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facture "papier"

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legoff
Bonsoir,

Mon Fournisseur d'Accès Internet m'informe que dorénavant je n'aurai
plus de facture "papier" mais qu'elle sera seulement téléchargeable par
internet sur l'espace client.
Il y avait eu une première tentative il y a quelques mois, que j'ai
immédiatement avortée en appelant le service clients en expliquant que
j'ai besoin de la facture "papier" "imprimée" plutôt que d'un PDF, pour
faire des notes de frais. Le service facture "papier" m'a alors été
maintenu.
Là, comme c'est la seconde vague, j'imagine que mon FAI est sur de son
coup, mais j'aime mieux vérifier... Est-il permis à un FAI de ne plus
délivrer de facture papier ?

10 réponses

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legoff
Dominick a écrit :
Mais bon, la jouer "ben puisqu'ils ne font rien alors j'emmerde la
nature" faut avouer que ce n'est pas tres correct non plus.



je suis tout à fait d'accord, ma mauvaise foi latente matinée d'une
propension à raler est toujours vivace. Reste que la "pub" de mon
opérateur est "brutale" ("ceci est votre dernière facture"), un message
du genre, et que pour les personnes qui ont des notes de frais, une
astérisque renvoyant à des clauses d'exception serait appréciable.
Ceci dit, je fais peut-être un procès d'intention à mon opérateur qui,
s'il le faut, me maintiendra la facture papier sur demande. D'où ma
demande originelel de savoir si un pro a le droit de passer à la
favcture dématérialisée pour un particulier.
Mon opérateur ne me fournirait qu'internet haut débit, donc
forfaitaire, il y aurait zéro problème. Là, il me fait aussi le fixe et
le mobile, ce qui n'est plus tout à fait pareil.

Tout ca me fait penser a SFR qui veut aussi favoriser la facture
dematerialisee.



J'étais sur SFR (et le suis encore par MVNO): SFR m'a proposé cette
option avec en échange un lot de SMS. C'est pas le cadeau du siècle,
mais ça passe mieux sur la forme, chacun faisant un geste. Et c'était
une proposition, pas une "décision".
Je reconnais néanmoins que pour faire "avancer les choses", il est
parfois préférable de "décider" puis d'autoriser, sur demande, des
exceptions.

A mon avis, dans quelques annees ca va se finir en +X€ pour ceux qui
ont une facture papier et tarif normal pour les autres.



et sur papier plus fin, peut-être... ? :-)
Bon, je ne vais pas le nier, c'est ce principe de bénéfice unilatéral
qui m'agace; avec une solution de "gagnant-gagnant" je n'aurai pas
activé mon mode "mauvaise foi".

Pour ce qui est du SMS en double/triple, comment fais tu pour apporter
la preuve que c'etait 319 et pas 321 caracteres ?
Parceque c'est ton mobile qui envoi en plusieurs tranches non ?



Mon mobile a une énorme capacité de mémoire, et j'ai les sms envoyés
depuis... "au moins". J'ai donc repris pour l'exemple le sms le plus
"emblématique" et facilement repérable (celui vers le toubib, c'est le
seul n° en "4-3-2-1"), j'ai recopié le sms sur mon traitement de texte,
qui m'a donné le nombre de caractères...
Ce n'est pas une preuve mais un "élément", que je tiens à la
disposition de mon opérateur; en même temps, je le met au défi de me
prouver le contraire (que tous mes sms sont trop longs) et là, ça va
être beaucoup plus dur pour lui ;-) Quand tu lis l'affaire du sms
présidentiel, tu vois que pour l'opérateur, retouver un message émis
est limite mission impossible, alors pour un MVNO.. :-)
Bon, ça n'a pas eu d'impact, car je sous-consomme le forfait, mais si
j'avais été en roaming ou "forfait épuisé", cette anomalie aurait pu
générer une facturation supérieure à ma conso. C'est surtout pour
éviter que le bug reste que je vais lui lister les anomalies.
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legoff
Rémi Fasollasi a écrit le 14/03/2008:
Utilisez un système livré avec un mode d'emploi.



:-)
Tu sais, c'est le "syndrome Bonaldi": ça marchait très bien pendant les
répétitions, puis ça ne marche plus quand t'es en direct :-)
Le pare-feu n'est pas en cause, il doit y avoir un petit "autre chose"
que je vais assurément finir par trouver (je ne m'en occupe pas plus
que ça à vrai dire, j'ai peut-être bloqué un sous programme comme le
spool). Je ne me targue pas d'être une lumière mais je "touche un peu",
et assurément, vu les coups de main que je donne, sans gonfler les
chevilles, je suis un peu "au dessus" de Mme Michu. Dans mon soucis
pour la facture, Mme Michu serait bien embétée pour regarder en ligne
sa facture... et le pire, vu qu'il y en a dans ma famille, des Mme
Michu, c'est qu'elle m'appelerait immédiatement pour me dire "legoff,
j'arive pas à voir ma facture ! "
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Dominick
Le Sat, 15 Mar 2008 04:06:38 +0100, legoff a écrit
Ce n'est pas une preuve mais un "élément", que je tiens à la
disposition de mon opérateur; en même temps, je le met au défi de me
prouver le contraire (que tous mes sms sont trop longs) et là, ça va
être beaucoup plus dur pour lui ;-) Quand tu lis l'affaire du sms
présidentiel, tu vois que pour l'opérateur, retouver un message émis
est limite mission impossible, alors pour un MVNO.. :-)



Il est tres facile de savoir qu'un SMS a ete envoye d'un mobile a un
autre, ca s'appelle la facture detaillee, et ca marche aussi pour les
deux dont tu parles !
Le contenu, c'est autre chose.

Pour ce qui est du nombre de SMS, c'est quand meme ton propre mobile
qui decide de le scinder, non ?
Je me souviens des premiers mobiles qui ne savaient pas envoyer (et
recevoir) plus de 160 caracteres et qui bloquaient une fois arrives a
la fin.
Avec ceux qui savent envoyer (comme receptionner) plus de 160 il me
semble qu'ils avisent des que tu passes au SMS suivant (du moins pour
les Sony Ericsson que je possede).
Maintenant avec les SMS, il ne faut pas oublier qu'un espace est
compte comme un caractere, qu'un retour chariot compte aussi et peut
etre pour deux, etc.
L'operateur il s'en fout, si ton mobile decide d'envoyer un SMS par
mot, il a ses logs alors c'est pas gagne pour dire que les 20 SMS ne
faisaient qu'une phrase !
Avatar
Rémi Fasollasi
"legoff" a écrit dans le message de news:

Rémi Fasollasi a écrit le 14/03/2008:
> Utilisez un système livré avec un mode d'emploi.

:-)



Bravo pour avoir pris du bon coté ma remarque stupide.
Pour le problème de droit, il semble être résolu puisque le fournisseur
doit vous fournir une facture papier. Cela n'empêche pas de résoudre le
problème technique.

(...)

je suis un peu "au dessus" de Mme Michu. Dans mon soucis
pour la facture, Mme Michu serait bien embétée pour regarder en ligne
sa facture... et le pire, vu qu'il y en a dans ma famille, des Mme
Michu, c'est qu'elle m'appelerait immédiatement pour me dire "legoff,
j'arive pas à voir ma facture ! "



Vous risqueriez de perdre votre image de marque. Il faut faire quelque
chose !

<HS>
- Est-ce que cela se produit sur tous les documents pdf sur d'autres
sites ?
Si oui, c'est peut-être la config du browser, par exemple l'association
entre pdf et un plugin ou un programme, l'absence ou le mauvais
fonctionnement de ce plugin ou programme.
Sinon, c'est sans doute quelque chose de lié à la page:
- Est-ce que l'accès au lien passe par du JavaScript ? JS est-il activé
sur ce browser ? est-ce une version un peu antique ? peut-on la mettre à
jour ?

Il est possible d'installer un autre browser récent, comme
Mozilla-Firefox, et il y en a d'autres gratuits.

- Si ça marche au bureau, quelle est la différence entre la config au
bureau et celle à la maison ?

Se poser ces questions pourrait aider à résoudre le pb ou demander de
l'aide sur un forum de type fr.comp*
</HS>
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Fifi
Dominick a écrit:

Maintenant avec les SMS, il ne faut pas oublier qu'un espace est
compte comme un caractere, qu'un retour chariot compte aussi et peut
etre pour deux, etc.
L'operateur il s'en fout, si ton mobile decide d'envoyer un SMS par
mot, il a ses logs alors c'est pas gagne pour dire que les 20 SMS ne
faisaient qu'une phrase !



Sans oublier que l'envoi de SMS sur les numeros d'abonnes a des
forfaits particuliers chez certains operateurs sont surtaxes...
La surtaxe s'effectue en appliquant un forfait de 40 caracteres
des le premier (Orange)

Pour ce qui est de la facture papier :
La facture est une note détaillée des prestations effectuées ou des
marchandises vendues. Elle en constitue la preuve et recèle donc une
valeur juridique importante. C'est aussi un document comptable qui sert
de justificatif comptable et de support à l'exercice des droits sur la
TVA et de référence au contrôle de l'impôt.

La loi exige que tout achat de produit ou toute prestation de service
fasse l'objet d'une facturation. Par ailleurs, l'établissement d'une
facture est obligatoire dans le cas d'une prestation de services entre
un professionnel et un particulier lorsque le montant dépasse 15 euros.
(http://vosdroits.service-public/pme)

Ce qui sous entendrait qu'en dessous de 15 euros une facture n'a pas
besoin d'etre detaillee, et qu'un simple "bon de caisse" est suffisant.

Ce qui n'est malheureusement pas precise c'est la maniere dont elle est
"etablie"... (electronique ou papier), mais on peux considerer AMHA que
la maniere electronique reste qq chose de virtuel et que la version
papier est bien la preuve materielle etablie.

Phil.
--
PACKPRINT
22-26 April 2008, Zimbabwe Int. Exhibition Centre - Bulawayo (Zimbabwe)
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Dominick
Le Sat, 15 Mar 2008 09:51:36 +0100, a écrit :
Sans oublier que l'envoi de SMS sur les numeros d'abonnes a des
forfaits particuliers chez certains operateurs sont surtaxes...
La surtaxe s'effectue en appliquant un forfait de 40 caracteres
des le premier (Orange)



Je ne comprends pas.
Tu as des exemples ?


Ce qui n'est malheureusement pas precise c'est la maniere dont elle est
"etablie"... (electronique ou papier), mais on peux considerer AMHA que
la maniere electronique reste qq chose de virtuel et que la version
papier est bien la preuve materielle etablie.



http://www.indexel.net/1_20_4694___/Facture_electronique___six_entreprises_sur_dix_l_adopteront_d_ici_2008.htm
http://www.indexel.net/1_6_4305__3_/6/25/1/Dematerialisation_fiscale_des_factures___comprendre_la_reglementation.htm
http://www.entreprise-et-droit.com/lng_FR_srub_11_iart_786-La-facture-electronique.html

"La dématérialisation "définitive" de la facture, c'est-à-dire dès son
émission et sans version papier, est qualifiée de "fiscale" car
l'administration accepte de se baser sur le document virtuel pour le
calcul de la TVA.
"L'entreprise doit alors se plier à une réglementation issue de la
directive européenne 2001/115/CE", explique Arnaud Vincent,
responsable du marketing produits chez B-Process et membre du groupe
CEN-ISSS (interopérabilité des systèmes de factures électroniques en
Europe), mandaté par la CE.
Les règles que l'émetteur et le récepteur doivent respecter sont
différentes selon le type de dématérialisation - données structurées
ou fichiers images - même si le principe est le même."

En googlant facture electronique fiscalite on a des dizaines de
reponse.
Je ne comprends pas tout et je ne sais pas si tout cela s'applique aux
particuliers egalement.
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Fifi
Dominick a écrit:

Je ne comprends pas.
Tu as des exemples ?



J'ai une amie qui a un numero qui commence par 0616 (indicatif
attribue a SFR). Lorsque je lui envoie un SMS par l'intermediaire
du portail Orange, il m'est decompte 40 caracteres des la premiere
lettre (une sorte de forfait). Orange interoge sur la question
m'a donne pour reponse qu'il existe des numeros sur-taxes.


"La dématérialisation "définitive" de la facture, c'est-à-dire dès son
émission et sans version papier, est qualifiée de "fiscale" car
l'administration accepte de se baser sur le document virtuel pour le
calcul de la TVA.



Il me semble avoir lu qq chose concernant la maniere dont la facture
electronique est transmise au client. Il faut que ce soit lui qui
la telecharge et non pas qu'elle lui soit envoyee en tant que piece
jointe. Je crois que c'est ce que font les operateurs. Mais ce ce soit
une obligation... Niet :

V.-Les factures peuvent, sous réserve de l'acceptation du destinataire,
être transmises par voie électronique dès lors que l'authenticité de
leur origine et l'intégrité de leur contenu sont garanties au moyen
d'une signature électronique. Les factures ainsi transmises tiennent
lieu de facture d'origine pour l'application de l'article 286 et du
présent article. Les conditions d'émission de ces factures, de leur
signature électronique et leurs modalités de stockage sont fixées par
décret. (Article 289-5 du CGI)

Phil.
--
PACKPRINT
22-26 April 2008, Zimbabwe Int. Exhibition Centre - Bulawayo (Zimbabwe)
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Dominick
Le Sat, 15 Mar 2008 20:52:57 +0100, a écrit :
J'ai une amie qui a un numero qui commence par 0616 (indicatif
attribue a SFR). Lorsque je lui envoie un SMS par l'intermediaire
du portail Orange, il m'est decompte 40 caracteres des la premiere
lettre (une sorte de forfait). Orange interoge sur la question
m'a donne pour reponse qu'il existe des numeros sur-taxes.



C'est la premiere fois que j'entends cela.
D'autant plus que les SMS surtaxes ne le sont en general pas de cette
maniere !
C'est un n° porté ou bien ton amie est abonnee SFR ou MVNO ?

Avec la portabilite les indicatifs ne servent plus a rien.
https://aemweb.sfr.fr/aemwebV5/PNMAccueil pour SFR.
Je ne me souviens plus du lien pour Orange et je crois que BoT n'en a
pas.
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legoff
Rémi Fasollasi a écrit le 15/03/2008:
<HS>
- Est-ce que cela se produit sur tous les documents pdf sur d'autres
sites ?



oui, même en local... Quand je contrôle mon site www présent sur ma
machine, j'ai le même syndrome pouyr un lien pointant sur un pdf.


Si oui, c'est peut-être la config du browser, par exemple l'association
entre pdf et un plugin ou un programme, l'absence ou le mauvais
fonctionnement de ce plugin ou programme.



oui, je pense que c'est quelque chose de ce type. Acrobat 8 était
"contraignant" pour mon PC, je suis retourné à Acrobat 6 sensiblement
plus léger, si je ne dis pas de bétise c'est vers cette époque que
l'anomalie a été détectée.

Sinon, c'est sans doute quelque chose de lié à la page:
- Est-ce que l'accès au lien passe par du JavaScript ? JS est-il activé
sur ce browser ? est-ce une version un peu antique ? peut-on la mettre à
jour ?



je n'incrimine pas JS, car le pb se reproduit en local sur ma machine:
je peux ouvrir un document PDF par le "double clic", on va dire
"présent physiquement" mais je n'y arrive pas quand il est distant - à
moins de le télécharger par le clic droit quand c'est faisable... ce
que ne permet pas mon opérateur !
Je pense plutôt à une association qui est tombée.

Un grand merci pour tes conseils ou questions qui ouvrent la réflexion.
Je vais regarder du coté des associations.
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legoff
Dominick a écrit le 15/03/2008:

Le Sat, 15 Mar 2008 04:06:38 +0100, legoff a écrit
Ce n'est pas une preuve mais un "élément", que je tiens à la
disposition de mon opérateur; en même temps, je le met au défi de me
prouver le contraire (que tous mes sms sont trop longs) et là, ça va
être beaucoup plus dur pour lui ;-) Quand tu lis l'affaire du sms
présidentiel, tu vois que pour l'opérateur, retouver un message émis
est limite mission impossible, alors pour un MVNO.. :-)



Il est tres facile de savoir qu'un SMS a ete envoye d'un mobile a un
autre,



oui, j'ai taffé chez un opé mobile, on ne peut rien cacher ! Même
allumer / éteindre son GSM, ça se voit car ça déclenche une commande de
renvoi d'appels vers le répondeur.

Le contenu, c'est autre chose.



ha ha... nous y voilà !
En fait, j'ai dénombré 15 SMS qui ont été décomptés le double, parfois
le triple. Je met au défi l'opérateur de me dire le contenu :-)

Pour ce qui est du nombre de SMS, c'est quand meme ton propre mobile
qui decide de le scinder, non ?



oui.

c'était une époque formidable ou le mobile te prévenait si tu dépassais
les 160 caractères. Le mien (les deux miens, même) ne me préviennent
pas.

Avec ceux qui savent envoyer (comme receptionner) plus de 160 il me
semble qu'ils avisent des que tu passes au SMS suivant (du moins pour
les Sony Ericsson que je possede).



c'était une époque formidable ou le mobile te prévenait si tu dépassais
les 160 caractères. Le mien (les deux miens, même) ne me préviennent
pas... Ils sont d'une rare outrcuidance !
J'ai recopié les sms litigieux sur mon traitement de texte pour que ce
dernier compte le nombre de caractères (especes inclus, comme tu le
rappelles à juste titre)

L'operateur il s'en fout, si ton mobile decide d'envoyer un SMS par
mot, il a ses logs alors c'est pas gagne pour dire que les 20 SMS ne
faisaient qu'une phrase !



Dans l'absolu tu as raison. Reste que j'ai le plaisir de connaître un
des boss de l'opérateur et je vais lui soumettre mon cas. Je n'attends
pas un centime, de toute façon cette anomalie ne m'a rien couté (elle
aurait pu, mais elle "n'a pas"). Cette personne est quelque de très
bien, je pense que cette bizzarerie va l'intriguer.
Concernant le portable, je me demande s'il n'envoit pas les sms en
langage html ou mms ! Ca expliquerait l'embompoint des messages
envoyés...
Bon, comme le haut-parleur servant à la sonnerie vient de lacher, ça va
être retour SAV, je vais peut-être prendre un autre terminal et le
soucis sera réglé...
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