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Encaissement d'une caution ?

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Dominique Ballucci
Bonjour,

Je viens d'avoir un petit soucis :

En Septembre 2003, j'ai loue un tractopelle pour faire du terrassement
chez moi et j'ai donné un cheque de caution. J'ai rendu 3 jours apres le
tractopelle (celui-ci tombait en panne toute les deux heures, en trois jour,
il a comptabilise 8h de marche au compteur). Quand je l'ai rendu, c'etait un
jeune qui m'a bien fait un bon ... mais n'a pas pu me redonner le cheque car
c'etait "pas lui qui s'en occupait" et qu'il ne savait pas ou il etait.

Apres, le cheque est un peu parti dans l'oublie et je pensais qu'ils
l'avaient dechire, dans l'ordre, juste comme cela j'avais marque le nom de
l'entreprise et le mot CAUTION pour qu'il ne se trompe pas de cheque de
reglement.

Mais voila, le 6 Janvier, j'ai vu apparaitre le cheque au debit sur mon
compte .... et ceci sans raison et sans avoir reçu aucune justification que
cela soit par courrier ou par telephone.

J'ai donc envoye une lettre recommandé hier, gentille leur expliquant
qu'il devait y avoir erreur et demandant le remboursement. (C'est trop tot
pour avoir une reponse ..)

Ma question est plutot pour "au cas ou" :
- Ont ils le droit comme cela d'encaisser un cheque de caution
sans meme notifier par courrier ?
- Si ils refusent de me rembourser, que dois je faire ? Deposer
plainte a la gendarmerie (pour quel motif ?) ?
envoyer une notification (cela s'appel comment ?) par
huissier ?

Merci d'avance pour votre aide car -800 euro sur son compte, cela fait
TRES TRES mal

10 réponses

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Oui, ils peuvent encaisser le chèque de caution.
Supposez que vous n'ayez pas de chéquier, vous auriez apporté la caution en espèces, ok ?
Ce qu'on vous demande c'est une caution. Pas un "chèque de caution".
Autrement dit, ce n'est pas le chèque qui représente la caution, mais son encaissement.
Et puisque vous êtes d'accord sur ce principe, pour lequel vous avez signé en bas du contrat,
ils n'ont pas à vous prévenir par courrier
(à la limite, ils pourraient très bien l'encaisser AVANT de vous remettre le bien loué).

Pour le remboursement, il ne devrait pas y avoir de problème,
sauf si le tractopelle est rendu en mauvais état.
Et c'est là qu'il y a peut-être un loup ...
Vous dites qu'il ne fonctionnait pas correctement.
Or quand vous l'aviez accepté, il était censé fonctionner normalement.
C'est donc comme si vous l'aviez dégradé lors de son utilisation.
Avez-vous fait une réclamation (différente de la fiche de rendu) ?
Etes-vous sûr du motif pour lequel ils ont encaissé la caution ?
Posez leur la question, voyez s'ils sont de bonne foi.

Et au cas où ...pensez à alerter une association de consommateur.

Gérard.




"Dominique Ballucci" a écrit dans le message news: 400376a6$0$29091$
Bonjour,

Je viens d'avoir un petit soucis :

En Septembre 2003, j'ai loue un tractopelle pour faire du terrassement
chez moi et j'ai donné un cheque de caution. J'ai rendu 3 jours apres le
tractopelle (celui-ci tombait en panne toute les deux heures, en trois jour,
il a comptabilise 8h de marche au compteur). Quand je l'ai rendu, c'etait un
jeune qui m'a bien fait un bon ... mais n'a pas pu me redonner le cheque car
c'etait "pas lui qui s'en occupait" et qu'il ne savait pas ou il etait.

Apres, le cheque est un peu parti dans l'oublie et je pensais qu'ils
l'avaient dechire, dans l'ordre, juste comme cela j'avais marque le nom de
l'entreprise et le mot CAUTION pour qu'il ne se trompe pas de cheque de
reglement.

Mais voila, le 6 Janvier, j'ai vu apparaitre le cheque au debit sur mon
compte .... et ceci sans raison et sans avoir reçu aucune justification que
cela soit par courrier ou par telephone.

J'ai donc envoye une lettre recommandé hier, gentille leur expliquant
qu'il devait y avoir erreur et demandant le remboursement. (C'est trop tot
pour avoir une reponse ..)

Ma question est plutot pour "au cas ou" :
- Ont ils le droit comme cela d'encaisser un cheque de caution
sans meme notifier par courrier ?
- Si ils refusent de me rembourser, que dois je faire ? Deposer
plainte a la gendarmerie (pour quel motif ?) ?
envoyer une notification (cela s'appel comment ?) par
huissier ?

Merci d'avance pour votre aide car -800 euro sur son compte, cela fait
TRES TRES mal




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Laurent P
Dominique Ballucci a écrit :

Bonjour,

Je viens d'avoir un petit soucis :

En Septembre 2003, j'ai loue un tractopelle pour faire du terrassement
chez moi et j'ai donné un cheque de caution. J'ai rendu 3 jours apres le
tractopelle (celui-ci tombait en panne toute les deux heures, en trois jour,
il a comptabilise 8h de marche au compteur). Quand je l'ai rendu, c'etait un
jeune qui m'a bien fait un bon ... mais n'a pas pu me redonner le cheque car
c'etait "pas lui qui s'en occupait" et qu'il ne savait pas ou il etait.

Apres, le cheque est un peu parti dans l'oublie et je pensais qu'ils
l'avaient dechire, dans l'ordre, juste comme cela j'avais marque le nom de
l'entreprise et le mot CAUTION pour qu'il ne se trompe pas de cheque de
reglement.

Mais voila, le 6 Janvier, j'ai vu apparaitre le cheque au debit sur mon
compte .... et ceci sans raison et sans avoir reçu aucune justification que
cela soit par courrier ou par telephone.

J'ai donc envoye une lettre recommandé hier, gentille leur expliquant
qu'il devait y avoir erreur et demandant le remboursement. (C'est trop tot
pour avoir une reponse ..)

Ma question est plutot pour "au cas ou" :
- Ont ils le droit comme cela d'encaisser un cheque de caution
sans meme notifier par courrier ?



Quand vous faites un chéque, celui ci a vocation à être encaissé.
Normalement on ne fait pas de chéque en pensant qu'il ne sera pas
encaissé.

- Si ils refusent de me rembourser, que dois je faire ? Deposer
plainte a la gendarmerie (pour quel motif ?) ?



Plainte civile devant le tribunal compétent avec tous les frais qu'il en
découle.

Merci d'avance pour votre aide car -800 euro sur son compte, cela fait
TRES TRES mal



Comme je le dis souvent, vous auriez pris une assurance protection
juridique (50 euros par an), ils se seraient occupés de tout et auraient
même fourni gratuitement l'avocat si ca s'averait necessaire.
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TP.
@wanadoo.fr wrote:

Et puisque vous êtes d'accord sur ce principe, pour lequel vous avez
signé en bas du contrat,



non personne n'est d'accord mais si on veut louer qq chose a-t'on le choix ?

ca c'est comme quand on veux louer un logement, il n'y a que la couleur du
slip qu'ils ne demandent pas. Tout le monde est d'accord donc ?

ils n'ont pas à vous prévenir par courrier
(à la limite, ils pourraient très bien l'encaisser AVANT de vous
remettre le bien loué).

Pour le remboursement, il ne devrait pas y avoir de problème,
sauf si le tractopelle est rendu en mauvais état.



ha tient , maintenant il faut se justifier ?
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Claude BRUN
Bonjour,

"Laurent P" a écrit dans le message de
news:


Dominique Ballucci a écrit :
>
> Bonjour,
>
> Je viens d'avoir un petit soucis :
>
> En Septembre 2003, j'ai loue un tractopelle pour faire du


terrassement
------coupure----------

Quand vous faites un chéque, celui ci a vocation à être encaissé.
Normalement on ne fait pas de chéque en pensant qu'il ne sera pas
encaissé.




C'est cela ouiiiiiiiii ! Et deux lignes de morale pour le monsieur, deux !
Il avait d'ailleurs écrit son message dans ce but...
A vous lire, il est donc entendu qu'à chaque fois que vous-même louez un
véhicule entraînant l'établissement d'un chèque de caution, vous vous
débitez immédiatement et normalement (c'est vous qui le dites) dans vos
comptes perso, puis vous trouvez normal, dans ces conditions, qu'il ne vous
soit pas rendu au retour puisqu'il est encaissé alors qu'il n'y a pas de
problème avec le véhicule loué et vous trouvez normal, enfin, de devoir en
attendre le remboursement dans un délai non précisé...

Quelle rigueur de gestion, quelle rigueur morale , vraiment !
Je me demande, toutefois, si vous-même avez souscrit à cette protection
juridique que vous prônez tant parait-il ?

Question idiote mon cher Watson, avec un tel comportement , fait de rigueur
et d'automatisme frappé au coin du bon sens, LP n"en a nul besoin...!

Cliquez ci-dessous pour me répondre
http://www.cerbermail.com/?7BECblSspG
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aleon
Dominique Ballucci wrote:

Je viens d'avoir un petit soucis :



En Septembre 2003, j'ai loue un tractopelle pour faire du terrassement
chez moi et j'ai donné un cheque de caution.


Déjà un cheque de caution ça n'existe pas !!
une caution c'est une caution
un cheque c'est un cheque
donc votre loueur est tout a fait dans son droit de mettre votre cheque
à l'encaissement.

Apres, le cheque est un peu parti dans l'oublie et je pensais qu'ils
l'avaient dechire, dans l'ordre, juste comme cela j'avais marque le nom de
l'entreprise et le mot CAUTION pour qu'il ne se trompe pas de cheque de
reglement.


Ils ont peut etre considéré que vous avez restitué le materiel en mauvais
état (puisque vous dites qu'il fonctionnait mal et que vous l'avez pris en
bon etat) et donc débité votre "caution"

J'ai donc envoye une lettre recommandé hier, gentille leur expliquant
qu'il devait y avoir erreur et demandant le remboursement. (C'est trop tot
pour avoir une reponse ..)


Si c'est une grande enseigne de location , il ne dvrait pas y avoir trop
de problemes.
Ma question est plutot pour "au cas ou" :
- Ont ils le droit comme cela d'encaisser un cheque de caution
sans meme notifier par courrier ?


OUI , un cheque signé daté est immediatement encaissable quelle que soient
les mention porté au dos (caution , depot , ou autre)
- Si ils refusent de me rembourser, que dois je faire ? Deposer
plainte a la gendarmerie (pour quel motif ?) ?


plainte pourquoi , par contre vous pouvez toujours argumenter que si
votre cheque à été encaissé, vous devez avoir une facture justifiant le
montant de votre cheque (remise en etat, retard , etc )
eventuellement faire une saisine directe si le montant n'atteind pas le
seuil haut.
Merci d'avance pour votre aide car -800 euro sur son compte, cela fait
TRES TRES mal


Apres ça vous ferez TRES TRES attention :=))
Aleon


--
Posté via http://www.webatou.net/
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aleon
Dominique Ballucci wrote:

Je viens d'avoir un petit soucis :



En Septembre 2003, j'ai loue un tractopelle pour faire du terrassement
chez moi et j'ai donné un cheque de caution.


Déjà un cheque de caution ça n'existe pas !!
une caution c'est une caution
un cheque c'est un cheque
donc votre loueur est tout a fait dans son droit de mettre votre cheque
à l'encaissement.

Apres, le cheque est un peu parti dans l'oublie et je pensais qu'ils
l'avaient dechire, dans l'ordre, juste comme cela j'avais marque le nom de
l'entreprise et le mot CAUTION pour qu'il ne se trompe pas de cheque de
reglement.


Ils ont peut etre considéré que vous avez restitué le materiel en mauvais
état (puisque vous dites qu'il fonctionnait mal et que vous l'avez pris en
bon etat) et donc débité votre "caution"

J'ai donc envoye une lettre recommandé hier, gentille leur expliquant
qu'il devait y avoir erreur et demandant le remboursement. (C'est trop tot
pour avoir une reponse ..)


Si c'est une grande enseigne de location , il ne dvrait pas y avoir trop
de problemes.
Ma question est plutot pour "au cas ou" :
- Ont ils le droit comme cela d'encaisser un cheque de caution
sans meme notifier par courrier ?


OUI , un cheque signé daté est immediatement encaissable quelle que soient
les mention porté au dos (caution , depot , ou autre)
- Si ils refusent de me rembourser, que dois je faire ? Deposer
plainte a la gendarmerie (pour quel motif ?) ?


plainte pourquoi , par contre vous pouvez toujours argumenter que si
votre cheque à été encaissé, vous devez avoir une facture justifiant le
montant de votre cheque (remise en etat, retard , etc )
eventuellement faire une saisine directe si le montant n'atteind pas le
seuil haut.
Merci d'avance pour votre aide car -800 euro sur son compte, cela fait
TRES TRES mal


Apres ça vous ferez TRES TRES attention :=))
Aleon


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Monsieur Olive
Dans news:4003eb94$0$7165$, le mar., 13 janv. 2004
12:55:26 GMT, Claude BRUN nous déclarait :

Cher nouvel ami de Laurent P,

Quelle rigueur de gestion, quelle rigueur morale , vraiment !



N'est-ce pas ?! C'est que notre ami Laurent P, qui est juriiiissss et
notaire international à mi-temps, est visiblement la probité même.
Un modèle de civisme, de droiture et d'honnêteté.

Je me demande, toutefois, si vous-même avez souscrit à cette
protection juridique que vous prônez tant parait-il ?



Vous êtes taquin, cher ami...

Question idiote mon cher Watson, avec un tel comportement , fait de
rigueur et d'automatisme frappé au coin du bon sens, LP n"en a nul
besoin...!



Notre ami est juriiiissss international, ne l'oubliez pas... Il _est_ la
protection juridique...

--
Les cons ça ose tout...

Non à la loi Fontaine ! Ecrivez à votre député ;
http://www.odebi.org/deputes/0justice.html
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Laurent P
Claude BRUN a écrit :

Bonjour,

"Laurent P" a écrit dans le message de
news:
>
>
> Dominique Ballucci a écrit :
> >
> > Bonjour,
> >
> > Je viens d'avoir un petit soucis :
> >
> > En Septembre 2003, j'ai loue un tractopelle pour faire du
terrassement
------coupure----------

> Quand vous faites un chéque, celui ci a vocation à être encaissé.
> Normalement on ne fait pas de chéque en pensant qu'il ne sera pas
> encaissé.
>

C'est cela ouiiiiiiiii ! Et deux lignes de morale pour le monsieur, deux !
Il avait d'ailleurs écrit son message dans ce but...



Je suis désolé, mais on est dans un forum de droit et non dans un forum
de moral.

Dans mon message, je ne faisais que dire le droit et rien d'autre.
D'ailleurs, je note (mais vous semblez ne pas l'avoir remarqué, que tous
les autres intervenants du fil ont dit EXACTEMENT la même chose que
moi).


A vous lire, il est donc entendu qu'à chaque fois que vous-même louez un
véhicule entraînant l'établissement d'un chèque de caution, vous vous
débitez immédiatement et normalement (c'est vous qui le dites) dans vos
comptes perso, puis vous trouvez normal, dans ces conditions, qu'il ne vous



Savez vous qu'il est interdit de faire de chéque si l'emetteur n'a pas
l'argent sur son compte au moment de la création de celui-ci ?

Savez vous qu'un chéque (meme si il s'agit d'un chéque de caution) doit
légalement être présenté à la banque dans les 8 jours suivant son
émission ?

Savez vous qu'un chéque est payable à vue et que toute mention contraire
est réputée non écrite ?

Tout ca, c'est pas de la morale. C'est la loi de notre république.
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Monsieur Olive
Dans news:, le mar., 13 janv. 2004 20:31:02
GMT, Laurent P nous déclarait :

Savez vous qu'un chéque (meme si il s'agit d'un chéque de caution)
doit légalement être présenté à la banque dans les 8 jours suivant son
émission ?



Une faute aussi grossière, cela m'étonne de vous, de la part d'un
juriiiisssss international à mi-temps on est en droit d'attendre meiux...

Tout ca, c'est pas de la morale. C'est la loi de notre république.



"Notre" ? Vous avez la nationalité française ? Voilà qui est étrange,
j'aurais cru le contraire...

--

Les cons ça ose tout...
Non à la loi Fontaine ! Ecrivez à votre député ;
http://www.odebi.org/deputes/0justice.html
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Don Figatellu
Le 13 janv. 2004 Son Excellence Laurent P
écrivit doctement dans le message news:
sur le forum fr.misc.droit:

C'est cela ouiiiiiiiii ! Et deux lignes de morale pour le
monsieur, deux ! Il avait d'ailleurs écrit son message dans ce
but...



Je suis désolé, mais on est dans un forum de droit et non dans un
forum de moral.



Dans ce cas relisez certains de vos messages mon cher Laurent. Et tant
que vous y êtes celui où vous avez étourdiment confondu ce forum avec
fr.soc.politique.

Dans mon message, je ne faisais que dire le droit et rien d'autre.
D'ailleurs, je note (mais vous semblez ne pas l'avoir remarqué,
que tous les autres intervenants du fil ont dit EXACTEMENT la même
chose que moi).



Vous êtes une victime du grand méchant loup^h^h^h^h^h^monsieur Brun mon
cher Laurent. Vous avez tout mon soutien dans cette dure épreuve que
vous traversez.

Tout ca, c'est pas de la morale. C'est la loi de notre république.



"Nôtre" république ? Vraiment ? Moi la mienne c'est la République
Française. Et la vôtre, quelle est-elle donc déjà (me semble bien vous
avoir la question mon cher) ?

Bienavou mon cher Laurent, avec tooute mon indéfectible amitié.

--
Don Figatellu
-+- In figatellu I trust -+-
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