Je voudrai savoir si un notaire à le droit de réclamer des émoluments de
transaction, sachant qu'il n'a pas participé dans le cadre d'un litige à
l'obtention d'un accord entre les parties.
Est-ce que on peut lui refuser le paiement de ses émoluments de transaction
qu'il nous réclame ?
Merci pour vos conseils,
Michelle
--
"N'écoute pas mon amour, le chant des baleines,
2012 2013."
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news: 50589eb9$0$1971$ > Je réponds à MichellePadovani qui a écrit > >> Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, >> au sujet d'une clôture male identifiée. >> Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son étude, >> et après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux >> sans accord. > Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est Français du continent. Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont retrouvées dans l'étude.
J'en reviens pas ! Votre propre papa ! Ce sombre héros au sourire si doux, cet ancien membre du bureau du FLNC, ce corse passionné par l'accession à l'indépendance de son île et le rejet de l'occupant continental à la mer. Votre père dont vous êtes si fier, trainé dans le bureau d'un notaire par un vulgaire pinzutu ? Une discussion houleuse... Et quoi ? Le fusil ? Une nuit bleue chez le voisin ? Non, non, rien de tout ça ! Le héros passe un accord avec "l'ennemi" et en plus il faut règler une sorte d'impôt contre-révolutionnaire au représentant de l'état honni qu'est le notaire ? Comme vous devez souffrir ! Quel honte ! Quel scandale ! Comme je vous plains mon cher Tony !
Bisous
MythoPado <padovanimichelle@orange.fr> wrote:
"Marc-Antoine" <marcom@unknown.invalid> a écrit dans le message de news:
50589eb9$0$1971$426a74cc@news.free.fr...
> Je réponds à MichellePadovani qui a écrit
>
>> Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents,
>> au sujet d'une clôture male identifiée.
>> Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son étude,
>> et après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux
>> sans accord.
> Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est
Français du continent.
Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier
connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont
retrouvées dans l'étude.
J'en reviens pas ! Votre propre papa ! Ce sombre héros au sourire si
doux, cet ancien membre du bureau du FLNC, ce corse passionné par
l'accession à l'indépendance de son île et le rejet de l'occupant
continental à la mer. Votre père dont vous êtes si fier, trainé dans le
bureau d'un notaire par un vulgaire pinzutu ? Une discussion houleuse...
Et quoi ? Le fusil ? Une nuit bleue chez le voisin ? Non, non, rien de
tout ça ! Le héros passe un accord avec "l'ennemi" et en plus il faut
règler une sorte d'impôt contre-révolutionnaire au représentant de
l'état honni qu'est le notaire ? Comme vous devez souffrir ! Quel honte
! Quel scandale ! Comme je vous plains mon cher Tony !
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news: 50589eb9$0$1971$ > Je réponds à MichellePadovani qui a écrit > >> Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, >> au sujet d'une clôture male identifiée. >> Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son étude, >> et après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux >> sans accord. > Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est Français du continent. Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont retrouvées dans l'étude.
J'en reviens pas ! Votre propre papa ! Ce sombre héros au sourire si doux, cet ancien membre du bureau du FLNC, ce corse passionné par l'accession à l'indépendance de son île et le rejet de l'occupant continental à la mer. Votre père dont vous êtes si fier, trainé dans le bureau d'un notaire par un vulgaire pinzutu ? Une discussion houleuse... Et quoi ? Le fusil ? Une nuit bleue chez le voisin ? Non, non, rien de tout ça ! Le héros passe un accord avec "l'ennemi" et en plus il faut règler une sorte d'impôt contre-révolutionnaire au représentant de l'état honni qu'est le notaire ? Comme vous devez souffrir ! Quel honte ! Quel scandale ! Comme je vous plains mon cher Tony !
Bisous
MichellePadovani
Bonjour à tous,
Je vous fais lire le poste ci-après afin que vous puissiez constater que l'auteur du poste est un réel perturbateur. Veuillez excuser le hors charte sur ce forum.
PADOVANI Michelle. "Thierry" a écrit dans le message de news: 1kqn6eu.1kq2uc0vhliskN%
MythoPado wrote:
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news: 50589eb9$0$1971$ > Je réponds à MichellePadovani qui a écrit > >> Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes >> parents, >> au sujet d'une clôture male identifiée. >> Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son >> étude, >> et après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux >> sans accord. > Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est Français du continent. Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont retrouvées dans l'étude.
J'en reviens pas ! Votre propre papa ! Ce sombre héros au sourire si doux, cet ancien membre du bureau du FLNC, ce corse passionné par l'accession à l'indépendance de son île et le rejet de l'occupant continental à la mer. Votre père dont vous êtes si fier, trainé dans le bureau d'un notaire par un vulgaire pinzutu ? Une discussion houleuse... Et quoi ? Le fusil ? Une nuit bleue chez le voisin ? Non, non, rien de tout ça ! Le héros passe un accord avec "l'ennemi" et en plus il faut règler une sorte d'impôt contre-révolutionnaire au représentant de l'état honni qu'est le notaire ? Comme vous devez souffrir ! Quel honte ! Quel scandale ! Comme je vous plains mon cher Tony !
La secte : Perturbateur et imposteur.
Bonjour à tous,
Je vous fais lire le poste ci-après afin que vous puissiez constater que
l'auteur du poste est un réel perturbateur.
Veuillez excuser le hors charte sur ce forum.
PADOVANI Michelle.
"Thierry" <skippy.legrand.2012@free.fr> a écrit dans le message de news:
1kqn6eu.1kq2uc0vhliskN%skippy.legrand.2012@free.fr...
MythoPado <padovanimichelle@orange.fr> wrote:
"Marc-Antoine" <marcom@unknown.invalid> a écrit dans le message de news:
50589eb9$0$1971$426a74cc@news.free.fr...
> Je réponds à MichellePadovani qui a écrit
>
>> Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes
>> parents,
>> au sujet d'une clôture male identifiée.
>> Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son
>> étude,
>> et après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux
>> sans accord.
> Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est
Français du continent.
Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier
connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont
retrouvées dans l'étude.
J'en reviens pas ! Votre propre papa ! Ce sombre héros au sourire si
doux, cet ancien membre du bureau du FLNC, ce corse passionné par
l'accession à l'indépendance de son île et le rejet de l'occupant
continental à la mer. Votre père dont vous êtes si fier, trainé dans le
bureau d'un notaire par un vulgaire pinzutu ? Une discussion houleuse...
Et quoi ? Le fusil ? Une nuit bleue chez le voisin ? Non, non, rien de
tout ça ! Le héros passe un accord avec "l'ennemi" et en plus il faut
règler une sorte d'impôt contre-révolutionnaire au représentant de
l'état honni qu'est le notaire ? Comme vous devez souffrir ! Quel honte
! Quel scandale ! Comme je vous plains mon cher Tony !
Je vous fais lire le poste ci-après afin que vous puissiez constater que l'auteur du poste est un réel perturbateur. Veuillez excuser le hors charte sur ce forum.
PADOVANI Michelle. "Thierry" a écrit dans le message de news: 1kqn6eu.1kq2uc0vhliskN%
MythoPado wrote:
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news: 50589eb9$0$1971$ > Je réponds à MichellePadovani qui a écrit > >> Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes >> parents, >> au sujet d'une clôture male identifiée. >> Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son >> étude, >> et après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux >> sans accord. > Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est Français du continent. Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont retrouvées dans l'étude.
J'en reviens pas ! Votre propre papa ! Ce sombre héros au sourire si doux, cet ancien membre du bureau du FLNC, ce corse passionné par l'accession à l'indépendance de son île et le rejet de l'occupant continental à la mer. Votre père dont vous êtes si fier, trainé dans le bureau d'un notaire par un vulgaire pinzutu ? Une discussion houleuse... Et quoi ? Le fusil ? Une nuit bleue chez le voisin ? Non, non, rien de tout ça ! Le héros passe un accord avec "l'ennemi" et en plus il faut règler une sorte d'impôt contre-révolutionnaire au représentant de l'état honni qu'est le notaire ? Comme vous devez souffrir ! Quel honte ! Quel scandale ! Comme je vous plains mon cher Tony !
La secte : Perturbateur et imposteur.
moisse
Il se trouve que MichellePadovani a formulé :
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news: 50589eb9$0$1971$
Je réponds à MichellePadovani qui a écrit
Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, au sujet d'une clôture male identifiée. Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son étude, et après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux sans accord.
Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est Français du continent. Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont retrouvées dans l'étude.
Les parties ont donc soumis leur litige à un tiers librement choisi comme instance arbitrale. C'est une méthode courante en matière commerciale, un peu moins en civil. C'est la méthode choisie pour cloturer le litige ETAT/B. TAPIE. L'accord a force de jugement. Il est normal que le notaire qui a joué ce rôle présente une note d'honoraires.
Il se trouve que MichellePadovani a formulé :
"Marc-Antoine" <marcom@unknown.invalid> a écrit dans le message de news:
50589eb9$0$1971$426a74cc@news.free.fr...
Je réponds à MichellePadovani qui a écrit
Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents,
au sujet d'une clôture male identifiée.
Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son étude, et
après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux sans
accord.
Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est
Français du continent.
Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier
connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont retrouvées
dans l'étude.
Les parties ont donc soumis leur litige à un tiers librement choisi
comme instance arbitrale.
C'est une méthode courante en matière commerciale, un peu moins en
civil. C'est la méthode choisie pour cloturer le litige ETAT/B. TAPIE.
L'accord a force de jugement.
Il est normal que le notaire qui a joué ce rôle présente une note
d'honoraires.
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news: 50589eb9$0$1971$
Je réponds à MichellePadovani qui a écrit
Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, au sujet d'une clôture male identifiée. Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son étude, et après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux sans accord.
Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est Français du continent. Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont retrouvées dans l'étude.
Les parties ont donc soumis leur litige à un tiers librement choisi comme instance arbitrale. C'est une méthode courante en matière commerciale, un peu moins en civil. C'est la méthode choisie pour cloturer le litige ETAT/B. TAPIE. L'accord a force de jugement. Il est normal que le notaire qui a joué ce rôle présente une note d'honoraires.
MichellePadovani
"moisse" a écrit dans le message de news: 505964ff$0$1715$
Il se trouve que MichellePadovani a formulé :
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news: 50589eb9$0$1971$
Je réponds à MichellePadovani qui a écrit
Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, au sujet d'une clôture male identifiée. Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son étude, et après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux sans accord.
Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est Français du continent. Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont retrouvées dans l'étude.
Les parties ont donc soumis leur litige à un tiers librement choisi
C'est bien ça.
comme instance arbitrale.
Oui.
C'est une méthode courante en matière commerciale, un peu moins en civil. C'est la méthode choisie pour cloturer le litige ETAT/B. TAPIE. L'accord a force de jugement. Il est normal que le notaire qui a joué ce rôle présente une note d'honoraires.
Donc, si c'est la loi, il faut être de bonne foi et payer. C'est du reste ce que mon père ainsi que le voisin doivent faire.
Merci à tous pour vos conseils.
Michelle. >
"moisse" <morobars@hotinvalidmail.fr> a écrit dans le message de news:
505964ff$0$1715$426a34cc@news.free.fr...
Il se trouve que MichellePadovani a formulé :
"Marc-Antoine" <marcom@unknown.invalid> a écrit dans le message de news:
50589eb9$0$1971$426a74cc@news.free.fr...
Je réponds à MichellePadovani qui a écrit
Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes
parents, au sujet d'une clôture male identifiée.
Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son étude,
et après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux
sans accord.
Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est
Français du continent.
Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier
connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont
retrouvées dans l'étude.
Les parties ont donc soumis leur litige à un tiers librement choisi
C'est bien ça.
comme instance arbitrale.
Oui.
C'est une méthode courante en matière commerciale, un peu moins en civil.
C'est la méthode choisie pour cloturer le litige ETAT/B. TAPIE.
L'accord a force de jugement.
Il est normal que le notaire qui a joué ce rôle présente une note
d'honoraires.
Donc, si c'est la loi, il faut être de bonne foi et payer.
C'est du reste ce que mon père ainsi que le voisin doivent faire.
"moisse" a écrit dans le message de news: 505964ff$0$1715$
Il se trouve que MichellePadovani a formulé :
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news: 50589eb9$0$1971$
Je réponds à MichellePadovani qui a écrit
Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, au sujet d'une clôture male identifiée. Notre notaire a fait venir le voisin ainsi que mes parents à son étude, et après une houleuse discussion les parties sont retournées chez eux sans accord.
Le notaire n'a pas fait venir les parties sans qu'il ait été sollicité.
Le voisin vient d'acheter et il ne connaissait pas son vendeur car il est Français du continent. Lorsqu'il y a eu litige il est retourné chez le notaire, qui ce dernier connaît bien mon père voilà comment simplement les parties ce sont retrouvées dans l'étude.
Les parties ont donc soumis leur litige à un tiers librement choisi
C'est bien ça.
comme instance arbitrale.
Oui.
C'est une méthode courante en matière commerciale, un peu moins en civil. C'est la méthode choisie pour cloturer le litige ETAT/B. TAPIE. L'accord a force de jugement. Il est normal que le notaire qui a joué ce rôle présente une note d'honoraires.
Donc, si c'est la loi, il faut être de bonne foi et payer. C'est du reste ce que mon père ainsi que le voisin doivent faire.
Merci à tous pour vos conseils.
Michelle. >
jr
Le 18/09/2012 17:48, MichellePadovani a écrit :
Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, au sujet d'une clôture male identifiée.
Et la clôture du voisin a été violée?
-- http://rouillard.org/s.jpg
Le 18/09/2012 17:48, MichellePadovani a écrit :
Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, au
sujet d'une clôture male identifiée.
Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, au sujet d'une clôture male identifiée.
Et la clôture du voisin a été violée?
-- http://rouillard.org/s.jpg
skippy.legrand.2012
MythoPado wrote:
Bonjour à tous,
Je vous fais lire le poste ci-après afin que vous puissiez constater que l'auteur du poste est un réel perturbateur. Veuillez excuser le hors charte sur ce forum.
Je vous signale qu'ils l'avaient déjà lu puisque publié par moi dans les 2 NG et que j'avais mis un fu2 (que vous avez joyeusement fait sauter) afin de les débarasser du reste de la conversation qui n'a plus rien à voir avec le droit. Alors du coup, le perturbateur c'est vous gros nul.
MythoPado <padovanimichelle@orange.fr> wrote:
Bonjour à tous,
Je vous fais lire le poste ci-après afin que vous puissiez constater que
l'auteur du poste est un réel perturbateur.
Veuillez excuser le hors charte sur ce forum.
Je vous signale qu'ils l'avaient déjà lu puisque publié par moi dans les
2 NG et que j'avais mis un fu2 (que vous avez joyeusement fait sauter)
afin de les débarasser du reste de la conversation qui n'a plus rien à
voir avec le droit. Alors du coup, le perturbateur c'est vous gros nul.
Je vous fais lire le poste ci-après afin que vous puissiez constater que l'auteur du poste est un réel perturbateur. Veuillez excuser le hors charte sur ce forum.
Je vous signale qu'ils l'avaient déjà lu puisque publié par moi dans les 2 NG et que j'avais mis un fu2 (que vous avez joyeusement fait sauter) afin de les débarasser du reste de la conversation qui n'a plus rien à voir avec le droit. Alors du coup, le perturbateur c'est vous gros nul.
MichellePadovani
"jr" a écrit dans le message de news: 505968a9$0$1962$
Le 18/09/2012 17:48, MichellePadovani a écrit :
Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, au sujet d'une clôture male identifiée.
Et la clôture du voisin a été violée?
Qu'est-ce que c'est ?
"jr" <jqs@froc.net> a écrit dans le message de news:
505968a9$0$1962$426a34cc@news.free.fr...
Le 18/09/2012 17:48, MichellePadovani a écrit :
Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents,
au
sujet d'une clôture male identifiée.
MichellePadovani a utilisé son clavier pour écrire :
La secte : Perturbateur et imposteur.
Jalouse (x) petit lutin ?????
thierry.nospam
MichellePadovani wrote:
"jr" a écrit dans le message de news: 505968a9$0$1962$ > Le 18/09/2012 17:48, MichellePadovani a écrit : > >> Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, >> au >> sujet d'une clôture male identifiée. > > Et la clôture du voisin a été violée? >
"jr" <jqs@froc.net> a écrit dans le message de news:
505968a9$0$1962$426a34cc@news.free.fr...
> Le 18/09/2012 17:48, MichellePadovani a écrit :
>
>> Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents,
>> au
>> sujet d'une clôture male identifiée.
>
> Et la clôture du voisin a été violée?
>
"jr" a écrit dans le message de news: 505968a9$0$1962$ > Le 18/09/2012 17:48, MichellePadovani a écrit : > >> Je donne une explication le litige est né entre un voisin et mes parents, >> au >> sujet d'une clôture male identifiée. > > Et la clôture du voisin a été violée? >
Qu'est-ce que c'est ?
Est-ce que la clôture femelle a porté plainte ?
Jo Engo
Le 20/09/2012 10:36, Aspic a écrit :
Jalouse (x) petit lutin ?????
Tu pêche au carbure ou au sodium, Jean-Yves ?
-- arnault : mec bien vu à enculer bienvenue à uccle mr arnault
Le 20/09/2012 10:36, Aspic a écrit :
Jalouse (x) petit lutin ?????
Tu pêche au carbure ou au sodium, Jean-Yves ?
--
arnault : mec bien vu à enculer
bienvenue à uccle mr arnault
