Un peu de politique dans ce groupe dédié au stokage.
En vacances à Barcelone, j'ai acheté à la FNAC des CD-R de marques
Memorex au prix de 9,95 Euro espagnols le spindle de 25.
De retour en France, le meilleur prix que j'ai trouvé pour des CD-R en
spindle de 25 est de 16,90 Euro français pour des CD-R de marque quasi
inconnue.
En tenant compte du cours des changes entre les Euros espagnols et les
Euros français, la différence est de 6,95 Euro soit près de 70 % de
plus en France.
Il est vrai quie nous payons en France une taxe sur les CD-R, dite
taxe Catherine Tasca du nom de la Ministre socialiste qui l'a faite
votée, de 0,32 Euros par CD-R soit environ 8,20 Euros pour un spindle
de 25 CD-R.
Cette taxe n'est pas destinée à aider les personnes âgées, on avait la
vignette automobile pour cela, mais à engraisser les pauvres
malheureux que sont Patrick Bruel (qui n'aurait gagné que 5,2 Millions
d'Euro en 2002), Renaud (3,7 Millions d'Euros) et autres Jean-Jacques
Goldman (3,5 Millions d'Euros).
http://www.telestar.fr/tele/telestar.nsf/warticles/26C8C1F9D5EA5796C1256CAD005E54E3
En effet, sous prétexte de lutter contre le piratage des disques
audios cette taxe alimente la SACEM qui en répartie le revenu entre
les artistes en fonction du nombre de disques vendus selon le principe
bien connu tout pour ceux d'en haut et rien pour ceux d'en bas (du hit
parade bien sur).
Je suis sur que la prochaine fois que vous graverez une distrib. de
Linux ou vos photos de vacances (en Espagne ou ailleurs) vous aurez
une pensée émue pour les pauvres que vous aidez à vivre...
Cordialement.
Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse.
To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
De retour en France, le meilleur prix que j'ai trouvé pour des CD-R en spindle de 25 est de 16,90 Euro français pour des CD-R de marque quasi inconnue.
17 Euros (voir moins) pour un spindle de 50 CDs Verbatim... http://www.rue-montgallet.com/prix/details/5765/ Mais il ne faut pas être "snob", çàd aller faire ses courses à la FNAC ;o)
En tenant compte du cours des changes entre les Euros espagnols et les Euros français, la différence est de 6,95 Euro soit près de 70 % de plus en France.
Un Euro est un Euro, il me semble...
Il est vrai quie nous payons en France une taxe sur les CD-R, dite taxe Catherine Tasca du nom de la Ministre socialiste qui l'a faite votée, de 0,32 Euros par CD-R soit environ 8,20 Euros pour un spindle de 25 CD-R.
Je n'ai pas toujours l'impression que la taxe soit appliquée :o) Tant mieux pour nous...
Cette taxe n'est pas destinée à aider les personnes âgées, on avait la vignette automobile pour cela, mais à engraisser les pauvres malheureux que sont Patrick Bruel (qui n'aurait gagné que 5,2 Millions d'Euro en 2002), Renaud (3,7 Millions d'Euros) et autres Jean-Jacques Goldman (3,5 Millions d'Euros). http://www.telestar.fr/tele/telestar.nsf/warticles/26C8C1F9D5EA5796C1256CAD005E54E3
Tant mieux pour eux. Ce n'est que le résultat de leur travail AMHA (sauf pour Jenifer, toujours AMHA).
En effet, sous prétexte de lutter contre le piratage des disques audios cette taxe alimente la SACEM qui en répartie le revenu entre les artistes en fonction du nombre de disques vendus selon le principe bien connu tout pour ceux d'en haut et rien pour ceux d'en bas (du hit parade bien sur).
Plus tu vends, plus tu gagnes... La SACEM ne fait pas que percevoir des taxes pour les redistribuer... http://www.sacem.fr/
Je suis sur que la prochaine fois que vous graverez une distrib. de Linux ou vos photos de vacances (en Espagne ou ailleurs) vous aurez une pensée émue pour les pauvres que vous aidez à vivre...
Et ?
Cordialement.
A+
Dan
Salut,
De retour en France, le meilleur prix que j'ai trouvé pour des CD-R en
spindle de 25 est de 16,90 Euro français pour des CD-R de marque quasi
inconnue.
17 Euros (voir moins) pour un spindle de 50 CDs Verbatim...
http://www.rue-montgallet.com/prix/details/5765/
Mais il ne faut pas être "snob", çàd aller faire ses courses à la FNAC
;o)
En tenant compte du cours des changes entre les Euros espagnols et les
Euros français, la différence est de 6,95 Euro soit près de 70 % de
plus en France.
Un Euro est un Euro, il me semble...
Il est vrai quie nous payons en France une taxe sur les CD-R, dite
taxe Catherine Tasca du nom de la Ministre socialiste qui l'a faite
votée, de 0,32 Euros par CD-R soit environ 8,20 Euros pour un spindle
de 25 CD-R.
Je n'ai pas toujours l'impression que la taxe soit appliquée :o)
Tant mieux pour nous...
Cette taxe n'est pas destinée à aider les personnes âgées, on avait la
vignette automobile pour cela, mais à engraisser les pauvres
malheureux que sont Patrick Bruel (qui n'aurait gagné que 5,2 Millions
d'Euro en 2002), Renaud (3,7 Millions d'Euros) et autres Jean-Jacques
Goldman (3,5 Millions d'Euros).
http://www.telestar.fr/tele/telestar.nsf/warticles/26C8C1F9D5EA5796C1256CAD005E54E3
Tant mieux pour eux. Ce n'est que le résultat de leur travail AMHA
(sauf pour Jenifer, toujours AMHA).
En effet, sous prétexte de lutter contre le piratage des disques
audios cette taxe alimente la SACEM qui en répartie le revenu entre
les artistes en fonction du nombre de disques vendus selon le principe
bien connu tout pour ceux d'en haut et rien pour ceux d'en bas (du hit
parade bien sur).
Plus tu vends, plus tu gagnes...
La SACEM ne fait pas que percevoir des taxes pour les redistribuer...
http://www.sacem.fr/
Je suis sur que la prochaine fois que vous graverez une distrib. de
Linux ou vos photos de vacances (en Espagne ou ailleurs) vous aurez
une pensée émue pour les pauvres que vous aidez à vivre...
De retour en France, le meilleur prix que j'ai trouvé pour des CD-R en spindle de 25 est de 16,90 Euro français pour des CD-R de marque quasi inconnue.
17 Euros (voir moins) pour un spindle de 50 CDs Verbatim... http://www.rue-montgallet.com/prix/details/5765/ Mais il ne faut pas être "snob", çàd aller faire ses courses à la FNAC ;o)
En tenant compte du cours des changes entre les Euros espagnols et les Euros français, la différence est de 6,95 Euro soit près de 70 % de plus en France.
Un Euro est un Euro, il me semble...
Il est vrai quie nous payons en France une taxe sur les CD-R, dite taxe Catherine Tasca du nom de la Ministre socialiste qui l'a faite votée, de 0,32 Euros par CD-R soit environ 8,20 Euros pour un spindle de 25 CD-R.
Je n'ai pas toujours l'impression que la taxe soit appliquée :o) Tant mieux pour nous...
Cette taxe n'est pas destinée à aider les personnes âgées, on avait la vignette automobile pour cela, mais à engraisser les pauvres malheureux que sont Patrick Bruel (qui n'aurait gagné que 5,2 Millions d'Euro en 2002), Renaud (3,7 Millions d'Euros) et autres Jean-Jacques Goldman (3,5 Millions d'Euros). http://www.telestar.fr/tele/telestar.nsf/warticles/26C8C1F9D5EA5796C1256CAD005E54E3
Tant mieux pour eux. Ce n'est que le résultat de leur travail AMHA (sauf pour Jenifer, toujours AMHA).
En effet, sous prétexte de lutter contre le piratage des disques audios cette taxe alimente la SACEM qui en répartie le revenu entre les artistes en fonction du nombre de disques vendus selon le principe bien connu tout pour ceux d'en haut et rien pour ceux d'en bas (du hit parade bien sur).
Plus tu vends, plus tu gagnes... La SACEM ne fait pas que percevoir des taxes pour les redistribuer... http://www.sacem.fr/
Je suis sur que la prochaine fois que vous graverez une distrib. de Linux ou vos photos de vacances (en Espagne ou ailleurs) vous aurez une pensée émue pour les pauvres que vous aidez à vivre...
Et ?
Cordialement.
A+
Dan
Eric
"Didier G" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
Un peu de politique dans ce groupe dédié au stokage.
En vacances à Barcelone, j'ai acheté à la FNAC des CD-R de marques Memorex au prix de 9,95 Euro espagnols le spindle de 25.
De retour en France, le meilleur prix que j'ai trouvé pour des CD-R en spindle de 25 est de 16,90 Euro français pour des CD-R de marque quasi inconnue.
En tenant compte du cours des changes entre les Euros espagnols et les Euros français, la différence est de 6,95 Euro soit près de 70 % de plus en France. [...]
Bonjour,
C'est intéressant de faire de telles comparaisons effectivement, mais je suis heureux d'apprendre qu'il y a des Euros différents en Espagne et que vous avez dû payer des frais de change... qui vous a arnaqué pour ça ?
Cordialement,
Eric
"Didier G" <NOSPAM-didierg987@netcourrier.com> a écrit dans le message de
news:20e7lvka72apgiplufd4d65j65ui5qicpi@4ax.com...
Bonjour,
Un peu de politique dans ce groupe dédié au stokage.
En vacances à Barcelone, j'ai acheté à la FNAC des CD-R de marques
Memorex au prix de 9,95 Euro espagnols le spindle de 25.
De retour en France, le meilleur prix que j'ai trouvé pour des CD-R en
spindle de 25 est de 16,90 Euro français pour des CD-R de marque quasi
inconnue.
En tenant compte du cours des changes entre les Euros espagnols et les
Euros français, la différence est de 6,95 Euro soit près de 70 % de
plus en France.
[...]
Bonjour,
C'est intéressant de faire de telles comparaisons effectivement, mais je
suis heureux d'apprendre qu'il y a des Euros différents en Espagne et que
vous avez dû payer des frais de change... qui vous a arnaqué pour ça ?
Un peu de politique dans ce groupe dédié au stokage.
En vacances à Barcelone, j'ai acheté à la FNAC des CD-R de marques Memorex au prix de 9,95 Euro espagnols le spindle de 25.
De retour en France, le meilleur prix que j'ai trouvé pour des CD-R en spindle de 25 est de 16,90 Euro français pour des CD-R de marque quasi inconnue.
En tenant compte du cours des changes entre les Euros espagnols et les Euros français, la différence est de 6,95 Euro soit près de 70 % de plus en France. [...]
Bonjour,
C'est intéressant de faire de telles comparaisons effectivement, mais je suis heureux d'apprendre qu'il y a des Euros différents en Espagne et que vous avez dû payer des frais de change... qui vous a arnaqué pour ça ?
Cordialement,
Eric
Didier G
Le Tue, 2 Sep 2003 07:50:21 +0200, "Eric" a écrit:
C'est intéressant de faire de telles comparaisons effectivement, mais je suis heureux d'apprendre qu'il y a des Euros différents en Espagne et que vous avez dû payer des frais de change... qui vous a arnaqué pour ça ?
J'ai du oublié un smiley quelque part.........
L'interressant avec l'Euro, c'est que l'on peut comparer les prix sans problème.
Cordialement. Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse. To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
Le Tue, 2 Sep 2003 07:50:21 +0200, "Eric" <eric@nospam.nospam> a
écrit:
C'est intéressant de faire de telles comparaisons effectivement, mais je
suis heureux d'apprendre qu'il y a des Euros différents en Espagne et que
vous avez dû payer des frais de change... qui vous a arnaqué pour ça ?
J'ai du oublié un smiley quelque part.........
L'interressant avec l'Euro, c'est que l'on peut comparer les prix sans
problème.
Cordialement.
Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse.
To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
Le Tue, 2 Sep 2003 07:50:21 +0200, "Eric" a écrit:
C'est intéressant de faire de telles comparaisons effectivement, mais je suis heureux d'apprendre qu'il y a des Euros différents en Espagne et que vous avez dû payer des frais de change... qui vous a arnaqué pour ça ?
J'ai du oublié un smiley quelque part.........
L'interressant avec l'Euro, c'est que l'on peut comparer les prix sans problème.
Cordialement. Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse. To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
Eric
"Didier G" a écrit dans le message de news:
Le Tue, 2 Sep 2003 07:50:21 +0200, "Eric" a écrit:
C'est intéressant de faire de telles comparaisons effectivement, mais je suis heureux d'apprendre qu'il y a des Euros différents en Espagne et que vous avez dû payer des frais de change... qui vous a arnaqué pour ça ?
J'ai du oublié un smiley quelque part.........
L'interressant avec l'Euro, c'est que l'on peut comparer les prix sans problème.
Cordialement. Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse. To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
Ouf... A un moment j'ai cru être rentré dans la Quatrième dimension :)
E.
"Didier G" <NOSPAM-didierg987@netcourrier.com> a écrit dans le message de
news:3ch8lvsujjb1mavhc8731ma7vh2q9e7f7t@4ax.com...
Le Tue, 2 Sep 2003 07:50:21 +0200, "Eric" <eric@nospam.nospam> a
écrit:
C'est intéressant de faire de telles comparaisons effectivement, mais je
suis heureux d'apprendre qu'il y a des Euros différents en Espagne et que
vous avez dû payer des frais de change... qui vous a arnaqué pour ça ?
J'ai du oublié un smiley quelque part.........
L'interressant avec l'Euro, c'est que l'on peut comparer les prix sans
problème.
Cordialement.
Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse.
To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
Ouf... A un moment j'ai cru être rentré dans la Quatrième dimension :)
Le Tue, 2 Sep 2003 07:50:21 +0200, "Eric" a écrit:
C'est intéressant de faire de telles comparaisons effectivement, mais je suis heureux d'apprendre qu'il y a des Euros différents en Espagne et que vous avez dû payer des frais de change... qui vous a arnaqué pour ça ?
J'ai du oublié un smiley quelque part.........
L'interressant avec l'Euro, c'est que l'on peut comparer les prix sans problème.
Cordialement. Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse. To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
Ouf... A un moment j'ai cru être rentré dans la Quatrième dimension :)
E.
Didier G
Le Tue, 02 Sep 2003 00:28:23 +0200, Daniel a écrit:
Tant mieux pour eux. Ce n'est que le résultat de leur travail AMHA (sauf pour Jenifer, toujours AMHA).
Que les artistes gagnent beaucoup d'argent en vendant des disques ou en faisant des concerts c'ets normal c'est leur job.
Que l'état parte du principe que tout acheteur de CD-R est un pirate et que je sois obligé de payer une taxe au profit des artistes quand j'achète un CD-R pour mettre des documents personnels c'est du racket.
Cordialement.
Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse. To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
Le Tue, 02 Sep 2003 00:28:23 +0200, Daniel <nospam@cnil.fr> a écrit:
Tant mieux pour eux. Ce n'est que le résultat de leur travail AMHA
(sauf pour Jenifer, toujours AMHA).
Que les artistes gagnent beaucoup d'argent en vendant des disques ou
en faisant des concerts c'ets normal c'est leur job.
Que l'état parte du principe que tout acheteur de CD-R est un pirate
et que je sois obligé de payer une taxe au profit des artistes quand
j'achète un CD-R pour mettre des documents personnels c'est du racket.
Cordialement.
Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse.
To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
Le Tue, 02 Sep 2003 00:28:23 +0200, Daniel a écrit:
Tant mieux pour eux. Ce n'est que le résultat de leur travail AMHA (sauf pour Jenifer, toujours AMHA).
Que les artistes gagnent beaucoup d'argent en vendant des disques ou en faisant des concerts c'ets normal c'est leur job.
Que l'état parte du principe que tout acheteur de CD-R est un pirate et que je sois obligé de payer une taxe au profit des artistes quand j'achète un CD-R pour mettre des documents personnels c'est du racket.
Cordialement.
Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse. To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
Allen RENY
"Didier G" wrote in message news:
Bonjour,
En vacances à Barcelone, j'ai acheté à la FNAC des CD-R de marques Memorex au prix de 9,95 Euro espagnols le spindle de 25.
De retour en France, le meilleur prix que j'ai trouvé pour des CD-R en spindle de 25 est de 16,90 Euro français pour des CD-R de marque quasi inconnue.
Cordialement.
===================================== Depuis un certain temps j'achète toujours mes CDR en Espagne Au prix fort, dans un supermarché d'origine Française il y a 45 et 55% de moins que sur le même CDR acheté en France dans la même chaine de supermaché.
Et en Hollande où se trouve mon fils, il paraît que c'est encore moins cher en boutique micro-informatique.
Au fait : 1 Euro Français = 1 Euro Espagnol ...... ;-)
-- Allen Reny. http://www.a-reny.com
"Didier G" <NOSPAM-didierg987@netcourrier.com> wrote in message
news:20e7lvka72apgiplufd4d65j65ui5qicpi@4ax.com...
Bonjour,
En vacances à Barcelone, j'ai acheté à la FNAC des CD-R de marques
Memorex au prix de 9,95 Euro espagnols le spindle de 25.
De retour en France, le meilleur prix que j'ai trouvé pour des CD-R en
spindle de 25 est de 16,90 Euro français pour des CD-R de marque quasi
inconnue.
Cordialement.
=====================================
Depuis un certain temps j'achète toujours mes CDR en Espagne
Au prix fort, dans un supermarché d'origine Française il y a 45 et 55%
de moins que sur le même CDR acheté en France dans la même
chaine de supermaché.
Et en Hollande où se trouve mon fils, il paraît que c'est encore moins cher
en boutique micro-informatique.
Au fait : 1 Euro Français = 1 Euro Espagnol ...... ;-)
En vacances à Barcelone, j'ai acheté à la FNAC des CD-R de marques Memorex au prix de 9,95 Euro espagnols le spindle de 25.
De retour en France, le meilleur prix que j'ai trouvé pour des CD-R en spindle de 25 est de 16,90 Euro français pour des CD-R de marque quasi inconnue.
Cordialement.
===================================== Depuis un certain temps j'achète toujours mes CDR en Espagne Au prix fort, dans un supermarché d'origine Française il y a 45 et 55% de moins que sur le même CDR acheté en France dans la même chaine de supermaché.
Et en Hollande où se trouve mon fils, il paraît que c'est encore moins cher en boutique micro-informatique.
Au fait : 1 Euro Français = 1 Euro Espagnol ...... ;-)
-- Allen Reny. http://www.a-reny.com
Eclice
Bonjour,
Un peu de politique dans ce groupe dédié au stokage.
Politique franco-française.
Personne ne vous empêche de vous fournir dans un autre pays de l'UE (pour éviter l'application de taxes de type TVA) : je ne pense pas (qu'on me corrige si je me plante) que la taxe sur les CDs soit applicable sur ces biens importés, du moins je n'ai rien vu à ce sujet dans le code des douanes.
Un peu de politique dans ce groupe dédié au stokage.
Politique franco-française.
Personne ne vous empêche de vous fournir dans un autre pays de l'UE
(pour éviter l'application de taxes de type TVA) : je ne pense pas
(qu'on me corrige si je me plante) que la taxe sur les CDs soit
applicable sur ces biens importés, du moins je n'ai rien vu à ce sujet
dans le code des douanes.
Un peu de politique dans ce groupe dédié au stokage.
Politique franco-française.
Personne ne vous empêche de vous fournir dans un autre pays de l'UE (pour éviter l'application de taxes de type TVA) : je ne pense pas (qu'on me corrige si je me plante) que la taxe sur les CDs soit applicable sur ces biens importés, du moins je n'ai rien vu à ce sujet dans le code des douanes.
Le Mon, 01 Sep 2003 23:50:55 +0200, Didier G a écrit :
[...] Il est vrai quie nous payons en France une taxe sur les CD-R, dite taxe Catherine Tasca du nom de la Ministre socialiste qui l'a faite votée, de 0,32 Euros par CD-R soit environ 8,20 Euros pour un spindle de 25 CD-R.
Pleure donc: j'ai pu acheter des DVD-R de marque à 1,80 Euros en passant par Londres, alors que le meilleur prix Rue Mongallet est de 4,5 Euros pour ce type de DVD, et généralement plutôt à 6 Euros !
Vive l'Europe, pour lutter contre les taxes imbéciles ! (quoique... avec les brevets logiciels... pas si cool!)
-- Pascal
Le Mon, 01 Sep 2003 23:50:55 +0200, Didier G a écrit :
[...]
Il est vrai quie nous payons en France une taxe sur les CD-R, dite taxe
Catherine Tasca du nom de la Ministre socialiste qui l'a faite votée, de
0,32 Euros par CD-R soit environ 8,20 Euros pour un spindle de 25 CD-R.
Pleure donc: j'ai pu acheter des DVD-R de marque à 1,80 Euros
en passant par Londres, alors que le meilleur prix Rue Mongallet
est de 4,5 Euros pour ce type de DVD, et généralement plutôt à
6 Euros !
Vive l'Europe, pour lutter contre les taxes imbéciles !
(quoique... avec les brevets logiciels... pas si cool!)
Le Mon, 01 Sep 2003 23:50:55 +0200, Didier G a écrit :
[...] Il est vrai quie nous payons en France une taxe sur les CD-R, dite taxe Catherine Tasca du nom de la Ministre socialiste qui l'a faite votée, de 0,32 Euros par CD-R soit environ 8,20 Euros pour un spindle de 25 CD-R.
Pleure donc: j'ai pu acheter des DVD-R de marque à 1,80 Euros en passant par Londres, alors que le meilleur prix Rue Mongallet est de 4,5 Euros pour ce type de DVD, et généralement plutôt à 6 Euros !
Vive l'Europe, pour lutter contre les taxes imbéciles ! (quoique... avec les brevets logiciels... pas si cool!)
-- Pascal
Emmanuel Florac
Dans article , NOSPAM- disait...
En tenant compte du cours des changes entre les Euros espagnols et les Euros français,
?????????????? Ca va pas la tête? Tu délires complet, un euro c'est un euro...
-- Quis, quid, ubi, quibus auxiliis, cur, quomodo, quando?
Dans article <20e7lvka72apgiplufd4d65j65ui5qicpi@4ax.com>, NOSPAM-
didierg987@netcourrier.com disait...
En tenant compte du cours des changes entre les Euros espagnols et les
Euros français,
?????????????? Ca va pas la tête? Tu délires complet, un euro c'est un
euro...
--
Quis, quid, ubi, quibus auxiliis, cur, quomodo, quando?
En tenant compte du cours des changes entre les Euros espagnols et les Euros français,
?????????????? Ca va pas la tête? Tu délires complet, un euro c'est un euro...
-- Quis, quid, ubi, quibus auxiliis, cur, quomodo, quando?
Didier G
Le Tue, 2 Sep 2003 19:40:28 +0000 (UTC), Eclice a écrit:
Bonjour,
Un peu de politique dans ce groupe dédié au stokage.
Politique franco-française.
Personne ne vous empêche de vous fournir dans un autre pays de l'UE (pour éviter l'application de taxes de type TVA) : je ne pense pas (qu'on me corrige si je me plante) que la taxe sur les CDs soit applicable sur ces biens importés, du moins je n'ai rien vu à ce sujet dans le code des douanes.
Bonjour,
Voir le texte officiel à l'URL http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0000005S
Art. 2. - La rémunération versée par le fabricant, l'importateur ou la personne qui réalise des acquisitions intracommunautaires, au sens du 3o du I de l'article 256 bis du code général des impôts, de supports d'enregistrement numériques utilisables pour la copie privée des phonogrammes est fixée à 3 F par heure, soit 0,05 F par minute.
En revanche, je ne sais pas si lors d'un contrôle douanier avec 100 CD-R dans le coffre ou lors de la réception d'un colis par la Poste ce texte est appliqué à la lettre et la taxe perçue.
Ce que je sais, c'est que l'on ne peut pas se faire rembourser cette taxe même si l'on peut prouver que les CD-R ont été utilisés pour stocker autre chose que de la musique comme des photos ou des données personnelles.
Cordialement.
Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse. To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
Le Tue, 2 Sep 2003 19:40:28 +0000 (UTC), Eclice
<sbriole@claudia.eclice.org> a écrit:
Bonjour,
Un peu de politique dans ce groupe dédié au stokage.
Politique franco-française.
Personne ne vous empêche de vous fournir dans un autre pays de l'UE
(pour éviter l'application de taxes de type TVA) : je ne pense pas
(qu'on me corrige si je me plante) que la taxe sur les CDs soit
applicable sur ces biens importés, du moins je n'ai rien vu à ce sujet
dans le code des douanes.
Bonjour,
Voir le texte officiel à l'URL
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0000005S
Art. 2. - La rémunération versée par le fabricant, l'importateur ou la
personne qui réalise des acquisitions intracommunautaires, au sens du
3o du I de l'article 256 bis du code général des impôts, de supports
d'enregistrement numériques utilisables pour la copie privée des
phonogrammes est fixée à 3 F par heure, soit 0,05 F par minute.
En revanche, je ne sais pas si lors d'un contrôle douanier avec 100
CD-R dans le coffre ou lors de la réception d'un colis par la Poste ce
texte est appliqué à la lettre et la taxe perçue.
Ce que je sais, c'est que l'on ne peut pas se faire rembourser cette
taxe même si l'on peut prouver que les CD-R ont été utilisés pour
stocker autre chose que de la musique comme des photos ou des données
personnelles.
Cordialement.
Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse.
To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
Le Tue, 2 Sep 2003 19:40:28 +0000 (UTC), Eclice a écrit:
Bonjour,
Un peu de politique dans ce groupe dédié au stokage.
Politique franco-française.
Personne ne vous empêche de vous fournir dans un autre pays de l'UE (pour éviter l'application de taxes de type TVA) : je ne pense pas (qu'on me corrige si je me plante) que la taxe sur les CDs soit applicable sur ces biens importés, du moins je n'ai rien vu à ce sujet dans le code des douanes.
Bonjour,
Voir le texte officiel à l'URL http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0000005S
Art. 2. - La rémunération versée par le fabricant, l'importateur ou la personne qui réalise des acquisitions intracommunautaires, au sens du 3o du I de l'article 256 bis du code général des impôts, de supports d'enregistrement numériques utilisables pour la copie privée des phonogrammes est fixée à 3 F par heure, soit 0,05 F par minute.
En revanche, je ne sais pas si lors d'un contrôle douanier avec 100 CD-R dans le coffre ou lors de la réception d'un colis par la Poste ce texte est appliqué à la lettre et la taxe perçue.
Ce que je sais, c'est que l'on ne peut pas se faire rembourser cette taxe même si l'on peut prouver que les CD-R ont été utilisés pour stocker autre chose que de la musique comme des photos ou des données personnelles.
Cordialement.
Pour répondre par mail, enlevez NOSPAM- dans l'adresse. To answer by mail, remove NOSPAM- in address.
