Je n'avais pas encore fait attention à ca, mais vu que ça m'est
arrivé, je me demandais si c'était légal... Voilà l'histoire :
J'ai fait une page web, hébergée sur ma machine (avec un apache
tout frais) et en moins de temps qu'il n'en faut pour l'écrire, google
m'a référencé une de mes pages. Jusque là, c'est pas trop grave.
Par contre, vu que je n'avait pas envie que n'importe qui aille dessus,
j'ai mis une protection par mot de passes et depuis, même référencée,
elle n'est plus accessible. Par contre, puisque google met en cache
certaines pages, elle est restée accessible via leur site.
Le fait qu'ils la mettent cache, je m'en fout et c'est leur "droit
à copie privée" et c'est quelque part normal. Par contre, ont-ils le
droit de la diffuser ? Pour moi, je vois ça comme du piratage et de la
contrefaçon, au même tittre que les utilisateurs de p2p qui mettent à
disposition leurs fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors
pourquoi google ?
J'ai envoyé un mail amical à google pour leur demander de ne pas
mettre à disposition cette page-là, mais je ne compte pas les embêter
plus, c'est pas mon but. Par contre, j'aimerais savoir plus exactement
le point de vue juridique sur ce genre de chose.
Thibaut Henin
PS :
Je ne souhaite pas débatre du fait de démontrer que je soit
l'auteur de cette page ou non. Etant donné que je n'ai pas enregistrer
cette page chez un notaire ou autre, juridiquement, google pourrait très
bien dire que c'est eux les auteurs et que c'est moi le pirate :p.
Mais dans ce cas, je ferais une autre page, enregistrée, celle-ci
chez un notaire, j'attendrais que google me mette en cache, et ensuite,
je leur ferait un procès... mais encore une fois, ce n'est pas mon but,
je souhaite juste un éclaircissement sur les droits d'auteurs...
J'ai envoyé un mail amical à google pour leur demander de ne pas mettre à disposition cette page-là, mais je ne compte pas les embêter plus, c'est pas mon but.
Pour éviter d'être embetés, ils expliquent ici comment on peut se sortir du cache :
J'ai envoyé un mail amical à google pour leur demander de ne pas
mettre à disposition cette page-là, mais je ne compte pas les embêter
plus, c'est pas mon but.
Pour éviter d'être embetés, ils expliquent ici comment on peut se sortir
du cache :
J'ai envoyé un mail amical à google pour leur demander de ne pas mettre à disposition cette page-là, mais je ne compte pas les embêter plus, c'est pas mon but.
Pour éviter d'être embetés, ils expliquent ici comment on peut se sortir du cache :
> fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant pas, tu l'acceptes de fait...
Les entreprises a but hautement lucratif ont imposé l'autre vision des choses : par defaut c'est interdit, mais cela peut etre autorisé
finalement, c'est la meme chose ;-)
Spyou
JustMe a écrit :
fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant pas, tu l'acceptes de fait...
Ah bon ?
Curieuse vision de la legislation sur les droits d'auteurs, tout de meme :)
Je serais plutot tenté de dire que google s'octroie le droit de faire ca avec ses milliards mais que si Mme Michu le fait, ne serait-ce qu'une fois, ca passera bcp moins bien.
JustMe a écrit :
fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant pas,
tu l'acceptes de fait...
Ah bon ?
Curieuse vision de la legislation sur les droits d'auteurs, tout de meme :)
Je serais plutot tenté de dire que google s'octroie le droit de faire ca
avec ses milliards mais que si Mme Michu le fait, ne serait-ce qu'une
fois, ca passera bcp moins bien.
fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant pas, tu l'acceptes de fait...
Ah bon ?
Curieuse vision de la legislation sur les droits d'auteurs, tout de meme :)
Je serais plutot tenté de dire que google s'octroie le droit de faire ca avec ses milliards mais que si Mme Michu le fait, ne serait-ce qu'une fois, ca passera bcp moins bien.
JustMe
Agreement.
JustMe a écrit :
fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant pas, tu l'acceptes de fait...
Ah bon ?
Curieuse vision de la legislation sur les droits d'auteurs, tout de meme :)
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme principe :-D
Je serais plutot tenté de dire que google s'octroie le droit de faire ca avec ses milliards mais que si Mme Michu le fait, ne serait-ce qu'une fois, ca passera bcp moins bien.
Agreement.
JustMe a écrit :
fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant pas, tu
l'acceptes de fait...
Ah bon ?
Curieuse vision de la legislation sur les droits d'auteurs, tout de meme :)
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme
principe :-D
Je serais plutot tenté de dire que google s'octroie le droit de faire ca avec
ses milliards mais que si Mme Michu le fait, ne serait-ce qu'une fois, ca
passera bcp moins bien.
fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant pas, tu l'acceptes de fait...
Ah bon ?
Curieuse vision de la legislation sur les droits d'auteurs, tout de meme :)
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme principe :-D
Je serais plutot tenté de dire que google s'octroie le droit de faire ca avec ses milliards mais que si Mme Michu le fait, ne serait-ce qu'une fois, ca passera bcp moins bien.
Moisse
D'une plume alerte, dans le message , JustMe écrit:
Agreement.
JustMe a écrit :
fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant pas, tu l'acceptes de fait...
Ah bon ?
Curieuse vision de la legislation sur les droits d'auteurs, tout de meme :)
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme principe :-D
Ben non, car diffuser sans demander est interdit de ce fait. Cela ne revient pas au même, puisque c'est sysrématiquement interdit et non systématiquement autorisé "sauf". A+
--
D'une plume alerte, dans le message
mn.a2627d6416a363ca.51095@merci.beaucoup.con,
JustMe <pasdespam@merci.beaucoup.con> écrit:
Agreement.
JustMe a écrit :
fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant
pas, tu l'acceptes de fait...
Ah bon ?
Curieuse vision de la legislation sur les droits d'auteurs, tout de
meme :)
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme
principe :-D
Ben non, car diffuser sans demander est interdit de ce fait.
Cela ne revient pas au même, puisque c'est sysrématiquement interdit et
non systématiquement autorisé "sauf".
A+
D'une plume alerte, dans le message , JustMe écrit:
Agreement.
JustMe a écrit :
fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant pas, tu l'acceptes de fait...
Ah bon ?
Curieuse vision de la legislation sur les droits d'auteurs, tout de meme :)
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme principe :-D
Ben non, car diffuser sans demander est interdit de ce fait. Cela ne revient pas au même, puisque c'est sysrématiquement interdit et non systématiquement autorisé "sauf". A+
--
Dominique ROUSSEAU
Le jeu, 20 avr 2006 at 07:42 GMT, Spyou a écrit :
JustMe a écrit :
fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant pas, tu l'acceptes de fait...
Ah bon ?
Curieuse vision de la legislation sur les droits d'auteurs, tout de meme :)
C'est le sens qu'a pris la loi DADVSI sur le sujet, dans l'article 1er
Le jeu, 20 avr 2006 at 07:42 GMT, Spyou <root@spyou.org> a écrit :
JustMe a écrit :
fichiers. Si eux, ils n'ont pas le droit, alors pourquoi google ?
Tu as les moyens de refuser que Google le fasse. En ne le refusant pas,
tu l'acceptes de fait...
Ah bon ?
Curieuse vision de la legislation sur les droits d'auteurs, tout de meme :)
C'est le sens qu'a pris la loi DADVSI sur le sujet, dans l'article 1er
>> "ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme principe :-D
Ben non, car diffuser sans demander est interdit de ce fait.
ca depend des pays
Cela ne revient pas au même, puisque c'est sysrématiquement interdit et non systématiquement autorisé "sauf".
non ca n'est pas "systématiquement interdit", c'est, *dans certians pays*, systématiquement interdit SAUF..."
Moisse
D'une plume alerte, dans le message , JustMe écrit:
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme principe :-D
Ben non, car diffuser sans demander est interdit de ce fait.
ca depend des pays
Cela ne revient pas au même, puisque c'est sysrématiquement interdit et non systématiquement autorisé "sauf".
non ca n'est pas "systématiquement interdit", c'est, *dans certians pays*, systématiquement interdit SAUF..."
Comme c'est un principe général de droit dont vous niez l'existance, il vous suffit de citer quelques exemples à l'appui de votre précision. Je vous rapelle votre intervention dans le cadre de la conception du droit d'auteur. Histoire de bien circonscrire ce dont on parle. A+
--
D'une plume alerte, dans le message
mn.a2ae7d64635e02ee.51095@merci.beaucoup.con,
JustMe <pasdespam@merci.beaucoup.con> écrit:
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme
principe :-D
Ben non, car diffuser sans demander est interdit de ce fait.
ca depend des pays
Cela ne revient pas au même, puisque c'est sysrématiquement interdit
et non systématiquement autorisé "sauf".
non ca n'est pas "systématiquement interdit", c'est, *dans certians
pays*, systématiquement interdit SAUF..."
Comme c'est un principe général de droit dont vous niez l'existance, il
vous suffit de citer quelques exemples à l'appui de votre précision.
Je vous rapelle votre intervention dans le cadre de la conception du
droit d'auteur.
Histoire de bien circonscrire ce dont on parle.
A+
D'une plume alerte, dans le message , JustMe écrit:
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme principe :-D
Ben non, car diffuser sans demander est interdit de ce fait.
ca depend des pays
Cela ne revient pas au même, puisque c'est sysrématiquement interdit et non systématiquement autorisé "sauf".
non ca n'est pas "systématiquement interdit", c'est, *dans certians pays*, systématiquement interdit SAUF..."
Comme c'est un principe général de droit dont vous niez l'existance, il vous suffit de citer quelques exemples à l'appui de votre précision. Je vous rapelle votre intervention dans le cadre de la conception du droit d'auteur. Histoire de bien circonscrire ce dont on parle. A+
--
Thibaut Henin
JustMe wrote:
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme principe :-D
Ben non, car diffuser sans demander est interdit de ce fait.
ca depend des pays
Je précise donc que je suis belge MAIS habitant en france, mon site est donc hébergé en France (faire un whois sur arsouyes.org :p ) et j'ai acheté mon nom de domaine chez OVH (domicilié dans le nord (59), en France donc).
J'avais en mémoire qu'en France, un "copieur" n'avait le droit de diffuser que sur accord explicite du propriétaire des droits (mais je sais plus si c'est les patrimoniaux ou les autres ("pécunier" rend l'idée, mais c'est pas le bon terme)).
J'ai vu qu'au Canada, quelqu'un avait porté plainte contre google pour cette raison de mise à disposition sans accord de l'auteur. Celui-ci demandais une somme énorme. Le juge à dis "non". En gros, google le fait automatiquement (c'est donc involontaire), la demande était manifestement dans l'optique d' "exploiter"/"profiter" du système (s'il les mets sur son site, pourquoi raler que ça soit disponible !?) et parce que google à une "licence" qui l'autorise à le faire.
Mais bon, c'est le Canada, et non la France :p
Pour les balises spéciales, je ne connaissais pas, c'est intéressant (et je vais l'utiliser).
Comme je l'ai déjà dit, j'ai fait une petite analogie entre : -> quelqu'un qui mettrait de la musique dispo. sur son site, c'est illégal, parce qu'il n'a pas l'autorisation de l'éditeur, -> google qui met mon site dispo. sur son site, ce serait légal car je ne leur ai pas interdit explicitement...
C'est pour ça que j'aimerais un éclaircissement juridique sur quelques points : -> Est-ce légal (l'agissement de google par exemple) ? -> si oui, pourquoi ce changement de paradigme entre les industries et les citoyens ?
Je rappelle que je ne suis pas choqué que google me mette en cache et que je ne compte pas les ennuyer outre mesure. Je pense qu'internet est un endroit libre qui est le seul à symboliser et à concrétiser les utopies anarchistes et communistes (dans le sens où "tout est à tout le monde librement et gratuitement" et aussi "nous sommes tous égaux"). Mais c'est un autre débat :p.
Merci pour vos réponses quand mêmes ;)
Thibaut Henin
JustMe wrote:
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme
principe :-D
Ben non, car diffuser sans demander est interdit de ce fait.
ca depend des pays
Je précise donc que je suis belge MAIS habitant en france, mon site est
donc hébergé en France (faire un whois sur arsouyes.org :p ) et j'ai
acheté mon nom de domaine chez OVH (domicilié dans le nord (59), en
France donc).
J'avais en mémoire qu'en France, un "copieur" n'avait le droit de
diffuser que sur accord explicite du propriétaire des droits (mais je
sais plus si c'est les patrimoniaux ou les autres ("pécunier" rend
l'idée, mais c'est pas le bon terme)).
J'ai vu qu'au Canada, quelqu'un avait porté plainte contre google pour
cette raison de mise à disposition sans accord de l'auteur. Celui-ci
demandais une somme énorme. Le juge à dis "non". En gros, google le fait
automatiquement (c'est donc involontaire), la demande était
manifestement dans l'optique d' "exploiter"/"profiter" du système (s'il
les mets sur son site, pourquoi raler que ça soit disponible !?) et
parce que google à une "licence" qui l'autorise à le faire.
Mais bon, c'est le Canada, et non la France :p
Pour les balises spéciales, je ne connaissais pas, c'est intéressant (et
je vais l'utiliser).
Comme je l'ai déjà dit, j'ai fait une petite analogie entre :
-> quelqu'un qui mettrait de la musique dispo. sur son site, c'est
illégal, parce qu'il n'a pas l'autorisation de l'éditeur,
-> google qui met mon site dispo. sur son site, ce serait légal car je
ne leur ai pas interdit explicitement...
C'est pour ça que j'aimerais un éclaircissement juridique sur quelques
points :
-> Est-ce légal (l'agissement de google par exemple) ?
-> si oui, pourquoi ce changement de paradigme entre les industries et
les citoyens ?
Je rappelle que je ne suis pas choqué que google me mette en cache et
que je ne compte pas les ennuyer outre mesure. Je pense qu'internet est
un endroit libre qui est le seul à symboliser et à concrétiser les
utopies anarchistes et communistes (dans le sens où "tout est à tout le
monde librement et gratuitement" et aussi "nous sommes tous égaux").
Mais c'est un autre débat :p.
"ce qui n'est pas interdit est autorisé" est strictement le meme principe :-D
Ben non, car diffuser sans demander est interdit de ce fait.
ca depend des pays
Je précise donc que je suis belge MAIS habitant en france, mon site est donc hébergé en France (faire un whois sur arsouyes.org :p ) et j'ai acheté mon nom de domaine chez OVH (domicilié dans le nord (59), en France donc).
J'avais en mémoire qu'en France, un "copieur" n'avait le droit de diffuser que sur accord explicite du propriétaire des droits (mais je sais plus si c'est les patrimoniaux ou les autres ("pécunier" rend l'idée, mais c'est pas le bon terme)).
J'ai vu qu'au Canada, quelqu'un avait porté plainte contre google pour cette raison de mise à disposition sans accord de l'auteur. Celui-ci demandais une somme énorme. Le juge à dis "non". En gros, google le fait automatiquement (c'est donc involontaire), la demande était manifestement dans l'optique d' "exploiter"/"profiter" du système (s'il les mets sur son site, pourquoi raler que ça soit disponible !?) et parce que google à une "licence" qui l'autorise à le faire.
Mais bon, c'est le Canada, et non la France :p
Pour les balises spéciales, je ne connaissais pas, c'est intéressant (et je vais l'utiliser).
Comme je l'ai déjà dit, j'ai fait une petite analogie entre : -> quelqu'un qui mettrait de la musique dispo. sur son site, c'est illégal, parce qu'il n'a pas l'autorisation de l'éditeur, -> google qui met mon site dispo. sur son site, ce serait légal car je ne leur ai pas interdit explicitement...
C'est pour ça que j'aimerais un éclaircissement juridique sur quelques points : -> Est-ce légal (l'agissement de google par exemple) ? -> si oui, pourquoi ce changement de paradigme entre les industries et les citoyens ?
Je rappelle que je ne suis pas choqué que google me mette en cache et que je ne compte pas les ennuyer outre mesure. Je pense qu'internet est un endroit libre qui est le seul à symboliser et à concrétiser les utopies anarchistes et communistes (dans le sens où "tout est à tout le monde librement et gratuitement" et aussi "nous sommes tous égaux"). Mais c'est un autre débat :p.
Merci pour vos réponses quand mêmes ;)
Thibaut Henin
Patrick Vuichard
Moisse a écrit, le 20/04/2006 12:01 :
Comme c'est un principe général de droit dont vous niez l'existance,
Je ne crois pas qu'il nie l'existence du principe, mais qu'il constate que des boites comme google s'en moquent comme de leur premier million.
