j'aimerai si vous êtes gentils que vous m'expliquiez quelques rudiments de
droits concernant les servitudes.
Ma maison est mitoyenne avec le garage de mon voisin. Lorsque je l'ai acheté
(la maison) il y a 10 ans, une évacuation d'air de ma maison passait par le
garage et mon compteur d'eau était raccordé à ma maison par des conduites
qui traversent ce garage. Tout cela est visible sans équivoque possibles et
existe depuis plus de trente ans. Ce n'est pas notifié sur les actes
notariés. Je pense avoir compris que l'on peut quand même considérer tout
cela comme des servitudes d'usage ?
Maintenant, le garage est vendu, mais le futur proprio demande à l'ancien de
me faire virer tout ça, et déplacer mon compteur d'eau. Quels sont mes
droits ? Si je suis en droit de conserver ces servitudes, puis je en plus
demander au voisin de les laisser en bon état de fonctionnement ? Manquerait
plus qu'il me bouche mes évacuations et qu'il me coupe les tuyaux d'eau.
Voilà, à part ça, je peux obtenir de la part de la personne qui m'a vendu la
maison une déclaration sur l'honneur qui atteste que ces servitudes ont plus
de trente ans.
super ce déroulement je vais l'afficher sur la porte du garage
Vous n'étiez pas obligé de le reprendre en entier pour me répondre :-)
j'y vois clair maintenant
Tant mieux.
imaginons que le propriétaire du garage m'envoie une lettre de mise en demeure de faire ce qu'il a envie, ne connaissant pas les procédures, par quoi dois je répliquer.
S'il vous envoie cette lettre, il reconnaîtra par là-même qu'il y a un problème, c'est donc plus favorable pour vous que s'il détruisait vos tuyaux. S'il vous demande plus ou moins poliment d'enlever quelque chose, c'est qu'il reconnaît qu'il y a quelque chose qui vous appartient dans son garage. Ça peut donc se retourner contre lui.
Il invoque aussi l'intervention d'un huissier...
Impeccable : l'huissier va noter tout ce qu'il y a dans ce garage, en constater l'état ... Invitez le donc à noter les références de votre compteur d'eau , ce qui permettra de savoir depuis quand il est installé et donc, depuis quand votre tuyau passe par ce garage :-) Donc l'huissier fera - aux frais de votre adversaire - ce que vous n'aurez pas à faire, vous. Vous comprenez pourquoi je trouve ça impeccable?
dans le cadre des non-dits je dirai tout même les mensonges
Alors, pour votre signature, il faut la faire précéder de tiret tiret espace (-- ) et aller à la ligne, comme la mienne. Ça permet de bien distinguer votre signature de votre texte et, avec les bons lecteurs de news, de la faire disparaître quand on vous répond.
--
Je dis ça, je dis rien.
Voilà. Continuez. A ne rien dire.
Hugo <HA@wanadoo.fr> wrote:
super ce déroulement
je vais l'afficher sur la porte du garage
Vous n'étiez pas obligé de le reprendre en entier pour me répondre :-)
j'y vois clair maintenant
Tant mieux.
imaginons que le propriétaire du garage m'envoie une lettre de
mise en demeure de faire ce qu'il a envie, ne connaissant pas les
procédures, par quoi dois je répliquer.
S'il vous envoie cette lettre, il reconnaîtra par là-même qu'il y a un
problème, c'est donc plus favorable pour vous que s'il détruisait vos
tuyaux.
S'il vous demande plus ou moins poliment d'enlever quelque chose, c'est
qu'il reconnaît qu'il y a quelque chose qui vous appartient dans son
garage.
Ça peut donc se retourner contre lui.
Il invoque aussi l'intervention d'un huissier...
Impeccable : l'huissier va noter tout ce qu'il y a dans ce garage, en
constater l'état ...
Invitez le donc à noter les références de votre compteur d'eau , ce qui
permettra de savoir depuis quand il est installé et donc, depuis quand
votre tuyau passe par ce garage :-)
Donc l'huissier fera - aux frais de votre adversaire - ce que vous
n'aurez pas à faire, vous.
Vous comprenez pourquoi je trouve ça impeccable?
dans le cadre des non-dits
je dirai tout même les mensonges
Alors, pour votre signature, il faut la faire précéder de tiret tiret
espace (-- ) et aller à la ligne, comme la mienne. Ça permet de bien
distinguer votre signature de votre texte et, avec les bons lecteurs de
news, de la faire disparaître quand on vous répond.
super ce déroulement je vais l'afficher sur la porte du garage
Vous n'étiez pas obligé de le reprendre en entier pour me répondre :-)
j'y vois clair maintenant
Tant mieux.
imaginons que le propriétaire du garage m'envoie une lettre de mise en demeure de faire ce qu'il a envie, ne connaissant pas les procédures, par quoi dois je répliquer.
S'il vous envoie cette lettre, il reconnaîtra par là-même qu'il y a un problème, c'est donc plus favorable pour vous que s'il détruisait vos tuyaux. S'il vous demande plus ou moins poliment d'enlever quelque chose, c'est qu'il reconnaît qu'il y a quelque chose qui vous appartient dans son garage. Ça peut donc se retourner contre lui.
Il invoque aussi l'intervention d'un huissier...
Impeccable : l'huissier va noter tout ce qu'il y a dans ce garage, en constater l'état ... Invitez le donc à noter les références de votre compteur d'eau , ce qui permettra de savoir depuis quand il est installé et donc, depuis quand votre tuyau passe par ce garage :-) Donc l'huissier fera - aux frais de votre adversaire - ce que vous n'aurez pas à faire, vous. Vous comprenez pourquoi je trouve ça impeccable?
dans le cadre des non-dits je dirai tout même les mensonges
Alors, pour votre signature, il faut la faire précéder de tiret tiret espace (-- ) et aller à la ligne, comme la mienne. Ça permet de bien distinguer votre signature de votre texte et, avec les bons lecteurs de news, de la faire disparaître quand on vous répond.
--
Je dis ça, je dis rien.
Voilà. Continuez. A ne rien dire.
dmkgbt
Dominique wrote:
Hugo wrote:
> Il invoque aussi l'intervention d'un huissier...
Impeccable : l'huissier va noter tout ce qu'il y a dans ce garage, en constater l'état ... Invitez le donc à noter les références de votre compteur d'eau , ce qui permettra de savoir depuis quand il est installé et donc, depuis quand votre tuyau passe par ce garage :-) Donc l'huissier fera - aux frais de votre adversaire - ce que vous n'aurez pas à faire, vous. Vous comprenez pourquoi je trouve ça impeccable?
Ceci dit, je vous conseille d'envisager de déplacer tuyau et évacuation d'air pour éviter ces problèmes de voisinage à l'avenir mais en profitant de son besoin de vous les voir enlever pour négocier une indemnisation (sans exagérer, quand même)
Cordialement
--
Je dis ça, je dis rien.
Voilà. Continuez. A ne rien dire.
Dominique <dmkgbt@free.invalid> wrote:
Hugo <HA@wanadoo.fr> wrote:
> Il invoque aussi l'intervention d'un huissier...
Impeccable : l'huissier va noter tout ce qu'il y a dans ce garage, en
constater l'état ...
Invitez le donc à noter les références de votre compteur d'eau , ce qui
permettra de savoir depuis quand il est installé et donc, depuis quand
votre tuyau passe par ce garage :-)
Donc l'huissier fera - aux frais de votre adversaire - ce que vous
n'aurez pas à faire, vous.
Vous comprenez pourquoi je trouve ça impeccable?
Ceci dit, je vous conseille d'envisager de déplacer tuyau et évacuation
d'air pour éviter ces problèmes de voisinage à l'avenir mais en
profitant de son besoin de vous les voir enlever pour négocier une
indemnisation (sans exagérer, quand même)
> Il invoque aussi l'intervention d'un huissier...
Impeccable : l'huissier va noter tout ce qu'il y a dans ce garage, en constater l'état ... Invitez le donc à noter les références de votre compteur d'eau , ce qui permettra de savoir depuis quand il est installé et donc, depuis quand votre tuyau passe par ce garage :-) Donc l'huissier fera - aux frais de votre adversaire - ce que vous n'aurez pas à faire, vous. Vous comprenez pourquoi je trouve ça impeccable?
Ceci dit, je vous conseille d'envisager de déplacer tuyau et évacuation d'air pour éviter ces problèmes de voisinage à l'avenir mais en profitant de son besoin de vous les voir enlever pour négocier une indemnisation (sans exagérer, quand même)
Cordialement
--
Je dis ça, je dis rien.
Voilà. Continuez. A ne rien dire.
dmkgbt
Christian Navis wrote:
Hugo a formulé le point de vue suivant :
> êtes vous Christian Navis l'écrivain aventurier (wikipedia)
Affirmatif. Mais je n'ai pas fait que ça dans la vie ! Sinon, je dormirais sous les ponts... :-Z
Cette modestie vous honore :-D
-- Ça va les chevilles ?
Christian Navis <christian.navis@free.fr> wrote:
Hugo a formulé le point de vue suivant :
> êtes vous Christian Navis l'écrivain aventurier (wikipedia)
Affirmatif.
Mais je n'ai pas fait que ça dans la vie !
Sinon, je dormirais sous les ponts... :-Z
> êtes vous Christian Navis l'écrivain aventurier (wikipedia)
Affirmatif. Mais je n'ai pas fait que ça dans la vie ! Sinon, je dormirais sous les ponts... :-Z
Cette modestie vous honore :-D
-- Ça va les chevilles ?
Hugo
Ceci dit, je vous conseille d'envisager de déplacer tuyau et évacuation d'air pour éviter ces problèmes de voisinage à l'avenir mais en profitant de son besoin de vous les voir enlever pour négocier une indemnisation (sans exagérer, quand même)
je ne comptais pas m'y soustraire, bien au contraire je n'ai tout simplement pas apprécié son injonction par téléphone. Après tout, peut être y a t il eu à l'époque des contreparties qui ont été versées dans le cas d'une suite contraire à celle nous avons prévue, me serait il possible de vous contacter
Cordialement
Ceci dit, je vous conseille d'envisager de déplacer tuyau et évacuation
d'air pour éviter ces problèmes de voisinage à l'avenir mais en
profitant de son besoin de vous les voir enlever pour négocier une
indemnisation (sans exagérer, quand même)
je ne comptais pas m'y soustraire, bien au contraire
je n'ai tout simplement pas apprécié son injonction par téléphone.
Après tout, peut être y a t il eu à l'époque des contreparties qui ont été
versées
dans le cas d'une suite contraire à celle nous avons prévue, me serait il
possible de vous contacter
Ceci dit, je vous conseille d'envisager de déplacer tuyau et évacuation d'air pour éviter ces problèmes de voisinage à l'avenir mais en profitant de son besoin de vous les voir enlever pour négocier une indemnisation (sans exagérer, quand même)
je ne comptais pas m'y soustraire, bien au contraire je n'ai tout simplement pas apprécié son injonction par téléphone. Après tout, peut être y a t il eu à l'époque des contreparties qui ont été versées dans le cas d'une suite contraire à celle nous avons prévue, me serait il possible de vous contacter
Cordialement
.
"Hugo" a écrit dans le message de news: 509a3878$0$23432$
Je ne suis pas dans le droit ni de formation de base correspondante ;-) je l'utilise du mieux que je peux
je n'ai même pas mon bac car j'ai préféré suivre une fille à l'autre bout du monde, mais j'essaie comme vous de comprendre logiquement les situations.
êtes vous Christian Navis l'écrivain aventurier (wikipedia)
ben non je suis V... [*.* ] globe trottre certes je l'ai été un chouia et je continue ici ecrivain pas vraiment , narrateur plutôt J'ai obtenu mon cap d'emmerdeur de première classe en France et je ne figure pas dans ouikipaidia
Le Christian des Navy Seals c'est l'autre au dessus
V
"Hugo" <HA@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
509a3878$0$23432$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Je ne suis pas dans le droit ni de formation de base correspondante ;-)
je l'utilise du mieux que je peux
je n'ai même pas mon bac car j'ai préféré suivre une fille à l'autre bout
du monde, mais j'essaie comme vous de comprendre logiquement les
situations.
êtes vous Christian Navis l'écrivain aventurier (wikipedia)
ben non
je suis V... [*.* ]
globe trottre certes je l'ai été un chouia et je continue ici
ecrivain pas vraiment , narrateur plutôt
J'ai obtenu mon cap d'emmerdeur de première classe
en France et je ne figure pas dans ouikipaidia
Le Christian des Navy Seals c'est l'autre au dessus
"Hugo" a écrit dans le message de news: 509a3878$0$23432$
Je ne suis pas dans le droit ni de formation de base correspondante ;-) je l'utilise du mieux que je peux
je n'ai même pas mon bac car j'ai préféré suivre une fille à l'autre bout du monde, mais j'essaie comme vous de comprendre logiquement les situations.
êtes vous Christian Navis l'écrivain aventurier (wikipedia)
ben non je suis V... [*.* ] globe trottre certes je l'ai été un chouia et je continue ici ecrivain pas vraiment , narrateur plutôt J'ai obtenu mon cap d'emmerdeur de première classe en France et je ne figure pas dans ouikipaidia
Le Christian des Navy Seals c'est l'autre au dessus
V
.
"Dominique" a écrit dans le message de news: 1kt71mw.gbyqzo1u5z943N%
Christian Navis wrote:
Hugo a formulé le point de vue suivant :
> êtes vous Christian Navis l'écrivain aventurier (wikipedia)
Affirmatif. Mais je n'ai pas fait que ça dans la vie ! Sinon, je dormirais sous les ponts... :-Z
Cette modestie vous honore :-D
-- Ça va les chevilles ?
C'est l'aventurier qui est écrivain ou l'inverse dans la jungle des éditeurs
V ecrivain de rien
V
"Dominique" <dmkgbt@free.invalid> a écrit dans le message de news:
1kt71mw.gbyqzo1u5z943N%dmkgbt@free.invalid...
Christian Navis <christian.navis@free.fr> wrote:
Hugo a formulé le point de vue suivant :
> êtes vous Christian Navis l'écrivain aventurier (wikipedia)
Affirmatif.
Mais je n'ai pas fait que ça dans la vie !
Sinon, je dormirais sous les ponts... :-Z
Cette modestie vous honore :-D
--
Ça va les chevilles ?
C'est l'aventurier qui est écrivain
ou l'inverse dans la jungle des éditeurs
"Dominique" a écrit dans le message de news: 1kt71mw.gbyqzo1u5z943N%
Christian Navis wrote:
Hugo a formulé le point de vue suivant :
> êtes vous Christian Navis l'écrivain aventurier (wikipedia)
Affirmatif. Mais je n'ai pas fait que ça dans la vie ! Sinon, je dormirais sous les ponts... :-Z
Cette modestie vous honore :-D
-- Ça va les chevilles ?
C'est l'aventurier qui est écrivain ou l'inverse dans la jungle des éditeurs
V ecrivain de rien
V
.
"Dominique" a écrit dans le message de news: 1kt711i.1clg79tuknq8fN%
Hugo wrote:
super ce déroulement je vais l'afficher sur la porte du garage
Vous n'étiez pas obligé de le reprendre en entier pour me répondre :-)
j'y vois clair maintenant
Tant mieux.
imaginons que le propriétaire du garage m'envoie une lettre de mise en demeure de faire ce qu'il a envie, ne connaissant pas les procédures, par quoi dois je répliquer.
S'il vous envoie cette lettre, il reconnaîtra par là-même qu'il y a un problème, c'est donc plus favorable pour vous que s'il détruisait vos tuyaux. S'il vous demande plus ou moins poliment d'enlever quelque chose, c'est qu'il reconnaît qu'il y a quelque chose qui vous appartient dans son garage. Ça peut donc se retourner contre lui.
Il invoque aussi l'intervention d'un huissier...
Impeccable : l'huissier va noter tout ce qu'il y a dans ce garage, en constater l'état ... Invitez le donc à noter les références de votre compteur d'eau , ce qui permettra de savoir depuis quand il est installé et donc, depuis quand votre tuyau passe par ce garage :-) Donc l'huissier fera - aux frais de votre adversaire - ce que vous n'aurez pas à faire, vous. Vous comprenez pourquoi je trouve ça impeccable?
Pas futée pour l'action de terrain la dodo .. 1 - l'huissier travaille pour l'adverse et n'a pas à communiquer à Hugo 2 - Le gas il est chez lui désormais I've a dream .. [ .... il va installer un robinet sur la conduite poser un coffrage mural avec isolant ..ah zut percer la conduite vmc et la mousse va s'expanser dedans ..c'est pas de chance installer des vieille étageres avec leurs vieilles vis et vieilles chevilles un sac de poussiere par dessus pour faire plus vrai avec des vieilles boites et abandonner un peu de merdier à droite et à gauche pour faire plus vrai dans l'ancien non déménagé Puis se rendre au service des eaux pour faire établir un abonnement en fonction du compteur dans la rue ;-) après ....pas besoin d'huissier une valise de mauvaise foi ...ca suffit ]
V
"Dominique" <dmkgbt@free.invalid> a écrit dans le message de news:
1kt711i.1clg79tuknq8fN%dmkgbt@free.invalid...
Hugo <HA@wanadoo.fr> wrote:
super ce déroulement
je vais l'afficher sur la porte du garage
Vous n'étiez pas obligé de le reprendre en entier pour me répondre :-)
j'y vois clair maintenant
Tant mieux.
imaginons que le propriétaire du garage m'envoie une lettre de
mise en demeure de faire ce qu'il a envie, ne connaissant pas les
procédures, par quoi dois je répliquer.
S'il vous envoie cette lettre, il reconnaîtra par là-même qu'il y a un
problème, c'est donc plus favorable pour vous que s'il détruisait vos
tuyaux.
S'il vous demande plus ou moins poliment d'enlever quelque chose, c'est
qu'il reconnaît qu'il y a quelque chose qui vous appartient dans son
garage.
Ça peut donc se retourner contre lui.
Il invoque aussi l'intervention d'un huissier...
Impeccable : l'huissier va noter tout ce qu'il y a dans ce garage, en
constater l'état ...
Invitez le donc à noter les références de votre compteur d'eau , ce qui
permettra de savoir depuis quand il est installé et donc, depuis quand
votre tuyau passe par ce garage :-)
Donc l'huissier fera - aux frais de votre adversaire - ce que vous
n'aurez pas à faire, vous.
Vous comprenez pourquoi je trouve ça impeccable?
Pas futée pour l'action de terrain la dodo ..
1 - l'huissier travaille pour l'adverse et n'a pas à communiquer à Hugo
2 - Le gas il est chez lui désormais
I've a dream ..
[ .... il va installer un robinet sur la conduite
poser un coffrage mural avec isolant ..ah zut percer la conduite vmc
et la mousse va s'expanser dedans ..c'est pas de chance
installer des vieille étageres avec leurs vieilles vis et vieilles chevilles
un sac de poussiere par dessus pour faire plus vrai
avec des vieilles boites et abandonner un peu de merdier à
droite et à gauche pour faire plus vrai dans l'ancien non déménagé
Puis se rendre au service des eaux pour faire établir un abonnement
en fonction du compteur dans la rue ;-)
après ....pas besoin d'huissier
une valise de mauvaise foi ...ca suffit ]
"Dominique" a écrit dans le message de news: 1kt711i.1clg79tuknq8fN%
Hugo wrote:
super ce déroulement je vais l'afficher sur la porte du garage
Vous n'étiez pas obligé de le reprendre en entier pour me répondre :-)
j'y vois clair maintenant
Tant mieux.
imaginons que le propriétaire du garage m'envoie une lettre de mise en demeure de faire ce qu'il a envie, ne connaissant pas les procédures, par quoi dois je répliquer.
S'il vous envoie cette lettre, il reconnaîtra par là-même qu'il y a un problème, c'est donc plus favorable pour vous que s'il détruisait vos tuyaux. S'il vous demande plus ou moins poliment d'enlever quelque chose, c'est qu'il reconnaît qu'il y a quelque chose qui vous appartient dans son garage. Ça peut donc se retourner contre lui.
Il invoque aussi l'intervention d'un huissier...
Impeccable : l'huissier va noter tout ce qu'il y a dans ce garage, en constater l'état ... Invitez le donc à noter les références de votre compteur d'eau , ce qui permettra de savoir depuis quand il est installé et donc, depuis quand votre tuyau passe par ce garage :-) Donc l'huissier fera - aux frais de votre adversaire - ce que vous n'aurez pas à faire, vous. Vous comprenez pourquoi je trouve ça impeccable?
Pas futée pour l'action de terrain la dodo .. 1 - l'huissier travaille pour l'adverse et n'a pas à communiquer à Hugo 2 - Le gas il est chez lui désormais I've a dream .. [ .... il va installer un robinet sur la conduite poser un coffrage mural avec isolant ..ah zut percer la conduite vmc et la mousse va s'expanser dedans ..c'est pas de chance installer des vieille étageres avec leurs vieilles vis et vieilles chevilles un sac de poussiere par dessus pour faire plus vrai avec des vieilles boites et abandonner un peu de merdier à droite et à gauche pour faire plus vrai dans l'ancien non déménagé Puis se rendre au service des eaux pour faire établir un abonnement en fonction du compteur dans la rue ;-) après ....pas besoin d'huissier une valise de mauvaise foi ...ca suffit ]
V
dmkgbt
Hugo wrote:
> Ceci dit, je vous conseille d'envisager de déplacer tuyau et évacuation > d'air pour éviter ces problèmes de voisinage à l'avenir mais en > profitant de son besoin de vous les voir enlever pour négocier une > indemnisation (sans exagérer, quand même)
je ne comptais pas m'y soustraire, bien au contraire je n'ai tout simplement pas apprécié son injonction par téléphone. Après tout, peut être y a t il eu à l'époque des contreparties qui ont été versées dans le cas d'une suite contraire à celle nous avons prévue, me serait il possible de vous contacter
Vous pourrez reposer votre question sur ce groupe que je lis presque tous les jours, comme ça, ça profite à tout le monde :-)
Cordialement
De même
--
Je dis ça, je dis rien.
Voilà. Continuez. A ne rien dire.
Hugo <HA@wanadoo.fr> wrote:
> Ceci dit, je vous conseille d'envisager de déplacer tuyau et évacuation
> d'air pour éviter ces problèmes de voisinage à l'avenir mais en
> profitant de son besoin de vous les voir enlever pour négocier une
> indemnisation (sans exagérer, quand même)
je ne comptais pas m'y soustraire, bien au contraire je n'ai tout
simplement pas apprécié son injonction par téléphone. Après tout, peut
être y a t il eu à l'époque des contreparties qui ont été versées dans le
cas d'une suite contraire à celle nous avons prévue, me serait il
possible de vous contacter
Vous pourrez reposer votre question sur ce groupe que je lis presque
tous les jours, comme ça, ça profite à tout le monde :-)
> Ceci dit, je vous conseille d'envisager de déplacer tuyau et évacuation > d'air pour éviter ces problèmes de voisinage à l'avenir mais en > profitant de son besoin de vous les voir enlever pour négocier une > indemnisation (sans exagérer, quand même)
je ne comptais pas m'y soustraire, bien au contraire je n'ai tout simplement pas apprécié son injonction par téléphone. Après tout, peut être y a t il eu à l'époque des contreparties qui ont été versées dans le cas d'une suite contraire à celle nous avons prévue, me serait il possible de vous contacter
Vous pourrez reposer votre question sur ce groupe que je lis presque tous les jours, comme ça, ça profite à tout le monde :-)
