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Le décret sur la quatrième licence de téléphone mobile est paru aujourd'hui

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Xavier Roche
La 4e licence de téléphonie mobile se précise.. espérons qu'elle ne sera
pas bloquée pour des raisons politiques, comme certains le craignent. (..)

<http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000020934565&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id>

Décret complet:
---------------

Décret n° 2009-948 du 29 juillet 2009 modifiant le décret n° 2007-1532
du 24 octobre 2007 modifié relatif aux redevances d'utilisation des
fréquences radioélectriques dues par les titulaires d'autorisations
d'utilisation de fréquences délivrées par l'Autorité de régulation des
communications électroniques et des postes

NOR: INDI0915084D

Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi,
Vu la décision 676/2002/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mars
2002 relative à un cadre réglementaire pour la politique en matière de
spectre radioélectrique dans la Communauté européenne ;
Vu la directive 2002/21/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mars
2002 relative à un cadre réglementaire commun pour les réseaux et
services de communications électroniques ;
Vu la directive 2002/20/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 mars
2002 relative à l'autorisation de réseaux et services de communications
électroniques ;
Vu le code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu le code des postes et des communications électroniques, notamment ses
articles L. 32-1, L. 42 à L. 42-3, R. 20-44-6 et R. 20-44-7 ;
Vu le code de commerce, notamment son article L. 233-3 ;
Vu la loi n° 2008-3 du 3 janvier 2008 pour le développement de la
concurrence au service des consommateurs, notamment son article 22 ;
Vu le décret n° 2007-1532 du 24 octobre 2007 modifié relatif aux
redevances d'utilisation des fréquences radioélectriques dues par les
titulaires d'autorisations d'utilisation de fréquences délivrées par
l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ;
Vu l'avis de l'Autorité de régulation des communications électroniques
et des postes en date du 25 juin 2009 ;
Vu l'avis de la Commission consultative des communications électroniques
en date du 10 juillet 2009 ;
Après avis du Conseil d'Etat (section des travaux publics),
Décrète :
Article 1 En savoir plus sur cet article...


Le décret du 24 octobre 2007 susvisé est modifié comme suit :
I. ― L'article 3 est ainsi rédigé :
« Art. 3. - Par dérogation à l'article 2, les titulaires d'une
autorisation d'utilisation des fréquences des bandes GSM et IMT
exploitant un réseau mobile terrestre de deuxième ou troisième
génération ouvert au public sont assujettis au paiement d'une redevance
dont le montant est déterminé par le chapitre III. Lorsqu'il n'est pas
déterminé par le chapitre III, ce montant est précisé dans le cahier des
charges annexé aux autorisations correspondantes.
Pour les autorisations d'utilisation des fréquences des bandes GSM et
IMT, les chapitres Ier et II et le premier alinéa de l'article 14 du
présent décret ne sont pas applicables. »
II. ― Le chapitre III devient le chapitre IV.
III. ― Après le chapitre II, il est inséré un chapitre III ainsi rédigé :


« Chapitre III

« Redevance due par les opérateurs exploitant un réseau mobile terrestre
de deuxième ou troisième génération ouvert au public
« Art. 13-1. - On entend par "bande 2,1 GHz” les fréquences comprises
entre 1 900 et 1 980 MHz et entre 2 110 et 2 170 MHz.
« On entend par "bande 900 MHz” les fréquences comprises entre 880 et
915 MHz et entre 925 et 960 MHz.
« On entend par "bande 1 800 MHz” les fréquences comprises entre 1 710
MHz et 1 785 MHz et entre 1 805 MHz et 1 880 MHz.
« Art. 13-2. - La redevance due au titre de l'utilisation des fréquences
de la bande 2,1 GHz pour l'exploitation d'un réseau mobile de troisième
génération en métropole se compose pour le lot de 5 MHz duplex attribué
à la suite de sa réservation en 2009 à un opérateur non déjà titulaire
d'une autorisation dans cette bande :
« ― d'une part fixe d'un montant de 48 000 € par kHz duplex alloué sur
l'ensemble du territoire pour une durée de vingt ans, exigible dès
l'attribution de l'autorisation d'utilisation des fréquences ;
« ― d'une part variable versée annuellement avant le 30 juin de l'année
en cours au titre de l'utilisation des fréquences de l'année précédente.
Cette part variable est égale à 1 % du montant total du chiffre
d'affaires constaté au 31 décembre de l'année au titre de laquelle les
fréquences sont utilisées. Le chiffre d'affaires est déterminé
conformément à l'article 13-4 du présent décret.
« Le montant de la part variable est calculé au prorata du nombre de jours.
« Art. 13-3. - La redevance due au titre de l'utilisation des fréquences
dans les bandes 900 MHz et 1 800 MHz pour l'exploitation d'un réseau
mobile de deuxième ou troisième génération en métropole pour les
autorisations qui ont été attribuées ou renouvelées après le 1er janvier
2006 ou qui permettent l'utilisation d'une partie des fréquences pour la
troisième génération de téléphonie mobile se compose :
« ― d'une part fixe, versée annuellement avant le 30 juin de l'année en
cours, d'un montant de 1 068 € par kHz duplex alloué sur l'ensemble du
territoire métropolitain pour les bandes 900 MHz et de 571 € par kHz
duplex alloué pour les bandes 1 800 MHz, calculé au prorata de la
population des zones sur lesquelles porte l'autorisation ;
« ― d'une part variable, versée annuellement, égale à 1 % du montant
total du chiffre d'affaires constaté au 31 décembre de l'année au titre
de laquelle les fréquences sont utilisées. Le chiffre d'affaires est
déterminé conformément à l'article 13-4 du présent décret. Un acompte
provisionnel déterminé à partir du chiffre d'affaires constaté au 31
décembre de l'année précédente est versé avant le 30 juin de l'année en
cours. Son montant est corrigé, le cas échéant, de la somme assurant la
régularisation de l'exercice précédent.
« Le montant de la redevance est calculé au prorata du nombre de jours.
« Le chiffre d'affaires réalisé sur les services de deuxième génération
n'est pas pris en compte pour le calcul de la part variable de la
redevance due par les opérateurs titulaires d'une autorisation attribuée
avant le 1er janvier 2006 non encore renouvelée.
« Art. 13-4. - Le chiffre d'affaires pris en compte comprend les
recettes d'exploitation (hors taxes) suivantes, pour autant qu'elles
soient réalisées grâce à l'utilisation des fréquences allouées à
l'opérateur dans les bandes considérées :
« 1° Recettes de fourniture de service téléphonique et de transport de
données aux clients directs et indirects de l'opérateur. Ces recettes
intègrent celles de même nature réalisées par les entreprises dont
l'opérateur détient le contrôle ou qui sont contrôlées par une société
détenant également le contrôle de l'opérateur. Une société est
considérée comme en contrôlant une autre si elle respecte les critères
de l'article L. 233-3 du code de commerce ;
« 2° Recettes perçues par l'opérateur à raison de services ou de
prestations fournies à des tiers en rapport avec les services mentionnés
au 1, en particulier les prestations publicitaires, de référencement ou
la perception de commissions dans le cadre du commerce électronique ;
« 3° Recettes de mise en service et de raccordement au réseau ;
« 4° Recettes liées à la vente de services (y compris la fourniture de
contenus) dans le cadre d'une transaction vocale ou de données. Les
reversements aux fournisseurs de services sont déduits de ces recettes ;
« 5° Recettes liées à l'interconnexion, à l'exclusion des appels issus
d'un autre réseau mobile titulaire d'une autorisation en France ;
« 6° Recettes issues des clients en itinérance sur le réseau de
l'opérateur ;
« 7° Eventuellement tout nouveau service utilisant les fréquences
considérées.
« Le chiffre d'affaires pris en compte ne comprend pas les revenus tirés
de la vente de terminaux.
« Art. 13-5. - L'opérateur disposant d'une autorisation d'utilisation de
fréquences pour l'exploitation d'un réseau mobile de troisième
génération en métropole tient un système d'information et une
comptabilité analytique permettant d'établir le montant de la part variable.
« L'opérateur remet, chaque année avant le 30 mai, au ministre chargé
des communications électroniques, au ministre chargé du budget et au
président de l'Autorité de régulation des communications électroniques
et des postes, d'une part, un rapport des comptes audités contenant en
particulier les informations permettant de déterminer le montant de la
part variable et d'autre part, des comptes prévisionnels pour l'année
suivante.
« Un arrêté du ministre chargé des communications électroniques précise
les conditions d'application du présent article. »
Article 2

La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, le ministre du
budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de
l'Etat et le ministre auprès de la ministre de l'économie, de
l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie, sont chargés, chacun
en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié
au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 juillet 2009.

Par le Premier ministre :
François Fillon

Le ministre auprès de la ministre de l'économie,

de l'industrie et de l'emploi,
chargé de l'industrie,
Christian Estrosi

La ministre de l'économie,
de l'industrie et de l'emploi,
Christine Lagarde

Le ministre du budget, des comptes publics,
de la fonction publique
et de la réforme de l'Etat,
Eric Woerth

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C Antoine
Zeldus a pensé très fort :


Il y a quand même 20 millions d'utilisateurs qui font de l'internet sur leur
mobile en 3G+ ou en EDGE, c'est le nombre de forfait voix limitée + Internet
/ SMS / MMS illimités (Origami, Illymithics ou Neo) qui sont actuellement
commercialisés tout compris. Après, payer 45 - 50 euros minimum par mois pour
avoir 2 heure de comm vocale et ne pas se servir du plus Internet illimité et
SMS, alors qu'on pourrait avoir la même chose en forfait classique à moins de
40 euros sans Internet, je doute que les gens s'amusent à ça.



Bah l'attrait de la nouveauté, la volonté d'épater les copains... tout
ça pour un surcoût de 10 euros, c'est donné :-)

Les opérateurs comptent quand même un peu vite les mobiles en
circulation "capapables de faire le la 3G", ce n'est pas la même chose
que de recenser le vocal "uniquement en 3G", puisque les communications
sont assez souvent récupérées sur la couche 2G... Idem pour le data,
avec Edge qui sauve souvent les meubles...

Par ailleurs, l'explosion du trafic data sur le réseau, je la vois tous les
jours au boulot, on parle en GigaOctets par jour sur le réseau à l'échelle
nationale + roaming.



Euh... j'espère bien que c'est beaucoup plus, car j'ai fait tout seul
et en vacances 1,3Go en 10 jours... tu ne vas pas me dire qu'avec 9
potes, à ce rythme on ferait sauter n'importe quel réseau français ?
:-)


Par ailleurs, je vois aussi les configurations des NodeB 3G ou l'on a activé
au moins 2 fréquences UMTS dans les villes, même pas forcément très grandes
(on parle de passer certaines à 3), cela signifie clairement qu'il y a une
saturation CDMA sur une fréquence avec tout le trafic data qui est maintenant
généré (si on laisse une seule fréquence CDMA sur les NodeB, les clients ne
peuvent plus téléphoner car saturation à cause des traffics data). Et comme
l'ajout de fréquences UMTS demande d'installer des cartes en plus dans les
NodeB, je doute que les opérateurs fassent cela sans raison...



Je crois surtout que certains se sont bien fait surprendre avec le
trafic data... je ne citerai pas de noms mais je n'en pense pas moins
:-)))




Et justement, l'avenir du mobile se situe surement dans ces portails data qui
génère énormément de bénéfices pour un investissement assez faible. Les
constructeurs comme Nokia et RIM ou Microsoft l'ont très bien compris. Il y a
eu plus de 500 millions d'applis téléchargées sur l'apple store (dont la
plupart payantes) parmi un choix de 15 000... Et tout ça en moins de 2 ans ou
Apple prend une comm de 30% pour laisser 70% aux développeurs. Le phénomène a
pris tout le monde par surprise, même Apple ne s'y attendait pas et tout le
monde veut copier avec son store. Ce n'est certainement pas pour un marché de
niche...



Ok j'ai un peu exagéré avec mon "marché de niche", mais j'ai un
smartphone depuis 4 ans (oh un truc dépassé maintenant, mais ... avec
le copier coller :-) ), et je peux te dire qu'au début on passe son
temps à télécharger et essayer des trucs (un peu comme avec un nouveau
PC), et puis avec le temps, une fois qu'on a des outils fonctionnels,
on finit, sauf geek incorrigible, par se calmer beaucoup...

--
Christophe
www.cabinet-antoine.fr
Avatar
Jil S
C Antoine a pensé très fort :


Bien vu, je dois dire que cette licence UMTS au rabais (1 seule porteuse) me
laisse très dubitatif... Comment peut-on prétendre faire une bonne affaire
avec ce "rabais" de 400 millions, alors que derrière il faudra mettre
plusieurs milliards sur la table pour le réseau, et qu'on ne sera alors pas à
même de lutter à armes égales avec les autres en capacité et débit ???

C'est du délire...



moi je dirais plutôt vivement qu'on voie! Orascom aussi est intéressé
et c'est loin d'être un débutant, alors si piège il y a, il est à
priori débusqué, et assumé.

d'autre part, les problèmes de capacité et de débit ne peuvent survenir
qu'avec une montée en charge du nombre d'abonnés....

interprétation positive:
cette licence "au rabais" convient à pic pour pouvoir se lancer dans la
3G dès maintenant pour qq années en attendant une licence 4G pour
laquelle il faudra 4 vraies licences et des fréquences équitables, avec
l'avantage d'avoir essuyé les plâtres en 3G.

payer plein pot pour plusieurs porteuses pour une tech 3G en voie
d'être dépassée ne serait pas un aussi bon calcul, non?
en général free essaie d'avoir une longueur d'avance en technologie,
quoiqu'en wimax, ça n'a pas donné les résultats escomptés (mais ça n'a
pas couté cher)

d'autre part dans l'immédiat, le femtocell ajouté au squat des antennes
des concurrents pourrait donner une solution viable d'ici la 4G.

au fait: les éventuelles box femtocell, elles compteraient bien pour
des antennes? Dans ce cas, les objectifs de déploiement seraient
respectés lol

combien d'abonnés désactivent le wifi de leur box par peur
d'irradiation par les ondes? une minorité très faible je pense, donc ce
sera pareil pour la 3G
Avatar
Jil S
Zeldus a couché sur son écran :
Bonjour Jils,

Je pense que si Free obtient la license 3G, il integrera logiquement la 3G+
directement dans les freebox pour pouvoir utiliser n'importe quel portable 3G
à la maison en illimité sans que le réseau 3G national ne sature. C'est
d'ailleurs peut être sur ça que s'appuie l'opérateur pour contreblancer le
problème de la fréquence unique 3G dont il disposera.

Après, compter sur les freebox pour une couverture externe pour les autres
clients, ça me semble beaucoup plus compliqué car sur les modèles qu'il m'a
été donné de voir, il n'y a que des handovers box - réseau 3G classique
possibles mais pas box 3G - box 3G.



ça parait logique, et la propagation à l' horizontale en ville ne donne
rien d'utilisable dans les étages élevés, vu avec freephonie, bien que
la 3G se propage mieux

Dans un tel cas, il doit falloir
embarquer une sacrée intelligence dans la box et prévoir pas mal de
signalisation sur la capacité ADSL pour que ce soit possible mais je ne pense
pas que ce soit prévu dans la norme actuelle. De toute façon, ça équivaudra à
intégrer une mini - NodeB directement chez les particuliers avec une
connection à des RNC décentralisés, et même si le prix de la technologie à
baissé, ce serait hors de prix (plusieurs dizaines de milliers d'euros par
particulier environ).

Par contre, la technique d'utiliser les boxs 3G+ à la maison pour faire une
femtocell avec basculement sur le réseau national en cas de handover marche
très bien et c'est économique.



et efficace avec le squat des concurrents

Quand on sait qu'une majorité des comms à longue durée et de volumes de data
importants sont passés en majorité par les clients à leur domicile (un
paradoxe mais bien réel), c'est une technique à utiliser pour le 4ème
opérateur.



je suppose que les téléchargements ne se font pas vraiement en
handover, plutôt en position statique


Pour les mobilonautes, que Christophe m'excuse, je me suis un peu emêlé les
pinceaux dans les chiffres puisque le dernier relevé de l'ARCEP fait état de
11,3 millions d'internautes 3G et 19 millions au total en comptant les comms
data 2G. Après, ces 8 millions restants sont ils des clients qui n'ont pas de
mobiles 3G ou des clients qui ont un mobile 3G mais hors couverture ? Cela
inclu non seulement les forfaits datas illimités mais aussi les forfaits
classiques avec connexion facturées en plus ainsi que les cartes. Par contre,
je ne me suis pas trompé sur l'explosion du trafic 3G ainsi que le volume de
données car là, je vois passer les ajouts de fréquences 3G sous mes propres
yeux :-)

Bonne journée à tous,



:-)

mais un volume que tu chiffres en Go, qu'est-ce à notre époque? :-)

l'important est que la voix et les mails passent en hand over,
après....
ainsi la masse de gsm qui utilisent leur gsm pour téléphoner seront
attirés par les tarifs, quitte à télécharger at home

du point de vue du gouvernement, la volonté est affichée d'avoir un
4eme opérateur, ce n'est pas pour le casser ensuite avec la 4G ou un
bridage de fréquence: Bouygues est encore aidé à ce jour avec son tarif
de TA scandaleux


Pierre


Avatar
Jil S
Le 10/08/2009, Zeldus a supposé :
"Jil S" <@> a écrit dans le message de
news:
Zeldus a écrit :



Bien sur, tous les DSLAM sont déjà reliés en fibre



ah bon ? t'es sûr de ça?





Pas de service télé sur les DSLAM connectés en FH même en dégroupage total
pour tout le monde mais des débits corrects d'après ce qu'on peut lire ici :

http://www.n9ws.com/forum/viewtopic.php?pi3967&sid£16c5feda9b37b54b95565acdf7e16f

Par contre, en cas d'orage ou de fortes pluies, les FH sont perturbés, donc,
le service doit être moins stable avec de la fibre.
Les FH restent une solution "rustine" pour des zones peu rentables en
général... Et financés par les pouvoirs publics.



ahem, ce sont les NRA qui sont fibrés - ou pas - ensuite les DSLAM
Orange :-) ou autres le sont automatiquement
c'est même un critère de dégroupage pour les opés tiers: à quoi sert de
dégrouper (s'installer ) dans un NRA non fibré?
Avatar
Jil S
Jil S a émis l'idée suivante :
Il se trouve que Jil S a formulé :
Zeldus vient de nous annoncer :


Désolé, j'ai un peu répondu à côté de ton propos (microcell au lieu de
femtocell).



je t'en prie, tes remarques sont passionnantes

La femtocell 3G n'est jamais qu'une sorte de connexion 3G+ à domicile
intégrée dans la box. La portée est très faible, surtout avec un
équipement installé en indoor, de l'ordre de 20 à 30 mètres.



comme le wifi

Par ailleurs, les femtos sont bloquées pour empêcher toutes connexions
extérieures, il faut déclarer les cartes SIM qui seront autorisées à
trafiquer sur la box.



ça c'est pas un problème, suffit de les rattacher à la ligne et/ou à la Mac

L'autre problème de taille et que si tu augmente le nombre de connexions
simultanées, tu dois augmenter la puissance d'émission, et dans une box à
la maison, c'est assez moyen. Une nodeB standard fait 20 watts,
difficilement envisageable à la maison.



faut pas oublier que ça existe déjà, même chez SFR:

http://www.clubic.com/actualite-240464-sfr-experimente-femtocell-3g-neufbox.html

http://www.presence-pc.com/actualite/femtocell-bewan-35335/

http://www.clubic.com/actualite-283040-ibox-femtocell-box-ideale-3g-free.html

http://www.generation-nt.com/ntt-docomo-femtocell-reseau-mobile-hspa-actualite-831401.html



j'oubliais:
http://www.netgear.com/Products/RoutersandGateways/3GFemtocells/DVG834GH.aspx?detail=Specifications

pas trouvé les puissances d'émissions 3G

bref, on distingue avec l'apparition de ces produits, une possible nouvelle
tendance



http://www.generation-nt.com/femtocells-ubiquisys-soutien-activite-telecom-actualite-850411.html
Avatar
Jil S
Dans son message précédent, Zeldus a écrit :
Bonjour Jils,





Par contre, la technique d'utiliser les boxs 3G+ à la maison pour faire une
femtocell avec basculement sur le réseau national en cas de handover marche
très bien et c'est économique.
Quand on sait qu'une majorité des comms à longue durée et de volumes de data
importants sont passés en majorité par les clients à leur domicile (un
paradoxe mais bien réel), c'est une technique à utiliser pour le 4ème
opérateur.




Bonne journée à tous,

Pierre



http://www.generation-nt.com/femtocell-projection-utilisateurs-berg-insight-actualite-855521.html
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