"Alexandre Archambault" a écrit dans le
message de news: 1h8dy65.1yyx8e7xsajhaN%Il reste bel et bien un pb d'affichage tarifaire.
Sur ce dernier point, devant le retard pris par l'ARCEP pour mettre à
disposition une base de données centralisée permettant de savoir si un
numéro est porté ou non, des solutions alternatives sont à l'étude.
Nul besoin de se cacher derrière l'Arcep, il faut respecter le droit de la
consommation, la difficulté technique regarde le commerçant que vous êtes,
et il faut annoncer ses tarifs.
"Alexandre Archambault" <aarchambault@corp.free.fr> a écrit dans le
message de news: 1h8dy65.1yyx8e7xsajhaN%aarchambault@corp.free.fr...
Il reste bel et bien un pb d'affichage tarifaire.
Sur ce dernier point, devant le retard pris par l'ARCEP pour mettre à
disposition une base de données centralisée permettant de savoir si un
numéro est porté ou non, des solutions alternatives sont à l'étude.
Nul besoin de se cacher derrière l'Arcep, il faut respecter le droit de la
consommation, la difficulté technique regarde le commerçant que vous êtes,
et il faut annoncer ses tarifs.
"Alexandre Archambault" a écrit dans le
message de news: 1h8dy65.1yyx8e7xsajhaN%Il reste bel et bien un pb d'affichage tarifaire.
Sur ce dernier point, devant le retard pris par l'ARCEP pour mettre à
disposition une base de données centralisée permettant de savoir si un
numéro est porté ou non, des solutions alternatives sont à l'étude.
Nul besoin de se cacher derrière l'Arcep, il faut respecter le droit de la
consommation, la difficulté technique regarde le commerçant que vous êtes,
et il faut annoncer ses tarifs.
Facturer differemment un 087b, why not, mais un géographique sans que la
table des n° portés ne soit accessible, c'est dur pour le client.
Facturer differemment un 087b, why not, mais un géographique sans que la
table des n° portés ne soit accessible, c'est dur pour le client.
Facturer differemment un 087b, why not, mais un géographique sans que la
table des n° portés ne soit accessible, c'est dur pour le client.
Le Fri, 30 Dec 2005 14:57:09 +0100, "David"Ca va rigoler dans les TI pour définir ce qu'est une ligne fixe FT,
puisque
la quasi-totalité des lignes fixes de la boucle locale appartiennent à FT.
[effectivement cela met hors jeu Wengo, et les câblos]
Ben on parle la des dégroupés total donc des entreprises ou des
administrations qui ont quitté FT pour Cegetel, Neuf and co, et la
c'est reel en dur ou des particuliers qui ont quitté FT en DT et sont
donc abonnés chez un autre opérateur que FT et qui se sont fait une
fierté de ne plus rien avoir a faire avec FT et qui ne recoivent plus
rien de la part de FT (donc ce n'est plus une ligne fixe FT !), etc.
C'est vrai que matériellement la ligne cuivre appartient toujours a FT
par contre ce qui circule dessus ne leur appartient plus.
Je serai aussi curieux de voir ce que donnera l'interprétation
judiciaire.
Enlever le enlever de mon adresse afin de m'écrire.
Le Fri, 30 Dec 2005 14:57:09 +0100, "David"
Ca va rigoler dans les TI pour définir ce qu'est une ligne fixe FT,
puisque
la quasi-totalité des lignes fixes de la boucle locale appartiennent à FT.
[effectivement cela met hors jeu Wengo, et les câblos]
Ben on parle la des dégroupés total donc des entreprises ou des
administrations qui ont quitté FT pour Cegetel, Neuf and co, et la
c'est reel en dur ou des particuliers qui ont quitté FT en DT et sont
donc abonnés chez un autre opérateur que FT et qui se sont fait une
fierté de ne plus rien avoir a faire avec FT et qui ne recoivent plus
rien de la part de FT (donc ce n'est plus une ligne fixe FT !), etc.
C'est vrai que matériellement la ligne cuivre appartient toujours a FT
par contre ce qui circule dessus ne leur appartient plus.
Je serai aussi curieux de voir ce que donnera l'interprétation
judiciaire.
Enlever le enlever de mon adresse afin de m'écrire.
Le Fri, 30 Dec 2005 14:57:09 +0100, "David"Ca va rigoler dans les TI pour définir ce qu'est une ligne fixe FT,
puisque
la quasi-totalité des lignes fixes de la boucle locale appartiennent à FT.
[effectivement cela met hors jeu Wengo, et les câblos]
Ben on parle la des dégroupés total donc des entreprises ou des
administrations qui ont quitté FT pour Cegetel, Neuf and co, et la
c'est reel en dur ou des particuliers qui ont quitté FT en DT et sont
donc abonnés chez un autre opérateur que FT et qui se sont fait une
fierté de ne plus rien avoir a faire avec FT et qui ne recoivent plus
rien de la part de FT (donc ce n'est plus une ligne fixe FT !), etc.
C'est vrai que matériellement la ligne cuivre appartient toujours a FT
par contre ce qui circule dessus ne leur appartient plus.
Je serai aussi curieux de voir ce que donnera l'interprétation
judiciaire.
Enlever le enlever de mon adresse afin de m'écrire.
Tu devrais regarder mon IP avant de dire des bêtises...
Toutes ces sociétés
ne comprennent que le rapport de force...
Free vient de déclarer la guerre à
ses clients en abandonnant purement et simplement l'illimité sur les numéros
géographique dans leur ensemble. A eux de trouver d'autres moyens pour
trouver des accords avec leurs concurrents plutôt que d'instrumentaliser les
clients avec la tarte à la crème du TA...
Toi même tu as suffisamment
pleurniché lorsque tu avais perdu la tonalité tel de la Freebox pendant 2
semaines et qu'on t'avait laissé dans le vent...
On verra bien qd tu viendras
pleurnicher car tu auras été facturé 4 centimes d'euro par minute dont 9
centimes de crédit temps sur des numéros géographiques de concurrents ou
portés chez la concurrence.
Tes notes vont vite ressembler à celle des années
90 si tu n'y prends pas garde...
A ma connaissance Free est le seul Fai qui ait subi une condamnation pénale
en correctionnelle pour publicité mensongère... Hé vi tout fini par se
payer...
Tu devrais regarder mon IP avant de dire des bêtises...
Toutes ces sociétés
ne comprennent que le rapport de force...
Free vient de déclarer la guerre à
ses clients en abandonnant purement et simplement l'illimité sur les numéros
géographique dans leur ensemble. A eux de trouver d'autres moyens pour
trouver des accords avec leurs concurrents plutôt que d'instrumentaliser les
clients avec la tarte à la crème du TA...
Toi même tu as suffisamment
pleurniché lorsque tu avais perdu la tonalité tel de la Freebox pendant 2
semaines et qu'on t'avait laissé dans le vent...
On verra bien qd tu viendras
pleurnicher car tu auras été facturé 4 centimes d'euro par minute dont 9
centimes de crédit temps sur des numéros géographiques de concurrents ou
portés chez la concurrence.
Tes notes vont vite ressembler à celle des années
90 si tu n'y prends pas garde...
A ma connaissance Free est le seul Fai qui ait subi une condamnation pénale
en correctionnelle pour publicité mensongère... Hé vi tout fini par se
payer...
Tu devrais regarder mon IP avant de dire des bêtises...
Toutes ces sociétés
ne comprennent que le rapport de force...
Free vient de déclarer la guerre à
ses clients en abandonnant purement et simplement l'illimité sur les numéros
géographique dans leur ensemble. A eux de trouver d'autres moyens pour
trouver des accords avec leurs concurrents plutôt que d'instrumentaliser les
clients avec la tarte à la crème du TA...
Toi même tu as suffisamment
pleurniché lorsque tu avais perdu la tonalité tel de la Freebox pendant 2
semaines et qu'on t'avait laissé dans le vent...
On verra bien qd tu viendras
pleurnicher car tu auras été facturé 4 centimes d'euro par minute dont 9
centimes de crédit temps sur des numéros géographiques de concurrents ou
portés chez la concurrence.
Tes notes vont vite ressembler à celle des années
90 si tu n'y prends pas garde...
A ma connaissance Free est le seul Fai qui ait subi une condamnation pénale
en correctionnelle pour publicité mensongère... Hé vi tout fini par se
payer...
"legoff" a écrit dans le message de news:
43b5d67f$0$15839$Facturer differemment un 087b, why not, mais un géographique sans que la
table des n° portés ne soit accessible, c'est dur pour le client.
Et c'est surtout illégal du point de vu du droit pénal de la consommation...
http://lexinter.net/JF/droit_penal_de_la_consommation.htm
"legoff" <legoff@monfai.tld> a écrit dans le message de news:
43b5d67f$0$15839$7a628cd7@news.club-internet.fr...
Facturer differemment un 087b, why not, mais un géographique sans que la
table des n° portés ne soit accessible, c'est dur pour le client.
Et c'est surtout illégal du point de vu du droit pénal de la consommation...
http://lexinter.net/JF/droit_penal_de_la_consommation.htm
"legoff" a écrit dans le message de news:
43b5d67f$0$15839$Facturer differemment un 087b, why not, mais un géographique sans que la
table des n° portés ne soit accessible, c'est dur pour le client.
Et c'est surtout illégal du point de vu du droit pénal de la consommation...
http://lexinter.net/JF/droit_penal_de_la_consommation.htm
Roux Olivier a formulé ce vendredi :"JustMe" a écrit dans le message de news:Roux Olivier a couché sur son écran :"Mat Free" <mat.free_no_spam+ a écrit dans le
message de news:....comme par exemple vers Neufbox
explication :
http://www.freenews.fr/index.php?itemid)38
Ou vers certains numéros géographiques non portés attribués à d'autres
opérateurs que FT, hein ;)
vu les differences tarifaires la
http://www.francetelecom.com/fr/groupe/initiatives/savoirplus/documentation/interconnexion/att00022711/AnnexeTransitInteroperateurs_011206.pdf
je comprend l'attitude de free
Comment peut on faire la difference entre un numero "normal" et un numéro
porté (sans attendre la facture évidement ) ?
Comment peut-on faire la difference entre un numéro mobile "normal" et un
numéro mobile "porté" ?
La qestion est exactement la meme...
Le probleme se pose depuis longtemps pour les mobiles vu que certains
operateurs facturent le prix differemment si l'appel est vers bouygues ou
sfr/orange
La problématique est la même
Tant que certains feront payer les appels entrants vers leur reseau pour
financer leur tarif de vente public ca sera problematique
Entièerement d'accord.
Mais d'un point de vue légal, comment justifier qu'un consommateur ne puisse
pas etre informe *a priori* du cout qu'il va devoir supporter ?
Roux Olivier a formulé ce vendredi :
"JustMe" <pasdespam@merci.beaucoup.com> a écrit dans le message de news:
mn.f28f7d5c7a57454d.15643@merci.beaucoup.com...
Roux Olivier a couché sur son écran :
"Mat Free" <mat.free_no_spam+news@no_spam_free.fr> a écrit dans le
message de news: mn.f0347d5c57505564.4947@nospamfree.fr...
....comme par exemple vers Neufbox
explication :
http://www.freenews.fr/index.php?itemid)38
Ou vers certains numéros géographiques non portés attribués à d'autres
opérateurs que FT, hein ;)
vu les differences tarifaires la
http://www.francetelecom.com/fr/groupe/initiatives/savoirplus/documentation/interconnexion/att00022711/AnnexeTransitInteroperateurs_011206.pdf
je comprend l'attitude de free
Comment peut on faire la difference entre un numero "normal" et un numéro
porté (sans attendre la facture évidement ) ?
Comment peut-on faire la difference entre un numéro mobile "normal" et un
numéro mobile "porté" ?
La qestion est exactement la meme...
Le probleme se pose depuis longtemps pour les mobiles vu que certains
operateurs facturent le prix differemment si l'appel est vers bouygues ou
sfr/orange
La problématique est la même
Tant que certains feront payer les appels entrants vers leur reseau pour
financer leur tarif de vente public ca sera problematique
Entièerement d'accord.
Mais d'un point de vue légal, comment justifier qu'un consommateur ne puisse
pas etre informe *a priori* du cout qu'il va devoir supporter ?
Roux Olivier a formulé ce vendredi :"JustMe" a écrit dans le message de news:Roux Olivier a couché sur son écran :"Mat Free" <mat.free_no_spam+ a écrit dans le
message de news:....comme par exemple vers Neufbox
explication :
http://www.freenews.fr/index.php?itemid)38
Ou vers certains numéros géographiques non portés attribués à d'autres
opérateurs que FT, hein ;)
vu les differences tarifaires la
http://www.francetelecom.com/fr/groupe/initiatives/savoirplus/documentation/interconnexion/att00022711/AnnexeTransitInteroperateurs_011206.pdf
je comprend l'attitude de free
Comment peut on faire la difference entre un numero "normal" et un numéro
porté (sans attendre la facture évidement ) ?
Comment peut-on faire la difference entre un numéro mobile "normal" et un
numéro mobile "porté" ?
La qestion est exactement la meme...
Le probleme se pose depuis longtemps pour les mobiles vu que certains
operateurs facturent le prix differemment si l'appel est vers bouygues ou
sfr/orange
La problématique est la même
Tant que certains feront payer les appels entrants vers leur reseau pour
financer leur tarif de vente public ca sera problematique
Entièerement d'accord.
Mais d'un point de vue légal, comment justifier qu'un consommateur ne puisse
pas etre informe *a priori* du cout qu'il va devoir supporter ?
David vient de nous annoncer :
Tu devrais regarder mon IP avant de dire des bêtises...
on ne saurait être plus aimable....Toutes ces sociétés
ne comprennent que le rapport de force...
là c'est plutôt pour fr.soc.polFree vient de déclarer la guerre à
ses clients en abandonnant purement et simplement l'illimité sur les
numéros géographique dans leur ensemble. A eux de trouver d'autres
moyens pour trouver des accords avec leurs concurrents plutôt que
d'instrumentaliser les clients avec la tarte à la crème du TA...
et en nous offrant de l'international gratos, ce qui relève encore la
barre pour la concurrence - seul Neuf a suivi pour l'instantToi même tu as suffisamment
pleurniché lorsque tu avais perdu la tonalité tel de la Freebox
pendant 2 semaines et qu'on t'avait laissé dans le vent...
:-) en fait, j'avais eu un pb de vrai blocage au départ, mais
ensuite c'est au cours des multiples vérifications (inutiles dans mon
cas) de mon réseau téléphonique interne (il est impeccable) exigées
par la hot-line que j'ai opéré un mauvais remontageOn verra bien qd tu viendras
pleurnicher car tu auras été facturé 4 centimes d'euro par minute
dont 9 centimes de crédit temps sur des numéros géographiques de
concurrents ou portés chez la concurrence.
ceux-là n'auront qu'à me rappeler sur mon numéro FT - je n'ai pas
encore opté pour le dégroupage total, pour certaines raisons, mais si
cela ne tenait qu'à moi ce serait déjà fait depuis 6 mois
J'en profite pour dire que depuis hier la qualité téléphonique a
remonté de plusieurs crans, elle est égale ou supérieure à celle de
FT, même en utilisant un Myphone à oreillette sans filtreTes notes vont vite ressembler à celle des années
90 si tu n'y prends pas garde...
A ma connaissance Free est le seul Fai qui ait subi une condamnation
pénale en correctionnelle pour publicité mensongère... Hé vi tout
fini par se payer...
....tout comme on a collé une affreuse accusation sur le dos de
Xavier, ce qui confirme que free est l'ennemi à "abattre"
eh bien je souhaite qu'ils évitent de refaire une erreur, qu'ils
n'aient à payer, car avant de condamner free j'estime qu'il y a 100
000 fois mieux à faire contre nos autres opérateurs....
De plus, on sait qui finit par payer quand il y a condamnation d'un
opérateur, alors que free a toujours su respecter sa promesse de ne
pas augmenter le prix de l'abo, et d'en offrir toujours plus à ses
clients, techniquement et commercialement. La santé financière de
free est justement due à cette sorte de pragmatisme, on colle aux
frais, on s'adapte, au lieu de faire des offres promotionelles les
premiers mois pour ensuite passer à des prix d'abos plus élevés.
Je peux te dire que depuis, j'ai encore installé qq freebox chez des
amis, et que les rares problèmes ont été solutionnés très rapidement,
je reste donc 200% freebox, sans manquer toutefois de vérifier ce que
fait la concurrence .....mais elle est larguée
bonjour,
David vient de nous annoncer :
Tu devrais regarder mon IP avant de dire des bêtises...
on ne saurait être plus aimable....
Toutes ces sociétés
ne comprennent que le rapport de force...
là c'est plutôt pour fr.soc.pol
Free vient de déclarer la guerre à
ses clients en abandonnant purement et simplement l'illimité sur les
numéros géographique dans leur ensemble. A eux de trouver d'autres
moyens pour trouver des accords avec leurs concurrents plutôt que
d'instrumentaliser les clients avec la tarte à la crème du TA...
et en nous offrant de l'international gratos, ce qui relève encore la
barre pour la concurrence - seul Neuf a suivi pour l'instant
Toi même tu as suffisamment
pleurniché lorsque tu avais perdu la tonalité tel de la Freebox
pendant 2 semaines et qu'on t'avait laissé dans le vent...
:-) en fait, j'avais eu un pb de vrai blocage au départ, mais
ensuite c'est au cours des multiples vérifications (inutiles dans mon
cas) de mon réseau téléphonique interne (il est impeccable) exigées
par la hot-line que j'ai opéré un mauvais remontage
On verra bien qd tu viendras
pleurnicher car tu auras été facturé 4 centimes d'euro par minute
dont 9 centimes de crédit temps sur des numéros géographiques de
concurrents ou portés chez la concurrence.
ceux-là n'auront qu'à me rappeler sur mon numéro FT - je n'ai pas
encore opté pour le dégroupage total, pour certaines raisons, mais si
cela ne tenait qu'à moi ce serait déjà fait depuis 6 mois
J'en profite pour dire que depuis hier la qualité téléphonique a
remonté de plusieurs crans, elle est égale ou supérieure à celle de
FT, même en utilisant un Myphone à oreillette sans filtre
Tes notes vont vite ressembler à celle des années
90 si tu n'y prends pas garde...
A ma connaissance Free est le seul Fai qui ait subi une condamnation
pénale en correctionnelle pour publicité mensongère... Hé vi tout
fini par se payer...
....tout comme on a collé une affreuse accusation sur le dos de
Xavier, ce qui confirme que free est l'ennemi à "abattre"
eh bien je souhaite qu'ils évitent de refaire une erreur, qu'ils
n'aient à payer, car avant de condamner free j'estime qu'il y a 100
000 fois mieux à faire contre nos autres opérateurs....
De plus, on sait qui finit par payer quand il y a condamnation d'un
opérateur, alors que free a toujours su respecter sa promesse de ne
pas augmenter le prix de l'abo, et d'en offrir toujours plus à ses
clients, techniquement et commercialement. La santé financière de
free est justement due à cette sorte de pragmatisme, on colle aux
frais, on s'adapte, au lieu de faire des offres promotionelles les
premiers mois pour ensuite passer à des prix d'abos plus élevés.
Je peux te dire que depuis, j'ai encore installé qq freebox chez des
amis, et que les rares problèmes ont été solutionnés très rapidement,
je reste donc 200% freebox, sans manquer toutefois de vérifier ce que
fait la concurrence .....mais elle est larguée
bonjour,
David vient de nous annoncer :
Tu devrais regarder mon IP avant de dire des bêtises...
on ne saurait être plus aimable....Toutes ces sociétés
ne comprennent que le rapport de force...
là c'est plutôt pour fr.soc.polFree vient de déclarer la guerre à
ses clients en abandonnant purement et simplement l'illimité sur les
numéros géographique dans leur ensemble. A eux de trouver d'autres
moyens pour trouver des accords avec leurs concurrents plutôt que
d'instrumentaliser les clients avec la tarte à la crème du TA...
et en nous offrant de l'international gratos, ce qui relève encore la
barre pour la concurrence - seul Neuf a suivi pour l'instantToi même tu as suffisamment
pleurniché lorsque tu avais perdu la tonalité tel de la Freebox
pendant 2 semaines et qu'on t'avait laissé dans le vent...
:-) en fait, j'avais eu un pb de vrai blocage au départ, mais
ensuite c'est au cours des multiples vérifications (inutiles dans mon
cas) de mon réseau téléphonique interne (il est impeccable) exigées
par la hot-line que j'ai opéré un mauvais remontageOn verra bien qd tu viendras
pleurnicher car tu auras été facturé 4 centimes d'euro par minute
dont 9 centimes de crédit temps sur des numéros géographiques de
concurrents ou portés chez la concurrence.
ceux-là n'auront qu'à me rappeler sur mon numéro FT - je n'ai pas
encore opté pour le dégroupage total, pour certaines raisons, mais si
cela ne tenait qu'à moi ce serait déjà fait depuis 6 mois
J'en profite pour dire que depuis hier la qualité téléphonique a
remonté de plusieurs crans, elle est égale ou supérieure à celle de
FT, même en utilisant un Myphone à oreillette sans filtreTes notes vont vite ressembler à celle des années
90 si tu n'y prends pas garde...
A ma connaissance Free est le seul Fai qui ait subi une condamnation
pénale en correctionnelle pour publicité mensongère... Hé vi tout
fini par se payer...
....tout comme on a collé une affreuse accusation sur le dos de
Xavier, ce qui confirme que free est l'ennemi à "abattre"
eh bien je souhaite qu'ils évitent de refaire une erreur, qu'ils
n'aient à payer, car avant de condamner free j'estime qu'il y a 100
000 fois mieux à faire contre nos autres opérateurs....
De plus, on sait qui finit par payer quand il y a condamnation d'un
opérateur, alors que free a toujours su respecter sa promesse de ne
pas augmenter le prix de l'abo, et d'en offrir toujours plus à ses
clients, techniquement et commercialement. La santé financière de
free est justement due à cette sorte de pragmatisme, on colle aux
frais, on s'adapte, au lieu de faire des offres promotionelles les
premiers mois pour ensuite passer à des prix d'abos plus élevés.
Je peux te dire que depuis, j'ai encore installé qq freebox chez des
amis, et que les rares problèmes ont été solutionnés très rapidement,
je reste donc 200% freebox, sans manquer toutefois de vérifier ce que
fait la concurrence .....mais elle est larguée
bonjour,
Prend un autre opérateur tu auras moins de soucis... S'il faut sans
cesse regarder la base de donnée pour chaque numéro appelé
géographique...
Prend un autre opérateur tu auras moins de soucis... S'il faut sans
cesse regarder la base de donnée pour chaque numéro appelé
géographique...
Prend un autre opérateur tu auras moins de soucis... S'il faut sans
cesse regarder la base de donnée pour chaque numéro appelé
géographique...
David a formulé la demande :"legoff" a écrit dans le message de news:
43b5d67f$0$15839$Facturer differemment un 087b, why not, mais un géographique sans que la
table des n° portés ne soit accessible, c'est dur pour le client.
Et c'est surtout illégal du point de vu du droit pénal de la
consommation...
http://lexinter.net/JF/droit_penal_de_la_consommation.htm
et tu estimes que c'est légal avec les appels de fixes vers Bouygues,
numéros portés ou pas ??? Ce sont tous les opérateurs qu'il faut
condamner, y compris les cartes prépayées....
David a formulé la demande :
"legoff" <legoff@monfai.tld> a écrit dans le message de news:
43b5d67f$0$15839$7a628cd7@news.club-internet.fr...
Facturer differemment un 087b, why not, mais un géographique sans que la
table des n° portés ne soit accessible, c'est dur pour le client.
Et c'est surtout illégal du point de vu du droit pénal de la
consommation...
http://lexinter.net/JF/droit_penal_de_la_consommation.htm
et tu estimes que c'est légal avec les appels de fixes vers Bouygues,
numéros portés ou pas ??? Ce sont tous les opérateurs qu'il faut
condamner, y compris les cartes prépayées....
David a formulé la demande :"legoff" a écrit dans le message de news:
43b5d67f$0$15839$Facturer differemment un 087b, why not, mais un géographique sans que la
table des n° portés ne soit accessible, c'est dur pour le client.
Et c'est surtout illégal du point de vu du droit pénal de la
consommation...
http://lexinter.net/JF/droit_penal_de_la_consommation.htm
et tu estimes que c'est légal avec les appels de fixes vers Bouygues,
numéros portés ou pas ??? Ce sont tous les opérateurs qu'il faut
condamner, y compris les cartes prépayées....
Je pense que cette acte de haute trahison de la part de free mériterait
plutôt une résolution de l'ONU et les dirigeants jugés au tribunal
international.
Je pense que cette acte de haute trahison de la part de free mériterait
plutôt une résolution de l'ONU et les dirigeants jugés au tribunal
international.
Je pense que cette acte de haute trahison de la part de free mériterait
plutôt une résolution de l'ONU et les dirigeants jugés au tribunal
international.
