Manque de confidentialité du Tribunal sur un courrier
18 réponses
Ronano
Bonjour,
Ma femme vient juste d'entamer une procédure de divorce.
J'ai donc reçu une lettre simple du Tribunal de Grande Instance pour me
le signifier. Mais le problème que je soulève ici est le suivant: la
lettre est une lettre à fenêtre: on voit donc, à travers, mon nom et
mon adresse , MAIS AUSSI le bout de phrase suivant: "...votre
conjoint d'une requête en divorce, je vous ai adressé..."
Autrement dit, c'est au moins le facteur qui est au courant de cette
affaire.
Qui plus est, l'enveloppe était à peine collée, et je n'ai eu aucune
difficulté à l'ouvrir sans la déchirer. Je soupçonne donc une ouverture
indiscrète de cette lettre avant qu'elle ait atteint ma boîte aux
lettres.
N'y a-t'il pas faute de la part des services du Tribunal, pour
manquement au devoir de confidentialité ?
Je dois pas être le seul, personne d'autre ne t'a répondu sur le fil.
Allez, basta, tu comprendras que je n'ai pas la tête à jouer...
Je comprends surtout pourquoi ta femme demande le divorce !!!! C'est sur qu'avec un gazier aussi désagréable que toi, y'a pas lieu de continuer longtemps ni la discussion sur les forums, ni la vie de couple.
FU2 qui va bien
-- T.
Hello,
'Comprend rien à rien, Tartofrez. :-(
Je dois pas être le seul, personne d'autre ne t'a répondu sur le fil.
Allez, basta, tu comprendras que je n'ai pas la tête à jouer...
Je comprends surtout pourquoi ta femme demande le divorce !!!!
C'est sur qu'avec un gazier aussi désagréable que toi, y'a pas lieu de
continuer longtemps ni la discussion sur les forums, ni la vie de couple.
Je dois pas être le seul, personne d'autre ne t'a répondu sur le fil.
Allez, basta, tu comprendras que je n'ai pas la tête à jouer...
Je comprends surtout pourquoi ta femme demande le divorce !!!! C'est sur qu'avec un gazier aussi désagréable que toi, y'a pas lieu de continuer longtemps ni la discussion sur les forums, ni la vie de couple.
FU2 qui va bien
-- T.
Olivier B.
On Fri, 27 Feb 2004 14:17:07 +0100, "Tartofrez" wrote:
Bonjour,
Autrement dit, c'est au moins le facteur qui est au courant de cette affaire.
Le facteur, et les centaines de gens qui lisent ce forum...
Le facteur est tenu à la confidentialité, de même que les petits contractuels qui trient les cartes postales en période de vacances dans les centres de tri.
ca me fait penser au banque qui sont tenu au secret, seulement le premier passe temps des "stagiaires et occasionnels de saison" est d'aller jeter un oeil sur certains comptes, j'en dis pas plus sur ce que devient le secret professionnel apres une soirée bien arrosée...
Enlevez _pasdepub pour me repondre
On Fri, 27 Feb 2004 14:17:07 +0100, "Tartofrez" <nospam@runite.tk>
wrote:
Bonjour,
Autrement dit, c'est au moins le facteur qui est au courant de cette
affaire.
Le facteur, et les centaines de gens qui lisent ce forum...
Le facteur est tenu à la confidentialité, de même que les petits
contractuels qui trient les cartes postales en période de vacances dans les
centres de tri.
ca me fait penser au banque qui sont tenu au secret, seulement le
premier passe temps des "stagiaires et occasionnels de saison" est
d'aller jeter un oeil sur certains comptes, j'en dis pas plus sur ce
que devient le secret professionnel apres une soirée bien arrosée...
On Fri, 27 Feb 2004 14:17:07 +0100, "Tartofrez" wrote:
Bonjour,
Autrement dit, c'est au moins le facteur qui est au courant de cette affaire.
Le facteur, et les centaines de gens qui lisent ce forum...
Le facteur est tenu à la confidentialité, de même que les petits contractuels qui trient les cartes postales en période de vacances dans les centres de tri.
ca me fait penser au banque qui sont tenu au secret, seulement le premier passe temps des "stagiaires et occasionnels de saison" est d'aller jeter un oeil sur certains comptes, j'en dis pas plus sur ce que devient le secret professionnel apres une soirée bien arrosée...
Enlevez _pasdepub pour me repondre
Tartofrez
Bonjour,
ca me fait penser au banque qui sont tenu au secret, seulement le premier passe temps des "stagiaires et occasionnels de saison" est d'aller jeter un oeil sur certains comptes, j'en dis pas plus sur ce que devient le secret professionnel apres une soirée bien arrosée...
On est bien d'accord.
Si d'aventure Ronano lit encore ce fil, il faudra malgré tout qu'il commence par estimer le préjudice causé et à démontrer le tort qui lui est fait, parce que quand même, si on se base sur les faits :
- le tribunal rédige des courriers dans des enveloppes à fenêtre de telle sorte qu'on voit un bout de phrase - le facteur le lit au passage (et encore, ça reste à démontrer)
1) Quelle est ici la faute du tribunal ? Ne pas avoir gardé une certaine confidentialité ? On pourra tjrs lui rétorquer que les décisions de justice sont publiques ...
2) Quelle est ici la faute du facteur ? Est-ce que sa faute s'évalue au nombre de gens à qui il va raconter l'histoire ? Et comment va-t-on le mesurer avec fiabilité ? Qui va répéter ça à qui ?
Non, moi je trouve simplement que l'auteur de ce post fait beaucoup de chinoiseries pour une petite phrase qui, si ça se trouve, à l'heure qu'il est,n 'est déjà plus dans l'esprit ni du facteur, ni de la secrétaire du greffe, et que la Terre entière pourrait bien savoir qu'il divorce je pense que ça ne va pas avoir une si grande importance hormis s'il était une star. ;-)
-- T.
Bonjour,
ca me fait penser au banque qui sont tenu au secret, seulement le
premier passe temps des "stagiaires et occasionnels de saison" est
d'aller jeter un oeil sur certains comptes, j'en dis pas plus sur ce
que devient le secret professionnel apres une soirée bien arrosée...
On est bien d'accord.
Si d'aventure Ronano lit encore ce fil, il faudra malgré tout qu'il commence
par estimer le préjudice causé et à démontrer le tort qui lui est fait,
parce que quand même, si on se base sur les faits :
- le tribunal rédige des courriers dans des enveloppes à fenêtre de telle
sorte qu'on voit un bout de phrase
- le facteur le lit au passage (et encore, ça reste à démontrer)
1) Quelle est ici la faute du tribunal ? Ne pas avoir gardé une certaine
confidentialité ? On pourra tjrs lui rétorquer que les décisions de justice
sont publiques ...
2) Quelle est ici la faute du facteur ? Est-ce que sa faute s'évalue au
nombre de gens à qui il va raconter l'histoire ? Et comment va-t-on le
mesurer avec fiabilité ? Qui va répéter ça à qui ?
Non, moi je trouve simplement que l'auteur de ce post fait beaucoup de
chinoiseries pour une petite phrase qui, si ça se trouve, à l'heure qu'il
est,n 'est déjà plus dans l'esprit ni du facteur, ni de la secrétaire du
greffe, et que la Terre entière pourrait bien savoir qu'il divorce je pense
que ça ne va pas avoir une si grande importance hormis s'il était une star.
;-)
ca me fait penser au banque qui sont tenu au secret, seulement le premier passe temps des "stagiaires et occasionnels de saison" est d'aller jeter un oeil sur certains comptes, j'en dis pas plus sur ce que devient le secret professionnel apres une soirée bien arrosée...
On est bien d'accord.
Si d'aventure Ronano lit encore ce fil, il faudra malgré tout qu'il commence par estimer le préjudice causé et à démontrer le tort qui lui est fait, parce que quand même, si on se base sur les faits :
- le tribunal rédige des courriers dans des enveloppes à fenêtre de telle sorte qu'on voit un bout de phrase - le facteur le lit au passage (et encore, ça reste à démontrer)
1) Quelle est ici la faute du tribunal ? Ne pas avoir gardé une certaine confidentialité ? On pourra tjrs lui rétorquer que les décisions de justice sont publiques ...
2) Quelle est ici la faute du facteur ? Est-ce que sa faute s'évalue au nombre de gens à qui il va raconter l'histoire ? Et comment va-t-on le mesurer avec fiabilité ? Qui va répéter ça à qui ?
Non, moi je trouve simplement que l'auteur de ce post fait beaucoup de chinoiseries pour une petite phrase qui, si ça se trouve, à l'heure qu'il est,n 'est déjà plus dans l'esprit ni du facteur, ni de la secrétaire du greffe, et que la Terre entière pourrait bien savoir qu'il divorce je pense que ça ne va pas avoir une si grande importance hormis s'il était une star. ;-)
-- T.
Séb.
J'ai entendu dire que le 28/02/2004 17:10, Tartofrez aurait dit :
Non, moi je trouve simplement que l'auteur de ce post fait beaucoup de chinoiseries pour une petite phrase qui, si ça se trouve, à l'heure qu'il est,n 'est déjà plus dans l'esprit ni du facteur, ni de la secrétaire du greffe, et que la Terre entière pourrait bien savoir qu'il divorce je pense que ça ne va pas avoir une si grande importance hormis s'il était une star. ;-)
Et encore, à part voica, galo et marseille match qui titreraient là dessus pendant 3 semaines, tout le monde s'en fout un peu non ? Moi je divorce (enfin, j'ai accepté la demande de mon ex) et toute la ville (6000 âmes) le sait (famille ancienne, connue...). C'est pas pour ca que les gens me regardent différemment, ou ne me palrent plus. Je ne vois aucun préjudice, quand on se marie, on publie bien les bans, c'est public.
Séb.
J'ai entendu dire que le 28/02/2004 17:10, Tartofrez aurait dit :
Non, moi je trouve simplement que l'auteur de ce post fait beaucoup de
chinoiseries pour une petite phrase qui, si ça se trouve, à l'heure qu'il
est,n 'est déjà plus dans l'esprit ni du facteur, ni de la secrétaire du
greffe, et que la Terre entière pourrait bien savoir qu'il divorce je pense
que ça ne va pas avoir une si grande importance hormis s'il était une star.
;-)
Et encore, à part voica, galo et marseille match qui titreraient là
dessus pendant 3 semaines, tout le monde s'en fout un peu non ? Moi je
divorce (enfin, j'ai accepté la demande de mon ex) et toute la ville
(6000 âmes) le sait (famille ancienne, connue...). C'est pas pour ca que
les gens me regardent différemment, ou ne me palrent plus. Je ne vois
aucun préjudice, quand on se marie, on publie bien les bans, c'est public.
J'ai entendu dire que le 28/02/2004 17:10, Tartofrez aurait dit :
Non, moi je trouve simplement que l'auteur de ce post fait beaucoup de chinoiseries pour une petite phrase qui, si ça se trouve, à l'heure qu'il est,n 'est déjà plus dans l'esprit ni du facteur, ni de la secrétaire du greffe, et que la Terre entière pourrait bien savoir qu'il divorce je pense que ça ne va pas avoir une si grande importance hormis s'il était une star. ;-)
Et encore, à part voica, galo et marseille match qui titreraient là dessus pendant 3 semaines, tout le monde s'en fout un peu non ? Moi je divorce (enfin, j'ai accepté la demande de mon ex) et toute la ville (6000 âmes) le sait (famille ancienne, connue...). C'est pas pour ca que les gens me regardent différemment, ou ne me palrent plus. Je ne vois aucun préjudice, quand on se marie, on publie bien les bans, c'est public.
Séb.
Fanfan
"Ronano" a écrit dans le message de news: ............
'Comprend rien à rien, Tartofrez. :-(
Je l'ai placé dans ma BAC (Boîte A Cons) :o)
"Ronano" <NoNoNoNo@tiscali.fr> a écrit dans le message de
news:mesnews.e2b27d42.a711aec4.613.5485@tiscali.fr...
............
