Mon voisin élève des moutons dans son pré, situé dans un village, dans
l'agglomération.
Un des moutons porte une cloche au cou qui sonne continuellement, ce qui me
dérange énormément.
Malgré des demandes de tout le voisinage, l'éleveur refuse catégoriquement
d'enlever la cloche du mouton.
Je ne sais pas comment obtenir qu'il retire la cloche.
Quelqu'un m'a dit ce matin qu'il est interdit d'élever des animaux de ferme
à l'intérieur d'une agglomération.
Est ce vrai ? Si oui, je pourrai enfin obtenir le calme.
Pourrais je obtenir l'extrait de loi en question ?
Et là on répond qu'il s'agit donc d'une alarme qui sonne sans aucune raison donc que c'est une nuisance anormale du voisinage (et on dit merci au voisin d'avoir donné lui-même l'argument pour faire enlever la cloche)
Si tant est qu'il soit anormal d'avoir des moutons dans un pré à la campagne et qu'il soit anormal de mettre des cloches à ses bêtes.
Brina <brina@alussinan.org> écrit:
Et là on répond qu'il s'agit donc d'une alarme qui sonne sans aucune
raison donc que c'est une nuisance anormale du voisinage (et on dit merci
au voisin d'avoir donné lui-même l'argument pour faire enlever la cloche)
Si tant est qu'il soit anormal d'avoir des moutons dans un pré à la
campagne et qu'il soit anormal de mettre des cloches à ses bêtes.
Et là on répond qu'il s'agit donc d'une alarme qui sonne sans aucune raison donc que c'est une nuisance anormale du voisinage (et on dit merci au voisin d'avoir donné lui-même l'argument pour faire enlever la cloche)
Si tant est qu'il soit anormal d'avoir des moutons dans un pré à la campagne et qu'il soit anormal de mettre des cloches à ses bêtes.
Brina
In article , Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr> says...
Brina écrit: > Et là on répond qu'il s'agit donc d'une alarme qui sonne sans aucune > raison donc que c'est une nuisance anormale du voisinage (et on dit merci > au voisin d'avoir donné lui-même l'argument pour faire enlever la cloche)
Si tant est qu'il soit anormal d'avoir des moutons dans un pré à la campagne et qu'il soit anormal de mettre des cloches à ses bêtes.
En agglomération, c'est au juge de l'estimer Mais en tout cas, si le voisin se défend sur l'alarme, il est en tort
In article <slrncj13v3.2ecl.lwa@victor.teaser.fr>, Laurent Wacrenier
<lwa@ teaser . fr> says...
Brina <brina@alussinan.org> écrit:
> Et là on répond qu'il s'agit donc d'une alarme qui sonne sans aucune
> raison donc que c'est une nuisance anormale du voisinage (et on dit merci
> au voisin d'avoir donné lui-même l'argument pour faire enlever la cloche)
Si tant est qu'il soit anormal d'avoir des moutons dans un pré à la
campagne et qu'il soit anormal de mettre des cloches à ses bêtes.
En agglomération, c'est au juge de l'estimer
Mais en tout cas, si le voisin se défend sur l'alarme, il est en tort
In article , Laurent Wacrenier <lwa@ teaser . fr> says...
Brina écrit: > Et là on répond qu'il s'agit donc d'une alarme qui sonne sans aucune > raison donc que c'est une nuisance anormale du voisinage (et on dit merci > au voisin d'avoir donné lui-même l'argument pour faire enlever la cloche)
Si tant est qu'il soit anormal d'avoir des moutons dans un pré à la campagne et qu'il soit anormal de mettre des cloches à ses bêtes.
En agglomération, c'est au juge de l'estimer Mais en tout cas, si le voisin se défend sur l'alarme, il est en tort
R.F
Bonjour Cela me donne une idée j'habite sous le clocher du village celle ci sonne toutes les heures et m'empêche de dormir je vais donc demander au curé qu'il enlève sa cloche au moins la nuit. Merci pour l'idée
"yvain" a écrit dans le message de news: cgn3ir$ie0$
sauf arrêté municipal/préfectoral en contradictoire, il n'est pas interdit .... surtout si c'est dans un village ! N.B. un village n'est pas une agglomération.
"Franck Michel" a écrit dans le message de
news:
cgn4ak$nf4$ > Mon voisin élève des moutons dans son pré, situé dans un village, dans > l'agglomération. > Un des moutons porte une cloche au cou qui sonne continuellement, ce qui me > dérange énormément. > > Malgré des demandes de tout le voisinage, l'éleveur refuse
catégoriquement
> d'enlever la cloche du mouton. > > Je ne sais pas comment obtenir qu'il retire la cloche. > > Quelqu'un m'a dit ce matin qu'il est interdit d'élever des animaux de ferme > à l'intérieur d'une agglomération. > Est ce vrai ? Si oui, je pourrai enfin obtenir le calme. > > Pourrais je obtenir l'extrait de loi en question ? > > Merci d'avance > > Franck > >
Bonjour Cela me donne une idée j'habite sous le clocher du village celle ci
sonne toutes les heures et m'empêche de dormir je vais donc demander au curé
qu'il enlève sa cloche au moins la nuit. Merci pour l'idée
"yvain" <yvain3000@NOSPAMyahoo.fr> a écrit dans le message de news:
cgn3ir$ie0$1@reader1.imaginet.fr...
sauf arrêté municipal/préfectoral en contradictoire, il n'est pas interdit
.... surtout si c'est dans un village !
N.B. un village n'est pas une agglomération.
"Franck Michel" <Franck.Michel@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:
cgn4ak$nf4$1@news-reader1.wanadoo.fr...
> Mon voisin élève des moutons dans son pré, situé dans un village, dans
> l'agglomération.
> Un des moutons porte une cloche au cou qui sonne continuellement, ce qui
me
> dérange énormément.
>
> Malgré des demandes de tout le voisinage, l'éleveur refuse
catégoriquement
> d'enlever la cloche du mouton.
>
> Je ne sais pas comment obtenir qu'il retire la cloche.
>
> Quelqu'un m'a dit ce matin qu'il est interdit d'élever des animaux de
ferme
> à l'intérieur d'une agglomération.
> Est ce vrai ? Si oui, je pourrai enfin obtenir le calme.
>
> Pourrais je obtenir l'extrait de loi en question ?
>
> Merci d'avance
>
> Franck
>
>
Bonjour Cela me donne une idée j'habite sous le clocher du village celle ci sonne toutes les heures et m'empêche de dormir je vais donc demander au curé qu'il enlève sa cloche au moins la nuit. Merci pour l'idée
"yvain" a écrit dans le message de news: cgn3ir$ie0$
sauf arrêté municipal/préfectoral en contradictoire, il n'est pas interdit .... surtout si c'est dans un village ! N.B. un village n'est pas une agglomération.
"Franck Michel" a écrit dans le message de
news:
cgn4ak$nf4$ > Mon voisin élève des moutons dans son pré, situé dans un village, dans > l'agglomération. > Un des moutons porte une cloche au cou qui sonne continuellement, ce qui me > dérange énormément. > > Malgré des demandes de tout le voisinage, l'éleveur refuse
catégoriquement
> d'enlever la cloche du mouton. > > Je ne sais pas comment obtenir qu'il retire la cloche. > > Quelqu'un m'a dit ce matin qu'il est interdit d'élever des animaux de ferme > à l'intérieur d'une agglomération. > Est ce vrai ? Si oui, je pourrai enfin obtenir le calme. > > Pourrais je obtenir l'extrait de loi en question ? > > Merci d'avance > > Franck > >
jm.duport.nospam
Franck Michel wrote:
Mon voisin élève des moutons dans son pré, situé dans un village, dans l'agglomération. Un des moutons porte une cloche au cou qui sonne continuellement, ce qui me dérange énormément. Malgré des demandes de tout le voisinage, l'éleveur refuse catégoriquement d'enlever la cloche du mouton.
Je ne sais pas comment obtenir qu'il retire la cloche.
Faites donc retirer les moutons, mais ne venez pas pleurer que tous les 15 jours, le samedi matin, le voisin utilise une tondeuse pour son jardin...
Franck Michel <Franck.Michel@wanadoo.fr> wrote:
Mon voisin élève des moutons dans son pré, situé dans un village, dans
l'agglomération.
Un des moutons porte une cloche au cou qui sonne continuellement, ce qui me
dérange énormément.
Malgré des demandes de tout le voisinage, l'éleveur refuse catégoriquement
d'enlever la cloche du mouton.
Je ne sais pas comment obtenir qu'il retire la cloche.
Faites donc retirer les moutons, mais ne venez pas pleurer que tous les
15 jours, le samedi matin, le voisin utilise une tondeuse pour son
jardin...
Mon voisin élève des moutons dans son pré, situé dans un village, dans l'agglomération. Un des moutons porte une cloche au cou qui sonne continuellement, ce qui me dérange énormément. Malgré des demandes de tout le voisinage, l'éleveur refuse catégoriquement d'enlever la cloche du mouton.
Je ne sais pas comment obtenir qu'il retire la cloche.
Faites donc retirer les moutons, mais ne venez pas pleurer que tous les 15 jours, le samedi matin, le voisin utilise une tondeuse pour son jardin...
