Comment "optimiser" la déclaration "modèle H1" pour impôts?
14 réponses
Jerry Khann
Bonjour,
Comment "optimiser" la déclaration modèle H1 qui sert
au calcul des impôts fonciers / locaux ?
Je ne veux pas faire d'erreurs: ni déclarer "trop", ni
déclarer du faux (vérifiable)!
En effet, entre ce qui figure au permis de construire
et ce qui est demandé dans cette déclaration, il y a
beaucoup d'informations supplémentaires.
*****
Donc à quelle rubrique faut-il faire attention?
Quelqu'un connait-il les valeurs des coefficients qui
sont appliqués?
Y a-t-il des contrôles?
A-t-on le droit à l'erreur? (certaines questions sont
très techniques)
*****
Questions techniques:
- à partir de quelle hauteur un grenier doit-il être
déclaré en tant que tel?
- pour la surface des pièces, je fais les mesures à
l'intérieur des murs? (comme pour la loi Carrez)
*****
Merci de vos expériences
--
Jerry Khann
Adresse invalide: retirer le bouchon _O_ et .invalid
Selon que tu tiens la poële par la queue ou non......
T'as un cerveau??? tu réfléchis un peu, patate
"Jerry Khann" a écrit dans le message de news: cq67ni$h6a$
Bonjour,
Comment "optimiser" la déclaration modèle H1 qui sert au calcul des impôts fonciers / locaux ?
Je ne veux pas faire d'erreurs: ni déclarer "trop", ni déclarer du faux (vérifiable)!
En effet, entre ce qui figure au permis de construire et ce qui est demandé dans cette déclaration, il y a beaucoup d'informations supplémentaires.
*****
Donc à quelle rubrique faut-il faire attention?
Quelqu'un connait-il les valeurs des coefficients qui sont appliqués?
Y a-t-il des contrôles?
A-t-on le droit à l'erreur? (certaines questions sont très techniques)
*****
Questions techniques: - à partir de quelle hauteur un grenier doit-il être déclaré en tant que tel? - pour la surface des pièces, je fais les mesures à l'intérieur des murs? (comme pour la loi Carrez)
*****
Merci de vos expériences
-- Jerry Khann
Adresse invalide: retirer le bouchon _O_ et .invalid
T'as un cerveau???
tu réfléchis un peu, patate
"Jerry Khann" <jerry_O_khann@freesurf.fr.invalid> a écrit dans le message de
news: cq67ni$h6a$1@eerie.ema.fr...
Bonjour,
Comment "optimiser" la déclaration modèle H1 qui sert
au calcul des impôts fonciers / locaux ?
Je ne veux pas faire d'erreurs: ni déclarer "trop", ni
déclarer du faux (vérifiable)!
En effet, entre ce qui figure au permis de construire
et ce qui est demandé dans cette déclaration, il y a
beaucoup d'informations supplémentaires.
*****
Donc à quelle rubrique faut-il faire attention?
Quelqu'un connait-il les valeurs des coefficients qui
sont appliqués?
Y a-t-il des contrôles?
A-t-on le droit à l'erreur? (certaines questions sont
très techniques)
*****
Questions techniques:
- à partir de quelle hauteur un grenier doit-il être
déclaré en tant que tel?
- pour la surface des pièces, je fais les mesures à
l'intérieur des murs? (comme pour la loi Carrez)
*****
Merci de vos expériences
--
Jerry Khann
Adresse invalide: retirer le bouchon _O_ et .invalid
"Jerry Khann" a écrit dans le message de news: cq67ni$h6a$
Bonjour,
Comment "optimiser" la déclaration modèle H1 qui sert au calcul des impôts fonciers / locaux ?
Je ne veux pas faire d'erreurs: ni déclarer "trop", ni déclarer du faux (vérifiable)!
En effet, entre ce qui figure au permis de construire et ce qui est demandé dans cette déclaration, il y a beaucoup d'informations supplémentaires.
*****
Donc à quelle rubrique faut-il faire attention?
Quelqu'un connait-il les valeurs des coefficients qui sont appliqués?
Y a-t-il des contrôles?
A-t-on le droit à l'erreur? (certaines questions sont très techniques)
*****
Questions techniques: - à partir de quelle hauteur un grenier doit-il être déclaré en tant que tel? - pour la surface des pièces, je fais les mesures à l'intérieur des murs? (comme pour la loi Carrez)
*****
Merci de vos expériences
-- Jerry Khann
Adresse invalide: retirer le bouchon _O_ et .invalid
Jerry Khann
"Selon que tu tiens la poële par la queue ou non......" a écrit dans le message de news:41c6bf5d$0$22302$
T'as un cerveau??? tu réfléchis un peu, patate
Je vous remercie de cette réponse précise et documentée qui, je n'en doute pas, reflète l'entièreté de votre être.
De plus, votre signature faisant référence à un tubercule, j'augure chez vous moult qualités identiques.
"Selon que tu tiens la poële par la queue ou non......"
<adresse.bidon.cause.spam@excusez.moi> a écrit dans le message de
news:41c6bf5d$0$22302$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
T'as un cerveau???
tu réfléchis un peu, patate
Je vous remercie de cette réponse précise et documentée
qui, je n'en doute pas, reflète l'entièreté de votre
être.
De plus, votre signature faisant référence à un tubercule,
j'augure chez vous moult qualités identiques.
"Selon que tu tiens la poële par la queue ou non......" a écrit dans le message de news:41c6bf5d$0$22302$
T'as un cerveau??? tu réfléchis un peu, patate
Je vous remercie de cette réponse précise et documentée qui, je n'en doute pas, reflète l'entièreté de votre être.
De plus, votre signature faisant référence à un tubercule, j'augure chez vous moult qualités identiques.
Selon que tu tiens la poële par la queue ou non......
Tubercule??? ou tu vois un tubercule!! c'est la patate , le tubercule et non pas la queue de la poëlle pffffffffffffffft
"Jerry Khann" a écrit dans le message de news: cq73ab$sp9$
"Selon que tu tiens la poële par la queue ou non......" a écrit dans le message de news:41c6bf5d$0$22302$
T'as un cerveau??? tu réfléchis un peu, patate
Je vous remercie de cette réponse précise et documentée qui, je n'en doute pas, reflète l'entièreté de votre être.
De plus, votre signature faisant référence à un tubercule, j'augure chez vous moult qualités identiques.
Tubercule??? ou tu vois un tubercule!!
c'est la patate , le tubercule et non pas la queue de la poëlle
pffffffffffffffft
"Jerry Khann" <jerry_O_khann@freesurf.fr.invalid> a écrit dans le message de
news: cq73ab$sp9$1@eerie.ema.fr...
"Selon que tu tiens la poële par la queue ou non......"
<adresse.bidon.cause.spam@excusez.moi> a écrit dans le message de
news:41c6bf5d$0$22302$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
T'as un cerveau???
tu réfléchis un peu, patate
Je vous remercie de cette réponse précise et documentée
qui, je n'en doute pas, reflète l'entièreté de votre
être.
De plus, votre signature faisant référence à un tubercule,
j'augure chez vous moult qualités identiques.
Tubercule??? ou tu vois un tubercule!! c'est la patate , le tubercule et non pas la queue de la poëlle pffffffffffffffft
"Jerry Khann" a écrit dans le message de news: cq73ab$sp9$
"Selon que tu tiens la poële par la queue ou non......" a écrit dans le message de news:41c6bf5d$0$22302$
T'as un cerveau??? tu réfléchis un peu, patate
Je vous remercie de cette réponse précise et documentée qui, je n'en doute pas, reflète l'entièreté de votre être.
De plus, votre signature faisant référence à un tubercule, j'augure chez vous moult qualités identiques.
Jean-Michel
Selon que tu tiens la poële par la queue ou non...... wrote:
Tubercule??? ou tu vois un tubercule!! c'est la patate , le tubercule et non pas la queue de la poëlle pffffffffffffffft
"Jerry Khann" a écrit dans le message de news: cq73ab$sp9$
"Selon que tu tiens la poële par la queue ou non......" a écrit dans le message de news:41c6bf5d$0$22302$
T'as un cerveau??? tu réfléchis un peu, patate
Je vous remercie de cette réponse précise et documentée qui, je n'en doute pas, reflète l'entièreté de votre être.
De plus, votre signature faisant référence à un tubercule, j'augure chez vous moult qualités identiques.
C'est vrai que vu le niveau hautement documenté de vos réponses, vous n'avez rien à foutre ici, banane.
Selon que tu tiens la poële par la queue ou non...... wrote:
Tubercule??? ou tu vois un tubercule!!
c'est la patate , le tubercule et non pas la queue de la poëlle
pffffffffffffffft
"Jerry Khann" <jerry_O_khann@freesurf.fr.invalid> a écrit dans le message de
news: cq73ab$sp9$1@eerie.ema.fr...
"Selon que tu tiens la poële par la queue ou non......"
<adresse.bidon.cause.spam@excusez.moi> a écrit dans le message de
news:41c6bf5d$0$22302$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
T'as un cerveau???
tu réfléchis un peu, patate
Je vous remercie de cette réponse précise et documentée
qui, je n'en doute pas, reflète l'entièreté de votre
être.
De plus, votre signature faisant référence à un tubercule,
j'augure chez vous moult qualités identiques.
C'est vrai que vu le niveau hautement documenté de vos réponses, vous
n'avez rien à foutre ici, banane.
> C'est vrai que vu le niveau hautement documenté de vos réponses, vous n'avez rien à foutre ici, banane.
Ni même peut-être ailleurs...
LaMite
Jerry Khann a calligraphié dans news:cq67ni$h6a$:
Bonjour,
Bonsoir,
Comment "optimiser" la déclaration modèle H1 qui sert au calcul des impôts fonciers / locaux ?
Je ne veux pas faire d'erreurs: ni déclarer "trop", ni déclarer du faux (vérifiable)!
Amusant votre formulation.
En effet, entre ce qui figure au permis de construire et ce qui est demandé dans cette déclaration, il y a beaucoup d'informations supplémentaires.
Non en fait on vous demande du bon sens : la surface habitable est celle où vous allez effectivement habiter. Réfléchissez à cela avant de vous mettre à quatre pattes pour mesurer les recoins sous pente de votre grenier ou le vide sanitaire :-) Pensez qu'on n'habite pas non plus une cave sans fenêtre ni un grenier sans plancher et tout ira bien.
Donc à quelle rubrique faut-il faire attention?
A toutes, bien sûr :-)
Quelqu'un connait-il les valeurs des coefficients qui sont appliqués?
Pour les pièces habitables coef 1.0 Pour les pièces susceptibles de devenir habitables après aménagement (grenier, sous-sol, garage), généralement coef 0.5. Pour le non habitable (cave, combles, cabane de jardin) coef 0.2
Y a-t-il des contrôles?
Oui mais pas trop nombreux surtout sur une maison neuve.
A-t-on le droit à l'erreur? (certaines questions sont très techniques)
Oui et non. Le mieux est de joindre une copie du plan de votre maison et d'expliquer votre perplexité pour les calculs de surface. Si vous pouvez vous déplacer au Centre des Impôts Fonciers, c'est encore mieux, les différents coefficients pourront vous être facilement expliqués . Par contre si votre Sam Suffit déclaré se révèle aux yeux éblouis du géomètre qui vient vérifier comme un mini Versailles vous aurez quelques problèmes pour plaider l'erreur d'appréciation des surfaces.
Questions techniques: - à partir de quelle hauteur un grenier doit-il être déclaré en tant que tel?
Un grenier est un grenier, quelle que soit sa hauteur. S'il comporte un escalier d'accès et si vous tenez debout, ça devient des combles aménageables.
- pour la surface des pièces, je fais les mesures à l'intérieur des murs? (comme pour la loi Carrez)
Mettez les surfaces telles qu'elles apparaissent sur les plans. De toute façon c'est arrondi, on applique des coefficients, et la valeur locative cadastrale est calculée par rapport à un immeuble de référence. Donc ne vous em... bêtez pas à calculer les cm2.
Merci de vos expériences
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
Jerry Khann a calligraphié dans news:cq67ni$h6a$1@eerie.ema.fr:
Bonjour,
Bonsoir,
Comment "optimiser" la déclaration modèle H1 qui sert
au calcul des impôts fonciers / locaux ?
Je ne veux pas faire d'erreurs: ni déclarer "trop", ni
déclarer du faux (vérifiable)!
Amusant votre formulation.
En effet, entre ce qui figure au permis de construire
et ce qui est demandé dans cette déclaration, il y a
beaucoup d'informations supplémentaires.
Non en fait on vous demande du bon sens : la surface habitable est
celle où vous allez effectivement habiter.
Réfléchissez à cela avant de vous mettre à quatre pattes pour mesurer
les recoins sous pente de votre grenier ou le vide sanitaire :-)
Pensez qu'on n'habite pas non plus une cave sans fenêtre ni un
grenier sans plancher et tout ira bien.
Donc à quelle rubrique faut-il faire attention?
A toutes, bien sûr :-)
Quelqu'un connait-il les valeurs des coefficients qui
sont appliqués?
Pour les pièces habitables coef 1.0
Pour les pièces susceptibles de devenir habitables après aménagement
(grenier, sous-sol, garage), généralement coef 0.5.
Pour le non habitable (cave, combles, cabane de jardin) coef 0.2
Y a-t-il des contrôles?
Oui mais pas trop nombreux surtout sur une maison neuve.
A-t-on le droit à l'erreur? (certaines questions sont
très techniques)
Oui et non.
Le mieux est de joindre une copie du plan de votre maison et
d'expliquer votre perplexité pour les calculs de surface.
Si vous pouvez vous déplacer au Centre des Impôts Fonciers, c'est
encore mieux, les différents coefficients pourront vous être
facilement expliqués .
Par contre si votre Sam Suffit déclaré se révèle aux yeux éblouis du
géomètre qui vient vérifier comme un mini Versailles vous aurez
quelques problèmes pour plaider l'erreur d'appréciation des surfaces.
Questions techniques:
- à partir de quelle hauteur un grenier doit-il être
déclaré en tant que tel?
Un grenier est un grenier, quelle que soit sa hauteur.
S'il comporte un escalier d'accès et si vous tenez debout, ça devient
des combles aménageables.
- pour la surface des pièces, je fais les mesures à
l'intérieur des murs? (comme pour la loi Carrez)
Mettez les surfaces telles qu'elles apparaissent sur les plans.
De toute façon c'est arrondi, on applique des coefficients, et la
valeur locative cadastrale est calculée par rapport à un immeuble de
référence.
Donc ne vous em... bêtez pas à calculer les cm2.
Merci de vos expériences
--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.
Comment "optimiser" la déclaration modèle H1 qui sert au calcul des impôts fonciers / locaux ?
Je ne veux pas faire d'erreurs: ni déclarer "trop", ni déclarer du faux (vérifiable)!
Amusant votre formulation.
En effet, entre ce qui figure au permis de construire et ce qui est demandé dans cette déclaration, il y a beaucoup d'informations supplémentaires.
Non en fait on vous demande du bon sens : la surface habitable est celle où vous allez effectivement habiter. Réfléchissez à cela avant de vous mettre à quatre pattes pour mesurer les recoins sous pente de votre grenier ou le vide sanitaire :-) Pensez qu'on n'habite pas non plus une cave sans fenêtre ni un grenier sans plancher et tout ira bien.
Donc à quelle rubrique faut-il faire attention?
A toutes, bien sûr :-)
Quelqu'un connait-il les valeurs des coefficients qui sont appliqués?
Pour les pièces habitables coef 1.0 Pour les pièces susceptibles de devenir habitables après aménagement (grenier, sous-sol, garage), généralement coef 0.5. Pour le non habitable (cave, combles, cabane de jardin) coef 0.2
Y a-t-il des contrôles?
Oui mais pas trop nombreux surtout sur une maison neuve.
A-t-on le droit à l'erreur? (certaines questions sont très techniques)
Oui et non. Le mieux est de joindre une copie du plan de votre maison et d'expliquer votre perplexité pour les calculs de surface. Si vous pouvez vous déplacer au Centre des Impôts Fonciers, c'est encore mieux, les différents coefficients pourront vous être facilement expliqués . Par contre si votre Sam Suffit déclaré se révèle aux yeux éblouis du géomètre qui vient vérifier comme un mini Versailles vous aurez quelques problèmes pour plaider l'erreur d'appréciation des surfaces.
Questions techniques: - à partir de quelle hauteur un grenier doit-il être déclaré en tant que tel?
Un grenier est un grenier, quelle que soit sa hauteur. S'il comporte un escalier d'accès et si vous tenez debout, ça devient des combles aménageables.
- pour la surface des pièces, je fais les mesures à l'intérieur des murs? (comme pour la loi Carrez)
Mettez les surfaces telles qu'elles apparaissent sur les plans. De toute façon c'est arrondi, on applique des coefficients, et la valeur locative cadastrale est calculée par rapport à un immeuble de référence. Donc ne vous em... bêtez pas à calculer les cm2.
Merci de vos expériences
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
LaMite
Selon que tu tiens la poële par la queue ou non...... a calligraphié dans news:41c6bf5d$0$22302$:
T'as un cerveau??? tu réfléchis un peu, patate
Vous parlez d'un organe dont vous semblez singuliérement dépourvu.
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
Selon que tu tiens la poële par la queue ou non...... a calligraphié
dans news:41c6bf5d$0$22302$8fcfb975@news.wanadoo.fr:
T'as un cerveau???
tu réfléchis un peu, patate
Vous parlez d'un organe dont vous semblez singuliérement dépourvu.
--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.
Selon que tu tiens la poële par la queue ou non...... a calligraphié dans news:41c6bf5d$0$22302$:
T'as un cerveau??? tu réfléchis un peu, patate
Vous parlez d'un organe dont vous semblez singuliérement dépourvu.
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
Freddo
"Jean-Michel" a écrit dans le message de news:
C'est vrai que vu le niveau hautement documenté de vos réponses, vous n'avez rien à foutre ici, banane.
On se lâche Jean-Michel ????...." Y'a pas qu'd'la pomme ! y'a aut'chose ! " Mdr ...... Freddo
"Jean-Michel" <jmkdb@yahoo.fr> a écrit dans le message de
news:41C72FA0.5090702@yahoo.fr...
C'est vrai que vu le niveau hautement documenté de vos réponses, vous
n'avez rien à foutre ici, banane.
On se lâche Jean-Michel ????...." Y'a pas qu'd'la pomme ! y'a aut'chose ! "
Mdr ......
Freddo
C'est vrai que vu le niveau hautement documenté de vos réponses, vous n'avez rien à foutre ici, banane.
On se lâche Jean-Michel ????...." Y'a pas qu'd'la pomme ! y'a aut'chose ! " Mdr ...... Freddo
vlà le mexicain qui rapplique maintenant ... à moins que Me Folace veuille bien daigner dire un mot ? Yes Sir !
:-)
con-tribuable
Bonjour Merci LaMite pour toutes ces infos Question complémentaire : suite à l'envol de nos 3 enfants (ils ont leur propre logement en dehors du cocon maintenant) leurs 3 chambres sont inocupées (et il reste une ch d'ami en plus de la notre). Comment déclarer désormais les 3 ch sans aucun usage aujourd'hui (en fait elles sont devenus un lieu de stockage divers mais l'ameublement est toujours en place) pour payer moins d'impots locaux (foncier/habitation), légalement bien sur ! C.T
Bonjour
Merci LaMite pour toutes ces infos
Question complémentaire : suite à l'envol de nos 3 enfants (ils ont leur
propre logement en dehors du cocon maintenant) leurs 3 chambres sont
inocupées (et il reste une ch d'ami en plus de la notre).
Comment déclarer désormais les 3 ch sans aucun usage aujourd'hui (en fait
elles sont devenus un lieu de stockage divers mais l'ameublement est
toujours en place) pour payer moins d'impots locaux (foncier/habitation),
légalement bien sur !
C.T
Bonjour Merci LaMite pour toutes ces infos Question complémentaire : suite à l'envol de nos 3 enfants (ils ont leur propre logement en dehors du cocon maintenant) leurs 3 chambres sont inocupées (et il reste une ch d'ami en plus de la notre). Comment déclarer désormais les 3 ch sans aucun usage aujourd'hui (en fait elles sont devenus un lieu de stockage divers mais l'ameublement est toujours en place) pour payer moins d'impots locaux (foncier/habitation), légalement bien sur ! C.T
