OVH Cloud OVH Cloud

[Douanes] Envoi de matériel USA -> France

25 réponses
Avatar
Lucius Snow
Bonjour,

J'ai commandé récemment du matériel audio et vidéo aux Etats-Unis d'une
valeur d'environ 500 ¤. Ma soeur habitant là-bas, j'ai tout fait livré chez
elle. Comme elle n'est pas prête de voyager avant longtemps, j'ai pensé
faire un envoi de colis par l'US Postal (La Poste américaine). D'après ce
que j'ai compris, un envoi par UPS, Fedex ou DHL par exemple est
systématiquement contrôlé par les douanes alors qu'un envoi "normal" (de
particulier à particulier, par La Poste), ne l'est pas à tous les coups.

A l'envoi, on doit remplir un formulaire sur le contenu et sa valeur. Si
celle-ci est inférieur à 50 ¤ (je crois), le colis n'est pas censé être
sujet à un contrôle. Si je triche sur la valeur, je prends un gros risque,
non ? J'imagine qu'ils ouvrent quand même quelque soit la valeur et le
contenu indiqués. Puis-je indiquer la vraie valeur et avoir des chances
d'éviter les risques ?

En l'occurence, là, il s'agit d'un micro accompagné de sa fixation et de sa
bonnette. Déjà, si je retire l'emballage, la boîte, la facture et le manuel
de chacun et que je les fixe ensemble et enfin que j'enroule tout d'un
papier-bulles, comment la douane peut-elle prouver que c'est neuf et acheté
aux Etats-Unis ? Il s'agit juste d'un micro, donc il n'y a aucune indication
dessus. A l'inverse, un caméscope par exemple aurait un code barre, un logo
"CE" si il provient de l'Europe, bref ces informations peuvent servir, mais
sans rien, comment font-ils ? Ou alors taxent-ils n'importe quel produit,
même si il est usagé ?

Imaginons quand même que j'ai à payer une taxe. Sur quelle valeur vont-ils
appliquer la TVA si le prix ne figure nulle part ? Ou alors comment
pourraient-ils la trouver ? Je ne suis même pas sûr que la référence du
micro apparaisse dessus. J'ai aussi un autre petit accessoire dont la marque
est inconnu en France, le produit n'est en vente qu'aux Etats-Unis et au
Canada.

Dans les conditions que j'ai décrites, les risques sont-ils élevés ? Que me
conseillez-vous de faire ?

Merci d'avance.

--
Lucius Snow
"I'm not here, this isn't happening" - Thom Yorke

5 réponses

1 2 3
Avatar
Jacques Caron
On Thu, 19 Feb 2004 16:46:04 +0100, gwen.
wrote:

Jacques Caron wrote:

Ah bon? C'est intéressant comme concept. Et à partir de quand un produit
est-il "usagé"?



6 mois.

En gros, la douane ne te taxe pas quand tu peux prouver que cette objet
est pour ton usage personnel et que tu ne fais pas juste un trafic avec
tes voyages. Donc, présentation de la facture daté d'il y a plus de 6
mois dans la plupart des cas.

Par contre, je ne sais pas ou est le texte qui régis cela. Je m'étais
renseigné il y a plus de 10 ans lorsque des amis se posaient la question
a leur retour d'étude du Japon.



Eh bien ça n'a alors rien à voir. Les 6 mois minimum c'est pour la
franchise de taxe sur tes biens lors d'un déménagement (changement de pays
de résidence). Pour une importation il n'y a pas de limite de durée, tout
ce qui rentre dans l'UE est soumis à taxes, sauf si on peut prouver que
les taxes ont déjà été payées (i.e. l'objet a été acheté dans l'UE, les
taxes payées et pas remboursées).

Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/
Avatar
Lucius Snow
"J.Guy" @wanadoo.fr> a écrit :

C'est bien se chercher des complications pour gagner quelques $.




Oui, seulement $700 ...

--
Lucius Snow
"I'm not here, this isn't happening" - Thom Yorke
Avatar
*core*administrator
On Thu, 19 Feb 2004 22:44:27 +0100, "J.Guy"
@wanadoo.fr> wrote:

C'est bien se chercher des complications pour gagner quelques $. Enfin ça
occupe.......



Quelques dollars ????? C'est vraiment une question d'opinion.
Personnellement j'estime que si j'achète aux USA un caméscope
numérique CANON et que je le paye 1575 dollars alors que j'aurais
payé le MEME modèle 2300 euros en France ou en Belgique, je
n'appelle pas ça "quelques dollars". Particulièrement avec un
euro qui s'approche de 1.30 dollars.

Même en payant la TVA à l'entrée de l'Europe ça me fait quand
même encore 945 euros de bénéfice.

Naturellement si vous êtes de ceux pour qui 900 euros ne
représentent rien......
Avatar
Jean-Marc Desperrier
Richard wrote:
Personnellement j'estime que si j'achète aux USA un caméscope
numérique CANON et que je le paye 1575 dollars alors que j'aurais
payé le MEME modèle 2300 euros en France ou en Belgique,



Curieux cela. Normalement le modèle aux états-unis est ntsc, pas pal.
Et si on veut un modèle pal aux états-unis, je crois que ce n'est pas
impossible, mais le prix change nettement.
Avatar
*core*administrator
On Thu, 26 Feb 2004 09:49:24 +0100, Jean-Marc Desperrier
wrote:

Richard wrote:
Personnellement j'estime que si j'achète aux USA un caméscope
numérique CANON et que je le paye 1575 dollars alors que j'aurais
payé le MEME modèle 2300 euros en France ou en Belgique,



Curieux cela. Normalement le modèle aux états-unis est ntsc, pas pal.
Et si on veut un modèle pal aux états-unis, je crois que ce n'est pas
impossible, mais le prix change nettement.



La différence de prix était de 200 dollars par rapport au modèle
similaire en Ntsc.

Il n'y a eu aucun problème pour obtenir un modéle Pal. Ce
fournisseur vend énormément en export et j'imagine que c'est la raison
pour laquelle il livre aussi en Pal. J'ai même été surpris car dans
sa gamme il livre même des téléviseurs au standard Secam.
1 2 3