NOUVEAU ! Lettre TOUT électronique à valeur probante certaine
26 réponses
Agnes
NOUVEAU ! Lettre TOUT =E9lectronique =E0 valeur probante certaine
Bonjour,
Vous souhaitez mener vos transactions (lettres, contrats, factures,
instruments financiers, etc.) :
- de mani=E8re SIMPLE, INSTANTANEE, ECONOMIQUE (20=E0 80% de moins pour
votre entreprise)
- SANS RIEN AVOIR =E0 t=E9l=E9charger sur le poste de travail (solution en
ligne =AB pr=EAte-=E0-l=92emploi =BB)
- en b=E9n=E9ficiant de l=92INTEROPERABILITE et d=92un syst=E8me d=92ARCHIV=
AGE
LEGAL sophistiqu=E9
- avec la VALEUR PROBANTE CERTAINE devant le Tribunal (art. 1316,
1316-1, 1316-2, 1316-3 du CC), opposable aux tiers et au fisc
Nous vous proposons de d=E9couvrir nos services :
- Lettre TOUT =E9lectronique (simple, recommand=E9e, recommand=E9e avec AR)=
,
scell=E9e et certifi=E9e par le Tiers de Confiance de Correspondance
(formule =AB z=E9ro papier =BB qui contribue =E0 l=92=E9conomie durable).
- Email et fax certifi=E9s.
- Facture =E9lectronique opposable au fisc.
- Lettre =E9lectronique HYBRIDE (remat=E9rialis=E9e sous forme papier =E0
proximit=E9 du destinataire)
Merci de nous contacter si vous d=E9sirez :
- Recevoir une brochure
- Participer =E0 un Webcast d=92information
- Recevoir une lettre de d=E9monstration
Entre - payer pour obtenir un document numérique "à valeur probante certaine", et - le fait que tout document numérique a une valeur probante certaine aux yeux des juges, et ce sans avoir besoin de payer,
il y a un choix à faire :-)
ah ! au moins un lecteur attentif
"Hugues" <hiegel@hugues.fr> a écrit dans le message de news:
87ljkcfy00.fsf@paranoid.sweethome...
Entre
- payer pour obtenir un document numérique "à valeur probante certaine",
et
- le fait que tout document numérique a une valeur probante certaine
aux yeux des juges, et ce sans avoir besoin de payer,
Entre - payer pour obtenir un document numérique "à valeur probante certaine", et - le fait que tout document numérique a une valeur probante certaine aux yeux des juges, et ce sans avoir besoin de payer,
il y a un choix à faire :-)
ah ! au moins un lecteur attentif
www.juristprudence.c.la
"Agnes" a écrit dans le message de news:
/ ... / ce système , ce
service je dois le faire connaitre aux avocats ,notaires ,pme pmi ,associations
vos pub ne sont ici que des " pollutions "
"Agnes" <barre.a.44000@gmail.com> a écrit dans le message de news:
c3054ca5-4728-4469-ae5a-62ca116d7ce9@j9g2000vbp.googlegroups.com...
/ ... / ce système , ce
service je dois le faire connaitre aux avocats ,notaires ,pme
pmi ,associations
service je dois le faire connaitre aux avocats ,notaires ,pme pmi ,associations
vos pub ne sont ici que des " pollutions "
www.juristprudence.c.la
"Tardigradus" a écrit dans le message de news: 1j68j9j.1bhcwgdyowhnlN%
Mais je ne comprends en effet pas l'aspect réel de la chose
vaste débat philosophique que celui de " l'aspect réel "... d'une simple PUB
il ne s'agissait que de vous convaincre de "l'impérieuse nécessité" de la prestation proposée
"Tardigradus" <patrick.1200RTcazaux@cadratin.fr.invalid> a écrit dans le
message de news:
1j68j9j.1bhcwgdyowhnlN%patrick.1200RTcazaux@cadratin.fr.invalid...
Mais je ne comprends en effet pas l'aspect réel de la chose
vaste débat philosophique que celui de " l'aspect réel "... d'une simple PUB
il ne s'agissait que de vous convaincre de "l'impérieuse nécessité" de la
prestation proposée
"Tardigradus" a écrit dans le message de news: 1j68j9j.1bhcwgdyowhnlN%
Mais je ne comprends en effet pas l'aspect réel de la chose
vaste débat philosophique que celui de " l'aspect réel "... d'une simple PUB
il ne s'agissait que de vous convaincre de "l'impérieuse nécessité" de la prestation proposée
enzodiver
On 18 sep, 10:38, Hugues wrote:
Ce cher (Tardigradus) a dit :
> Dc wrote:
>> Vous pouvez expliquer ?
> Oui, je veux bine aussi, je n'ai rien compris à l'échange, entre la > proposition de Agnes et la réponse de juristprudence.
Entre - payer pour obtenir un document numérique "à valeur probante certain e", et - le fait que tout document numérique a une valeur probante certaine aux yeux des juges, et ce sans avoir besoin de payer,
il y a un choix à faire :-)
-- Hugues
La loi prévoit au sujet de la signature : "Lorsqu'elle est électronique, elle consiste en l'usage d'un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle s'attache. La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu'à pre uve contraire, lorsque la signature électronique est créée, l'identité du signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat."
Les logiciels permettant de signer électroniquement un document et donc d'authentifier la signature sont assez chers et doivent être agréés ce qui explique qu'ils ne soient pas très diffusés chez les paticuliers ou même les entreprises.
On 18 sep, 10:38, Hugues <hie...@hugues.fr> wrote:
Ce cher patrick.1200RTcaz...@cadratin.fr.invalid (Tardigradus) a dit :
> Dc <d...@ctc-soft.com> wrote:
>> Vous pouvez expliquer ?
> Oui, je veux bine aussi, je n'ai rien compris à l'échange, entre la
> proposition de Agnes et la réponse de juristprudence.
Entre
- payer pour obtenir un document numérique "à valeur probante certain e",
et
- le fait que tout document numérique a une valeur probante certaine
aux yeux des juges, et ce sans avoir besoin de payer,
il y a un choix à faire :-)
--
Hugues
La loi prévoit au sujet de la signature :
"Lorsqu'elle est électronique, elle consiste en l'usage d'un procédé
fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle
s'attache. La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu'à pre uve
contraire, lorsque la signature électronique est créée, l'identité du
signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, dans des
conditions
fixées par décret en Conseil d'Etat."
Les logiciels permettant de signer électroniquement un document et
donc d'authentifier la signature sont assez chers et doivent être
agréés ce qui explique qu'ils ne soient pas très diffusés chez les
paticuliers ou même les entreprises.
> Oui, je veux bine aussi, je n'ai rien compris à l'échange, entre la > proposition de Agnes et la réponse de juristprudence.
Entre - payer pour obtenir un document numérique "à valeur probante certain e", et - le fait que tout document numérique a une valeur probante certaine aux yeux des juges, et ce sans avoir besoin de payer,
il y a un choix à faire :-)
-- Hugues
La loi prévoit au sujet de la signature : "Lorsqu'elle est électronique, elle consiste en l'usage d'un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle s'attache. La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu'à pre uve contraire, lorsque la signature électronique est créée, l'identité du signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat."
Les logiciels permettant de signer électroniquement un document et donc d'authentifier la signature sont assez chers et doivent être agréés ce qui explique qu'ils ne soient pas très diffusés chez les paticuliers ou même les entreprises.
djeel
Agnes a écrit :
...alors ne m'en voulez pas de rediffuser mon annonce...
Si ! Relis donc les chartes des newsgroups Usenet !
-- Djeel
Agnes a écrit :
...alors ne m'en voulez pas de rediffuser mon annonce...
Si !
Relis donc les chartes des newsgroups Usenet !
...alors ne m'en voulez pas de rediffuser mon annonce...
Si ! Relis donc les chartes des newsgroups Usenet !
-- Djeel
Hugues
Ce cher enzodiver a dit :
On 18 sep, 10:38, Hugues wrote:
Ce cher (Tardigradus) a dit :
> Dc wrote:
>> Vous pouvez expliquer ?
> Oui, je veux bine aussi, je n'ai rien compris à l'échange, entre la > proposition de Agnes et la réponse de juristprudence.
Entre - payer pour obtenir un document numérique "à valeur probante certaine", et - le fait que tout document numérique a une valeur probante certaine aux yeux des juges, et ce sans avoir besoin de payer,
il y a un choix à faire :-)
-- Hugues
La loi prévoit au sujet de la signature : "Lorsqu'elle est électronique, elle consiste en l'usage d'un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle s'attache. La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu'à preuve contraire, lorsque la signature électronique est créée, l'identité du signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat."
Les logiciels permettant de signer électroniquement un document et donc d'authentifier la signature sont assez chers et doivent être agréés ce qui explique qu'ils ne soient pas très diffusés chez les paticuliers ou même les entreprises.
Ah bon !? Du GnuPG ça ne peut pas garantir l'intégrité d'un document électronique ? Parce que plus fiable que le cryptage par clef appairées, je connais pas. Et l'intégration dans les logiciels de messagerie (mail ou messagerie instantanée) est des plus aisées pour qui utilise un Linux en tant que simple utilisateur, après je connais rien aux solutions proposées sous Windows ou MacOS.
En tout cas je ne comprends absolument pas en quoi le fait de répondre aux conditions fixées par décret impose l'utilisation d'un logiciel hors de prix ? Et dans ce cas, ce serait très clairement anti démocratique.
Je préfère encore payer un expert s'il y a besoin de prouver que mon document électronique vaut quelquechose, plutôt que payer pour me retrouver avec un document qui a des chances de n'avoir aucune valeur. (en clair, payer quand vraiment ce sera nécessaire - avec espoir de me voir rembourser les frais - , plutôt que payer par défaut pour tous mes documents)
Il y a peut être quelquechose qui m'échappe, hein..
-- Hugues
Ce cher enzodiver <enzodiver2000@yahoo.fr> a dit :
On 18 sep, 10:38, Hugues <hie...@hugues.fr> wrote:
Ce cher patrick.1200RTcaz...@cadratin.fr.invalid (Tardigradus) a dit :
> Dc <d...@ctc-soft.com> wrote:
>> Vous pouvez expliquer ?
> Oui, je veux bine aussi, je n'ai rien compris à l'échange, entre la
> proposition de Agnes et la réponse de juristprudence.
Entre
- payer pour obtenir un document numérique "à valeur probante certaine",
et
- le fait que tout document numérique a une valeur probante certaine
aux yeux des juges, et ce sans avoir besoin de payer,
il y a un choix à faire :-)
--
Hugues
La loi prévoit au sujet de la signature :
"Lorsqu'elle est électronique, elle consiste en l'usage d'un procédé
fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle
s'attache. La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu'à preuve
contraire, lorsque la signature électronique est créée, l'identité du
signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, dans des
conditions fixées par décret en Conseil d'Etat."
Les logiciels permettant de signer électroniquement un document et
donc d'authentifier la signature sont assez chers et doivent être
agréés ce qui explique qu'ils ne soient pas très diffusés chez les
paticuliers ou même les entreprises.
Ah bon !?
Du GnuPG ça ne peut pas garantir l'intégrité d'un document électronique ?
Parce que plus fiable que le cryptage par clef appairées, je connais pas.
Et l'intégration dans les logiciels de messagerie (mail ou messagerie
instantanée) est des plus aisées pour qui utilise un Linux en tant que
simple utilisateur, après je connais rien aux solutions proposées sous
Windows ou MacOS.
En tout cas je ne comprends absolument pas en quoi le fait de répondre
aux conditions fixées par décret impose l'utilisation d'un logiciel hors
de prix ? Et dans ce cas, ce serait très clairement anti démocratique.
Je préfère encore payer un expert s'il y a besoin de prouver que mon
document électronique vaut quelquechose, plutôt que payer pour me
retrouver avec un document qui a des chances de n'avoir aucune valeur.
(en clair, payer quand vraiment ce sera nécessaire - avec espoir de me
voir rembourser les frais - , plutôt que payer par défaut pour tous mes
documents)
Il y a peut être quelquechose qui m'échappe, hein..
> Oui, je veux bine aussi, je n'ai rien compris à l'échange, entre la > proposition de Agnes et la réponse de juristprudence.
Entre - payer pour obtenir un document numérique "à valeur probante certaine", et - le fait que tout document numérique a une valeur probante certaine aux yeux des juges, et ce sans avoir besoin de payer,
il y a un choix à faire :-)
-- Hugues
La loi prévoit au sujet de la signature : "Lorsqu'elle est électronique, elle consiste en l'usage d'un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle s'attache. La fiabilité de ce procédé est présumée, jusqu'à preuve contraire, lorsque la signature électronique est créée, l'identité du signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat."
Les logiciels permettant de signer électroniquement un document et donc d'authentifier la signature sont assez chers et doivent être agréés ce qui explique qu'ils ne soient pas très diffusés chez les paticuliers ou même les entreprises.
Ah bon !? Du GnuPG ça ne peut pas garantir l'intégrité d'un document électronique ? Parce que plus fiable que le cryptage par clef appairées, je connais pas. Et l'intégration dans les logiciels de messagerie (mail ou messagerie instantanée) est des plus aisées pour qui utilise un Linux en tant que simple utilisateur, après je connais rien aux solutions proposées sous Windows ou MacOS.
En tout cas je ne comprends absolument pas en quoi le fait de répondre aux conditions fixées par décret impose l'utilisation d'un logiciel hors de prix ? Et dans ce cas, ce serait très clairement anti démocratique.
Je préfère encore payer un expert s'il y a besoin de prouver que mon document électronique vaut quelquechose, plutôt que payer pour me retrouver avec un document qui a des chances de n'avoir aucune valeur. (en clair, payer quand vraiment ce sera nécessaire - avec espoir de me voir rembourser les frais - , plutôt que payer par défaut pour tous mes documents)
Il y a peut être quelquechose qui m'échappe, hein..
-- Hugues
Albert ARIBAUD
Bonjour,
Le Fri, 18 Sep 2009 12:07:05 +0200, Hugues a écrit :
> l'identité du signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, > dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat."
Du GnuPG ça ne peut pas garantir l'intégrité d'un document électronique ?
Je crois que la question n'est pas technique mais juridique : il faudrait lire le décret pour déterminer quelles sont les conditions qui déterminent la force probante de la signature.
Amicalement, -- Albert.
Bonjour,
Le Fri, 18 Sep 2009 12:07:05 +0200, Hugues <hiegel@hugues.fr> a écrit :
> l'identité du signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie,
> dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat."
Du GnuPG ça ne peut pas garantir l'intégrité d'un document
électronique ?
Je crois que la question n'est pas technique mais juridique : il
faudrait lire le décret pour déterminer quelles sont les conditions qui
déterminent la force probante de la signature.
Le Fri, 18 Sep 2009 12:07:05 +0200, Hugues a écrit :
> l'identité du signataire assurée et l'intégrité de l'acte garantie, > dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat."
Du GnuPG ça ne peut pas garantir l'intégrité d'un document électronique ?
Je crois que la question n'est pas technique mais juridique : il faudrait lire le décret pour déterminer quelles sont les conditions qui déterminent la force probante de la signature.
Amicalement, -- Albert.
Uly
"www.juristprudence.c.la" <juristprudence@°nline.fr> a écrit dans le message de news: 4ab34ab0$0$411$ ............
vos pub ne sont ici que des " pollutions "
Sans oublier que seul les mauvais produits ont besoin de publicité.
"www.juristprudence.c.la" <juristprudence@°nline.fr> a écrit dans le message
de news: 4ab34ab0$0$411$426a74cc@news.free.fr...
............
vos pub ne sont ici que des " pollutions "
Sans oublier que seul les mauvais produits ont besoin de publicité.
Il y a peut être quelquechose qui m'échappe, hein..
Ca serait pas plutot l'idée de payer un logiciel qui te generait ? :-))
a plus
-- ------------------------------------------------------------- www.ctc-soft.com Gestion biblo-documentaire (free-share) Comptabilité shareware Logiciels de Gestion de saisie terrain Spécialisé Tournées de boulangers -------------------------------------------------------------
Dc
Bjr,
www.juristprudence.c.la a présenté l'énoncé suivant :
vos pub ne sont ici que des " pollutions "
Je prefere encore de la pub, qui sera peut etre un jour interessante, et a condition que ce ne soit pas du harcelement a des engueulades interminables, qui elles , ne seront jamais interessantes, ou des "je vous raconte ma vie" de qui vous savez....
a plus
-- ------------------------------------------------------------- www.ctc-soft.com Gestion biblo-documentaire (free-share) Comptabilité shareware Logiciels de Gestion de saisie terrain Spécialisé Tournées de boulangers -------------------------------------------------------------
Bjr,
www.juristprudence.c.la a présenté l'énoncé suivant :
vos pub ne sont ici que des " pollutions "
Je prefere encore de la pub, qui sera peut etre un jour interessante,
et a condition que ce ne soit pas du harcelement a des engueulades
interminables, qui elles , ne seront jamais interessantes, ou des "je
vous raconte ma vie" de qui vous savez....
a plus
--
-------------------------------------------------------------
www.ctc-soft.com
Gestion biblo-documentaire (free-share)
Comptabilité shareware
Logiciels de Gestion de saisie terrain
Spécialisé Tournées de boulangers
-------------------------------------------------------------
www.juristprudence.c.la a présenté l'énoncé suivant :
vos pub ne sont ici que des " pollutions "
Je prefere encore de la pub, qui sera peut etre un jour interessante, et a condition que ce ne soit pas du harcelement a des engueulades interminables, qui elles , ne seront jamais interessantes, ou des "je vous raconte ma vie" de qui vous savez....
a plus
-- ------------------------------------------------------------- www.ctc-soft.com Gestion biblo-documentaire (free-share) Comptabilité shareware Logiciels de Gestion de saisie terrain Spécialisé Tournées de boulangers -------------------------------------------------------------
