Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus
pur de France).
-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et
dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit ce
qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour ne
pas polluer.
Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus
pur de France).
-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et
dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit ce
qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour ne
pas polluer.
Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus
pur de France).
-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et
dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit ce
qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour ne
pas polluer.
Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur
de France).
-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et dont
les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit ce
qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour ne
pas polluer.
Merci de vos conseils.
Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur
de France).
-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et dont
les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit ce
qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour ne
pas polluer.
Merci de vos conseils.
Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur
de France).
-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et dont
les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit ce
qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour ne
pas polluer.
Merci de vos conseils.
Je répond à michele qui a écrit :
> Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis
> de construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares. -Un
> pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur de
> France). -Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie
> et dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
>
> Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit
> ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
>
> En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
> ne pas polluer.
>
> Merci de vos conseils.
Au karcher peut-être ? Plus sérieusement, qu'en pense le syndic de
copropriété ?
Je répond à michele qui a écrit :
> Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis
> de construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares. -Un
> pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur de
> France). -Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie
> et dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
>
> Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit
> ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
>
> En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
> ne pas polluer.
>
> Merci de vos conseils.
Au karcher peut-être ? Plus sérieusement, qu'en pense le syndic de
copropriété ?
Je répond à michele qui a écrit :
> Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis
> de construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares. -Un
> pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur de
> France). -Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie
> et dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
>
> Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit
> ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
>
> En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
> ne pas polluer.
>
> Merci de vos conseils.
Au karcher peut-être ? Plus sérieusement, qu'en pense le syndic de
copropriété ?
Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus
pur de France).
-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et
dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit
ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour ne
pas polluer.
Merci de vos conseils.
Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus
pur de France).
-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et
dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit
ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour ne
pas polluer.
Merci de vos conseils.
Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus
pur de France).
-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et
dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit
ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour ne
pas polluer.
Merci de vos conseils.
Marc-Antoine wrote:Je répond à michele qui a écrit :
> Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis
> de construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares. -Un
> pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur de
> France). -Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie
> et dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
>
> Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été
> construit
> ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
>
> En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
> ne pas polluer.
>
> Merci de vos conseils.
Au karcher peut-être ? Plus sérieusement, qu'en pense le syndic de
copropriété ?
Oui, poser la question par écrit au syndic, éventuellement en recommandé
si refus de répondre. Il doit bien avoir des obligations à respecter.
Alain
Marc-Antoine <marcom@invalid.com> wrote:
Je répond à michele qui a écrit :
> Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis
> de construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares. -Un
> pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur de
> France). -Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie
> et dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
>
> Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été
> construit
> ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
>
> En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
> ne pas polluer.
>
> Merci de vos conseils.
Au karcher peut-être ? Plus sérieusement, qu'en pense le syndic de
copropriété ?
Oui, poser la question par écrit au syndic, éventuellement en recommandé
si refus de répondre. Il doit bien avoir des obligations à respecter.
Alain
Marc-Antoine wrote:Je répond à michele qui a écrit :
> Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis
> de construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares. -Un
> pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur de
> France). -Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie
> et dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
>
> Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été
> construit
> ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
>
> En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
> ne pas polluer.
>
> Merci de vos conseils.
Au karcher peut-être ? Plus sérieusement, qu'en pense le syndic de
copropriété ?
Oui, poser la question par écrit au syndic, éventuellement en recommandé
si refus de répondre. Il doit bien avoir des obligations à respecter.
Alain
"Alain191" a écrit dans le message de groupe de
discussion : 1jpaili.9oedli136ifphN%Marc-Antoine wrote:Je répond à michele qui a écrit :
> Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis
> de construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares. -Un
> pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur de
> France). -Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie
> et dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usé es.
En général les eaux de balcons ruissellent par des ouvertures en façade.
Je n'ai jamais vu de telles eaux interceptées et déversé es dans un réseau
particulier.
Les eaux autres que de ruissellement (nettoyage) doivent être é pongées de la
même façon que celles concernant le carrelage.
>
> Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait à ©té > construit
> ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le l ac.
>
> En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
> ne pas polluer.
>
> Merci de vos conseils.
Au karcher peut-être ? Plus sérieusement, qu'en pense le sy ndic de
copropriété ?
Oui, poser la question par écrit au syndic, éventuellement e n recommandé
si refus de répondre. Il doit bien avoir des obligations à r especter.
Alain
En quoi le syndic peut-il être concerné ?
Quelles obligations doit-il respecter pour qu'un propriétaire lui cherche
des poux dans la tête dans un domaine qui ressortirait d'une malfa çon
imputable au constructeur ?
"Alain191" <alain@alussinan.org> a écrit dans le message de groupe de
discussion : 1jpaili.9oedli136ifphN%alain@alussinan.org...
Marc-Antoine <marcom@invalid.com> wrote:
Je répond à michele qui a écrit :
> Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis
> de construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares. -Un
> pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur de
> France). -Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie
> et dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usé es.
En général les eaux de balcons ruissellent par des ouvertures en façade.
Je n'ai jamais vu de telles eaux interceptées et déversé es dans un réseau
particulier.
Les eaux autres que de ruissellement (nettoyage) doivent être é pongées de la
même façon que celles concernant le carrelage.
>
> Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait à ©té > construit
> ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le l ac.
>
> En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
> ne pas polluer.
>
> Merci de vos conseils.
Au karcher peut-être ? Plus sérieusement, qu'en pense le sy ndic de
copropriété ?
Oui, poser la question par écrit au syndic, éventuellement e n recommandé
si refus de répondre. Il doit bien avoir des obligations à r especter.
Alain
En quoi le syndic peut-il être concerné ?
Quelles obligations doit-il respecter pour qu'un propriétaire lui cherche
des poux dans la tête dans un domaine qui ressortirait d'une malfa çon
imputable au constructeur ?
"Alain191" a écrit dans le message de groupe de
discussion : 1jpaili.9oedli136ifphN%Marc-Antoine wrote:Je répond à michele qui a écrit :
> Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis
> de construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares. -Un
> pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus pur de
> France). -Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie
> et dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usé es.
En général les eaux de balcons ruissellent par des ouvertures en façade.
Je n'ai jamais vu de telles eaux interceptées et déversé es dans un réseau
particulier.
Les eaux autres que de ruissellement (nettoyage) doivent être é pongées de la
même façon que celles concernant le carrelage.
>
> Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait à ©té > construit
> ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le l ac.
>
> En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
> ne pas polluer.
>
> Merci de vos conseils.
Au karcher peut-être ? Plus sérieusement, qu'en pense le sy ndic de
copropriété ?
Oui, poser la question par écrit au syndic, éventuellement e n recommandé
si refus de répondre. Il doit bien avoir des obligations à r especter.
Alain
En quoi le syndic peut-il être concerné ?
Quelles obligations doit-il respecter pour qu'un propriétaire lui cherche
des poux dans la tête dans un domaine qui ressortirait d'une malfa çon
imputable au constructeur ?
"michele" a écrit dans le message de news:
4c9b57d4$0$32465$Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus
pur de France).
Je croyais qu'il était pollué en profondeur aux dioxynes comme
tous les autres grands lacs ..
Pourquoi cette motivation soudaine à ne plus polluer ?
Campagne de sensibilisation pour les JO déjà en place ? ;-)
La surface et la pollution engendrée par votre balcon
est infinitesimale par rapport à celle du lac
et les echanges humains
qui s'y realisent habituellement au contact de l'eau
Il existe un systeme simple qui se nomme " bouchon"
que l'on positionne dans le siphon du balcon le temps de passer
la serpillere ou tout accessoire de nettoyage à essorage manuel
ou automatique
Voila.....pas plus compliqué
Jean-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et
dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit
ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
ne pas polluer.
Merci de vos conseils.
"michele" <michele.duret231@orange.fr> a écrit dans le message de news:
4c9b57d4$0$32465$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus
pur de France).
Je croyais qu'il était pollué en profondeur aux dioxynes comme
tous les autres grands lacs ..
Pourquoi cette motivation soudaine à ne plus polluer ?
Campagne de sensibilisation pour les JO déjà en place ? ;-)
La surface et la pollution engendrée par votre balcon
est infinitesimale par rapport à celle du lac
et les echanges humains
qui s'y realisent habituellement au contact de l'eau
Il existe un systeme simple qui se nomme " bouchon"
que l'on positionne dans le siphon du balcon le temps de passer
la serpillere ou tout accessoire de nettoyage à essorage manuel
ou automatique
Voila.....pas plus compliqué
Jean
-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et
dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit
ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
ne pas polluer.
Merci de vos conseils.
"michele" a écrit dans le message de news:
4c9b57d4$0$32465$Bonjour, Dans notre copropriété livrée en 2006(PC en 2003)le permis de
construire imposait pour les écoulements deux réseaux sépares.
-Un pour les eaux pluviales qui allaient dans le lac voisin(le plus
pur de France).
Je croyais qu'il était pollué en profondeur aux dioxynes comme
tous les autres grands lacs ..
Pourquoi cette motivation soudaine à ne plus polluer ?
Campagne de sensibilisation pour les JO déjà en place ? ;-)
La surface et la pollution engendrée par votre balcon
est infinitesimale par rapport à celle du lac
et les echanges humains
qui s'y realisent habituellement au contact de l'eau
Il existe un systeme simple qui se nomme " bouchon"
que l'on positionne dans le siphon du balcon le temps de passer
la serpillere ou tout accessoire de nettoyage à essorage manuel
ou automatique
Voila.....pas plus compliqué
Jean-Un autre pour les eaux des balcons non accessible à la pluie et
dont les eaux de nettoyage devaient partir dans les eaux usées.
Il semble que seul le réseau allant aux eaux pluviales ait été construit
ce qui fait que quand nous nettoyons les balcons,nous polluons le lac.
En dehors de ne plus nettoyer les balcons que convient il de faire pour
ne pas polluer.
Merci de vos conseils.
Merci de vos réponses.Ma question était juridique et ne portait pas sur la
façon de nettoyer le balcon...Que faire quand il avère qu'un constructeur
n'a pas respecté le permis de construire?????
Merci de vos réponses.Ma question était juridique et ne portait pas sur la
façon de nettoyer le balcon...Que faire quand il avère qu'un constructeur
n'a pas respecté le permis de construire?????
Merci de vos réponses.Ma question était juridique et ne portait pas sur la
façon de nettoyer le balcon...Que faire quand il avère qu'un constructeur
n'a pas respecté le permis de construire?????
"michele" a écrit dans le message de groupe
de discussion : 4c9d9d22$0$7687$Merci de vos réponses.Ma question était juridique et ne portait pas sur
la façon de nettoyer le balcon...Que faire quand il avère qu'un
constructeur n'a pas respecté le permis de construire?????
Sans polémiquer, je ne vois pas comment installer 2 systèmes séparatifs de
récupération des eaux sur un balcon.
C'est pourquoi j'ai tendance à penser que votre question résulte plus
d'une interprétation d'une notice, que de l'étude d'un permis de
construire qu'au demeurant vous ne possédez vraisemblablement pas.
Pour le reste le non-respect des prescriptions d'un permis de construire
peuvent faire l'objet de poursuites sur le plan pénal (code de l'urbanisme
L480-4) puisque la pollution volontaire est un délit.
Enfin vous pouvez mettre en demeure le promoteur d'effectuer une mise en
conformité sur la foi des dispositions du code civil (1792 divers alinéa).
Entretemps vous pouvez vous rapprocher de l'ADIL de votre département pour
vous éclairer sur vos droits et démarches.
"michele" <michele.duret231@orange.fr> a écrit dans le message de groupe
de discussion : 4c9d9d22$0$7687$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Merci de vos réponses.Ma question était juridique et ne portait pas sur
la façon de nettoyer le balcon...Que faire quand il avère qu'un
constructeur n'a pas respecté le permis de construire?????
Sans polémiquer, je ne vois pas comment installer 2 systèmes séparatifs de
récupération des eaux sur un balcon.
C'est pourquoi j'ai tendance à penser que votre question résulte plus
d'une interprétation d'une notice, que de l'étude d'un permis de
construire qu'au demeurant vous ne possédez vraisemblablement pas.
Pour le reste le non-respect des prescriptions d'un permis de construire
peuvent faire l'objet de poursuites sur le plan pénal (code de l'urbanisme
L480-4) puisque la pollution volontaire est un délit.
Enfin vous pouvez mettre en demeure le promoteur d'effectuer une mise en
conformité sur la foi des dispositions du code civil (1792 divers alinéa).
Entretemps vous pouvez vous rapprocher de l'ADIL de votre département pour
vous éclairer sur vos droits et démarches.
"michele" a écrit dans le message de groupe
de discussion : 4c9d9d22$0$7687$Merci de vos réponses.Ma question était juridique et ne portait pas sur
la façon de nettoyer le balcon...Que faire quand il avère qu'un
constructeur n'a pas respecté le permis de construire?????
Sans polémiquer, je ne vois pas comment installer 2 systèmes séparatifs de
récupération des eaux sur un balcon.
C'est pourquoi j'ai tendance à penser que votre question résulte plus
d'une interprétation d'une notice, que de l'étude d'un permis de
construire qu'au demeurant vous ne possédez vraisemblablement pas.
Pour le reste le non-respect des prescriptions d'un permis de construire
peuvent faire l'objet de poursuites sur le plan pénal (code de l'urbanisme
L480-4) puisque la pollution volontaire est un délit.
Enfin vous pouvez mettre en demeure le promoteur d'effectuer une mise en
conformité sur la foi des dispositions du code civil (1792 divers alinéa).
Entretemps vous pouvez vous rapprocher de l'ADIL de votre département pour
vous éclairer sur vos droits et démarches.
Merci de vos réponses...
J'ai sous les yeux le permis qui impose un double écoulement:
-Un pour l'eau pluviale ce qui ne concerne pratiquement que le
balcon
supérieur.
-Les autres balcons sont couverts(par les balcons supérieurs)et il
est considéré qu'ils doivent être raccordés aux eaux usées.
Le constructeur (par soucis économie)n'a fait qu'un seul réseau
qui
après réflexion doit être raccordé aux eaux usées.
Que doivent faire les copropriétaires?
Merci de vos lumières...
"Moisse" a écrit dans le message de news:
4c9dbc69$0$21882$
"michele" a écrit dans le message de groupe
de discussion : 4c9d9d22$0$7687$Merci de vos réponses.Ma question était juridique et ne portait pas sur
la façon de nettoyer le balcon...Que faire quand il avère qu'un
constructeur n'a pas respecté le permis de construire?????
Sans polémiquer, je ne vois pas comment installer 2 systèmes séparatifs
de récupération des eaux sur un balcon.
C'est pourquoi j'ai tendance à penser que votre question résulte plus
d'une interprétation d'une notice, que de l'étude d'un permis de
construire qu'au demeurant vous ne possédez vraisemblablement pas.
Pour le reste le non-respect des prescriptions d'un permis de construire
peuvent faire l'objet de poursuites sur le plan pénal (code de
l'urbanisme L480-4) puisque la pollution volontaire est un délit.
Enfin vous pouvez mettre en demeure le promoteur d'effectuer une mise en
conformité sur la foi des dispositions du code civil (1792 divers
alinéa). Entretemps vous pouvez vous rapprocher de l'ADIL de votre
département pour vous éclairer sur vos droits et démarches.
Merci de vos réponses...
J'ai sous les yeux le permis qui impose un double écoulement:
-Un pour l'eau pluviale ce qui ne concerne pratiquement que le
balcon
supérieur.
-Les autres balcons sont couverts(par les balcons supérieurs)et il
est considéré qu'ils doivent être raccordés aux eaux usées.
Le constructeur (par soucis économie)n'a fait qu'un seul réseau
qui
après réflexion doit être raccordé aux eaux usées.
Que doivent faire les copropriétaires?
Merci de vos lumières...
"Moisse" <Moisse@douteifrance.com> a écrit dans le message de news:
4c9dbc69$0$21882$426a74cc@news.free.fr...
"michele" <michele.duret231@orange.fr> a écrit dans le message de groupe
de discussion : 4c9d9d22$0$7687$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Merci de vos réponses.Ma question était juridique et ne portait pas sur
la façon de nettoyer le balcon...Que faire quand il avère qu'un
constructeur n'a pas respecté le permis de construire?????
Sans polémiquer, je ne vois pas comment installer 2 systèmes séparatifs
de récupération des eaux sur un balcon.
C'est pourquoi j'ai tendance à penser que votre question résulte plus
d'une interprétation d'une notice, que de l'étude d'un permis de
construire qu'au demeurant vous ne possédez vraisemblablement pas.
Pour le reste le non-respect des prescriptions d'un permis de construire
peuvent faire l'objet de poursuites sur le plan pénal (code de
l'urbanisme L480-4) puisque la pollution volontaire est un délit.
Enfin vous pouvez mettre en demeure le promoteur d'effectuer une mise en
conformité sur la foi des dispositions du code civil (1792 divers
alinéa). Entretemps vous pouvez vous rapprocher de l'ADIL de votre
département pour vous éclairer sur vos droits et démarches.
Merci de vos réponses...
J'ai sous les yeux le permis qui impose un double écoulement:
-Un pour l'eau pluviale ce qui ne concerne pratiquement que le
balcon
supérieur.
-Les autres balcons sont couverts(par les balcons supérieurs)et il
est considéré qu'ils doivent être raccordés aux eaux usées.
Le constructeur (par soucis économie)n'a fait qu'un seul réseau
qui
après réflexion doit être raccordé aux eaux usées.
Que doivent faire les copropriétaires?
Merci de vos lumières...
"Moisse" a écrit dans le message de news:
4c9dbc69$0$21882$
"michele" a écrit dans le message de groupe
de discussion : 4c9d9d22$0$7687$Merci de vos réponses.Ma question était juridique et ne portait pas sur
la façon de nettoyer le balcon...Que faire quand il avère qu'un
constructeur n'a pas respecté le permis de construire?????
Sans polémiquer, je ne vois pas comment installer 2 systèmes séparatifs
de récupération des eaux sur un balcon.
C'est pourquoi j'ai tendance à penser que votre question résulte plus
d'une interprétation d'une notice, que de l'étude d'un permis de
construire qu'au demeurant vous ne possédez vraisemblablement pas.
Pour le reste le non-respect des prescriptions d'un permis de construire
peuvent faire l'objet de poursuites sur le plan pénal (code de
l'urbanisme L480-4) puisque la pollution volontaire est un délit.
Enfin vous pouvez mettre en demeure le promoteur d'effectuer une mise en
conformité sur la foi des dispositions du code civil (1792 divers
alinéa). Entretemps vous pouvez vous rapprocher de l'ADIL de votre
département pour vous éclairer sur vos droits et démarches.