Un prothésiste a t-il le droit d'écrire à ses patients en leur indiquant
qu'ils auront 100€ de réduc sur leur prochaine prothèse s'ils amènent
une de leur connaissance pour s'appareiller d'une prothèse également.
Cette démarche commerciale parait un peu inapropriée car il s'agit d'un
contexte médical, mais est ce illégal ?
"Laurie" a écrit dans le message de news: 4b5dbbcb$0$8304$ | Le 25/01/2010 13:59, djeel a écrit : | > Laurie a écrit : | >> Le 25/01/2010 13:20, Broc_Ex_Co a écrit : | >>> | >>> |> | | >>> |> | Comme répondu à jlc : il ne s'agit pas d'un prothésiste dentaire. | >>> |> | >>> |> Le problème est identique: Les prothèses demandées par le secteur | >>> médical seul relèvent du domaine médical. | >>> |> Les prothèses non demandées par le secteur médical sont par nature | >>> commerciale, et ne peuvent être vendues | >>> que | >>> |> si leur installation n'entraine aucun acte médical. | >>> | | >>> | | >>> | L'installation n'entraine aucun acte médical, mais il y a quand | >>> meme une | >>> | prescription médicale remplie par un médecin (pour avoir droit au | >>> | remboursement). | >>> | >>> C'est donc une prothèse qui relève du médical, et ne devrait pas | >>> comporter d'action commerciale. | >> | >> | >> Ok je comprends. Je rajoute que la prescription n'est là que pour | >> avoir un remboursement au niveau de la secu : si un patient se moque | >> du modique remboursement qu'il aura, il peut aller se faire | >> appareiller sans prescription médicale. | > | > Donc le prothésiste est un commerçant, comme un opticien : on peut aller | > d'abord chez un ophtalmo (et obtenir ensuite un remboursement sécu) mais | > ça n'est pas obligatoire ; on peut même acheter des lunettes dans les | > bureaux de tabac | | | Oui, c'est comme un opticien. Donc, ma question : ce prothesiste peut-il | avoir une démarche commerciale : faire un mailing à ses patients et | offrir un rabais si le patient lui amène un pote ?
A - Non on ne peut pas commander des verres correcteurs chez un marchand de tabac, qui n'a pas les diplomes recquis; B - Non on ne peut pas faire de promotion commerciale sur des activités ou des produits remboursés par la sécurité sociale; C - Oui, on peut faire des promotions commerciales sur les produits non remboursés par la sécurité sociale, même si ce produit pourrait dans d'autres cas être remboursé par la sécurité sociale.
Vous avez le droit de vous faire faire une seconde prothèse de jambe et bénéficier à cette occasion de la remise octroyée par le prothésiste pour lui avoir fait connaitre d'autres unijambistes.
"Laurie" <laurieMARREDUSPAM.gj@freeNOSPAM.fr> a écrit dans le message de news:
4b5dbbcb$0$8304$426a74cc@news.free.fr...
| Le 25/01/2010 13:59, djeel a écrit :
| > Laurie a écrit :
| >> Le 25/01/2010 13:20, Broc_Ex_Co a écrit :
| >>>
| >>> |> |
| >>> |> | Comme répondu à jlc : il ne s'agit pas d'un prothésiste dentaire.
| >>> |>
| >>> |> Le problème est identique: Les prothèses demandées par le secteur
| >>> médical seul relèvent du domaine médical.
| >>> |> Les prothèses non demandées par le secteur médical sont par nature
| >>> commerciale, et ne peuvent être vendues
| >>> que
| >>> |> si leur installation n'entraine aucun acte médical.
| >>> |
| >>> |
| >>> | L'installation n'entraine aucun acte médical, mais il y a quand
| >>> meme une
| >>> | prescription médicale remplie par un médecin (pour avoir droit au
| >>> | remboursement).
| >>>
| >>> C'est donc une prothèse qui relève du médical, et ne devrait pas
| >>> comporter d'action commerciale.
| >>
| >>
| >> Ok je comprends. Je rajoute que la prescription n'est là que pour
| >> avoir un remboursement au niveau de la secu : si un patient se moque
| >> du modique remboursement qu'il aura, il peut aller se faire
| >> appareiller sans prescription médicale.
| >
| > Donc le prothésiste est un commerçant, comme un opticien : on peut aller
| > d'abord chez un ophtalmo (et obtenir ensuite un remboursement sécu) mais
| > ça n'est pas obligatoire ; on peut même acheter des lunettes dans les
| > bureaux de tabac
|
|
| Oui, c'est comme un opticien. Donc, ma question : ce prothesiste peut-il
| avoir une démarche commerciale : faire un mailing à ses patients et
| offrir un rabais si le patient lui amène un pote ?
A - Non on ne peut pas commander des verres correcteurs chez un marchand de tabac, qui n'a pas les diplomes
recquis;
B - Non on ne peut pas faire de promotion commerciale sur des activités ou des produits remboursés par la
sécurité sociale;
C - Oui, on peut faire des promotions commerciales sur les produits non remboursés par la sécurité sociale, même
si ce produit pourrait dans d'autres cas être remboursé par la sécurité sociale.
Vous avez le droit de vous faire faire une seconde prothèse de jambe et bénéficier à cette occasion de la remise
octroyée par le prothésiste pour lui avoir fait connaitre d'autres unijambistes.
"Laurie" a écrit dans le message de news: 4b5dbbcb$0$8304$ | Le 25/01/2010 13:59, djeel a écrit : | > Laurie a écrit : | >> Le 25/01/2010 13:20, Broc_Ex_Co a écrit : | >>> | >>> |> | | >>> |> | Comme répondu à jlc : il ne s'agit pas d'un prothésiste dentaire. | >>> |> | >>> |> Le problème est identique: Les prothèses demandées par le secteur | >>> médical seul relèvent du domaine médical. | >>> |> Les prothèses non demandées par le secteur médical sont par nature | >>> commerciale, et ne peuvent être vendues | >>> que | >>> |> si leur installation n'entraine aucun acte médical. | >>> | | >>> | | >>> | L'installation n'entraine aucun acte médical, mais il y a quand | >>> meme une | >>> | prescription médicale remplie par un médecin (pour avoir droit au | >>> | remboursement). | >>> | >>> C'est donc une prothèse qui relève du médical, et ne devrait pas | >>> comporter d'action commerciale. | >> | >> | >> Ok je comprends. Je rajoute que la prescription n'est là que pour | >> avoir un remboursement au niveau de la secu : si un patient se moque | >> du modique remboursement qu'il aura, il peut aller se faire | >> appareiller sans prescription médicale. | > | > Donc le prothésiste est un commerçant, comme un opticien : on peut aller | > d'abord chez un ophtalmo (et obtenir ensuite un remboursement sécu) mais | > ça n'est pas obligatoire ; on peut même acheter des lunettes dans les | > bureaux de tabac | | | Oui, c'est comme un opticien. Donc, ma question : ce prothesiste peut-il | avoir une démarche commerciale : faire un mailing à ses patients et | offrir un rabais si le patient lui amène un pote ?
A - Non on ne peut pas commander des verres correcteurs chez un marchand de tabac, qui n'a pas les diplomes recquis; B - Non on ne peut pas faire de promotion commerciale sur des activités ou des produits remboursés par la sécurité sociale; C - Oui, on peut faire des promotions commerciales sur les produits non remboursés par la sécurité sociale, même si ce produit pourrait dans d'autres cas être remboursé par la sécurité sociale.
Vous avez le droit de vous faire faire une seconde prothèse de jambe et bénéficier à cette occasion de la remise octroyée par le prothésiste pour lui avoir fait connaitre d'autres unijambistes.
djeel
Broc_Ex_Co a écrit :
A - Non on ne peut pas commander des verres correcteurs chez un marchand de tabac, qui n'a pas les diplomes recquis;
Je n'ai pas rêvé, j'ai bien vu chez des buralistes des lunettes de vue, donc avec verres correcteurs...
B - Non on ne peut pas faire de promotion commerciale sur des activités ou des produits remboursés par la sécurité sociale;
mais Al...Aff... avec ses pubs sur les lunettes, que fait-il ? Et optiiiiiiiiiiic Deuuuuumiiiiiiiiille ?
-- Djeel
Broc_Ex_Co a écrit :
A - Non on ne peut pas commander des verres correcteurs chez un marchand de tabac, qui n'a pas les diplomes
recquis;
Je n'ai pas rêvé, j'ai bien vu chez des buralistes des lunettes de vue,
donc avec verres correcteurs...
B - Non on ne peut pas faire de promotion commerciale sur des activités ou des produits remboursés par la
sécurité sociale;
mais Al...Aff... avec ses pubs sur les lunettes, que fait-il ?
Et optiiiiiiiiiiic Deuuuuumiiiiiiiiille ?
A - Non on ne peut pas commander des verres correcteurs chez un marchand de tabac, qui n'a pas les diplomes recquis;
Je n'ai pas rêvé, j'ai bien vu chez des buralistes des lunettes de vue, donc avec verres correcteurs...
B - Non on ne peut pas faire de promotion commerciale sur des activités ou des produits remboursés par la sécurité sociale;
mais Al...Aff... avec ses pubs sur les lunettes, que fait-il ? Et optiiiiiiiiiiic Deuuuuumiiiiiiiiille ?
-- Djeel
JLC
Le 25/01/2010 16:41, Laurie a écrit :
Oui, c'est comme un opticien. Donc, ma question : ce prothesiste peut-il avoir une démarche commerciale : faire un mailing à ses patients et offrir un rabais si le patient lui amène un pote ?
Et au lieu de tourner encore autour du pot, tu vas peut-être finir par nous dire de quelle genre de prothèse il s'agit ?
-- @ + et cordialement JLC
Le 25/01/2010 16:41, Laurie a écrit :
Oui, c'est comme un opticien. Donc, ma question : ce prothesiste peut-il
avoir une démarche commerciale : faire un mailing à ses patients et
offrir un rabais si le patient lui amène un pote ?
Et au lieu de tourner encore autour du pot, tu vas peut-être finir par
nous dire de quelle genre de prothèse il s'agit ?
Oui, c'est comme un opticien. Donc, ma question : ce prothesiste peut-il avoir une démarche commerciale : faire un mailing à ses patients et offrir un rabais si le patient lui amène un pote ?
Et au lieu de tourner encore autour du pot, tu vas peut-être finir par nous dire de quelle genre de prothèse il s'agit ?
-- @ + et cordialement JLC
Centaur
djeel wrote:
Broc_Ex_Co a écrit :
Je n'ai pas rêvé, j'ai bien vu chez des buralistes des lunettes de vue, donc avec verres correcteurs...
Ce ne sont que des loupes (généralement de mauvaise qualité) permettant dans *certains cas* d'ameliorer la vision de près, donc *parfois* adaptées au début de presbytie qu'on attrape autour de la quarantaine.
Tu peux obtenir la même chose en achetant 2 loupes à la papeterie du coin, sauf que c'est moins pratique vu qu'il faudrait les tenir à la main.
On ne peut pas tout a fait parler de "verres correcteurs" dans ce cas précis.
++
djeel wrote:
Broc_Ex_Co a écrit :
Je n'ai pas rêvé, j'ai bien vu chez des buralistes des lunettes de vue,
donc avec verres correcteurs...
Ce ne sont que des loupes (généralement de mauvaise qualité) permettant
dans *certains cas* d'ameliorer la vision de près, donc *parfois*
adaptées au début de presbytie qu'on attrape autour de la quarantaine.
Tu peux obtenir la même chose en achetant 2 loupes à la papeterie du
coin, sauf que c'est moins pratique vu qu'il faudrait les tenir à la main.
On ne peut pas tout a fait parler de "verres correcteurs" dans ce cas
précis.
Je n'ai pas rêvé, j'ai bien vu chez des buralistes des lunettes de vue, donc avec verres correcteurs...
Ce ne sont que des loupes (généralement de mauvaise qualité) permettant dans *certains cas* d'ameliorer la vision de près, donc *parfois* adaptées au début de presbytie qu'on attrape autour de la quarantaine.
Tu peux obtenir la même chose en achetant 2 loupes à la papeterie du coin, sauf que c'est moins pratique vu qu'il faudrait les tenir à la main.
On ne peut pas tout a fait parler de "verres correcteurs" dans ce cas précis.
++
Laurie
Le 25/01/2010 17:34, JLC a écrit :
Le 25/01/2010 16:41, Laurie a écrit :
Oui, c'est comme un opticien. Donc, ma question : ce prothesiste peut-il avoir une démarche commerciale : faire un mailing à ses patients et offrir un rabais si le patient lui amène un pote ?
Et au lieu de tourner encore autour du pot, tu vas peut-être finir par nous dire de quelle genre de prothèse il s'agit ?
Tu n'y tiens plus, ou la réponse est différente selon le type de prothèses ?! lol Des prothèses oculaires.
Le 25/01/2010 17:34, JLC a écrit :
Le 25/01/2010 16:41, Laurie a écrit :
Oui, c'est comme un opticien. Donc, ma question : ce prothesiste peut-il
avoir une démarche commerciale : faire un mailing à ses patients et
offrir un rabais si le patient lui amène un pote ?
Et au lieu de tourner encore autour du pot, tu vas peut-être finir par
nous dire de quelle genre de prothèse il s'agit ?
Tu n'y tiens plus, ou la réponse est différente selon le type de
prothèses ?! lol
Des prothèses oculaires.
Oui, c'est comme un opticien. Donc, ma question : ce prothesiste peut-il avoir une démarche commerciale : faire un mailing à ses patients et offrir un rabais si le patient lui amène un pote ?
Et au lieu de tourner encore autour du pot, tu vas peut-être finir par nous dire de quelle genre de prothèse il s'agit ?
Tu n'y tiens plus, ou la réponse est différente selon le type de prothèses ?! lol Des prothèses oculaires.
Laurie
Le 25/01/2010 17:29, djeel a écrit :
Broc_Ex_Co a écrit :
B - Non on ne peut pas faire de promotion commerciale sur des activités ou des produits remboursés par la sécurité sociale;
mais Al...Aff... avec ses pubs sur les lunettes, que fait-il ? Et optiiiiiiiiiiic Deuuuuumiiiiiiiiille ?
c'est vrai ca...
Le 25/01/2010 17:29, djeel a écrit :
Broc_Ex_Co a écrit :
B - Non on ne peut pas faire de promotion commerciale sur des
activités ou des produits remboursés par la sécurité sociale;
mais Al...Aff... avec ses pubs sur les lunettes, que fait-il ?
Et optiiiiiiiiiiic Deuuuuumiiiiiiiiille ?
Tu n'y tiens plus, ou la réponse est différente selon le type de prothèses ?! lol Des prothèses oculaires.
Oui, la réponse est évidemment différente.
Pour un oeil de verre, pas besoin de prescription médicale. Pour des lentilles, il faut au moins une ordonnance médicale de correction de la dioptrie.
Alors, c'est quoi ces prothèses oculaires ?
C'est pénible, ton jeu du chat et de la souris.
Il n'y a pas de jeu, désolée de m'etre fait mal comprendre : des prothèses oculaires sont bien des yeux de verre.
JLC
Le 25/01/2010 19:52, Laurie a écrit :
Alors, c'est quoi ces prothèses oculaires ?
C'est pénible, ton jeu du chat et de la souris.
Il n'y a pas de jeu, désolée de m'etre fait mal comprendre : des prothèses oculaires sont bien des yeux de verre.
Nous y voilà enfin !
Je "vois" mal un ophtalmo prescrire un oeil de verre, qui à mon sens est un pur objet esthétique et de confort. Les borgnes mettent bien un bandeau (cf. Le Pen à ses débuts) et les aveugles une paire de lunettes noires (selon convenance personnelle).
Donc le fabricant de ces yeux (oeils ?) de verre reste un artisan hors du champ du domaine médical.
Et en conséquence il fait ce qu'il veut : publicité, réductions aux bons clients, promotions diverses, ristournes pour boîtes de dix, etc. C'est du commerce, point barre.
-- @ + et cordialement JLC
Le 25/01/2010 19:52, Laurie a écrit :
Alors, c'est quoi ces prothèses oculaires ?
C'est pénible, ton jeu du chat et de la souris.
Il n'y a pas de jeu, désolée de m'etre fait mal comprendre : des
prothèses oculaires sont bien des yeux de verre.
Nous y voilà enfin !
Je "vois" mal un ophtalmo prescrire un oeil de verre, qui à mon sens est
un pur objet esthétique et de confort. Les borgnes mettent bien un
bandeau (cf. Le Pen à ses débuts) et les aveugles une paire de lunettes
noires (selon convenance personnelle).
Donc le fabricant de ces yeux (oeils ?) de verre reste un artisan hors
du champ du domaine médical.
Et en conséquence il fait ce qu'il veut : publicité, réductions aux bons
clients, promotions diverses, ristournes pour boîtes de dix, etc.
C'est du commerce, point barre.
Il n'y a pas de jeu, désolée de m'etre fait mal comprendre : des prothèses oculaires sont bien des yeux de verre.
Nous y voilà enfin !
Je "vois" mal un ophtalmo prescrire un oeil de verre, qui à mon sens est un pur objet esthétique et de confort. Les borgnes mettent bien un bandeau (cf. Le Pen à ses débuts) et les aveugles une paire de lunettes noires (selon convenance personnelle).
Donc le fabricant de ces yeux (oeils ?) de verre reste un artisan hors du champ du domaine médical.
Et en conséquence il fait ce qu'il veut : publicité, réductions aux bons clients, promotions diverses, ristournes pour boîtes de dix, etc. C'est du commerce, point barre.
-- @ + et cordialement JLC
Laurie
Le 25/01/2010 20:05, JLC a écrit :
Je "vois" mal un ophtalmo prescrire un oeil de verre, qui à mon sens est un pur objet esthétique et de confort. Les borgnes mettent bien un bandeau (cf. Le Pen à ses débuts) et les aveugles une paire de lunettes noires (selon convenance personnelle).
Tu te trompes, je t'assure : aujourd'hui, les gens ne portent plus de bandeaux mais justement des yeux de verre. (A quand remonte la dernière fois que tu as croisé quelqu'un avec un bandeau ?) Et ce sont bien les ophtalmos qui les prescrivent à leurs patients pour que ceux ci soient remboursés par la sécu.
Le 25/01/2010 20:05, JLC a écrit :
Je "vois" mal un ophtalmo prescrire un oeil de verre, qui à mon sens est
un pur objet esthétique et de confort. Les borgnes mettent bien un
bandeau (cf. Le Pen à ses débuts) et les aveugles une paire de lunettes
noires (selon convenance personnelle).
Tu te trompes, je t'assure : aujourd'hui, les gens ne portent plus de
bandeaux mais justement des yeux de verre. (A quand remonte la dernière
fois que tu as croisé quelqu'un avec un bandeau ?) Et ce sont bien les
ophtalmos qui les prescrivent à leurs patients pour que ceux ci soient
remboursés par la sécu.
Je "vois" mal un ophtalmo prescrire un oeil de verre, qui à mon sens est un pur objet esthétique et de confort. Les borgnes mettent bien un bandeau (cf. Le Pen à ses débuts) et les aveugles une paire de lunettes noires (selon convenance personnelle).
Tu te trompes, je t'assure : aujourd'hui, les gens ne portent plus de bandeaux mais justement des yeux de verre. (A quand remonte la dernière fois que tu as croisé quelqu'un avec un bandeau ?) Et ce sont bien les ophtalmos qui les prescrivent à leurs patients pour que ceux ci soient remboursés par la sécu.
