.
La question : cette personne court-elle un risque pénal ?
Votre connaissance a réalisé un départ en qualité de pro ,
facturation à n jours
Tous les garages dans notre secteur demandent la carte grise
lors de la dépose du véhicule, même pour les clients particuliers
dits de confiance
Le client n'est pas responsable de l'organisation de la "chaine" de facturation
mise en place par le garagiste
Les clés du véhicules se trouvent soit sur le tableau du chef d'atelier
soit en caisse mais jamais à libre disposition du client ni sur le véhicule
( exigence des assurances m'a -t-on déclaré un jour )
Un client qui part sans facture c'est aussi une décharge de responsabilité
pour le garagiste qui aurait un doute sur sa réparation ...
.....car quand on cause filou ...
un client qui teste son véhicule après réparation c'est parfois plus simple
surtout quand on réalise des petites réparations cumulatives sur une poubelle
de plus ** une facture peut-être adressée à un client sans aucune obligation
de réglement à la caisse **
très fréquent avec les véhicules réparés en indemnisation et jeux d'écritures
qui en découlent avec les assurances
. donc l'attitude de filou du client ( identifié et ou identifiable ) n'est pas à évoquer
même s'il démarre le véhicule avec un autre jeu de clés
La remise des clés s'est peut-être réalisée en zone camera ...
Victor
.
"Deltaplan" <deltaplan@free.fr> a écrit dans le message de news:
1inro8z.1h9r9u033vhpxN%deltaplan@free.fr...
Bonjour à tous,
Une question que l'on m'a posé et qui me laisse quelque peu dubitatif...
Une personne dépose son véhicule chez un garagiste pour y faire
effectuer des réparations. Le jour de la récupération du véhicule, suite
apparamment à un quiproquo, on lui remet les clés de son véhicule sans
lui demander préalablement de régler sa facture. Il en profite alors
pour partir sans payer.
La question : cette personne court-elle un risque pénal ?
"Deltaplan" a écrit dans le message de news: 1inro8z.1h9r9u033vhpxN%
Bonjour à tous,
Une question que l'on m'a posé et qui me laisse quelque peu dubitatif...
Une personne dépose son véhicule chez un garagiste pour y faire effectuer des réparations. Le jour de la récupération du véhicule, suite apparamment à un quiproquo, on lui remet les clés de son véhicule sans lui demander préalablement de régler sa facture. Il en profite alors pour partir sans payer.
La question : cette personne court-elle un risque pénal ?
Votre connaissance a réalisé un départ en qualité de pro ,
facturation à n jours
Tous les garages dans notre secteur demandent la carte grise
lors de la dépose du véhicule, même pour les clients particuliers
dits de confiance
Le client n'est pas responsable de l'organisation de la "chaine" de facturation
mise en place par le garagiste
Les clés du véhicules se trouvent soit sur le tableau du chef d'atelier
soit en caisse mais jamais à libre disposition du client ni sur le véhicule
( exigence des assurances m'a -t-on déclaré un jour )
Un client qui part sans facture c'est aussi une décharge de responsabilité
pour le garagiste qui aurait un doute sur sa réparation ...
.....car quand on cause filou ...
un client qui teste son véhicule après réparation c'est parfois plus simple
surtout quand on réalise des petites réparations cumulatives sur une poubelle
de plus ** une facture peut-être adressée à un client sans aucune obligation
de réglement à la caisse **
très fréquent avec les véhicules réparés en indemnisation et jeux d'écritures
qui en découlent avec les assurances
. donc l'attitude de filou du client ( identifié et ou identifiable ) n'est pas à évoquer
même s'il démarre le véhicule avec un autre jeu de clés
La remise des clés s'est peut-être réalisée en zone camera ...
Victor
.
svbeev
"sobeol" a écrit dans le message de news:
svbeev a ecrit
Les texte d'incrimination sont toujours d'interprétation stricte et en conséquence, on ne peut étendre la qualification de filouterie aux faits que vous décrivez. Les faits tels que vous les décrivez ne me semblent pas susceptibles de recevoir une qualification pénale. Je ne doute pas que Sobeol devrait nous donner un avis éclairé sur la question.
Tres cher SVBEEV En ces temps de disette budgetaires, vous devriez savoir qu'il ne fait pas bon vouloir pousser les feux ou eclairages dés lors qu'ils sont estimés suffisants ;o)
Disette budgétaire ? J'en connais un dont on va refaire le bureau pour un petit million d'euros, On en rêvait, notre gds l'a fait,...merci la réforme de la carte :-) ...
"sobeol" <sobeol@oil.org> a écrit dans le message de news:
mn.c3577d89281e8303.4336@oil.org...
svbeev a ecrit
Les texte d'incrimination sont toujours d'interprétation stricte et en
conséquence, on ne peut étendre la qualification de filouterie aux faits
que vous décrivez.
Les faits tels que vous les décrivez ne me semblent pas susceptibles de
recevoir une qualification pénale.
Je ne doute pas que Sobeol devrait nous donner un avis éclairé sur la
question.
Tres cher SVBEEV
En ces temps de disette budgetaires, vous devriez savoir qu'il ne fait pas
bon vouloir pousser les feux ou eclairages dés lors qu'ils sont estimés
suffisants ;o)
Disette budgétaire ?
J'en connais un dont on va refaire le bureau pour un petit million d'euros,
On en rêvait, notre gds l'a fait,...merci la réforme de la carte :-) ...
Les texte d'incrimination sont toujours d'interprétation stricte et en conséquence, on ne peut étendre la qualification de filouterie aux faits que vous décrivez. Les faits tels que vous les décrivez ne me semblent pas susceptibles de recevoir une qualification pénale. Je ne doute pas que Sobeol devrait nous donner un avis éclairé sur la question.
Tres cher SVBEEV En ces temps de disette budgetaires, vous devriez savoir qu'il ne fait pas bon vouloir pousser les feux ou eclairages dés lors qu'ils sont estimés suffisants ;o)
Disette budgétaire ? J'en connais un dont on va refaire le bureau pour un petit million d'euros, On en rêvait, notre gds l'a fait,...merci la réforme de la carte :-) ...
Eric
sobeol wrote:
Eric a ecrit
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste.
Personne ne vous demande de vous plaindre pour lui, pas plus que d'eructer des propos peremptoires et generalistes sur une profession.
Sob, je m'en fous complétement, je dis ce que je veux, les garagistes visiblement les tribunaux les aiment bien, comme magistrat ou quidam lambda nous passons tous dans leurs mains... Il doit y en avaoir quelques uns consciencieux, tout peut arriver , même ça. Bon, je vais éructer un petit coup, ça soulage.
ric
si finalement aprés rappel amiable le client paye les "prestations", le dossier sera naturellement et civilement clos ! si ce n'est pas le cas, le "garagiste" aura et pourra heureusement saisir le judiciare pour etre parfaitement "soldé"
Sof
sobeol wrote:
Eric a ecrit
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un
garagiste.
Personne ne vous demande de vous plaindre pour lui, pas plus que
d'eructer des propos peremptoires et generalistes sur une profession.
Sob, je m'en fous complétement, je dis ce que je veux, les garagistes
visiblement les tribunaux les aiment bien, comme magistrat ou quidam lambda
nous passons tous dans leurs mains...
Il doit y en avaoir quelques uns consciencieux, tout peut arriver , même ça.
Bon, je vais éructer un petit coup, ça soulage.
ric
si finalement aprés rappel amiable le client paye les "prestations",
le dossier sera naturellement et civilement clos !
si ce n'est pas le cas, le "garagiste" aura et pourra heureusement
saisir le judiciare pour etre parfaitement "soldé"
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste.
Personne ne vous demande de vous plaindre pour lui, pas plus que d'eructer des propos peremptoires et generalistes sur une profession.
Sob, je m'en fous complétement, je dis ce que je veux, les garagistes visiblement les tribunaux les aiment bien, comme magistrat ou quidam lambda nous passons tous dans leurs mains... Il doit y en avaoir quelques uns consciencieux, tout peut arriver , même ça. Bon, je vais éructer un petit coup, ça soulage.
ric
si finalement aprés rappel amiable le client paye les "prestations", le dossier sera naturellement et civilement clos ! si ce n'est pas le cas, le "garagiste" aura et pourra heureusement saisir le judiciare pour etre parfaitement "soldé"
Sof
Eric Rossé
Le Wed, 24 Sep 2008 16:24:52 +0200, Eric écrivait:
Sob, je m'en fous complétement, je dis ce que je veux
En disant ce que vous voulez, vous prenez le risque d'être condamné pour vos propos ; c'est effectivement votre droit le plus strict...
Le Wed, 24 Sep 2008 16:24:52 +0200, Eric écrivait:
Sob, je m'en fous complétement, je dis ce que je veux
En disant ce que vous voulez, vous prenez le risque d'être
condamné pour vos propos ; c'est effectivement votre droit
le plus strict...
Le Wed, 24 Sep 2008 16:24:52 +0200, Eric écrivait:
Sob, je m'en fous complétement, je dis ce que je veux
En disant ce que vous voulez, vous prenez le risque d'être condamné pour vos propos ; c'est effectivement votre droit le plus strict...
Eric
Eric Rossé wrote:
Le Wed, 24 Sep 2008 16:24:52 +0200, Eric écrivait:
Sob, je m'en fous complétement, je dis ce que je veux
En disant ce que vous voulez, vous prenez le risque d'être condamné pour vos propos ; c'est effectivement votre droit le plus strict...
Bien sûr, ça te monte à la tête " misc.droit" qu 'ai je dit de condamnable à ce point, je m'en contrefous également d'être condamné, si tu veux savoir, on n'en meurt pas
ric
Eric Rossé wrote:
Le Wed, 24 Sep 2008 16:24:52 +0200, Eric écrivait:
Sob, je m'en fous complétement, je dis ce que je veux
En disant ce que vous voulez, vous prenez le risque d'être
condamné pour vos propos ; c'est effectivement votre droit
le plus strict...
Bien sûr, ça te monte à la tête " misc.droit"
qu 'ai je dit de condamnable à ce point, je m'en contrefous également d'être
condamné, si tu veux savoir, on n'en meurt pas
Le Wed, 24 Sep 2008 16:24:52 +0200, Eric écrivait:
Sob, je m'en fous complétement, je dis ce que je veux
En disant ce que vous voulez, vous prenez le risque d'être condamné pour vos propos ; c'est effectivement votre droit le plus strict...
Bien sûr, ça te monte à la tête " misc.droit" qu 'ai je dit de condamnable à ce point, je m'en contrefous également d'être condamné, si tu veux savoir, on n'en meurt pas
ric
Dc
Bjr,
Eric a émis l'idée suivante :
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste.
ric
P'tain, les garagistes aussi, mais tu aimes qui , a part toi ? :-))
-- ------------------------------------------------------------- www.ctc-soft.com Gestion biblo-documentaire (free-share) Comptabilité shareware Logiciels de Gestion de saisie terrain Spécialisé Tournées de boulangers -------------------------------------------------------------
Bjr,
Eric a émis l'idée suivante :
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste.
ric
P'tain, les garagistes aussi, mais tu aimes qui , a part toi ? :-))
--
-------------------------------------------------------------
www.ctc-soft.com
Gestion biblo-documentaire (free-share)
Comptabilité shareware
Logiciels de Gestion de saisie terrain
Spécialisé Tournées de boulangers
-------------------------------------------------------------
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste.
ric
P'tain, les garagistes aussi, mais tu aimes qui , a part toi ? :-))
-- ------------------------------------------------------------- www.ctc-soft.com Gestion biblo-documentaire (free-share) Comptabilité shareware Logiciels de Gestion de saisie terrain Spécialisé Tournées de boulangers -------------------------------------------------------------
Eric
Dc wrote:
Bjr,
Eric a émis l'idée suivante :
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste. ric
P'tain, les garagistes aussi, mais tu aimes qui , a part toi ? :-))
Je ne me déteste pas, mais c'est vrai qu il n'y a plus grand chose qui me convienne Il semble impossible de faire la moindre démarche sans que ca se passe difficilement Pas moyen d'acheter quoique ce soit sans te faire avoir quelque part, les fripouilles de l'agro alimentaire, regardes, ils ont encore trouvé un moyen discret de nous niquer, en diminuant les poids, c'est joli ça aussi Se faire soigner les ratiches, tu connais pas des gens pas bien riches que ça angoisse, qui ont les dents pourries, se faire faire une paire de binocles, pareil mais on a le meilleur système de santé du monde la meilleure police ( ?) et aux dernières nouvelles un système bancaire le meilleur au monde, dixit Sarko il y a peu, tant maiux on va voir C'est vrai que pour les riches, c'est un pays agréable, la France
Ricco
Dc wrote:
Bjr,
Eric a émis l'idée suivante :
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un
garagiste. ric
P'tain, les garagistes aussi, mais tu aimes qui , a part toi ? :-))
Je ne me déteste pas, mais c'est vrai qu il n'y a plus grand chose qui me
convienne
Il semble impossible de faire la moindre démarche sans que ca se passe
difficilement
Pas moyen d'acheter quoique ce soit sans te faire avoir quelque part, les
fripouilles de l'agro alimentaire, regardes, ils ont encore trouvé un moyen
discret de nous niquer, en diminuant les poids, c'est joli ça aussi
Se faire soigner les ratiches, tu connais pas des gens pas bien riches que
ça angoisse, qui ont les dents pourries, se faire faire une paire de
binocles, pareil
mais on a le meilleur système de santé du monde
la meilleure police ( ?)
et aux dernières nouvelles un système bancaire le meilleur au monde, dixit
Sarko il y a peu, tant maiux on va voir
C'est vrai que pour les riches, c'est un pays agréable, la France
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste. ric
P'tain, les garagistes aussi, mais tu aimes qui , a part toi ? :-))
Je ne me déteste pas, mais c'est vrai qu il n'y a plus grand chose qui me convienne Il semble impossible de faire la moindre démarche sans que ca se passe difficilement Pas moyen d'acheter quoique ce soit sans te faire avoir quelque part, les fripouilles de l'agro alimentaire, regardes, ils ont encore trouvé un moyen discret de nous niquer, en diminuant les poids, c'est joli ça aussi Se faire soigner les ratiches, tu connais pas des gens pas bien riches que ça angoisse, qui ont les dents pourries, se faire faire une paire de binocles, pareil mais on a le meilleur système de santé du monde la meilleure police ( ?) et aux dernières nouvelles un système bancaire le meilleur au monde, dixit Sarko il y a peu, tant maiux on va voir C'est vrai que pour les riches, c'est un pays agréable, la France
Ricco
_Pat_ #;))
Eric a écrit :
Dc wrote:
Bjr,
Eric a émis l'idée suivante :
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste. ric
P'tain, les garagistes aussi, mais tu aimes qui , a part toi ? :-))
Je ne me déteste pas, mais c'est vrai qu il n'y a plus grand chose qui me convienne Il semble impossible de faire la moindre démarche sans que ca se passe difficilement Pas moyen d'acheter quoique ce soit sans te faire avoir quelque part, les fripouilles de l'agro alimentaire, regardes, ils ont encore trouvé un moyen discret de nous niquer, en diminuant les poids, c'est joli ça aussi Se faire soigner les ratiches, tu connais pas des gens pas bien riches que ça angoisse, qui ont les dents pourries, se faire faire une paire de binocles, pareil mais on a le meilleur système de santé du monde la meilleure police ( ?) et aux dernières nouvelles un système bancaire le meilleur au monde, dixit Sarko il y a peu, tant maiux on va voir C'est vrai que pour les riches, c'est un pays agréable, la France
Ricco
tu oublies aussi une chose extraordinaire que le monde entier nous envie : notre système frontalier pour repousser les nuages radioactifs #;)
Eric a écrit :
Dc wrote:
Bjr,
Eric a émis l'idée suivante :
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un
garagiste. ric
P'tain, les garagistes aussi, mais tu aimes qui , a part toi ? :-))
Je ne me déteste pas, mais c'est vrai qu il n'y a plus grand chose qui me
convienne
Il semble impossible de faire la moindre démarche sans que ca se passe
difficilement
Pas moyen d'acheter quoique ce soit sans te faire avoir quelque part, les
fripouilles de l'agro alimentaire, regardes, ils ont encore trouvé un moyen
discret de nous niquer, en diminuant les poids, c'est joli ça aussi
Se faire soigner les ratiches, tu connais pas des gens pas bien riches que
ça angoisse, qui ont les dents pourries, se faire faire une paire de
binocles, pareil
mais on a le meilleur système de santé du monde
la meilleure police ( ?)
et aux dernières nouvelles un système bancaire le meilleur au monde, dixit
Sarko il y a peu, tant maiux on va voir
C'est vrai que pour les riches, c'est un pays agréable, la France
Ricco
tu oublies aussi une chose extraordinaire que le monde entier nous envie
: notre système frontalier pour repousser les nuages radioactifs #;)
mais finalement, filouter un filou, je ne vais pas plaindre un garagiste. ric
P'tain, les garagistes aussi, mais tu aimes qui , a part toi ? :-))
Je ne me déteste pas, mais c'est vrai qu il n'y a plus grand chose qui me convienne Il semble impossible de faire la moindre démarche sans que ca se passe difficilement Pas moyen d'acheter quoique ce soit sans te faire avoir quelque part, les fripouilles de l'agro alimentaire, regardes, ils ont encore trouvé un moyen discret de nous niquer, en diminuant les poids, c'est joli ça aussi Se faire soigner les ratiches, tu connais pas des gens pas bien riches que ça angoisse, qui ont les dents pourries, se faire faire une paire de binocles, pareil mais on a le meilleur système de santé du monde la meilleure police ( ?) et aux dernières nouvelles un système bancaire le meilleur au monde, dixit Sarko il y a peu, tant maiux on va voir C'est vrai que pour les riches, c'est un pays agréable, la France
Ricco
tu oublies aussi une chose extraordinaire que le monde entier nous envie : notre système frontalier pour repousser les nuages radioactifs #;)
