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Moutons en agglomeration: est ce legal ?

24 réponses
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Franck Michel
Mon voisin élève des moutons dans son pré, situé dans un village, dans
l'agglomération.
Un des moutons porte une cloche au cou qui sonne continuellement, ce qui me
dérange énormément.

Malgré des demandes de tout le voisinage, l'éleveur refuse catégoriquement
d'enlever la cloche du mouton.

Je ne sais pas comment obtenir qu'il retire la cloche.

Quelqu'un m'a dit ce matin qu'il est interdit d'élever des animaux de ferme
à l'intérieur d'une agglomération.
Est ce vrai ? Si oui, je pourrai enfin obtenir le calme.

Pourrais je obtenir l'extrait de loi en question ?

Merci d'avance

Franck

10 réponses

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asli
Bonjour à Franck Michel qui a écrit :

J'ai essayé Legifrance
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CSANPUNL.rcv
mais sans succès non plus.



http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?commun=CSANPU&art=R1336-7

Alain
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Cyp'
Brina wrote, as usual :

Sans entrer dans toutes ses considérations, vous avez la possibilité
de vous plaindre d'un trouble anormal du voisinage, au juge ensuite de
décider s'il y a bien trouble anormal ou si compte-tenu du contexte
(milieu rural par ex), il est normal dans un pré d'avoir des moutons
avec une cloche.



Purée, on voit bien que t'es pas de la pampa, Brina !
C'est que je les connais bien, les gens du cru : le gars serait encore plus
retors que toi : il arguerait devant le juge que la cloche qu'il met au cou
de son mouton, c'est son signal d'alarme, que comme ça, rien qu'au carillon
quiet de son chef mouton il sait si le troupeau est paisible et à l'abri des
prédateurs --qui sait, son bled est peut-être victime d'une invasion de
loups, ou bien que les Gitans ont pour habitude de prélever leur méchoui
directement chez l'autochtone... et que quand le mouton clochetonné sent le
danger, il s'agite en conséquence et que ça le réveille...

Il serait même capable de se retourner contre son accusateur, l'animal
(enfin, le bipède).

Peut-être aussi chercher du coté de la conciliation judiciaire,
devant un conciliateur, le voisin trouvera peut-être que simplement
enlever la clocche serait plus simple qu'un procès qu'il peut perdre.



Oui, là je suis d'accord avec toi, sauf que le meilleur conciliateur c'est
Franck et son voisin. Mais là, nous sortons du cadre de ce
groupeau --bêêêêhhh- et que nous abordons le cadre délicat du droit humain.

Art. 1 : on fait plier son voisin teigneux en le séduisant.
Art. 2 : on commence à le séduire en lui lâchant une ou deux banalités au
passage, sans avoir l'air de rien.
Art. 3 : on fait cela pendant longtemps.
Art. 4 : on fait des compliments sur son troupeau.
Art. 5 : on encaisse ses grognements en souriant intérieurement (les ploucs
teigneux, c'est finalement pas si compliqué que ça, en tout cas moins que le
dépiautage d'un crabe mayo sans s'en foutre plein partout).
Art. 5bis : on se dit alors que c'est presque gagné, on se dit aussi que ça
prend du temps, mais que ça en prend bien moins qu'un procès et que c'est
nettement moins cher.
Art. 6 : Au pire, on peut toujours lui demander de lui racheter sa cloche en
insistant très fort et en sortant des sous (pas plus de 15 neus [© Cyp' : le
NEU est l'unité monétaire de la Nouvelle Europe Unifiée] ).
Art. 6bis : Si les articles précédents n'ont pas convaincu le Ducru,
direction le premier magasin de bricolage du coin, achat d'un sécateur
maousse, investissement dans un stage de ramping (je rampe, donc j'essuie),
section selon la taille du sécateur :
1 : du collier du mouton tintinabulateur
2 : de la tête du précédemment cité chef mouton.

Après, on fait ce qu'on veut.

Bonne soirée à toi, Brina :!)
Et aux autres

--
Cyp'
Déconnateur hors charte
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Brina
In article <412f7d8a$0$13690$,
says...
> Sans entrer dans toutes ses considérations, vous avez la possibilité
> de vous plaindre d'un trouble anormal du voisinage, au juge ensuite de
> décider s'il y a bien trouble anormal ou si compte-tenu du contexte
> (milieu rural par ex), il est normal dans un pré d'avoir des moutons
> avec une cloche.

Purée, on voit bien que t'es pas de la pampa, Brina !
C'est que je les connais bien, les gens du cru : le gars serait encore plus
retors que toi : il arguerait devant le juge que la cloche qu'il met au cou
de son mouton, c'est son signal d'alarme



Et là on répond qu'il s'agit donc d'une alarme qui sonne sans aucune
raison donc que c'est une nuisance anormale du voisinage (et on dit merci
au voisin d'avoir donné lui-même l'argument pour faire enlever la cloche)
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Yann-an-Aod
"Franck Michel" a écrit dans le message de
news: cgn4ak$nf4$
Mon voisin élève des moutons dans son pré, situé dans un village, dans
l'agglomération.
Un des moutons porte une cloche au cou qui sonne continuellement, ce
qui me
dérange énormément.




Patience ! L'Aïd-el-Kébir c'est dans pas trop longtemps !
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Cyp'
Brina wrote:

Et là on répond qu'il s'agit donc d'une alarme qui sonne sans aucune
raison donc que c'est une nuisance anormale du voisinage (et on dit
merci au voisin d'avoir donné lui-même l'argument pour faire enlever
la cloche)



Brina, il est tard et je reviens d'un repas avec un pote qui vient
d'échapper à la mort avec son fils de onze ans avant-hier en se collisionant
dans un virage en aveugle avec un couple d'Anglais retraités qui roulaient
carrément à gauche --choc frontal à 50 à l'heure, caisses pliées, etc.- ,
nos amis communs et toute une bande de marmaille fort sympathique et, en
lisant ta réponse, je ne peux m'empêcher de penser que tu es vraiment, mais
alors vraiment... conne.
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Cyp'
Cyp' wrote:

conne.



...sans coeur, sans rien ; juste un triste reflet des lambeaux de notre
autrefois si belle culture. Enfin bref, tu n'as aucun humour et tu
synthétises à toi seule le fait inique que ton sinistre monde n'ait plus
aucun panache et ne soit plus rien d'autre qu'inféodé de miteuse
manière --car tu n'es pas douée-- aux nouveaux maîtres de forges qui nous
gouvernent.

Tu es payée (par Centrapel) pour nous conspuer, Brina ; tu ne mérites que
mon mépris.
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Brina
In article <412fb6c5$0$13687$,
says...
> Et là on répond qu'il s'agit donc d'une alarme qui sonne sans aucune
> raison donc que c'est une nuisance anormale du voisinage (et on dit
> merci au voisin d'avoir donné lui-même l'argument pour faire enlever
> la cloche)

Brina, il est tard et je reviens d'un repas avec un pote qui vient
d'échapper à la mort avec son fils de onze ans avant-hier en se collisionant
dans un virage en aveugle avec un couple d'Anglais retraités qui roulaient
carrément à gauche --choc frontal à 50 à l'heure, caisses pliées, etc.- ,
nos amis communs et toute une bande de marmaille fort sympathique et, en
lisant ta réponse, je ne peux m'empêcher de penser que tu es vraiment, mais
alors vraiment... conne.



c'est réciproque et ça fait très longtemps, hein

Maintenant tu es sur un forum de droit et tes états d'âme, franchement
... fr.sci.psychologie te tend les bras
Avatar
Victor
"Franck Michel" a écrit dans le message de
news:cgn4ak$nf4$
Mon voisin élève des moutons dans son pré, situé dans un village, dans
l'agglomération.
Un des moutons porte une cloche au cou qui sonne continuellement, ce qui


me
dérange énormément.

Malgré des demandes de tout le voisinage, l'éleveur refuse catégoriquement
d'enlever la cloche du mouton.

Je ne sais pas comment obtenir qu'il retire la cloche.

Quelqu'un m'a dit ce matin qu'il est interdit d'élever des animaux de


ferme
à l'intérieur d'une agglomération.
Est ce vrai ? Si oui, je pourrai enfin obtenir le calme.

Pourrais je obtenir l'extrait de loi en question ?

Merci d'avance

Franck


= === = = = = = = = = = = = = = = = = = = = ==
Bonjour
l'utilité d'une cloche pour des animaux parqués est à demontrer
....:-(
trouble anormal de voisinage , tapage diurne
pas besoin de vous grouper pour deposer plainte

si le signal d'alarme de détection de predateur bi ou quadripedes
est invoqué par le loustic pour se justifier
( bien qu'il y ait pas plus con qu'un mouton affolé
, telle bete tel maitre
faites lui savoir qu'il peut equiper tout son troupeau
de clochettes accordées et qu'avec une bonne brassée d'ifs
et de graines de lupin ( rien que du naturel :-) il y aura concert
gratuit en la commune ...suivi de mechouis

une petite annonce gratuite peut aussi etre efficace
" donne moutons , au n° ... à emporter "

pour la réglementation d'élevage rapprochez vous :
des services vétérinaires


hugh

victor




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Leo
"Cyp'" a écrit dans le message de
news:412fba29$0$13693$
Cyp' wrote:

> conne.

...sans coeur, sans rien ; juste un triste reflet des lambeaux de notre
autrefois si belle culture. Enfin bref, tu n'as aucun humour et tu
synthétises à toi seule le fait inique que ton sinistre monde n'ait plus
aucun panache et ne soit plus rien d'autre qu'inféodé de miteuse
manière --car tu n'es pas douée-- aux nouveaux maîtres de forges qui nous
gouvernent.

Tu es payée (par Centrapel) pour nous conspuer, Brina ; tu ne mérites que
mon mépris.



AU SECOURS.........................
Avatar
gUI
> l'utilité d'une cloche pour des animaux parqués est à demontrer
....:-(



il me semble que c'est utile pour les agneaux !

ils reconnaissent leur mere plus facilement ainsi, et ca permet de
limiter l'effet "c'est l'agneau le plus fort qui suit plus facilement sa
mere, et ainsi qui tete plus souvent, et ainsi qui devient encore plus
fort".

donc meme dans un pré cloturé, un eleveur de moutons a interet a mettre
une cloche sur ses brebis qui ont des petits avec elles.

si c'est vraiment pénible essayez de vous cotiser pour lui payer un
autre pré un peu plus loin !

gUI (pas juriste, mais qui a son pere qui a qques moutons pour tondre sa
pelouse gratos)
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