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Harcèlement société de recouvrement

21 réponses
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oliviers
Bonsoir,

Suite à un oubli, je n'avais pas réglé le tiers-payant d'un cabinet
dentaire mutualiste. J'ai reçu un courrier de l'ONCG à Mulhouse, me
réclamant 33,45 de créance en principal, et 121,29 d'accessoires de
recouvrement. J'ai réglé 33,45 à l'ONCG. Voici la retranscription du
courrier que je reçois aujourd'hui de l'ONCG :
En date du 10.10.2011, vous vous obligiez à régler votre dette
concernant votre client [...] Créance en principal 33,45 Accessoires de
recouvrement 121,29.
En bonne suite à votre demande, dans le cadre d'un accord entre les
parties, nous avons convenu de conditions exceptionnelles pour le solde
restant dû à ce jour de 121,29 selon les modalités suivantes (Je n'ai
jamais eu de contact avec cette société, et encore moins conclu un
quelconque accord)
Melheureusement vous n'avez pas cru devoir respecter l'ordre de
règlement convenu. Nous le regrettons et vous informons que notre
accord antérieur est devenu caduc et que vous devenez redevable
immédiatement de toutes les sommes restant dues. Par conséquent nous
vous demandons de régler sans délai supplémentaire le solde intégral de
votre impayé. Nous attendons votre règlement sous 3 jours par tout
moyen à votre convenance [...] A défaut de règlement sous 3 jours nous
serions contraints de poursuivre la procédure et le cas échéant de
majorer votre créance des frais et débours occasionnés sans mise en
demeure préalable.

OK j'ai oublié de régler le cabinet mutualiste, mais là ils y vont
fort.
Que puis-je faire

Merci d'avance
Olivier

10 réponses

1 2 3
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Cl.Massé
"Fulminator" a écrit dans le message de
news:4ee8b036$0$5683$

"oliviers" a écrit :

Suite à un oubli, je n'avais pas réglé le tiers-payant d'un cabinet dentaire
mutualiste. OK j'ai oublié de régler le cabinet mutualiste, mais là ils y
vont fort.
Que puis-je faire


______________________________________

Ce que tu peux faire, c'est à l'avenir régler tes dettes en temps opportun,
ainsi personne ne te harcèlera...



Ça ne justifie pas qu'une pseudo société de recouvrement se comporte comme un
escroc. C'est pas pour rien qu'il y a des lois. Pour rester on topic, il est
interdit de se faire justice soit-même. Médite un peu ça, ça t'occupera.

--
~~~~ clmasse chez libre Hexagone
Liberté, Egalité, Sale assisté.
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Thalie
Il se trouve que oliviers a formulé :
martin68 a exposé le 12/14/2011 :
Je vois qu'on vous a déjà répondu, les frais de recouvrement sont à la
charge du demandeur tant qu'il n'y a pas de décision de justice. Vous
remarquez qu'il n'est ici plus question de recouvrer une dette mais de
profitez de cette dette pour empochez des "frais" surévalués, pourquoi vous
ne profiteriez vous pas aussi de cette histoire pour les attaquer pour
harcèlement ou tentative d'extorsion et empocher par la même occasion les
dommage et intérêts ?



Vous croyez que ça en vaut la peine ? Auprès de qui dois-je me plaindre
? J'y songerai s'ils continuent à m'écrire (ils ne m'ont pas téléphoné,
je suis en LR, et ne sont pas venus sur mon lieu de travail)



c'est parce que tout le monde réagit comme vous qu'ils continuent leur
petit bizness tranquilou...
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martin68
Le 14/12/2011 15:26, oliviers a écrit :

Vous croyez que ça en vaut la peine ? Auprès de qui dois-je me plaindre
? J'y songerai s'ils continuent à m'écrire (ils ne m'ont pas téléphoné,
je suis en LR, et ne sont pas venus sur mon lieu de travail)



J'ignore si ça en vaut la peine mais ça reste à méditer, demander des
frais de recouvrement sans décision de justice c'est une façon de faire
sa propre justice, en général les juges n'aiment pas ça du tout. Ça
pourrait se tenter et ça leur donnerait une bonne leçon.
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alfa
En règle générale il vaut mieux ignorer les sociétés de recouvrement et
s'adresser directement au créditeur de la dette. Rien ne peut justifier des
frais de 363 %.



Les soi-disant "frais" de n'importe quoi sont toujours exorbitants malgré
que la loi dit qu'ils ne doivent correspondre qu'à ce qu'ils ont réellement
couté à la société. A la place, on ne voit que des exigences qui
s'apparentent purement et simplement à du vol. Eventuellement, opposez-leur
l'article concerné qui dit qu'il leur faut apporter la justification de ces
frais (référence à chercher mais il existe bien). Peut-être que quelqu'un
d'autre l'a dit dans les réponse mais je n'ai pas tout lu.

Ou refusez de payer ces frais indignes. Récemment j'ai fait opposition sur
un prélèvement dont je venais de clôturer la carte associée et je n'avais
pas vu qu'il restait une somme à prélever. J'ai reçu un courrier me
réclamant cette somme plus 15 euros de "frais", ce qui était énorme par
rapport à me "dette" qui s'élevait à un peu plus de 20 euros. Je me suis dit
que pour récupérer ces 15 euros ils seraient obligés d'en payer bien
davantage. J'ai renvoyé un chèque avec la somme due et en disant qu'en aucun
cas je ne payerais autre chose (en plus j'étais un tout petit peu remontée
contre d'autres agissement et je ne me suis pas privée de le leur faire
savoir au passage). Ils ont abandonné...
Avatar
oliviers
Thalie a écrit :
Il se trouve que oliviers a formulé :
martin68 a exposé le 12/14/2011 :
Je vois qu'on vous a déjà répondu, les frais de recouvrement sont à la
charge du demandeur tant qu'il n'y a pas de décision de justice. Vous
remarquez qu'il n'est ici plus question de recouvrer une dette mais de
profitez de cette dette pour empochez des "frais" surévalués, pourquoi
vous ne profiteriez vous pas aussi de cette histoire pour les attaquer
pour harcèlement ou tentative d'extorsion et empocher par la même
occasion les dommage et intérêts ?



Vous croyez que ça en vaut la peine ? Auprès de qui dois-je me plaindre ?
J'y songerai s'ils continuent à m'écrire (ils ne m'ont pas téléphoné, je
suis en LR, et ne sont pas venus sur mon lieu de travail)



c'est parce que tout le monde réagit comme vous qu'ils continuent leur
petit bizness tranquilou...



OK et je porte plainte auprès de qui ? Police ? Procureur ?
Avatar
Christophe, tout simplement
"oliviers" a écrit dans le message de news:
4ee8b167$0$24177$
oliviers avait soumis l'idée :
Bonsoir,

Suite à un oubli, je n'avais pas réglé le tiers-payant d'un cabinet
dentaire mutualiste. J'ai reçu un courrier de l'ONCG à Mulhouse, me
réclamant 33,45 de créance en principal, et 121,29 d'accessoires de
recouvrement. J'ai réglé 33,45 à l'ONCG. Voici la retranscription du
courrier que je reçois aujourd'hui de l'ONCG :
En date du 10.10.2011, vous vous obligiez à régler votre dette concernant
votre client [...] Créance en principal 33,45 Accessoires de recouvrement
121,29.
En bonne suite à votre demande, dans le cadre d'un accord entre les
parties, nous avons convenu de conditions exceptionnelles pour le solde
restant dû à ce jour de 121,29 selon les modalités suivantes (Je n'ai
jamais eu de contact avec cette société, et encore moins conclu un
quelconque accord)
Melheureusement vous n'avez pas cru devoir respecter l'ordre de règlement
convenu. Nous le regrettons et vous informons que notre accord antérieur
est devenu caduc et que vous devenez redevable immédiatement de toutes
les sommes restant dues. Par conséquent nous vous demandons de régler
sans délai supplémentaire le solde intégral de votre impayé. Nous
attendons votre règlement sous 3 jours par tout moyen à votre convenance
[...] A défaut de règlement sous 3 jours nous serions contraints de
poursuivre la procédure et le cas échéant de majorer votre créance des
frais et débours occasionnés sans mise en demeure préalable.

OK j'ai oublié de régler le cabinet mutualiste, mais là ils y vont fort.
Que puis-je faire

Merci d'avance
Olivier



Merci à tous pour vos réponses. Et promis, monsieur Fulminator, je paierai
dans les temps la prochaine fois !



Faites le mort, et attendez un injonction de payer duement établie par un
juge et signfiée par un huissier ayant compétence sur votre lieu de
résidence. Si cela arrivait par extraordinaire, cela vous coutera de toute
façon moins cher.
Avatar
itague
"Christophe, tout simplement" <Répondez moi sur News @ Merci> a écrit dans
le message de news:4eeadfbe$0$2496$

"oliviers" a écrit dans le message de news:
4ee8b167$0$24177$
oliviers avait soumis l'idée :
Bonsoir,

Suite à un oubli, je n'avais pas réglé le tiers-payant d'un cabinet
dentaire mutualiste. J'ai reçu un courrier de l'ONCG à Mulhouse, me
réclamant 33,45 de créance en principal, et 121,29 d'accessoires de
recouvrement. J'ai réglé 33,45 à l'ONCG. Voici la retranscription du
courrier que je reçois aujourd'hui de l'ONCG :
En date du 10.10.2011, vous vous obligiez à régler votre dette
concernant votre client [...] Créance en principal 33,45 Accessoires de
recouvrement 121,29.
En bonne suite à votre demande, dans le cadre d'un accord entre les
parties, nous avons convenu de conditions exceptionnelles pour le solde
restant dû à ce jour de 121,29 selon les modalités suivantes (Je n'ai
jamais eu de contact avec cette société, et encore moins conclu un
quelconque accord)
Melheureusement vous n'avez pas cru devoir respecter l'ordre de
règlement convenu. Nous le regrettons et vous informons que notre accord
antérieur est devenu caduc et que vous devenez redevable immédiatement
de toutes les sommes restant dues. Par conséquent nous vous demandons de
régler sans délai supplémentaire le solde intégral de votre impayé. Nous
attendons votre règlement sous 3 jours par tout moyen à votre convenance
[...] A défaut de règlement sous 3 jours nous serions contraints de
poursuivre la procédure et le cas échéant de majorer votre créance des
frais et débours occasionnés sans mise en demeure préalable.

OK j'ai oublié de régler le cabinet mutualiste, mais là ils y vont fort.
Que puis-je faire

Merci d'avance
Olivier



Merci à tous pour vos réponses. Et promis, monsieur Fulminator, je
paierai dans les temps la prochaine fois !



Faites le mort, et attendez un injonction de payer duement établie par un
juge et signfiée par un huissier ayant compétence sur votre lieu de
résidence. Si cela arrivait par extraordinaire, cela vous coutera de toute
façon moins cher.



Retournez le courrier avec la mention NPAI
Ca va les occuper un moment.
Avatar
svbeev
oliviers écrivait
news:4ee7bb43$0$3196$:

Bonsoir,

Suite à un oubli, je n'avais pas réglé le tiers-payant d'un cabinet
dentaire mutualiste. J'ai reçu un courrier de l'ONCG à Mulhouse, me
réclamant 33,45 de créance en principal, et 121,29 d'accessoires de
recouvrement. J'ai réglé 33,45 à l'ONCG. Voici la retranscription du
courrier que je reçois aujourd'hui de l'ONCG :
En date du 10.10.2011, vous vous obligiez à régler votre dette
concernant votre client [...] Créance en principal 33,45 Accessoires
de recouvrement 121,29.
En bonne suite à votre demande, dans le cadre d'un accord entre les
parties, nous avons convenu de conditions exceptionnelles pour le
solde restant dû à ce jour de 121,29 selon les modalités suivantes (Je
n'ai jamais eu de contact avec cette société, et encore moins conclu
un quelconque accord)
Melheureusement vous n'avez pas cru devoir respecter l'ordre de
règlement convenu. Nous le regrettons et vous informons que notre
accord antérieur est devenu caduc et que vous devenez redevable
immédiatement de toutes les sommes restant dues. Par conséquent nous
vous demandons de régler sans délai supplémentaire le solde intégral
de votre impayé. Nous attendons votre règlement sous 3 jours par tout
moyen à votre convenance [...] A défaut de règlement sous 3 jours nous
serions contraints de poursuivre la procédure et le cas échéant de
majorer votre créance des frais et débours occasionnés sans mise en
demeure préalable.

OK j'ai oublié de régler le cabinet mutualiste, mais là ils y vont
fort.
Que puis-je faire

Merci d'avance
Olivier





Peut être un petit courrier dans ce genre :

" Messieurs,

Je fais suite à votre courrier comminatoire du ... dont l'agressivité
m'apparaît aussi inutile que déplacée. Le principal de la créance a été
réglé, et en votre qualité de professionnel du recouvrement vous ne
pouvez ignorer qu'aux termes de l'article 32 de la loi n° 91-650 du 09
juillet 1991, les frais de recouvrement entrepris sans titre exécutoire
restent à la charge du créancier, sauf s'ils concernent un acte dont
l'accomplissement est perscrit par la loi et que toute stipulation
contraire est reputée non écrite. Je ne procéderai donc pas au paiement
des frais que vous réclamez et qui, en application des dispositions
susvisées, sont, à les supposer justifiés, à la charge de votre mandant.
Si vous entendez persister dans vos réclamations, il vous appartient de
saisir la juridiction compétente devant laquelle j'irai volontiers
m'expliquer sur la légalité de vos pratiques professionnelles.

Je vous prie de croire, Messieurs,....."
Avatar
oliviers
Christophe, tout simplement a présenté l'énoncé suivant :
"oliviers" a écrit dans le message de news:
4ee8b167$0$24177$
oliviers avait soumis l'idée :
Bonsoir,

Suite à un oubli, je n'avais pas réglé le tiers-payant d'un cabinet
dentaire mutualiste. J'ai reçu un courrier de l'ONCG à Mulhouse, me
réclamant 33,45 de créance en principal, et 121,29 d'accessoires de
recouvrement. J'ai réglé 33,45 à l'ONCG. Voici la retranscription du
courrier que je reçois aujourd'hui de l'ONCG :
En date du 10.10.2011, vous vous obligiez à régler votre dette concernant
votre client [...] Créance en principal 33,45 Accessoires de recouvrement
121,29.
En bonne suite à votre demande, dans le cadre d'un accord entre les
parties, nous avons convenu de conditions exceptionnelles pour le solde
restant dû à ce jour de 121,29 selon les modalités suivantes (Je n'ai
jamais eu de contact avec cette société, et encore moins conclu un
quelconque accord)
Melheureusement vous n'avez pas cru devoir respecter l'ordre de règlement
convenu. Nous le regrettons et vous informons que notre accord antérieur
est devenu caduc et que vous devenez redevable immédiatement de toutes les
sommes restant dues. Par conséquent nous vous demandons de régler sans
délai supplémentaire le solde intégral de votre impayé. Nous attendons
votre règlement sous 3 jours par tout moyen à votre convenance [...] A
défaut de règlement sous 3 jours nous serions contraints de poursuivre la
procédure et le cas échéant de majorer votre créance des frais et débours
occasionnés sans mise en demeure préalable.

OK j'ai oublié de régler le cabinet mutualiste, mais là ils y vont fort.
Que puis-je faire

Merci d'avance
Olivier



Merci à tous pour vos réponses. Et promis, monsieur Fulminator, je paierai
dans les temps la prochaine fois !



Faites le mort, et attendez un injonction de payer duement établie par un
juge et signfiée par un huissier ayant compétence sur votre lieu de
résidence. Si cela arrivait par extraordinaire, cela vous coutera de toute
façon moins cher.



Pourquoi devrait-il y avoir une injonction de payer puisque j'ai payé
ma dette ?
Avatar
Christophe, tout simplement
"oliviers" a écrit dans le message de news:
4eeb4e62$0$2848$
Christophe, tout simplement a présenté l'énoncé suivant :
"oliviers" a écrit dans le message de news:
4ee8b167$0$24177$
oliviers avait soumis l'idée :
Bonsoir,

Suite à un oubli, je n'avais pas réglé le tiers-payant d'un cabinet
dentaire mutualiste. J'ai reçu un courrier de l'ONCG à Mulhouse, me
réclamant 33,45 de créance en principal, et 121,29 d'accessoires de
recouvrement. J'ai réglé 33,45 à l'ONCG. Voici la retranscription du
courrier que je reçois aujourd'hui de l'ONCG :
En date du 10.10.2011, vous vous obligiez à régler votre dette
concernant votre client [...] Créance en principal 33,45 Accessoires de
recouvrement 121,29.
En bonne suite à votre demande, dans le cadre d'un accord entre les
parties, nous avons convenu de conditions exceptionnelles pour le solde
restant dû à ce jour de 121,29 selon les modalités suivantes (Je n'ai
jamais eu de contact avec cette société, et encore moins conclu un
quelconque accord)
Melheureusement vous n'avez pas cru devoir respecter l'ordre de
règlement convenu. Nous le regrettons et vous informons que notre
accord antérieur est devenu caduc et que vous devenez redevable
immédiatement de toutes les sommes restant dues. Par conséquent nous
vous demandons de régler sans délai supplémentaire le solde intégral de
votre impayé. Nous attendons votre règlement sous 3 jours par tout
moyen à votre convenance [...] A défaut de règlement sous 3 jours nous
serions contraints de poursuivre la procédure et le cas échéant de
majorer votre créance des frais et débours occasionnés sans mise en
demeure préalable.

OK j'ai oublié de régler le cabinet mutualiste, mais là ils y vont
fort.
Que puis-je faire

Merci d'avance
Olivier



Merci à tous pour vos réponses. Et promis, monsieur Fulminator, je
paierai dans les temps la prochaine fois !



Faites le mort, et attendez un injonction de payer duement établie par un
juge et signfiée par un huissier ayant compétence sur votre lieu de
résidence. Si cela arrivait par extraordinaire, cela vous coutera de
toute façon moins cher.



Pourquoi devrait-il y avoir une injonction de payer puisque j'ai payé ma
dette ?



C'est bien pour ça qu'il serait extraordaire que cela arrive.
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