"Zorro" a écrit dans le message de
news:Bonjour à toutes et tous !
Je voulais juste vous demander qui est verbalisé à partir du 1er juillet
lorsque le véhicule n'en est pas équipé ???
Le propriétaire du véhicule ?
Ou le convoyeur qui conduit le véhicule ??
(Cas de rapatriement de véhicules suite à problèmes médicaux ou
mécaniques !)
Merci à toutes et à tous !
--
:-)
C'est parce que la vitesse de la lumière est plus rapide que celle du
son, que des gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con !
A mon avis c'est le propriétaire du véhicule car gilet triangle sont en
permanence dans le coffre du véhicule, nous a proximite de l'espagne ( ou
c'est obligatoire) nous avons les deux
Une question pourquoi voulez vous le ce soit le convoyeur? Vous les aviez
dans votre véhicule ou pas? Les a t-ils enlevé? En cas de doute demandez à
votre assureur
Cordialement
"Zorro" <Zorro@zorro.fr> a écrit dans le message de
news:mn.3c2d7d86115d206d.88845@zorro.fr...
Bonjour à toutes et tous !
Je voulais juste vous demander qui est verbalisé à partir du 1er juillet
lorsque le véhicule n'en est pas équipé ???
Le propriétaire du véhicule ?
Ou le convoyeur qui conduit le véhicule ??
(Cas de rapatriement de véhicules suite à problèmes médicaux ou
mécaniques !)
Merci à toutes et à tous !
--
:-)
C'est parce que la vitesse de la lumière est plus rapide que celle du
son, que des gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con !
A mon avis c'est le propriétaire du véhicule car gilet triangle sont en
permanence dans le coffre du véhicule, nous a proximite de l'espagne ( ou
c'est obligatoire) nous avons les deux
Une question pourquoi voulez vous le ce soit le convoyeur? Vous les aviez
dans votre véhicule ou pas? Les a t-ils enlevé? En cas de doute demandez à
votre assureur
Cordialement
"Zorro" a écrit dans le message de
news:Bonjour à toutes et tous !
Je voulais juste vous demander qui est verbalisé à partir du 1er juillet
lorsque le véhicule n'en est pas équipé ???
Le propriétaire du véhicule ?
Ou le convoyeur qui conduit le véhicule ??
(Cas de rapatriement de véhicules suite à problèmes médicaux ou
mécaniques !)
Merci à toutes et à tous !
--
:-)
C'est parce que la vitesse de la lumière est plus rapide que celle du
son, que des gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con !
A mon avis c'est le propriétaire du véhicule car gilet triangle sont en
permanence dans le coffre du véhicule, nous a proximite de l'espagne ( ou
c'est obligatoire) nous avons les deux
Une question pourquoi voulez vous le ce soit le convoyeur? Vous les aviez
dans votre véhicule ou pas? Les a t-ils enlevé? En cas de doute demandez à
votre assureur
Cordialement
"looping" a écrit dans le message de news:
484adc25$0$22220$
"Zorro" a écrit dans le message de
news:Bonjour à toutes et tous !
Je voulais juste vous demander qui est verbalisé à partir du 1er juillet
lorsque le véhicule n'en est pas équipé ???
Le propriétaire du véhicule ?
Ou le convoyeur qui conduit le véhicule ??
(Cas de rapatriement de véhicules suite à problèmes médicaux ou mécaniques
!)
Merci à toutes et à tous !
-- :-)
C'est parce que la vitesse de la lumière est plus rapide que celle du son,
que des gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con !
A mon avis c'est le propriétaire du véhicule car gilet triangle sont en
permanence dans le coffre du véhicule, nous a proximite de l'espagne ( ou
c'est obligatoire) nous avons les deux
Une question pourquoi voulez vous le ce soit le convoyeur? Vous les aviez
dans votre véhicule ou pas? Les a t-ils enlevé? En cas de doute demandez à
votre assureur
Cordialement
== >
Bonjour
à partir du moment ou ces dispositions de détention
sont rendues obligatoires
le chauffeur qui met en circulation le véhicule sur le domaine public
doit s'y conformer ..
donc vérifier que ces équipements sont présents avant de tourner
la clé de contact
( de même que les pneus sont bien gonflés, que les essui glaces ont en état,
la signalétique lumineuse et sonore
etc >>
La notion de prêt, convoyage ...etc n'est pas incorporée au décret
Au chauffeur de régler cette situation avec son donneur d'ordre
( ceui qui lui a remis les papiers du véhicule )
simple avis
V
"looping" <eve.bertin@nospam.free.fr> a écrit dans le message de news:
484adc25$0$22220$426a74cc@news.free.fr...
"Zorro" <Zorro@zorro.fr> a écrit dans le message de
news:mn.3c2d7d86115d206d.88845@zorro.fr...
Bonjour à toutes et tous !
Je voulais juste vous demander qui est verbalisé à partir du 1er juillet
lorsque le véhicule n'en est pas équipé ???
Le propriétaire du véhicule ?
Ou le convoyeur qui conduit le véhicule ??
(Cas de rapatriement de véhicules suite à problèmes médicaux ou mécaniques
!)
Merci à toutes et à tous !
-- :-)
C'est parce que la vitesse de la lumière est plus rapide que celle du son,
que des gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con !
A mon avis c'est le propriétaire du véhicule car gilet triangle sont en
permanence dans le coffre du véhicule, nous a proximite de l'espagne ( ou
c'est obligatoire) nous avons les deux
Une question pourquoi voulez vous le ce soit le convoyeur? Vous les aviez
dans votre véhicule ou pas? Les a t-ils enlevé? En cas de doute demandez à
votre assureur
Cordialement
== >
Bonjour
à partir du moment ou ces dispositions de détention
sont rendues obligatoires
le chauffeur qui met en circulation le véhicule sur le domaine public
doit s'y conformer ..
donc vérifier que ces équipements sont présents avant de tourner
la clé de contact
( de même que les pneus sont bien gonflés, que les essui glaces ont en état,
la signalétique lumineuse et sonore
etc >>
La notion de prêt, convoyage ...etc n'est pas incorporée au décret
Au chauffeur de régler cette situation avec son donneur d'ordre
( ceui qui lui a remis les papiers du véhicule )
simple avis
V
"looping" a écrit dans le message de news:
484adc25$0$22220$
"Zorro" a écrit dans le message de
news:Bonjour à toutes et tous !
Je voulais juste vous demander qui est verbalisé à partir du 1er juillet
lorsque le véhicule n'en est pas équipé ???
Le propriétaire du véhicule ?
Ou le convoyeur qui conduit le véhicule ??
(Cas de rapatriement de véhicules suite à problèmes médicaux ou mécaniques
!)
Merci à toutes et à tous !
-- :-)
C'est parce que la vitesse de la lumière est plus rapide que celle du son,
que des gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con !
A mon avis c'est le propriétaire du véhicule car gilet triangle sont en
permanence dans le coffre du véhicule, nous a proximite de l'espagne ( ou
c'est obligatoire) nous avons les deux
Une question pourquoi voulez vous le ce soit le convoyeur? Vous les aviez
dans votre véhicule ou pas? Les a t-ils enlevé? En cas de doute demandez à
votre assureur
Cordialement
== >
Bonjour
à partir du moment ou ces dispositions de détention
sont rendues obligatoires
le chauffeur qui met en circulation le véhicule sur le domaine public
doit s'y conformer ..
donc vérifier que ces équipements sont présents avant de tourner
la clé de contact
( de même que les pneus sont bien gonflés, que les essui glaces ont en état,
la signalétique lumineuse et sonore
etc >>
La notion de prêt, convoyage ...etc n'est pas incorporée au décret
Au chauffeur de régler cette situation avec son donneur d'ordre
( ceui qui lui a remis les papiers du véhicule )
simple avis
V
vocatus avait soumis l'idée :"looping" a écrit dans le message de news:
484adc25$0$22220$
"Zorro" a écrit dans le message de
news:Bonjour à toutes et tous !
Je voulais juste vous demander qui est verbalisé à partir du 1er
juillet lorsque le véhicule n'en est pas équipé ???
Le propriétaire du véhicule ?
Ou le convoyeur qui conduit le véhicule ??
(Cas de rapatriement de véhicules suite à problèmes médicaux ou
mécaniques !)
Merci à toutes et à tous !
-- :-)
C'est parce que la vitesse de la lumière est plus rapide que celle du
son, que des gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con !
A mon avis c'est le propriétaire du véhicule car gilet triangle sont en
permanence dans le coffre du véhicule, nous a proximite de l'espagne (
ou c'est obligatoire) nous avons les deux
Une question pourquoi voulez vous le ce soit le convoyeur? Vous les
aviez dans votre véhicule ou pas? Les a t-ils enlevé? En cas de doute
demandez à votre assureur
Cordialement
== >>
Bonjour
à partir du moment ou ces dispositions de détention
sont rendues obligatoires
le chauffeur qui met en circulation le véhicule sur le domaine public
doit s'y conformer ..
donc vérifier que ces équipements sont présents avant de tourner
la clé de contact
( de même que les pneus sont bien gonflés, que les essui glaces ont en
état,
la signalétique lumineuse et sonore
etc >>
La notion de prêt, convoyage ...etc n'est pas incorporée au décret
Au chauffeur de régler cette situation avec son donneur d'ordre
( ceui qui lui a remis les papiers du véhicule )
simple avis
V
bon reprenons....
lorsque je livre une voiture neuve, je ne possède qu'un ordre de mission,
avec adrsse du garage vendeur et adresse du destinataire et 2 clefs !
pas de carte grise, ni assurance propre au véhicule !
(par contre j'ai une assurance convoyage, tous) vehicules
en cas de controle routier, l'ordre de mission suffit !
en cas de rapatriement vehicule non neuf, je n'ai pas non plus ces papiers
là !
enfin j'ai déjà livré vehicule neuf, "gendarmerie nationale", bleu avec
écrit tout le tour "gendarmerie nationale" et toujours sans papier !
alors ????
pas facile tout ça !
merci à vous !
--
:-)
Les hommes font des efforts,
Mais c'est le ciel qui décide !
vocatus avait soumis l'idée :
"looping" <eve.bertin@nospam.free.fr> a écrit dans le message de news:
484adc25$0$22220$426a74cc@news.free.fr...
"Zorro" <Zorro@zorro.fr> a écrit dans le message de
news:mn.3c2d7d86115d206d.88845@zorro.fr...
Bonjour à toutes et tous !
Je voulais juste vous demander qui est verbalisé à partir du 1er
juillet lorsque le véhicule n'en est pas équipé ???
Le propriétaire du véhicule ?
Ou le convoyeur qui conduit le véhicule ??
(Cas de rapatriement de véhicules suite à problèmes médicaux ou
mécaniques !)
Merci à toutes et à tous !
-- :-)
C'est parce que la vitesse de la lumière est plus rapide que celle du
son, que des gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con !
A mon avis c'est le propriétaire du véhicule car gilet triangle sont en
permanence dans le coffre du véhicule, nous a proximite de l'espagne (
ou c'est obligatoire) nous avons les deux
Une question pourquoi voulez vous le ce soit le convoyeur? Vous les
aviez dans votre véhicule ou pas? Les a t-ils enlevé? En cas de doute
demandez à votre assureur
Cordialement
== >>
Bonjour
à partir du moment ou ces dispositions de détention
sont rendues obligatoires
le chauffeur qui met en circulation le véhicule sur le domaine public
doit s'y conformer ..
donc vérifier que ces équipements sont présents avant de tourner
la clé de contact
( de même que les pneus sont bien gonflés, que les essui glaces ont en
état,
la signalétique lumineuse et sonore
etc >>
La notion de prêt, convoyage ...etc n'est pas incorporée au décret
Au chauffeur de régler cette situation avec son donneur d'ordre
( ceui qui lui a remis les papiers du véhicule )
simple avis
V
bon reprenons....
lorsque je livre une voiture neuve, je ne possède qu'un ordre de mission,
avec adrsse du garage vendeur et adresse du destinataire et 2 clefs !
pas de carte grise, ni assurance propre au véhicule !
(par contre j'ai une assurance convoyage, tous) vehicules
en cas de controle routier, l'ordre de mission suffit !
en cas de rapatriement vehicule non neuf, je n'ai pas non plus ces papiers
là !
enfin j'ai déjà livré vehicule neuf, "gendarmerie nationale", bleu avec
écrit tout le tour "gendarmerie nationale" et toujours sans papier !
alors ????
pas facile tout ça !
merci à vous !
--
:-)
Les hommes font des efforts,
Mais c'est le ciel qui décide !
vocatus avait soumis l'idée :"looping" a écrit dans le message de news:
484adc25$0$22220$
"Zorro" a écrit dans le message de
news:Bonjour à toutes et tous !
Je voulais juste vous demander qui est verbalisé à partir du 1er
juillet lorsque le véhicule n'en est pas équipé ???
Le propriétaire du véhicule ?
Ou le convoyeur qui conduit le véhicule ??
(Cas de rapatriement de véhicules suite à problèmes médicaux ou
mécaniques !)
Merci à toutes et à tous !
-- :-)
C'est parce que la vitesse de la lumière est plus rapide que celle du
son, que des gens paraissent brillants avant d'avoir l'air con !
A mon avis c'est le propriétaire du véhicule car gilet triangle sont en
permanence dans le coffre du véhicule, nous a proximite de l'espagne (
ou c'est obligatoire) nous avons les deux
Une question pourquoi voulez vous le ce soit le convoyeur? Vous les
aviez dans votre véhicule ou pas? Les a t-ils enlevé? En cas de doute
demandez à votre assureur
Cordialement
== >>
Bonjour
à partir du moment ou ces dispositions de détention
sont rendues obligatoires
le chauffeur qui met en circulation le véhicule sur le domaine public
doit s'y conformer ..
donc vérifier que ces équipements sont présents avant de tourner
la clé de contact
( de même que les pneus sont bien gonflés, que les essui glaces ont en
état,
la signalétique lumineuse et sonore
etc >>
La notion de prêt, convoyage ...etc n'est pas incorporée au décret
Au chauffeur de régler cette situation avec son donneur d'ordre
( ceui qui lui a remis les papiers du véhicule )
simple avis
V
bon reprenons....
lorsque je livre une voiture neuve, je ne possède qu'un ordre de mission,
avec adrsse du garage vendeur et adresse du destinataire et 2 clefs !
pas de carte grise, ni assurance propre au véhicule !
(par contre j'ai une assurance convoyage, tous) vehicules
en cas de controle routier, l'ordre de mission suffit !
en cas de rapatriement vehicule non neuf, je n'ai pas non plus ces papiers
là !
enfin j'ai déjà livré vehicule neuf, "gendarmerie nationale", bleu avec
écrit tout le tour "gendarmerie nationale" et toujours sans papier !
alors ????
pas facile tout ça !
merci à vous !
--
:-)
Les hommes font des efforts,
Mais c'est le ciel qui décide !
"Zorro" a écrit dans le message de news:
ok
je cerne mieux votre job
mais vous ne précisez pas si vous êtes
- salarié
"Zorro" <Zorro@zorro.fr> a écrit dans le message de news:
ok
je cerne mieux votre job
mais vous ne précisez pas si vous êtes
- salarié
"Zorro" a écrit dans le message de news:
ok
je cerne mieux votre job
mais vous ne précisez pas si vous êtes
- salarié
bon reprenons....
lorsque je livre une voiture neuve, je ne possède qu'un ordre de
mission, avec adrsse du garage vendeur et adresse du destinataire et 2
clefs !
pas de carte grise, ni assurance propre au véhicule !
(par contre j'ai une assurance convoyage, tous) vehicules
en cas de controle routier, l'ordre de mission suffit !
en cas de rapatriement vehicule non neuf, je n'ai pas non plus ces
papiers là !
enfin j'ai déjà livré vehicule neuf, "gendarmerie nationale", bleu avec
écrit tout le tour "gendarmerie nationale" et toujours sans papier !
alors ????
pas facile tout ça !
merci à vous !
bon reprenons....
lorsque je livre une voiture neuve, je ne possède qu'un ordre de
mission, avec adrsse du garage vendeur et adresse du destinataire et 2
clefs !
pas de carte grise, ni assurance propre au véhicule !
(par contre j'ai une assurance convoyage, tous) vehicules
en cas de controle routier, l'ordre de mission suffit !
en cas de rapatriement vehicule non neuf, je n'ai pas non plus ces
papiers là !
enfin j'ai déjà livré vehicule neuf, "gendarmerie nationale", bleu avec
écrit tout le tour "gendarmerie nationale" et toujours sans papier !
alors ????
pas facile tout ça !
merci à vous !
bon reprenons....
lorsque je livre une voiture neuve, je ne possède qu'un ordre de
mission, avec adrsse du garage vendeur et adresse du destinataire et 2
clefs !
pas de carte grise, ni assurance propre au véhicule !
(par contre j'ai une assurance convoyage, tous) vehicules
en cas de controle routier, l'ordre de mission suffit !
en cas de rapatriement vehicule non neuf, je n'ai pas non plus ces
papiers là !
enfin j'ai déjà livré vehicule neuf, "gendarmerie nationale", bleu avec
écrit tout le tour "gendarmerie nationale" et toujours sans papier !
alors ????
pas facile tout ça !
merci à vous !
Zorro wrote on dimanche 8 juin 2008 14:59:bon reprenons....
lorsque je livre une voiture neuve, je ne possède qu'un ordre de
mission, avec adrsse du garage vendeur et adresse du destinataire et 2
clefs !
pas de carte grise, ni assurance propre au véhicule !
(par contre j'ai une assurance convoyage, tous) vehicules
en cas de controle routier, l'ordre de mission suffit !
en cas de rapatriement vehicule non neuf, je n'ai pas non plus ces
papiers là !
Vous prétendez que dans un cas vous disposez de documents reconnus comme
permettant la circulation mais dans l'autre cas vous circulez sans rien? Ca
ne vous surprend pas? Vous êtes dans quel pays?
enfin j'ai déjà livré vehicule neuf, "gendarmerie nationale", bleu avec
écrit tout le tour "gendarmerie nationale" et toujours sans papier !
alors ????
pas facile tout ça !
merci à vous !
PS: notez que le fait de disposer de papiers en règle ou pas ne dispense pas
de s'assurer, pour le conducteur, de la conformité du véhicule aux règles
de circulation (dont bientôt la présence du dit gilet accessible et du
triangle de signalisation) avant de démarrer.
Zorro wrote on dimanche 8 juin 2008 14:59:
bon reprenons....
lorsque je livre une voiture neuve, je ne possède qu'un ordre de
mission, avec adrsse du garage vendeur et adresse du destinataire et 2
clefs !
pas de carte grise, ni assurance propre au véhicule !
(par contre j'ai une assurance convoyage, tous) vehicules
en cas de controle routier, l'ordre de mission suffit !
en cas de rapatriement vehicule non neuf, je n'ai pas non plus ces
papiers là !
Vous prétendez que dans un cas vous disposez de documents reconnus comme
permettant la circulation mais dans l'autre cas vous circulez sans rien? Ca
ne vous surprend pas? Vous êtes dans quel pays?
enfin j'ai déjà livré vehicule neuf, "gendarmerie nationale", bleu avec
écrit tout le tour "gendarmerie nationale" et toujours sans papier !
alors ????
pas facile tout ça !
merci à vous !
PS: notez que le fait de disposer de papiers en règle ou pas ne dispense pas
de s'assurer, pour le conducteur, de la conformité du véhicule aux règles
de circulation (dont bientôt la présence du dit gilet accessible et du
triangle de signalisation) avant de démarrer.
Zorro wrote on dimanche 8 juin 2008 14:59:bon reprenons....
lorsque je livre une voiture neuve, je ne possède qu'un ordre de
mission, avec adrsse du garage vendeur et adresse du destinataire et 2
clefs !
pas de carte grise, ni assurance propre au véhicule !
(par contre j'ai une assurance convoyage, tous) vehicules
en cas de controle routier, l'ordre de mission suffit !
en cas de rapatriement vehicule non neuf, je n'ai pas non plus ces
papiers là !
Vous prétendez que dans un cas vous disposez de documents reconnus comme
permettant la circulation mais dans l'autre cas vous circulez sans rien? Ca
ne vous surprend pas? Vous êtes dans quel pays?
enfin j'ai déjà livré vehicule neuf, "gendarmerie nationale", bleu avec
écrit tout le tour "gendarmerie nationale" et toujours sans papier !
alors ????
pas facile tout ça !
merci à vous !
PS: notez que le fait de disposer de papiers en règle ou pas ne dispense pas
de s'assurer, pour le conducteur, de la conformité du véhicule aux règles
de circulation (dont bientôt la présence du dit gilet accessible et du
triangle de signalisation) avant de démarrer.
R1 a pensé très fort :
PS: notez que le fait de disposer de papiers en règle ou pas ne dispense
pas de s'assurer, pour le conducteur, de la conformité du véhicule aux
règles de circulation (dont bientôt la présence du dit gilet accessible
et du triangle de signalisation) avant de démarrer.
ma question n'est pas celle ci
lorsque le vehicule n'en est pas muni qui paye l'amende ???
Vous pensez bien que si je vais en avion chercher un vehicule (francais
et tombé en panne)au detroit de gibraltar(ex) non muni de ces
accessoires, il n'est pas question de faire demi-tour ! le proprio sait
à quoi il s'expose, sauf qu'il n'est plus derriere son volant !
R1 a pensé très fort :
PS: notez que le fait de disposer de papiers en règle ou pas ne dispense
pas de s'assurer, pour le conducteur, de la conformité du véhicule aux
règles de circulation (dont bientôt la présence du dit gilet accessible
et du triangle de signalisation) avant de démarrer.
ma question n'est pas celle ci
lorsque le vehicule n'en est pas muni qui paye l'amende ???
Vous pensez bien que si je vais en avion chercher un vehicule (francais
et tombé en panne)au detroit de gibraltar(ex) non muni de ces
accessoires, il n'est pas question de faire demi-tour ! le proprio sait
à quoi il s'expose, sauf qu'il n'est plus derriere son volant !
R1 a pensé très fort :
PS: notez que le fait de disposer de papiers en règle ou pas ne dispense
pas de s'assurer, pour le conducteur, de la conformité du véhicule aux
règles de circulation (dont bientôt la présence du dit gilet accessible
et du triangle de signalisation) avant de démarrer.
ma question n'est pas celle ci
lorsque le vehicule n'en est pas muni qui paye l'amende ???
Vous pensez bien que si je vais en avion chercher un vehicule (francais
et tombé en panne)au detroit de gibraltar(ex) non muni de ces
accessoires, il n'est pas question de faire demi-tour ! le proprio sait
à quoi il s'expose, sauf qu'il n'est plus derriere son volant !
Zorro wrote on dimanche 8 juin 2008 16:35:R1 a pensé très fort :PS: notez que le fait de disposer de papiers en règle ou pas ne dispense
pas de s'assurer, pour le conducteur, de la conformité du véhicule aux
règles de circulation (dont bientôt la présence du dit gilet accessible
et du triangle de signalisation) avant de démarrer.
ma question n'est pas celle ci
lorsque le vehicule n'en est pas muni qui paye l'amende ???
Vous pensez bien que si je vais en avion chercher un vehicule (francais
et tombé en panne)au detroit de gibraltar(ex) non muni de ces
accessoires, il n'est pas question de faire demi-tour ! le proprio sait
à quoi il s'expose, sauf qu'il n'est plus derriere son volant !
Si c'est le propriétaire qui est exposé mais ce n'est pas avéré, à lire la
discussion que vous avez lancée. à ce jour, cela ne semble pas défini (au
moins publiquement), en dehors des obligations du conducteur qui engage le
véhicule sur la route.
Zorro wrote on dimanche 8 juin 2008 16:35:
R1 a pensé très fort :
PS: notez que le fait de disposer de papiers en règle ou pas ne dispense
pas de s'assurer, pour le conducteur, de la conformité du véhicule aux
règles de circulation (dont bientôt la présence du dit gilet accessible
et du triangle de signalisation) avant de démarrer.
ma question n'est pas celle ci
lorsque le vehicule n'en est pas muni qui paye l'amende ???
Vous pensez bien que si je vais en avion chercher un vehicule (francais
et tombé en panne)au detroit de gibraltar(ex) non muni de ces
accessoires, il n'est pas question de faire demi-tour ! le proprio sait
à quoi il s'expose, sauf qu'il n'est plus derriere son volant !
Si c'est le propriétaire qui est exposé mais ce n'est pas avéré, à lire la
discussion que vous avez lancée. à ce jour, cela ne semble pas défini (au
moins publiquement), en dehors des obligations du conducteur qui engage le
véhicule sur la route.
Zorro wrote on dimanche 8 juin 2008 16:35:R1 a pensé très fort :PS: notez que le fait de disposer de papiers en règle ou pas ne dispense
pas de s'assurer, pour le conducteur, de la conformité du véhicule aux
règles de circulation (dont bientôt la présence du dit gilet accessible
et du triangle de signalisation) avant de démarrer.
ma question n'est pas celle ci
lorsque le vehicule n'en est pas muni qui paye l'amende ???
Vous pensez bien que si je vais en avion chercher un vehicule (francais
et tombé en panne)au detroit de gibraltar(ex) non muni de ces
accessoires, il n'est pas question de faire demi-tour ! le proprio sait
à quoi il s'expose, sauf qu'il n'est plus derriere son volant !
Si c'est le propriétaire qui est exposé mais ce n'est pas avéré, à lire la
discussion que vous avez lancée. à ce jour, cela ne semble pas défini (au
moins publiquement), en dehors des obligations du conducteur qui engage le
véhicule sur la route.
ma question n'est pas celle ci
lorsque le vehicule n'en est pas muni qui paye l'amende ???
Vous pensez bien que si je vais en avion chercher un vehicule (francais et
tombé en panne)au detroit de gibraltar(ex) non muni de ces accessoires, il
n'est pas question de faire demi-tour ! le proprio sait à quoi il s'expose,
sauf qu'il n'est plus derriere son volant !
ma question n'est pas celle ci
lorsque le vehicule n'en est pas muni qui paye l'amende ???
Vous pensez bien que si je vais en avion chercher un vehicule (francais et
tombé en panne)au detroit de gibraltar(ex) non muni de ces accessoires, il
n'est pas question de faire demi-tour ! le proprio sait à quoi il s'expose,
sauf qu'il n'est plus derriere son volant !
ma question n'est pas celle ci
lorsque le vehicule n'en est pas muni qui paye l'amende ???
Vous pensez bien que si je vais en avion chercher un vehicule (francais et
tombé en panne)au detroit de gibraltar(ex) non muni de ces accessoires, il
n'est pas question de faire demi-tour ! le proprio sait à quoi il s'expose,
sauf qu'il n'est plus derriere son volant !
alors ????
alors ????
alors ????