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Pillage de propriété intellectuelle

23 réponses
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NBL
Bonjour

Je m'adresse aux personnes très éclairées de ce forum, voir aux
professionnels du droit qui peuvent y oeuvrer pour le cas suivant.

S'il y avait quelques professionnels du droit qui souhaiteraient me
contacter sur mon adresse personnelle faites le. Le sujet ci dessous va
probablement m'amener à mener une action formelle. Pour le moment
j'essaie de l'éviter mais qui veut la paix ...

La situation est simple.
Ma société TPE (très petite entreprise) s'est approchée d'une
multinationale française avec l'espoir de faire du business avec elle
(on l'appelera M).
Le business porte autour d'une application informatique.

M a évalué la dite application, puis l'a mise à disposition de qques
utilisateurs pour voir.
Les utilisateurs ont plébiscité l'application et l'application est
utilisée depuis octobre 2014 par l'ensemble des sites de M.

Notre interlocuteur opérationnel de M a alors voulu régularisé la chose
(on l'appelera monsieur G comme gentil ou honnête).

Nous avons présenté un dossier aux achats de M qui ont mis leur veto car
nous sommes trop petits.
Une personne interne de M a alors été missionnée pour présenter notre
application à une grosse SSII avec comme objectif de lui faire
développer la même chose.

Je pense à contre-façon bien évidemment mais j'aimerais avoir vos
conseils voir plan d'actions.

En termes de démarches à ce jour, dans un mail "gentil" (pas menaçant)
nous avons rappelé les notions de propriétés intellectuelle,
industrielles, ainsi que le droit d'auteur. Mail envoyé à monsieur G qui
est réglo avec nous =>c'est pas lui le pb mais il a transmis.

L'application est toujours utilisée quotidiennement dans le monde, nous
pouvons couper à tout moment au risque de perdre nos supports internes
au sein de M.

Merci de votre retour et n'hésitez pas à prendre contact directement.

3 réponses

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dmkgbt
Bali Balo wrote:

. a écrit sur fr.misc.droit :

>>> ca ne veut rien dire *pour moi*
>>
>> Non, ça veut dire rien et c'est déjà plus que ne rien dire.

> pronom indéfini ou nom masculin
> " rien" seul est du mauvais français écrit

Selon ton cul, probablement.
Selon moi, c'est parfaitement clair. Mais j'ai un cerveau en parfait
état de fonctionnement.

>>> même dans mes neurones complémentés .
>>
>> Une grave malfaçon y est définitivement installée.
> voir au dessus

Au-dessus du néant, il n'y a pas grand chose.



J'avoue : j'ai ri.

--
Blanc-seing
Avatar
.
Le 11/02/2015 23:22, Bali Balo a écrit :
. a écrit sur fr.misc.droit :

ca ne veut rien dire *pour moi*



Non, ça veut dire rien et c'est déjà plus que ne rien dire.





pronom indéfini ou nom masculin
" rien" seul est du mauvais français écrit



Selon ton cul, probablement.
Selon moi, c'est parfaitement clair. Mais j'ai un cerveau en parfait
état de fonctionnement.



Inutile de le préciser,
aurions-nous involontairement semé le doute dans votre espace neuronique
qualifié d' " intellectuel" ?




même dans mes neurones complémentés .



Une grave malfaçon y est définitivement installée.


voir au dessus



Au-dessus du néant, il n'y a pas grand chose.



Si tant est que vos capacités à définir le " néant" relèverait
d'une science qui se voudrait exacte
et assimilable par vos neurones

bon alors allons y puisque le ballot le souhaite :


Rien !



C'est beau, c'est neutre , c'est con
c'est d'actualité




V
Avatar
.
Le 12/02/2015 07:04, Dominique G. a écrit :
Bali Balo wrote:

. a écrit sur fr.misc.droit :

ca ne veut rien dire *pour moi*



Non, ça veut dire rien et c'est déjà plus que ne rien dire.





pronom indéfini ou nom masculin
" rien" seul est du mauvais français écrit



Selon ton cul, probablement.
Selon moi, c'est parfaitement clair. Mais j'ai un cerveau en parfait
état de fonctionnement.

même dans mes neurones complémentés .



Une grave malfaçon y est définitivement installée.


voir au dessus



Au-dessus du néant, il n'y a pas grand chose.



J'avoue : j'ai ri.



.../...

rien
je ris

rien!

allez pour la route un p'ti

voila!

Marcel rajoute

tout à fait !

:-))))))))))))))))))))))))))))))




On a fait une compil sur quatre ans du final des interviews avec invité
FN du Roland 6cas le vaselineux du matin sur la deux
les qqs secondes juste avant la coupure là où il se retourne vers la
caméra le sourire goguenard la tête plongeante
marrant ..avec les autres invités il n'affiche pas du tout la même
physionomie.
C'est bien avec notre argent public qu'il est rémunéré ce gus
qu'on pourrait supposer neutre ?

rien

C'est correct ici l'usage du " rien" isolé ?




V
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