Pass=c3=a9 48 heures d'occupation ill=c3=a9gale d'un bien immobilier en France =3a droit =c3=a0 rester plus longtemps =3f

Le 13/06/2019 à 21:13, Gloops a écrit :

Le 8 Juin 2019 à 22:07, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a écrit :

Le 08/06/2019 à 18:59, Philippe a écrit :

Le samedi 8 juin 2019 11:17:07 UTC+2, Topinambour a écrit :

Le 08/06/2019 à 08:13, Philippe a écrit :

Des jurisprudences ou une opinion basé sur des oui-dire ?

Où avez-vous oui-dire ceci?

Certes.
Mais les tribunaux ont une certaine latitude de jugement et on voit le
voit dans la pratique

Bah voilà, quand vous voulez.

Ah ben oui, des ouï-dire ?

C'est assez drôle. Dès qu'il n'y a rien à dire, vous ramenez votre fraise.

Le 13 Juin 2019 à 23:39, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a écrit :

Le 13/06/2019 à 21:13, Gloops a écrit :

Le 8 Juin 2019 à 22:07, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a écrit :

Le 08/06/2019 à 18:59, Philippe a écrit :

Le samedi 8 juin 2019 11:17:07 UTC+2, Topinambour a écrit :

Le 08/06/2019 à 08:13, Philippe a écrit :

Des jurisprudences ou une opinion basé sur des oui-dire ?

Où avez-vous oui-dire ceci?

Certes.
Mais les tribunaux ont une certaine latitude de jugement et on voit le
voit dans la pratique

Bah voilà, quand vous voulez.

Ah ben oui, des ouï-dire ?

C'est assez drôle. Dès qu'il n'y a rien à dire, vous ramenez votre fraise.

En effet, je ne fais que constater :)
Avec ma fraise ou avec autre chose, çà ...

--

(origine dans fr.misc.droit)

***
Besoin d'un autre système, pas d'un autre gouvernement.

Le 13 Juin 2019 à 23:36, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a écrit :

Le 13/06/2019 à 21:12, Gloops a écrit :

Le 8 Juin 2019 à 22:09, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a écrit :

Le 08/06/2019 à 21:33, Gloops a écrit :

Le 6 Juin 2019 à 20:32, Pierre Www.aribaut.com <pierre@aribaut.com>
a écrit :

Le 06/06/2019 à 18:41, Topinambour a écrit :

Le 05/06/2019 à 21:08, Pierre www.aribaut.com a écrit :

Je regardais ce court reportage posté en octobre 2016 qui ne
donne pas envie d'être propriétaire en France :
https://www.youtube.com/watch?v=TAI010eHWyE
Et je me posais la question :
Cette loi débile des 48 heures d'occupation illégale qui
donneraient des droits à des squatteurs illégaux, c'est toujours
en vigueur en France ?

Apparemment, cette vidéo ne correspond pas à la réalité.

https://www.toutsurmesfinances.com/immobilier/la-loi-contre-le-squat-publiee-au-journal-officiel.html

Ah merci Topinambour, c'est ce passage que je voulais voir :
"Pour les propriétaires malheureux, la procédure devient beaucoup
plus rapide, y compris si le squat est découvert plusieurs semaines
ou mois après l’entrée illégale des occupants. A présent, un
procureur, saisi par un particulier ou par le maire de la commune
où se situe le logement, peut tout simplement demander à un
huissier de constater l’occupation illégale du bien. Une fois le
constat établi, le procureur peut ordonner l’expulsion et restituer
le logement à son propriétaire.

Jusqu’ici, un propriétaire était tenu de déclarer le squat moins de
48 heures après l’infraction. Passé ce délai, il était contraint de
saisir la justice pour obtenir réparation, ce qui implique une
procédure longue et coûteuse."

Et puis même avant 2015, virer des squatteurs d'un bâtiments ne
pose apparemment aucun problème quand les élus et la police sont
de la partie:

https://www.rue89strasbourg.com/au-squat-du-2-route-des-romains-la-police-est-attendue-de-pied-ferme-24223

Oui nul doute que si un politicien s'en mêle, ou si un malheureux
essaie de squatter chez un politicien, nul doute qu'il va se faire
dégager très rapidement ;)

Et est-ce qu'on peut quelque chose contre EDF qui accepte de
facturer un squatteur ?

Edf n'a pas pour mission de faire la police ni de remplacer la
justice. C'est une entreprise qui produit et vend de l'électricité,
c'est tout.

Justement, elle n'a pas à se substituer au propriétaire.

En quoi croyez-vous qu'elle le ferait?

C'est quand même connu.
La première chose que fait un squatteur après avoir enfoncé la porte, ou
plutôt, souvent, avant, est de payer les factures d'électricité, pour
avoir un justificatif de domicile.

--

(origine dans fr.misc.droit,fr.misc.droit.immobilier)

***
Besoin d'un autre système, pas d'un autre gouvernement.

Le 14/06/2019 à 23:12, Gloops a écrit :

Le 13 Juin 2019 à 23:36, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a écrit :

Le 13/06/2019 à 21:12, Gloops a écrit :

Le 8 Juin 2019 à 22:09, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a écrit :

Le 08/06/2019 à 21:33, Gloops a écrit :

Le 6 Juin 2019 à 20:32, Pierre Www.aribaut.com <pierre@aribaut.com>
a écrit :

Le 06/06/2019 à 18:41, Topinambour a écrit :

Le 05/06/2019 à 21:08, Pierre www.aribaut.com a écrit :

Je regardais ce court reportage posté en octobre 2016 qui ne
donne pas envie d'être propriétaire en France :
https://www.youtube.com/watch?v=TAI010eHWyE
Et je me posais la question :
Cette loi débile des 48 heures d'occupation illégale qui
donneraient des droits à des squatteurs illégaux, c'est toujours
en vigueur en France ?

Apparemment, cette vidéo ne correspond pas à la réalité.

https://www.toutsurmesfinances.com/immobilier/la-loi-contre-le-squat-publiee-au-journal-officiel.html

Ah merci Topinambour, c'est ce passage que je voulais voir :
"Pour les propriétaires malheureux, la procédure devient beaucoup
plus rapide, y compris si le squat est découvert plusieurs
semaines ou mois après l’entrée illégale des occupants. A présent,
un procureur, saisi par un particulier ou par le maire de la
commune où se situe le logement, peut tout simplement demander à
un huissier de constater l’occupation illégale du bien. Une fois
le constat établi, le procureur peut ordonner l’expulsion et
restituer le logement à son propriétaire.

Jusqu’ici, un propriétaire était tenu de déclarer le squat moins
de 48 heures après l’infraction. Passé ce délai, il était
contraint de saisir la justice pour obtenir réparation, ce qui
implique une procédure longue et coûteuse."

Et puis même avant 2015, virer des squatteurs d'un bâtiments ne
pose apparemment aucun problème quand les élus et la police sont
de la partie:

https://www.rue89strasbourg.com/au-squat-du-2-route-des-romains-la-police-est-attendue-de-pied-ferme-24223

Oui nul doute que si un politicien s'en mêle, ou si un malheureux
essaie de squatter chez un politicien, nul doute qu'il va se faire
dégager très rapidement ;)

Et est-ce qu'on peut quelque chose contre EDF qui accepte de
facturer un squatteur ?

Edf n'a pas pour mission de faire la police ni de remplacer la
justice. C'est une entreprise qui produit et vend de l'électricité,
c'est tout.

Justement, elle n'a pas à se substituer au propriétaire.

En quoi croyez-vous qu'elle le ferait?

C'est quand même connu.
La première chose que fait un squatteur après avoir enfoncé la porte, ou
plutôt, souvent, avant, est de payer les factures d'électricité, pour
avoir un justificatif de domicile.

bIS-Répétitat:

Edf n'a pas pour mission de faire la police ni de remplacer la
justice. C'est une entreprise qui produit et vend de l'électricité,
c'est tout.

Et j'ajoute: EDF ayant une mission de service public, elle n'a pas le
droit de refuser la fourniture d'électricité à tout client qui paye ses
factures.

Les conflits propriétaire-locataire ne sont pas de son ressort, mais de
celui de la justice, de la préfecture et, dans une certaine mesure, des
élus locaux.

Le 15 Juin 2019 à 01:44, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a écrit :

Le 14/06/2019 à 23:12, Gloops a écrit :

Le 13 Juin 2019 à 23:36, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a écrit :

Le 13/06/2019 à 21:12, Gloops a écrit :

Le 8 Juin 2019 à 22:09, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a
écrit :

Le 08/06/2019 à 21:33, Gloops a écrit :

Le 6 Juin 2019 à 20:32, Pierre Www.aribaut.com
<pierre@aribaut.com> a écrit :

Le 06/06/2019 à 18:41, Topinambour a écrit :

Le 05/06/2019 à 21:08, Pierre www.aribaut.com a écrit :

Je regardais ce court reportage posté en octobre 2016 qui ne
donne pas envie d'être propriétaire en France :
https://www.youtube.com/watch?v=TAI010eHWyE
Et je me posais la question :
Cette loi débile des 48 heures d'occupation illégale qui
donneraient des droits à des squatteurs illégaux, c'est
toujours en vigueur en France ?

Apparemment, cette vidéo ne correspond pas à la réalité.

https://www.toutsurmesfinances.com/immobilier/la-loi-contre-le-squat-publiee-au-journal-officiel.html

Ah merci Topinambour, c'est ce passage que je voulais voir :
"Pour les propriétaires malheureux, la procédure devient beaucoup
plus rapide, y compris si le squat est découvert plusieurs
semaines ou mois après l’entrée illégale des occupants. A
présent, un procureur, saisi par un particulier ou par le maire
de la commune où se situe le logement, peut tout simplement
demander à un huissier de constater l’occupation illégale du
bien. Une fois le constat établi, le procureur peut ordonner
l’expulsion et restituer le logement à son propriétaire.

Jusqu’ici, un propriétaire était tenu de déclarer le squat moins
de 48 heures après l’infraction. Passé ce délai, il était
contraint de saisir la justice pour obtenir réparation, ce qui
implique une procédure longue et coûteuse."

Et puis même avant 2015, virer des squatteurs d'un bâtiments ne
pose apparemment aucun problème quand les élus et la police sont
de la partie:

https://www.rue89strasbourg.com/au-squat-du-2-route-des-romains-la-police-est-attendue-de-pied-ferme-24223

Oui nul doute que si un politicien s'en mêle, ou si un malheureux
essaie de squatter chez un politicien, nul doute qu'il va se
faire dégager très rapidement ;)

Et est-ce qu'on peut quelque chose contre EDF qui accepte de
facturer un squatteur ?

Edf n'a pas pour mission de faire la police ni de remplacer la
justice. C'est une entreprise qui produit et vend de l'électricité,
c'est tout.

Justement, elle n'a pas à se substituer au propriétaire.

En quoi croyez-vous qu'elle le ferait?

C'est quand même connu.
La première chose que fait un squatteur après avoir enfoncé la porte,
ou plutôt, souvent, avant, est de payer les factures d'électricité,
pour avoir un justificatif de domicile.

bIS-Répétitat:

Edf n'a pas pour mission de faire la police ni de remplacer la
justice. C'est une entreprise qui produit et vend de l'électricité,
c'est tout.

Et j'ajoute: EDF ayant une mission de service public, elle n'a pas le
droit de refuser la fourniture d'électricité à tout client qui paye ses
factures.

Les conflits propriétaire-locataire ne sont pas de son ressort, mais de
celui de la justice, de la préfecture et, dans une certaine mesure, des
élus locaux.

Ce n'est pas une question de mission. Complicité d'effraction de
domicile, ça doit chercher loin.

Et les conflits propriétaire/locataire sont totalement hors sujet.


--

(origine dans fr.misc.droit,fr.misc.droit.immobilier)

***
Besoin d'un autre système, pas d'un autre gouvernement.

Le 16/06/2019 à 22:41, Gloops a écrit :

Le 15 Juin 2019 à 01:44, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a écrit :

Le 14/06/2019 à 23:12, Gloops a écrit :

Le 13 Juin 2019 à 23:36, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a
écrit :

Le 13/06/2019 à 21:12, Gloops a écrit :

Le 8 Juin 2019 à 22:09, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a
écrit :

Le 08/06/2019 à 21:33, Gloops a écrit :

Le 6 Juin 2019 à 20:32, Pierre Www.aribaut.com
<pierre@aribaut.com> a écrit :

Le 06/06/2019 à 18:41, Topinambour a écrit :

Le 05/06/2019 à 21:08, Pierre www.aribaut.com a écrit :

Je regardais ce court reportage posté en octobre 2016 qui ne
donne pas envie d'être propriétaire en France :
https://www.youtube.com/watch?v=TAI010eHWyE
Et je me posais la question :
Cette loi débile des 48 heures d'occupation illégale qui
donneraient des droits à des squatteurs illégaux, c'est
toujours en vigueur en France ?

Apparemment, cette vidéo ne correspond pas à la réalité.

https://www.toutsurmesfinances.com/immobilier/la-loi-contre-le-squat-publiee-au-journal-officiel.html

Ah merci Topinambour, c'est ce passage que je voulais voir :
"Pour les propriétaires malheureux, la procédure devient
beaucoup plus rapide, y compris si le squat est découvert
plusieurs semaines ou mois après l’entrée illégale des
occupants. A présent, un procureur, saisi par un particulier ou
par le maire de la commune où se situe le logement, peut tout
simplement demander à un huissier de constater l’occupation
illégale du bien. Une fois le constat établi, le procureur peut
ordonner l’expulsion et restituer le logement à son propriétaire.

Jusqu’ici, un propriétaire était tenu de déclarer le squat moins
de 48 heures après l’infraction. Passé ce délai, il était
contraint de saisir la justice pour obtenir réparation, ce qui
implique une procédure longue et coûteuse."

Et puis même avant 2015, virer des squatteurs d'un bâtiments ne
pose apparemment aucun problème quand les élus et la police
sont de la partie:

https://www.rue89strasbourg.com/au-squat-du-2-route-des-romains-la-police-est-attendue-de-pied-ferme-24223

Oui nul doute que si un politicien s'en mêle, ou si un
malheureux essaie de squatter chez un politicien, nul doute
qu'il va se faire dégager très rapidement ;)

Et est-ce qu'on peut quelque chose contre EDF qui accepte de
facturer un squatteur ?

Edf n'a pas pour mission de faire la police ni de remplacer la
justice. C'est une entreprise qui produit et vend de
l'électricité, c'est tout.

Justement, elle n'a pas à se substituer au propriétaire.

En quoi croyez-vous qu'elle le ferait?

C'est quand même connu.
La première chose que fait un squatteur après avoir enfoncé la porte,
ou plutôt, souvent, avant, est de payer les factures d'électricité,
pour avoir un justificatif de domicile.

bIS-Répétitat:

Edf n'a pas pour mission de faire la police ni de remplacer la
justice. C'est une entreprise qui produit et vend de l'électricité,
c'est tout.

Et j'ajoute: EDF ayant une mission de service public, elle n'a pas le
droit de refuser la fourniture d'électricité à tout client qui paye
ses factures.

Les conflits propriétaire-locataire ne sont pas de son ressort, mais
de celui de la justice, de la préfecture et, dans une certaine mesure,
des élus locaux.

Ce n'est pas une question de mission. Complicité d'effraction de
domicile, ça doit chercher loin.

Portnawak.
Conseil: Arrêter la fumette.

Le 17/06/2019 08:18, Topinambour a écrit :

Le 16/06/2019 à 22:41, Gloops a écrit :

Le 15 Juin 2019 à 01:44, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a écrit :

Le 14/06/2019 à 23:12, Gloops a écrit :

Le 13 Juin 2019 à 23:36, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a
écrit :

Le 13/06/2019 à 21:12, Gloops a écrit :

Le 8 Juin 2019 à 22:09, Topinambour <artichoke@jerusalem.good> a
écrit :

Le 08/06/2019 à 21:33, Gloops a écrit :

Le 6 Juin 2019 à 20:32, Pierre Www.aribaut.com
<pierre@aribaut.com> a écrit :

Le 06/06/2019 à 18:41, Topinambour a écrit :

Le 05/06/2019 à 21:08, Pierre www.aribaut.com a écrit :

[...]

[suivi de plusieurs dizaines de lignes de citations inutiles]

Conseil: Arrêter la fumette.

Conseil pour Topinambour et pour Gloops :
<http://www.usenet-fr.net/fur/usenet/repondre-sur-usenet.html>

[suivi]

--
Olivier Miakinen

Gloops <gloops@zailes.invalid.org.invalid> wrote:

C'est quand même connu.
La première chose que fait un squatteur après avoir enfoncé la porte, ou
plutôt, souvent, avant, est de payer les factures d'électricité, pour
avoir un justificatif de domicile.

Ha ha ha !

--
Michèle

Le 27 Juin 2019 à 16:59, Michele <bondmyrtille@yahoo.fr> a écrit :

Gloops <gloops@zailes.invalid.org.invalid> wrote:

C'est quand même connu.
La première chose que fait un squatteur après avoir enfoncé la porte, ou
plutôt, souvent, avant, est de payer les factures d'électricité, pour
avoir un justificatif de domicile.

Ha ha ha !

Ah en effet c'est très drôle.

Une fois que tu te retrouves sur le palier avec ta clef dans la main ça
te fait beaucoup rire.


--

(origine dans fr.misc.droit,fr.misc.droit.immobilier)

***
Besoin d'un autre système, pas d'un autre gouvernement.

Le 28/06/2019 à 03:02, Gloops a écrit :

Le 27 Juin 2019 à 16:59, Michele <bondmyrtille@yahoo.fr> a écrit :

Gloops <gloops@zailes.invalid.org.invalid> wrote:

C'est quand même connu.
La première chose que fait un squatteur après avoir enfoncé la porte, ou
plutôt, souvent, avant, est de payer les factures d'électricité, pour
avoir un justificatif de domicile.

Ha ha ha !

Ah en effet c'est très drôle.

Une fois que tu te retrouves sur le palier avec ta clef dans la main ça
te fait beaucoup rire.

Elle est bonne celle-là ;)
--
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