L'obligation de célébrer un mariage porte de la mairie ouverte, sous peine
de nullité, est-elle toujours en vigueur en France ?
Sinon, quand cette obligation a-t-elle été abolie ?
d'avance merci pour votre réponse
Daniel
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toujours d'actualité à ma connaissance a+ "Daniel" a écrit dans le message de news: 42594eee$0$3100$
Bonjour,
L'obligation de célébrer un mariage porte de la mairie ouverte, sous peine de nullité, est-elle toujours en vigueur en France ? Sinon, quand cette obligation a-t-elle été abolie ?
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toujours d'actualité à ma connaissance
a+
"Daniel" <dubuissonpour.rieldaniel@free.fr> a écrit dans le message de news:
42594eee$0$3100$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Bonjour,
L'obligation de célébrer un mariage porte de la mairie ouverte, sous peine
de nullité, est-elle toujours en vigueur en France ?
Sinon, quand cette obligation a-t-elle été abolie ?
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Daniel
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Bonjour,
L'obligation de célébrer un mariage porte de la mairie ouverte, sous peine de nullité, est-elle toujours en vigueur en France ? Sinon, quand cette obligation a-t-elle été abolie ?
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d.liran
Daniel qui a écrit :
L'obligation de célébrer un mariage porte de la mairie ouverte, sous peine de nullité, est-elle toujours en vigueur en France ?
Ce n'est pas le terme porte ouverte mais publiquement et c'est toujours d'actualité Article 165 du CC Le mariage sera célébré publiquement devant l'officier de l'état civil de la commune où l'un des époux aura son domicile ou sa résidence à la date de la publication prévue par l'article 63, et, en cas de dispense de publication, à la date de la dispense prévue à l'article 169 ci-après.
DL
Daniel qui a écrit :
L'obligation de célébrer un mariage porte de la mairie ouverte, sous peine
de nullité, est-elle toujours en vigueur en France ?
Ce n'est pas le terme porte ouverte mais publiquement
et c'est toujours d'actualité
Article 165 du CC
Le mariage sera célébré publiquement devant l'officier de l'état
civil de la commune où l'un des époux aura son domicile ou sa résidence
à la date de la publication prévue par l'article 63, et, en cas de
dispense de publication, à la date de la dispense prévue à l'article
169 ci-après.
L'obligation de célébrer un mariage porte de la mairie ouverte, sous peine de nullité, est-elle toujours en vigueur en France ?
Ce n'est pas le terme porte ouverte mais publiquement et c'est toujours d'actualité Article 165 du CC Le mariage sera célébré publiquement devant l'officier de l'état civil de la commune où l'un des époux aura son domicile ou sa résidence à la date de la publication prévue par l'article 63, et, en cas de dispense de publication, à la date de la dispense prévue à l'article 169 ci-après.
DL
loulou
Bonjour,
Oui cela est toujours en vigueur de même que dans les Tribunaux (sauf huis clos)..
Cordialement
"Daniel" a écrit dans le message de news: 42594eee$0$3100$
Bonjour,
L'obligation de célébrer un mariage porte de la mairie ouverte, sous peine de nullité, est-elle toujours en vigueur en France ? Sinon, quand cette obligation a-t-elle été abolie ?
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Bonjour,
Oui cela est toujours en vigueur de même que dans les Tribunaux (sauf huis
clos)..
Cordialement
"Daniel" <dubuissonpour.rieldaniel@free.fr> a écrit dans le message de news:
42594eee$0$3100$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Bonjour,
L'obligation de célébrer un mariage porte de la mairie ouverte, sous peine
de nullité, est-elle toujours en vigueur en France ?
Sinon, quand cette obligation a-t-elle été abolie ?
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Daniel
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Oui cela est toujours en vigueur de même que dans les Tribunaux (sauf huis clos)..
Cordialement
"Daniel" a écrit dans le message de news: 42594eee$0$3100$
Bonjour,
L'obligation de célébrer un mariage porte de la mairie ouverte, sous peine de nullité, est-elle toujours en vigueur en France ? Sinon, quand cette obligation a-t-elle été abolie ?
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Daniel
"d.liran" a écrit dans le message de news:
Ce n'est pas le terme porte ouverte mais publiquement et c'est toujours d'actualité Article 165 du CC Le mariage sera célébré publiquement devant l'officier de l'état civil de la commune où l'un des époux aura son domicile ou sa résidence à la date de la publication prévue par l'article 63, et, en cas de dispense de publication, à la date de la dispense prévue à l'article 169 ci-après.
Oui, mais ce terme "publiquement" implique-t-il que la porte soit ouverte ? Car on pourrait imaginer que la cérémonie soit célébrée publiquement une fois la porte refermée.
Daniel
"d.liran" <d.liran@nonetnon.net> a écrit dans le message de news:
mn.54557d54e01b48ff.4336@nonetnon.net...
Ce n'est pas le terme porte ouverte mais publiquement
et c'est toujours d'actualité
Article 165 du CC
Le mariage sera célébré publiquement devant l'officier de l'état
civil de la commune où l'un des époux aura son domicile ou sa résidence
à la date de la publication prévue par l'article 63, et, en cas de
dispense de publication, à la date de la dispense prévue à l'article
169 ci-après.
Oui, mais ce terme "publiquement" implique-t-il que la porte soit ouverte ?
Car on pourrait imaginer que la cérémonie soit célébrée publiquement une
fois la porte refermée.
Ce n'est pas le terme porte ouverte mais publiquement et c'est toujours d'actualité Article 165 du CC Le mariage sera célébré publiquement devant l'officier de l'état civil de la commune où l'un des époux aura son domicile ou sa résidence à la date de la publication prévue par l'article 63, et, en cas de dispense de publication, à la date de la dispense prévue à l'article 169 ci-après.
Oui, mais ce terme "publiquement" implique-t-il que la porte soit ouverte ? Car on pourrait imaginer que la cérémonie soit célébrée publiquement une fois la porte refermée.
Daniel
Séb.
Daniel a écrit :
"d.liran" a écrit dans le message de news:
Ce n'est pas le terme porte ouverte mais publiquement et c'est toujours d'actualité Article 165 du CC Le mariage sera célébré publiquement devant l'officier de l'état civil de la commune où l'un des époux aura son domicile ou sa résidence à la date de la publication prévue par l'article 63, et, en cas de dispense de publication, à la date de la dispense prévue à l'article 169 ci-après.
Oui, mais ce terme "publiquement" implique-t-il que la porte soit ouverte ? Car on pourrait imaginer que la cérémonie soit célébrée publiquement une fois la porte refermée.
Daniel
me semble que faut que l'accès à la cérémonie soit public. CAD que si tu te maries, même porte close(vers chez moi fait pas mal de vent), si je pousse la porte je dois pouvoir entrer. A confirmer toutefois
-- Séb. www.trouverunemploi.info
Daniel a écrit :
"d.liran" <d.liran@nonetnon.net> a écrit dans le message de news:
mn.54557d54e01b48ff.4336@nonetnon.net...
Ce n'est pas le terme porte ouverte mais publiquement
et c'est toujours d'actualité
Article 165 du CC
Le mariage sera célébré publiquement devant l'officier de l'état
civil de la commune où l'un des époux aura son domicile ou sa résidence
à la date de la publication prévue par l'article 63, et, en cas de
dispense de publication, à la date de la dispense prévue à l'article
169 ci-après.
Oui, mais ce terme "publiquement" implique-t-il que la porte soit ouverte ?
Car on pourrait imaginer que la cérémonie soit célébrée publiquement une
fois la porte refermée.
Daniel
me semble que faut que l'accès à la cérémonie soit public. CAD que si tu te maries, même porte close(vers chez moi fait pas mal de vent), si je pousse la porte je dois pouvoir entrer.
A confirmer toutefois
Ce n'est pas le terme porte ouverte mais publiquement et c'est toujours d'actualité Article 165 du CC Le mariage sera célébré publiquement devant l'officier de l'état civil de la commune où l'un des époux aura son domicile ou sa résidence à la date de la publication prévue par l'article 63, et, en cas de dispense de publication, à la date de la dispense prévue à l'article 169 ci-après.
Oui, mais ce terme "publiquement" implique-t-il que la porte soit ouverte ? Car on pourrait imaginer que la cérémonie soit célébrée publiquement une fois la porte refermée.
Daniel
me semble que faut que l'accès à la cérémonie soit public. CAD que si tu te maries, même porte close(vers chez moi fait pas mal de vent), si je pousse la porte je dois pouvoir entrer. A confirmer toutefois
-- Séb. www.trouverunemploi.info
laurent
vi normalement il faut que les portes soient ouvertes mais j'ai jamais vu un mariage annulé parce que les portes étaient fermées :D
L'important est qu'il n'y ait pas de tentative de fraude (mariage dissimulé), si le maire ferme la porte pour éviter les courrant d'air le juge ne va pas sanctionner qui que ce soit pour ça, d'autant que le juge cherche à éviter à tout prix l'annulation des mariages...
En gros cette règle existe toujours officiellement, mais officieusement...
Le truc c'est qu'on veut que tout ceux qui connaissent un empêchement à mariage ait connaissance de ce mariage et puisse se manifester. C'est aujourd'hui un peu surané comme truc...
vi normalement il faut que les portes soient ouvertes mais j'ai jamais
vu un mariage annulé parce que les portes étaient fermées :D
L'important est qu'il n'y ait pas de tentative de fraude (mariage
dissimulé), si le maire ferme la porte pour éviter les courrant d'air le
juge ne va pas sanctionner qui que ce soit pour ça, d'autant que le juge
cherche à éviter à tout prix l'annulation des mariages...
En gros cette règle existe toujours officiellement, mais officieusement...
Le truc c'est qu'on veut que tout ceux qui connaissent un empêchement à
mariage ait connaissance de ce mariage et puisse se manifester. C'est
aujourd'hui un peu surané comme truc...
vi normalement il faut que les portes soient ouvertes mais j'ai jamais vu un mariage annulé parce que les portes étaient fermées :D
L'important est qu'il n'y ait pas de tentative de fraude (mariage dissimulé), si le maire ferme la porte pour éviter les courrant d'air le juge ne va pas sanctionner qui que ce soit pour ça, d'autant que le juge cherche à éviter à tout prix l'annulation des mariages...
En gros cette règle existe toujours officiellement, mais officieusement...
Le truc c'est qu'on veut que tout ceux qui connaissent un empêchement à mariage ait connaissance de ce mariage et puisse se manifester. C'est aujourd'hui un peu surané comme truc...
Séb.
laurent a écrit :
vi normalement il faut que les portes soient ouvertes mais j'ai jamais vu un mariage annulé parce que les portes étaient fermées :D
L'important est qu'il n'y ait pas de tentative de fraude (mariage dissimulé), si le maire ferme la porte pour éviter les courrant d'air le juge ne va pas sanctionner qui que ce soit pour ça, d'autant que le juge cherche à éviter à tout prix l'annulation des mariages...
En gros cette règle existe toujours officiellement, mais officieusement...
Le truc c'est qu'on veut que tout ceux qui connaissent un empêchement à mariage ait connaissance de ce mariage et puisse se manifester. C'est aujourd'hui un peu surané comme truc...
ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
-- Séb. www.trouverunemploi.info
laurent a écrit :
vi normalement il faut que les portes soient ouvertes mais j'ai jamais
vu un mariage annulé parce que les portes étaient fermées :D
L'important est qu'il n'y ait pas de tentative de fraude (mariage
dissimulé), si le maire ferme la porte pour éviter les courrant d'air le
juge ne va pas sanctionner qui que ce soit pour ça, d'autant que le juge
cherche à éviter à tout prix l'annulation des mariages...
En gros cette règle existe toujours officiellement, mais officieusement...
Le truc c'est qu'on veut que tout ceux qui connaissent un empêchement à
mariage ait connaissance de ce mariage et puisse se manifester. C'est
aujourd'hui un peu surané comme truc...
ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
vi normalement il faut que les portes soient ouvertes mais j'ai jamais vu un mariage annulé parce que les portes étaient fermées :D
L'important est qu'il n'y ait pas de tentative de fraude (mariage dissimulé), si le maire ferme la porte pour éviter les courrant d'air le juge ne va pas sanctionner qui que ce soit pour ça, d'autant que le juge cherche à éviter à tout prix l'annulation des mariages...
En gros cette règle existe toujours officiellement, mais officieusement...
Le truc c'est qu'on veut que tout ceux qui connaissent un empêchement à mariage ait connaissance de ce mariage et puisse se manifester. C'est aujourd'hui un peu surané comme truc...
ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
-- Séb. www.trouverunemploi.info
laurent
> ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
C'est l'idée mais je crois pas que ça se dise en France ;)
A moins que le maire soit fan de soap américain :D Faut que je me fasse inviter à un mariage pour vérifier, ça fait longtemps ;)
> ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il
parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
C'est l'idée mais je crois pas que ça se dise en France ;)
A moins que le maire soit fan de soap américain :D Faut que je me fasse
inviter à un mariage pour vérifier, ça fait longtemps ;)
> ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
C'est l'idée mais je crois pas que ça se dise en France ;)
A moins que le maire soit fan de soap américain :D Faut que je me fasse inviter à un mariage pour vérifier, ça fait longtemps ;)
Séb.
laurent a écrit :
ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
C'est l'idée mais je crois pas que ça se dise en France ;)
A moins que le maire soit fan de soap américain :D Faut que je me fasse inviter à un mariage pour vérifier, ça fait longtemps ;)
je te confirme, au mien l'a pas dit le maire :-) m'aurait bien fait rire quand même...
mais j'avais lu dans un livre il y a quelques années qui traitait de trucs dans le genre qu'avec la complicité d'un pote, tu peux te marier en communauté universelle, faire annuler ton mariage pour cette histoire de porte et toucher la moitié des biens de madame (ou monsieur) ! à voir ;-)
-- Séb. www.trouverunemploi.info
laurent a écrit :
ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il
parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
C'est l'idée mais je crois pas que ça se dise en France ;)
A moins que le maire soit fan de soap américain :D Faut que je me fasse
inviter à un mariage pour vérifier, ça fait longtemps ;)
je te confirme, au mien l'a pas dit le maire :-) m'aurait bien fait rire quand même...
mais j'avais lu dans un livre il y a quelques années qui traitait de trucs dans le genre qu'avec la complicité d'un pote, tu peux te marier en communauté universelle, faire annuler ton mariage pour cette histoire de porte et toucher la moitié des biens de madame (ou monsieur) ! à voir ;-)
ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
C'est l'idée mais je crois pas que ça se dise en France ;)
A moins que le maire soit fan de soap américain :D Faut que je me fasse inviter à un mariage pour vérifier, ça fait longtemps ;)
je te confirme, au mien l'a pas dit le maire :-) m'aurait bien fait rire quand même...
mais j'avais lu dans un livre il y a quelques années qui traitait de trucs dans le genre qu'avec la complicité d'un pote, tu peux te marier en communauté universelle, faire annuler ton mariage pour cette histoire de porte et toucher la moitié des biens de madame (ou monsieur) ! à voir ;-)
-- Séb. www.trouverunemploi.info
laurent
Séb. a écrit :
laurent a écrit :
ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
C'est l'idée mais je crois pas que ça se dise en France ;)
A moins que le maire soit fan de soap américain :D Faut que je me fasse inviter à un mariage pour vérifier, ça fait longtemps ;)
je te confirme, au mien l'a pas dit le maire :-) m'aurait bien fait rire quand même...
mais j'avais lu dans un livre il y a quelques années qui traitait de trucs dans le genre qu'avec la complicité d'un pote, tu peux te marier en communauté universelle, faire annuler ton mariage pour cette histoire de porte et toucher la moitié des biens de madame (ou monsieur) ! à voir ;-)
Fantasme d'un auteur farfelu sans doutes ;) les droitiers ont un humour un peu bizare des fois...
Séb. a écrit :
laurent a écrit :
ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il
parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
C'est l'idée mais je crois pas que ça se dise en France ;)
A moins que le maire soit fan de soap américain :D Faut que je me
fasse inviter à un mariage pour vérifier, ça fait longtemps ;)
je te confirme, au mien l'a pas dit le maire :-) m'aurait bien fait rire
quand même...
mais j'avais lu dans un livre il y a quelques années qui traitait de
trucs dans le genre qu'avec la complicité d'un pote, tu peux te marier
en communauté universelle, faire annuler ton mariage pour cette histoire
de porte et toucher la moitié des biens de madame (ou monsieur) ! à voir
;-)
Fantasme d'un auteur farfelu sans doutes ;) les droitiers ont un humour
un peu bizare des fois...
ah oui le truc : si quelqu'un à motif a s'opposer à cette union qu'il parle maintenant ou se taise à jamais ;-)
C'est l'idée mais je crois pas que ça se dise en France ;)
A moins que le maire soit fan de soap américain :D Faut que je me fasse inviter à un mariage pour vérifier, ça fait longtemps ;)
je te confirme, au mien l'a pas dit le maire :-) m'aurait bien fait rire quand même...
mais j'avais lu dans un livre il y a quelques années qui traitait de trucs dans le genre qu'avec la complicité d'un pote, tu peux te marier en communauté universelle, faire annuler ton mariage pour cette histoire de porte et toucher la moitié des biens de madame (ou monsieur) ! à voir ;-)
Fantasme d'un auteur farfelu sans doutes ;) les droitiers ont un humour un peu bizare des fois...
