[Dommages corporels] Agir en justice contre l'armée?
17 réponses
Patrick Philippot
Bonjour,
Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs
qui suivent.
J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74. Au cours de ce séjour
idyllique, j'ai eu l'occasion d'effectuer régulièrement des séances de
tir avec des instruments divers: fusils, fusils mitrailleurs,... Jamais
au cours de ces séances nous n'avons disposé de protections auditives
(les officiers et sous-officiers qui nous encadraient disposaient, eux,
de casques anti-bruit). Et jeune idiot que j'étais, je n'ai jamais pensé
à m'équiper de boules Quiès ou équivalent.
Très souvent, au retour de ces séances de tir, j'avais les oreilles
bouchées pendant quelques jours.
Il y a environ 10 ans (soit 20 ans après le service), j'ai commencé à
ressentir des difficultés auditives importantes et plus récemment des
acouphènes. Tous les spécialistes que j'ai consultés ont le même avis à
la lecture de mon audiogramme: origine traumatique. Ce ne sont pas des
troubles dûs au vieillissement. Or ces séances de tir sont les seuls
traumatismes sonores que j'ai jamais subis, n'ayant pas fréquenté les
boîtes de nuits ou autres lieux où les décibels font concurrence aux
avions de ligne.
La nature de mes problèmes fait qu'ils sont très difficiles à corriger
efficacement et j'en suis déjà à ma troisième paire de prothèses. Les
taux de remboursement de la SS sur ces appareils étant voisins du
ridicule, tout cela coûte extrêmement cher. Je suis également très gêné
dans ma vie quotidienne et professionnelle.
J'essaie donc d'évaluer les chances d'aboutissement d'une demande de
dédommagement auprès de l'armée. sans guère d'illusions mais qui
n'entreprend rien...
Y a-t-il des cas similaires connus? Avant d'attaquer en justice, y
a-t-il d'autres démarches possibles?
[CUT] En dehors du caractere completement aleatoire de ce genre d'action ,aucune chance c'est prescrit
Alain
PAP
"Patrick Philippot" a écrit dans le message de news:cet1hg$1og5$
Bonjour,
Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs qui suivent.
J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74. Au cours de ce séjour idyllique, j'ai eu l'occasion d'effectuer régulièrement des séances de tir avec des instruments divers: fusils, fusils mitrailleurs,... Jamais au cours de ces séances nous n'avons disposé de protections auditives (les officiers et sous-officiers qui nous encadraient disposaient, eux, de casques anti-bruit). Et jeune idiot que j'étais, je n'ai jamais pensé à m'équiper de boules Quiès ou équivalent.
Très souvent, au retour de ces séances de tir, j'avais les oreilles bouchées pendant quelques jours.
Il y a environ 10 ans (soit 20 ans après le service), j'ai commencé à ressentir des difficultés auditives importantes et plus récemment des acouphènes. Tous les spécialistes que j'ai consultés ont le même avis à la lecture de mon audiogramme: origine traumatique. Ce ne sont pas des troubles dûs au vieillissement. Or ces séances de tir sont les seuls traumatismes sonores que j'ai jamais subis, n'ayant pas fréquenté les boîtes de nuits ou autres lieux où les décibels font concurrence aux avions de ligne.
il faudrait pouvoir le *prouver*, en justice... et cela ne me semble guère possible...
La nature de mes problèmes fait qu'ils sont très difficiles à corriger efficacement et j'en suis déjà à ma troisième paire de prothèses. Les taux de remboursement de la SS sur ces appareils étant voisins du ridicule, tout cela coûte extrêmement cher. Je suis également très gêné dans ma vie quotidienne et professionnelle.
J'essaie donc d'évaluer les chances d'aboutissement d'une demande de dédommagement auprès de l'armée. sans guère d'illusions mais qui n'entreprend rien...
...ne gaspille pas son argent...
AMHA, c'est perdu d'avance...
PAP
"Patrick Philippot" <patrick.philippot@mainsoft.xx> a écrit dans le message
de news:cet1hg$1og5$1@biggoron.nerim.net...
Bonjour,
Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs
qui suivent.
J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74. Au cours de ce séjour
idyllique, j'ai eu l'occasion d'effectuer régulièrement des séances de
tir avec des instruments divers: fusils, fusils mitrailleurs,... Jamais
au cours de ces séances nous n'avons disposé de protections auditives
(les officiers et sous-officiers qui nous encadraient disposaient, eux,
de casques anti-bruit). Et jeune idiot que j'étais, je n'ai jamais pensé
à m'équiper de boules Quiès ou équivalent.
Très souvent, au retour de ces séances de tir, j'avais les oreilles
bouchées pendant quelques jours.
Il y a environ 10 ans (soit 20 ans après le service), j'ai commencé à
ressentir des difficultés auditives importantes et plus récemment des
acouphènes. Tous les spécialistes que j'ai consultés ont le même avis à
la lecture de mon audiogramme: origine traumatique. Ce ne sont pas des
troubles dûs au vieillissement. Or ces séances de tir sont les seuls
traumatismes sonores que j'ai jamais subis, n'ayant pas fréquenté les
boîtes de nuits ou autres lieux où les décibels font concurrence aux
avions de ligne.
il faudrait pouvoir le *prouver*, en justice... et cela ne me semble guère
possible...
La nature de mes problèmes fait qu'ils sont très difficiles à corriger
efficacement et j'en suis déjà à ma troisième paire de prothèses. Les
taux de remboursement de la SS sur ces appareils étant voisins du
ridicule, tout cela coûte extrêmement cher. Je suis également très gêné
dans ma vie quotidienne et professionnelle.
J'essaie donc d'évaluer les chances d'aboutissement d'une demande de
dédommagement auprès de l'armée. sans guère d'illusions mais qui
n'entreprend rien...
"Patrick Philippot" a écrit dans le message de news:cet1hg$1og5$
Bonjour,
Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs qui suivent.
J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74. Au cours de ce séjour idyllique, j'ai eu l'occasion d'effectuer régulièrement des séances de tir avec des instruments divers: fusils, fusils mitrailleurs,... Jamais au cours de ces séances nous n'avons disposé de protections auditives (les officiers et sous-officiers qui nous encadraient disposaient, eux, de casques anti-bruit). Et jeune idiot que j'étais, je n'ai jamais pensé à m'équiper de boules Quiès ou équivalent.
Très souvent, au retour de ces séances de tir, j'avais les oreilles bouchées pendant quelques jours.
Il y a environ 10 ans (soit 20 ans après le service), j'ai commencé à ressentir des difficultés auditives importantes et plus récemment des acouphènes. Tous les spécialistes que j'ai consultés ont le même avis à la lecture de mon audiogramme: origine traumatique. Ce ne sont pas des troubles dûs au vieillissement. Or ces séances de tir sont les seuls traumatismes sonores que j'ai jamais subis, n'ayant pas fréquenté les boîtes de nuits ou autres lieux où les décibels font concurrence aux avions de ligne.
il faudrait pouvoir le *prouver*, en justice... et cela ne me semble guère possible...
La nature de mes problèmes fait qu'ils sont très difficiles à corriger efficacement et j'en suis déjà à ma troisième paire de prothèses. Les taux de remboursement de la SS sur ces appareils étant voisins du ridicule, tout cela coûte extrêmement cher. Je suis également très gêné dans ma vie quotidienne et professionnelle.
J'essaie donc d'évaluer les chances d'aboutissement d'une demande de dédommagement auprès de l'armée. sans guère d'illusions mais qui n'entreprend rien...
...ne gaspille pas son argent...
AMHA, c'est perdu d'avance...
PAP
JustMe
Patrick Philippot a couché sur son écran :
Bonjour,
Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs qui suivent.
J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74. Au cours de ce séjour idyllique, j'ai eu l'occasion d'effectuer régulièrement des séances de
Bizarre. De mon temps (pas longtemps apres), les bouchons d'oreille faisaient systématiquement partie du paquetage... meme pour ceux qui, comme moi, n'ont jamais tiré.
Patrick Philippot a couché sur son écran :
Bonjour,
Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs
qui suivent.
J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74. Au cours de ce séjour
idyllique, j'ai eu l'occasion d'effectuer régulièrement des séances de
Bizarre. De mon temps (pas longtemps apres), les bouchons d'oreille
faisaient systématiquement partie du paquetage... meme pour ceux qui,
comme moi, n'ont jamais tiré.
Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs qui suivent.
J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74. Au cours de ce séjour idyllique, j'ai eu l'occasion d'effectuer régulièrement des séances de
Bizarre. De mon temps (pas longtemps apres), les bouchons d'oreille faisaient systématiquement partie du paquetage... meme pour ceux qui, comme moi, n'ont jamais tiré.
Patrick Philippot
JustMe wrote:
Bizarre. De mon temps (pas longtemps apres), les bouchons d'oreille faisaient systématiquement partie du paquetage... meme pour ceux qui, comme moi, n'ont jamais tiré.
Alors, j'ai dû vivre la fin de la période glorieuse et très formattrice où l'on récurait les toilettes à la lame de rasoir, où l'on nettoyait le pourtour des arbres de la cour à la petite cuillère, où le dentiste de la caserne était tellement compétent qu'il a failli m'envoyer ad patres, où les sous-officiers s'amusaient à tirer à blanc au canon dans notre dos "pour rigoler", où faire faire des pompes en short dans la cour à un conscrit équipé d'une poche urinaire ne choquait personne,... J'en passe.
Alors les protections auditives pendant les séances de tir, dans ces conditions... La seule chose qui préoccupait vraiment les officiers pendant ces séances, c'était leur propre sécurité. L'officier de service était toujours dans notre dos, un pistolet automatique à la main, histoire de calmer les ardeurs de ceux qui auraient eu l'intention secrète de se retourner le PM à la main. C'est dire à quel point ils avaient confiance dans leur cote d'amour et à quel point l'ambiance était sereine.
-- Patrick Philippot
JustMe wrote:
Bizarre. De mon temps (pas longtemps apres), les bouchons d'oreille
faisaient systématiquement partie du paquetage... meme pour ceux qui,
comme moi, n'ont jamais tiré.
Alors, j'ai dû vivre la fin de la période glorieuse et très formattrice
où l'on récurait les toilettes à la lame de rasoir, où l'on nettoyait le
pourtour des arbres de la cour à la petite cuillère, où le dentiste de
la caserne était tellement compétent qu'il a failli m'envoyer ad patres,
où les sous-officiers s'amusaient à tirer à blanc au canon dans notre
dos "pour rigoler", où faire faire des pompes en short dans la cour à un
conscrit équipé d'une poche urinaire ne choquait personne,... J'en
passe.
Alors les protections auditives pendant les séances de tir, dans ces
conditions... La seule chose qui préoccupait vraiment les officiers
pendant ces séances, c'était leur propre sécurité. L'officier de service
était toujours dans notre dos, un pistolet automatique à la main,
histoire de calmer les ardeurs de ceux qui auraient eu l'intention
secrète de se retourner le PM à la main. C'est dire à quel point ils
avaient confiance dans leur cote d'amour et à quel point l'ambiance
était sereine.
Bizarre. De mon temps (pas longtemps apres), les bouchons d'oreille faisaient systématiquement partie du paquetage... meme pour ceux qui, comme moi, n'ont jamais tiré.
Alors, j'ai dû vivre la fin de la période glorieuse et très formattrice où l'on récurait les toilettes à la lame de rasoir, où l'on nettoyait le pourtour des arbres de la cour à la petite cuillère, où le dentiste de la caserne était tellement compétent qu'il a failli m'envoyer ad patres, où les sous-officiers s'amusaient à tirer à blanc au canon dans notre dos "pour rigoler", où faire faire des pompes en short dans la cour à un conscrit équipé d'une poche urinaire ne choquait personne,... J'en passe.
Alors les protections auditives pendant les séances de tir, dans ces conditions... La seule chose qui préoccupait vraiment les officiers pendant ces séances, c'était leur propre sécurité. L'officier de service était toujours dans notre dos, un pistolet automatique à la main, histoire de calmer les ardeurs de ceux qui auraient eu l'intention secrète de se retourner le PM à la main. C'est dire à quel point ils avaient confiance dans leur cote d'amour et à quel point l'ambiance était sereine.
-- Patrick Philippot
Romain Franzetti
"Patrick Philippot" a écrit dans le message de news:cet1hg$1og5$
Bonjour,
Bonjour Patrick,
Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs qui suivent.
J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74.
Outre le fait que ca semble en effet difficile d'apporter un quelconque élément de preuve, il s'agirait d'une action en responsabilité, à laquelle la prescription trentennaire est applicable...
Donc, on est juste au-delà... Désolé !
Romain
"Patrick Philippot" <patrick.philippot@mainsoft.xx> a écrit dans le message
de news:cet1hg$1og5$1@biggoron.nerim.net...
Bonjour,
Bonjour Patrick,
Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs
qui suivent.
J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74.
Outre le fait que ca semble en effet difficile d'apporter un quelconque
élément de preuve, il s'agirait d'une action en responsabilité, à laquelle
la prescription trentennaire est applicable...
"Patrick Philippot" a écrit dans le message de news:cet1hg$1og5$
Bonjour,
Bonjour Patrick,
Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs qui suivent.
J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74.
Outre le fait que ca semble en effet difficile d'apporter un quelconque élément de preuve, il s'agirait d'une action en responsabilité, à laquelle la prescription trentennaire est applicable...
Donc, on est juste au-delà... Désolé !
Romain
jdinant
bj poussez quand même pas,;o)) pour la question , outre le prescription déja citée regardez votre livret militaire, vous avez subi une visite médicale de libération si rien n' est mentioné c' est que tout allait bien avant et aprés
-- cordialement jacky "Patrick Philippot" a écrit dans le message de news:cetcf1$1ths$
Alors les protections auditives pendant les séances de tir, dans ces conditions... La seule chose qui préoccupait vraiment les officiers pendant ces séances, c'était leur propre sécurité. L'officier de service était toujours dans notre dos, un pistolet automatique à la main, histoire de calmer les ardeurs de ceux qui auraient eu l'intention secrète de se retourner le PM à la main. C'est dire à quel point ils avaient confiance dans leur cote d'amour et à quel point l'ambiance était sereine.
bj
poussez quand même pas,;o))
pour la question , outre le prescription déja citée
regardez votre livret militaire, vous avez subi
une visite médicale de libération
si rien n' est mentioné c' est que tout allait bien
avant et aprés
--
cordialement
jacky
"Patrick Philippot" <patrick.philippot@mainsoft.xx> a écrit dans le message
de news:cetcf1$1ths$1@biggoron.nerim.net...
Alors les protections auditives pendant les séances de tir, dans ces
conditions... La seule chose qui préoccupait vraiment les officiers
pendant ces séances, c'était leur propre sécurité. L'officier de service
était toujours dans notre dos, un pistolet automatique à la main,
histoire de calmer les ardeurs de ceux qui auraient eu l'intention
secrète de se retourner le PM à la main. C'est dire à quel point ils
avaient confiance dans leur cote d'amour et à quel point l'ambiance
était sereine.
bj poussez quand même pas,;o)) pour la question , outre le prescription déja citée regardez votre livret militaire, vous avez subi une visite médicale de libération si rien n' est mentioné c' est que tout allait bien avant et aprés
-- cordialement jacky "Patrick Philippot" a écrit dans le message de news:cetcf1$1ths$
Alors les protections auditives pendant les séances de tir, dans ces conditions... La seule chose qui préoccupait vraiment les officiers pendant ces séances, c'était leur propre sécurité. L'officier de service était toujours dans notre dos, un pistolet automatique à la main, histoire de calmer les ardeurs de ceux qui auraient eu l'intention secrète de se retourner le PM à la main. C'est dire à quel point ils avaient confiance dans leur cote d'amour et à quel point l'ambiance était sereine.
Tuttle
jdinant a exprimé avec 'humour' :
'lut,
regardez votre livret militaire, vous avez subi une visite médicale de libération si rien n' est mentioné c' est que tout allait bien avant et aprés
Mouarf !
V+++ -- Alain - désolé.
jdinant a exprimé avec 'humour' :
'lut,
regardez votre livret militaire, vous avez subi
une visite médicale de libération
si rien n' est mentioné c' est que tout allait bien
avant et aprés
regardez votre livret militaire, vous avez subi une visite médicale de libération si rien n' est mentioné c' est que tout allait bien avant et aprés
Mouarf !
V+++ -- Alain - désolé.
JustMe
jdinant a pensé très fort :
bj poussez quand même pas,;o)) pour la question , outre le prescription déja citée regardez votre livret militaire, vous avez subi une visite médicale de libération si rien n' est mentioné c' est que tout allait bien avant et aprés
Dicton : "La medecine militaire est à la médecine, ce que la musique miltaire est à la musique"
jdinant a pensé très fort :
bj
poussez quand même pas,;o))
pour la question , outre le prescription déja citée
regardez votre livret militaire, vous avez subi
une visite médicale de libération
si rien n' est mentioné c' est que tout allait bien
avant et aprés
Dicton :
"La medecine militaire est à la médecine, ce que la musique miltaire
est à la musique"
bj poussez quand même pas,;o)) pour la question , outre le prescription déja citée regardez votre livret militaire, vous avez subi une visite médicale de libération si rien n' est mentioné c' est que tout allait bien avant et aprés
Dicton : "La medecine militaire est à la médecine, ce que la musique miltaire est à la musique"
Jacky
il ne vous reste plus qu'à lancer des petards dans la cour de la caserne, pour vous venger
désolé... o)
"Romain Franzetti" a écrit dans le message de news: 41123b1b$0$24629$
"Patrick Philippot" a écrit dans le
message
de news:cet1hg$1og5$ > Bonjour,
Bonjour Patrick,
> Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs > qui suivent. > > J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74.
Outre le fait que ca semble en effet difficile d'apporter un quelconque élément de preuve, il s'agirait d'une action en responsabilité, à laquelle la prescription trentennaire est applicable...
Donc, on est juste au-delà... Désolé !
Romain
il ne vous reste plus qu'à lancer des petards dans la cour de la caserne,
pour vous venger
désolé... o)
"Romain Franzetti" <rfranzetti@noos.fr> a écrit dans le message de news:
41123b1b$0$24629$79c14f64@nan-newsreader-04.noos.net...
"Patrick Philippot" <patrick.philippot@mainsoft.xx> a écrit dans le
message
de news:cet1hg$1og5$1@biggoron.nerim.net...
> Bonjour,
Bonjour Patrick,
> Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs
> qui suivent.
>
> J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74.
Outre le fait que ca semble en effet difficile d'apporter un quelconque
élément de preuve, il s'agirait d'une action en responsabilité, à laquelle
la prescription trentennaire est applicable...
il ne vous reste plus qu'à lancer des petards dans la cour de la caserne, pour vous venger
désolé... o)
"Romain Franzetti" a écrit dans le message de news: 41123b1b$0$24629$
"Patrick Philippot" a écrit dans le
message
de news:cet1hg$1og5$ > Bonjour,
Bonjour Patrick,
> Je me pose la question d'agir en justice contre l'armée pour les motifs > qui suivent. > > J'ai effectué mon service militaire en 73 / 74.
Outre le fait que ca semble en effet difficile d'apporter un quelconque élément de preuve, il s'agirait d'une action en responsabilité, à laquelle la prescription trentennaire est applicable...
Donc, on est juste au-delà... Désolé !
Romain
Chris92
Patrick Philippot a écrit :
Alors, j'ai dû vivre la fin de la période glorieuse et très formattrice où l'on récurait les toilettes à la lame de rasoir, où l'on nettoyait le pourtour des arbres de la cour à la petite cuillère, où le dentiste de la caserne était tellement compétent qu'il a failli m'envoyer ad patres, où les sous-officiers s'amusaient à tirer à blanc au canon dans notre dos "pour rigoler", où faire faire des pompes en short dans la cour à un conscrit équipé d'une poche urinaire ne choquait personne,... J'en passe.
Vous aviez une poche urinaire ? Et vous n'avez pas pu vous faire réformer, à l'époque ?
Patrick Philippot a écrit :
Alors, j'ai dû vivre la fin de la période glorieuse et très formattrice
où l'on récurait les toilettes à la lame de rasoir, où l'on nettoyait le
pourtour des arbres de la cour à la petite cuillère, où le dentiste de
la caserne était tellement compétent qu'il a failli m'envoyer ad patres,
où les sous-officiers s'amusaient à tirer à blanc au canon dans notre
dos "pour rigoler", où faire faire des pompes en short dans la cour à un
conscrit équipé d'une poche urinaire ne choquait personne,... J'en
passe.
Vous aviez une poche urinaire ? Et vous n'avez pas pu vous faire réformer, à
l'époque ?
Alors, j'ai dû vivre la fin de la période glorieuse et très formattrice où l'on récurait les toilettes à la lame de rasoir, où l'on nettoyait le pourtour des arbres de la cour à la petite cuillère, où le dentiste de la caserne était tellement compétent qu'il a failli m'envoyer ad patres, où les sous-officiers s'amusaient à tirer à blanc au canon dans notre dos "pour rigoler", où faire faire des pompes en short dans la cour à un conscrit équipé d'une poche urinaire ne choquait personne,... J'en passe.
Vous aviez une poche urinaire ? Et vous n'avez pas pu vous faire réformer, à l'époque ?
