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émolument de transaction

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MichellePadovani
Bonjour,

Je voudrai savoir si un notaire à le droit de réclamer des émoluments de
transaction, sachant qu'il n'a pas participé dans le cadre d'un litige à
l'obtention d'un accord entre les parties.
Est-ce que on peut lui refuser le paiement de ses émoluments de transaction
qu'il nous réclame ?

Merci pour vos conseils,

Michelle

--
"N'écoute pas mon amour, le chant des baleines,
2012 2013."

Une corse de Corti.

10 réponses

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MichellePadovani
Je réponds à:
"Aspic"
Qui a accusez en public sans preuve dans le message de news:


/Tiens v'la celui qui veut tirer sur les ar.... à l'AA52



C'est une accusation grave que vous faites même si elle est dubitative.

Je transfère sur fr.misc.droit qui est en charte pour juger votre
diffamation.
--
"N'écoute pas mon amour, le chant des baleines,
2012 2013."

Une corse de Corti.
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Aspic
Dans son message précédent, lexo a écrit :
Selon Aspic :
lexo a couché sur son écran :
Selon Aspic :
Il se trouve que Jo Engo a formulé :




A la Globern ! :-[ :-[ :-[



Vous êtes un vieux con, lâche, fourbe, menteur et suceur de bite.



Tiens v'la celui qui veut tirer sur les ar.... à l'AA52



Vous multipliez les provocations gratuites contre moi,



non, c'est vous qui me cherchez !

car vous cherchez à
provoquer mon énième lynchage en meute avec indexation google,



non

en laissant
d'autres que vous prendre tous les riques à votre place. Tout ça parce que je
vous ai reproché de passer votre vie à semer la merde d'un serveur à l'autre,
en attisant les conflits entre intervenants.



non

Moi, je ne suis pas sous
anonymizer. Et j'attends toujours votre appel téléphonique,



n'oubliez pas vos menaces physique,(envoyées avec mon nom chez un
tiers) elles sont toujours entre les mains de la justice, si vous ne
voulez pas les voir ressortir, faites comme moi ignorez moi mais pour
vous tous les mots écrits sur usenet ou ailleurs vous semblents
adressés alors ...

puisque aussi
bien vous semblez avoir peur de me répondre quand je vous appelle.



je vous ai donné 2 RDV, dans un hotel pres de chez vous et l'autre a la
gare de cognac...(z'avez oublié ???)


Racontez-nous donc comment vous allez déposer en douce des crottes de chien
dans la boites à lettres d'une dame seule, pour vous venger de ses petites
moqueries sur un forum ?



si vous croyez cette vieille folle........libre a vous


Pour un sympathisant déclaré de l'UMP et de M. Sarkozy, je trouve votre
comportement général bien peu civique.



vive Sarko ...et alors ???
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Aspic
MichellePadovani a utilisé son clavier pour écrire :
Je réponds à:
"Aspic"
Qui a accusez en public sans preuve dans le message de news:


/Tiens v'la celui qui veut tirer sur les ar.... à l'AA52



C'est une accusation grave que vous faites même si elle est dubitative.

Je transfère sur fr.misc.droit qui est en charte pour juger votre
diffamation.



si tu veux un lien...cherche et tu trouveras
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MichellePadovani
"lexo" a écrit dans le message de news:

Selon Aspic :
lexo a couché sur son écran :
Selon Aspic :
Il se trouve que Jo Engo a formulé :
Le 20/09/2012 10:36, Aspic a écrit :
Jalouse (x) petit lutin ?????



Tu pêche au carbure ou au sodium, Jean-Yves ?



A la Globern ! :-[ :-[ :-[



Vous êtes un vieux con, lâche, fourbe, menteur et suceur de bite.



Tiens v'la celui qui veut tirer sur les ar.... à l'AA52



Vous multipliez les provocations gratuites contre moi, car vous cherchez à
provoquer mon énième lynchage en meute avec indexation google, en laissant
d'autres que vous prendre tous les riques à votre place. Tout ça parce que
je vous ai reproché de passer votre vie à semer la merde d'un serveur à
l'autre, en attisant les conflits entre intervenants. Moi, je ne suis pas
sous anonymizer. Et j'attends toujours votre appel téléphonique, puisque
aussi bien vous semblez avoir peur de me répondre quand je vous appelle.

Racontez-nous donc comment vous allez déposer en douce des crottes de
chien dans la boites à lettres d'une dame seule, pour vous venger de ses
petites moqueries sur un forum ?

Pour un sympathisant déclaré de l'UMP et de M. Sarkozy, je trouve votre
comportement général bien peu civique.

--
Mousse et pampre.


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MichellePadovani
"Aspic" a écrit dans le message de news:

MichellePadovani a utilisé son clavier pour écrire :
Je réponds à:
"Aspic"
Qui a accusez en public sans preuve dans le message de news:


/Tiens v'la celui qui veut tirer sur les ar.... à l'AA52



C'est une accusation grave que vous faites même si elle est dubitative.

Je transfère sur fr.misc.droit qui est en charte pour juger votre
diffamation.



si tu veux un lien...cherche et tu trouveras




Je n'ai pas le temps ni la motivation de cautionner votre petite secte.
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Aspic
MichellePadovani a pensé très fort :
"Aspic" a écrit dans le message de news:

MichellePadovani a utilisé son clavier pour écrire :
Je réponds à:
"Aspic"
Qui a accusez en public sans preuve dans le message de news:


/Tiens v'la celui qui veut tirer sur les ar.... à l'AA52



C'est une accusation grave que vous faites même si elle est dubitative.

Je transfère sur fr.misc.droit qui est en charte pour juger votre
diffamation.



si tu veux un lien...cherche et tu trouveras




Je n'ai pas le temps ni la motivation de cautionner votre petite secte.



Alors VTFM !
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dmkgbt
Aspic wrote:

MichellePadovani a utilisé son clavier pour écrire :
> Je réponds à:
> "Aspic"
> Qui a accusez en public sans preuve dans le message de news:
>
>>
>> /Tiens v'la celui qui veut tirer sur les ar.... à l'AA52
>
> C'est une accusation grave que vous faites même si elle est dubitative.
>
> Je transfère sur fr.misc.droit qui est en charte pour juger votre
> diffamation.

si tu veux un lien...cherche et tu trouveras



"Demandez, et l'on vous donnera ; cherchez, et vous trouverez ; frappez,
et l'on vous ouvrira.
Car quiconque demande reçoit, celui qui cherche trouve, et l'on ouvre à
celui qui frappe."

Matthieu : 7 , versets 7 et 8

--
« Vous trouverez en moi quelqu'un d'exigeant et de déterminé.
Mais quelqu'un de présent qui mouillera sa chemise »
Xavier Bonhomme, Procureur de la République d'Ajaccio, septembre 2012.
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MichellePadovani
"Aspic" a écrit dans le message de news:

Le 21/09/2012, Jo Engo a supposé :
Le 21/09/2012 10:06, MichellePadovani a écrit :
/Tiens v'la celui qui veut tirer sur les ar.... à l'AA52


C'est une accusation grave que vous faites même si elle est dubitative.



Il n'y a ni accusation grave ni forme dubitative. Juste l'exposé de dires
antérieurs. Qui plus est ni une plainte de "lexo" (mimille ?) ni de
"petit lutin" ne serait recevable, je ne sais pas qui est ce type, ni
comment il s'appelle ni dans quelle ville il sévit, si je l'ai su, je
l'ai oublié, tout ce que je sais c'est que c'est un raciste homophobe qui
ne regrette rien de ce qu'il a pu dire et accuse autrui des conséquences
de ses propres dires et actes. ce n'est pas moi qui vais lui faire des
misères, je croyais qu'il regrettait ses dires antérieurs et avait lâché
l'affaire, hé non. Masochisme ou désir de vengeance, il semble qu'il se
sert de vous (Je suis un peu surpris que la «provocation gratuite» ne le
soit pas tant que ça vu comment "lexo" a démarré au 1/4 de tour)



Non, rendons lui justice, il s'est excusé et dans le fond je suis sur que
c'est un brave garçon !
Il est comme beaucoup, farceur et joueur !

Je transfère sur fr.misc.droit



raté. Vous fréquentez les news depuis combien d'années, les pado ?
L'apprentissage d'un lecteur c'est 2 ou 3 jours, normalement.




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Aspic
MichellePadovani vient de nous annoncer :
"Aspic" a écrit dans le message de news:

Le 21/09/2012, Jo Engo a supposé :
Le 21/09/2012 10:06, MichellePadovani a écrit :
C'est une accusation grave que vous faites même si elle est dubitative.



Il n'y a ni accusation grave ni forme dubitative. Juste l'exposé de dires
antérieurs. Qui plus est ni une plainte de "lexo" (mimille ?) ni de "petit
lutin" ne serait recevable, je ne sais pas qui est ce type, ni comment il
s'appelle ni dans quelle ville il sévit, si je l'ai su, je l'ai oublié,
tout ce que je sais c'est que c'est un raciste homophobe qui ne regrette
rien de ce qu'il a pu dire et accuse autrui des conséquences de ses
propres dires et actes. ce n'est pas moi qui vais lui faire des misères,
je croyais qu'il regrettait ses dires antérieurs et avait lâché l'affaire,
hé non. Masochisme ou désir de vengeance, il semble qu'il se sert de vous
(Je suis un peu surpris que la «provocation gratuite» ne le soit pas tant
que ça vu comment "lexo" a démarré au 1/4 de tour)



Non, rendons lui justice, il s'est excusé et dans le fond je suis sur que
c'est un brave garçon !
Il est comme beaucoup, farceur et joueur !

Je transfère sur fr.misc.droit



raté. Vous fréquentez les news depuis combien d'années, les pado ?
L'apprentissage d'un lecteur c'est 2 ou 3 jours, normalement.









Parti tout seul ???

Pas grave, essaye la sucette !
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X.Martin-Dupont
On Fri, 21 Sep 2012 15:06:59 +0200, Thierry wrote:


Dominique wrote:

"Demandez, et l'on vous donnera ; cherchez, et vous trouverez ; frappez,
et l'on vous ouvrira.
Car quiconque demande reçoit, celui qui cherche trouve, et l'on ouvre à
celui qui frappe."

Matthieu : 7 , versets 7 et 8



Ntntntnt !

"Demandez, et l'on vous donnera ; cherchez, et vous trouverez ; frappez,
et l'on vous ouvrira.
Car quiconque demande reçoit, celui qui cherche trouve, et l'on ouvre
celui qui frappe."

Matthieu : 7 , versets 7 et 8 version corrigée XXI° siècle



Nedellec il est inutile d'espérer vous faire passer pour Thierry Costes
pour lui sauver la mise ...

ça ne marchera pas.

quant au éructation de l'autre sur l'echo ce n'est même pas la peine
préciser là où elles vont aboutir ...

Ce que je dis faut aussi pour les deux autres coagulés en embuscade ils
sont transparents.

--

http://www.zelohim.org
http://polemique-sectes.org/
le 21/09/2012 17:14:07
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