Salut !
une enfant mineur participe à une randonnée cycliste sur inscription avec
autorisation parentale.
En bas du formulaire d'inscription figure :
"droit à l'image : l'inscription de l'enfant mineur à la manifestation
emporte de fait l'autorisation pour l'organisateur d'utiliser l'image du
mineur inscrit à fin exclusive de promotion et de diffusion de l'image de
la manifestation sous toutes ses formes."
Cela vous paraît-il conforme à la réglementation que inscription = abandon
du droit à l'image ?
Merci de vos réponses et cordialement
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est toujours du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum dédié à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce " droit à l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de cette mention sur un contrat de travail
Je ne le pense pas non plus. Mais je préfèrerai des réponses argumentées en références juridiques que des pensées.
On en voit beaucoup des closes de ce genre mais qui en fait ne sont pas légales , mais pour un quidam lambda peuvent le paraître.
C'est malheureusement trop souvent vrai, y compris sur des forums de droit :-)))
Cordialement
Bonjour,
Le 23/05/2010 12:35, delestaque a écrit :
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est toujours
du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de
contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum
dédié à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce " droit à
l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de cette mention sur un
contrat de travail
Je ne le pense pas non plus. Mais je préfèrerai des réponses argumentées
en références juridiques que des pensées.
On en voit beaucoup des closes de ce genre mais qui en fait ne sont pas
légales , mais pour un quidam lambda peuvent le paraître.
C'est malheureusement trop souvent vrai, y compris sur des forums de
droit :-)))
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est toujours du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum dédié à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce " droit à l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de cette mention sur un contrat de travail
Je ne le pense pas non plus. Mais je préfèrerai des réponses argumentées en références juridiques que des pensées.
On en voit beaucoup des closes de ce genre mais qui en fait ne sont pas légales , mais pour un quidam lambda peuvent le paraître.
C'est malheureusement trop souvent vrai, y compris sur des forums de droit :-)))
Cordialement
Antoine
Le 23/05/2010, haveur a pianoté :
Bonjour,
Le 23/05/2010 12:35, delestaque a écrit :
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est toujours du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum dédié à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce " droit à l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de cette mention sur un contrat de travail
mais participer à la manifestation sportive est elle obligatoire ? Est-ce vraiment dans votre contrat de travail ou est-ce un avenant pour cette manif ?
Le 23/05/2010, haveur a pianoté :
Bonjour,
Le 23/05/2010 12:35, delestaque a écrit :
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est
toujours
du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de
contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum dédié
à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce " droit
à
l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de cette mention sur
un
contrat de travail
mais participer à la manifestation sportive est elle obligatoire ?
Est-ce vraiment dans votre contrat de travail ou est-ce un avenant pour
cette manif ?
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est toujours du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum dédié à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce " droit à l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de cette mention sur un contrat de travail
mais participer à la manifestation sportive est elle obligatoire ? Est-ce vraiment dans votre contrat de travail ou est-ce un avenant pour cette manif ?
delestaque
haveur wrote:
Bonjour,
Le 23/05/2010 12:35, delestaque a écrit :
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est toujours du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum dédié à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce " droit à l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de cette mention sur un contrat de travail
Je ne le pense pas non plus. Mais je préfèrerai des réponses argumentées en références juridiques que des pensées.
On en voit beaucoup des closes de ce genre mais qui en fait ne sont pas légales , mais pour un quidam lambda peuvent le paraître.
C'est malheureusement trop souvent vrai, y compris sur des forums de droit :-)))
Cordialement
OK pour tout :=)
-- -- Ricco
haveur wrote:
Bonjour,
Le 23/05/2010 12:35, delestaque a écrit :
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est
toujours du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de
contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum
dédié à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce "
droit à l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de
cette mention sur un contrat de travail
Je ne le pense pas non plus. Mais je préfèrerai des réponses
argumentées en références juridiques que des pensées.
On en voit beaucoup des closes de ce genre mais qui en fait ne sont
pas légales , mais pour un quidam lambda peuvent le paraître.
C'est malheureusement trop souvent vrai, y compris sur des forums de
droit :-)))
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est toujours du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum dédié à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce " droit à l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de cette mention sur un contrat de travail
Je ne le pense pas non plus. Mais je préfèrerai des réponses argumentées en références juridiques que des pensées.
On en voit beaucoup des closes de ce genre mais qui en fait ne sont pas légales , mais pour un quidam lambda peuvent le paraître.
C'est malheureusement trop souvent vrai, y compris sur des forums de droit :-)))
Cordialement
OK pour tout :=)
-- -- Ricco
delestaque
Antoine wrote:
Le 23/05/2010, haveur a pianoté :
Bonjour,
Le 23/05/2010 12:35, delestaque a écrit :
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est toujours du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum dédié à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce " droit à l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de cette mention sur un contrat de travail
mais participer à la manifestation sportive est elle obligatoire ? Est-ce vraiment dans votre contrat de travail ou est-ce un avenant pour cette manif ?
je ne participe pas vraiment mais travaille pour l'organisation qui transporte les joueurs, les coaches et autres VIP . les voitures officielles Rolland Garros.
-- -- Ricco
Antoine wrote:
Le 23/05/2010, haveur a pianoté :
Bonjour,
Le 23/05/2010 12:35, delestaque a écrit :
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est
toujours
du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de
contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum
dédié à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce "
droit à
l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de cette
mention sur un
contrat de travail
mais participer à la manifestation sportive est elle obligatoire ?
Est-ce vraiment dans votre contrat de travail ou est-ce un avenant
pour cette manif ?
je ne participe pas vraiment mais travaille pour l'organisation qui
transporte les joueurs, les coaches et autres VIP .
les voitures officielles Rolland Garros.
C'est possible aussi, mais droit du travail, droit général, c'est toujours du droit !
Je ne dis pas le contraire mais simplement qu'il doit exister plus de contributeurs compétents en matière de droit du travail sur le forum dédié à ce sujet et donc une plus grand probabilité de réponses.
C'&tait disons pour illustrer ou montrer jusqu"où va se nicher ce " droit à l'image " et je ne suis pas sûr que ce soit la place de cette mention sur un contrat de travail
mais participer à la manifestation sportive est elle obligatoire ? Est-ce vraiment dans votre contrat de travail ou est-ce un avenant pour cette manif ?
je ne participe pas vraiment mais travaille pour l'organisation qui transporte les joueurs, les coaches et autres VIP . les voitures officielles Rolland Garros.
-- -- Ricco
koumac
je ne participe pas vraiment mais travaille pour l'organisation qui transporte les joueurs, les coaches et autres VIP . les voitures officielles Rolland Garros.
Vous avez bien de la chance .
-- -- Ricco
je ne participe pas vraiment mais travaille pour l'organisation qui
transporte les joueurs, les coaches et autres VIP .
les voitures officielles Rolland Garros.
je ne participe pas vraiment mais travaille pour l'organisation qui transporte les joueurs, les coaches et autres VIP . les voitures officielles Rolland Garros.
Vous avez bien de la chance .
-- -- Ricco
patrick.1200RTcazaux
delestaque wrote:
il n'en reste pas moins, que ce n'est pas légal
Qu'est-ce qui n'est pas légal ? -- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
delestaque <zero@free.fr> wrote:
il n'en reste pas moins, que ce n'est pas légal
Qu'est-ce qui n'est pas légal ?
--
Tardigradus
e^iπ=-1 c'est magnifique
Qu'est-ce qui n'est pas légal ? -- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
patrick.1200RTcazaux
delestaque wrote:
c'est pas pour ça que c'est mieux
Tu y vois un inconvénient ? Tu voudrais faire payer pour la trombine de ton gamin dans le journal du coin ? Laisse-moi rire ! -- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
delestaque <zero@free.fr> wrote:
c'est pas pour ça que c'est mieux
Tu y vois un inconvénient ? Tu voudrais faire payer pour la trombine de
ton gamin dans le journal du coin ? Laisse-moi rire !
--
Tardigradus
e^iπ=-1 c'est magnifique
Tu y vois un inconvénient ? Tu voudrais faire payer pour la trombine de ton gamin dans le journal du coin ? Laisse-moi rire ! -- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
delestaque
Tardigradus wrote:
delestaque wrote:
c'est pas pour ça que c'est mieux
Tu y vois un inconvénient ? Tu voudrais faire payer pour la trombine de ton gamin dans le journal du coin ? Laisse-moi rire !
toujours le fameux " ton fmsr "
faire payer ou te faire payer ? qui a dit ça ? moi je dis que tu peux quand même faire un truc en vélo sans être obligé d'accepter des clauses qui n'ont rien à voir avec l'activité, tu vas faire du vélo et on t'oblige a accepter de te retrouver dans un magazine, C'est invraissemblable ces clauses, à mon avis, abusif, il ne s'agit pas de se faire payer, mais de ne pas être obligé de se retrouver utilisé pour la promotion des organisateurs, qu'ils fassent appel à des professionnels, il y en a et c'est fait pour ça, de plus , pas d'embrouilles, c'est un contrat. Un jour, si on passe dans une rue il faudra signer un papelard à l'entrée pour emprunter un trottoir public sinon il faudra faire un détour ?
-- -- Ricco
Tardigradus wrote:
delestaque <zero@free.fr> wrote:
c'est pas pour ça que c'est mieux
Tu y vois un inconvénient ? Tu voudrais faire payer pour la trombine
de ton gamin dans le journal du coin ? Laisse-moi rire !
toujours le fameux " ton fmsr "
faire payer
ou te faire payer ?
qui a dit ça ?
moi je dis que tu peux quand même faire un truc en vélo sans être obligé
d'accepter des clauses qui n'ont rien à voir avec l'activité, tu vas faire
du vélo et on t'oblige a accepter de te retrouver dans un magazine,
C'est invraissemblable ces clauses, à mon avis, abusif, il ne s'agit pas de
se faire payer, mais de ne pas être obligé de se retrouver utilisé pour la
promotion des organisateurs, qu'ils fassent appel à des professionnels, il y
en a et c'est fait pour ça, de plus , pas d'embrouilles, c'est un contrat.
Un jour, si on passe dans une rue il faudra signer un papelard à l'entrée
pour emprunter un trottoir public sinon il faudra faire un détour ?
Tu y vois un inconvénient ? Tu voudrais faire payer pour la trombine de ton gamin dans le journal du coin ? Laisse-moi rire !
toujours le fameux " ton fmsr "
faire payer ou te faire payer ? qui a dit ça ? moi je dis que tu peux quand même faire un truc en vélo sans être obligé d'accepter des clauses qui n'ont rien à voir avec l'activité, tu vas faire du vélo et on t'oblige a accepter de te retrouver dans un magazine, C'est invraissemblable ces clauses, à mon avis, abusif, il ne s'agit pas de se faire payer, mais de ne pas être obligé de se retrouver utilisé pour la promotion des organisateurs, qu'ils fassent appel à des professionnels, il y en a et c'est fait pour ça, de plus , pas d'embrouilles, c'est un contrat. Un jour, si on passe dans une rue il faudra signer un papelard à l'entrée pour emprunter un trottoir public sinon il faudra faire un détour ?
-- -- Ricco
patrick.1200RTcazaux
delestaque wrote:
toujours le fameux " ton fmsr "
Connais pas.
faire payer ou te faire payer ? qui a dit ça ? moi je dis que tu peux quand même faire un truc en vélo sans être obligé d'accepter des clauses qui n'ont rien à voir avec l'activité, tu vas faire du vélo et on t'oblige a accepter de te retrouver dans un magazine,
Ah ben si c'est toi qui le dis, alors, en effet, ça change tout.
C'est invraissemblable ces clauses, à mon avis, abusif, il ne s'agit pas de se faire payer, mais de ne pas être obligé de se retrouver utilisé pour la promotion des organisateurs,
la promotion de l'association qui permet à ton gamin de faire du vélo. Manifestement, ça te passe au-dessus de la tête. T'as pas du militer beaucoup, toi, pour ne pas savoir à quel point c'est compliqué de trouver un peu de blé, quand on est une simple petite assoc'...
Un jour, si on passe dans une rue il faudra signer un papelard à l'entrée pour emprunter un trottoir public sinon il faudra faire un détour ?
C'est ça, c'est ça. Ah, je vois tes copains de comptoir qui t'appellent, ne les fais pas attendre...
-- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
delestaque <zero@free.fr> wrote:
toujours le fameux " ton fmsr "
Connais pas.
faire payer
ou te faire payer ?
qui a dit ça ?
moi je dis que tu peux quand même faire un truc en vélo sans être obligé
d'accepter des clauses qui n'ont rien à voir avec l'activité, tu vas faire
du vélo et on t'oblige a accepter de te retrouver dans un magazine,
Ah ben si c'est toi qui le dis, alors, en effet, ça change tout.
C'est invraissemblable ces clauses, à mon avis, abusif, il ne s'agit pas de
se faire payer, mais de ne pas être obligé de se retrouver utilisé pour la
promotion des organisateurs,
la promotion de l'association qui permet à ton gamin de faire du vélo.
Manifestement, ça te passe au-dessus de la tête. T'as pas du militer
beaucoup, toi, pour ne pas savoir à quel point c'est compliqué de
trouver un peu de blé, quand on est une simple petite assoc'...
Un jour, si on passe dans une rue il faudra signer un papelard à l'entrée
pour emprunter un trottoir public sinon il faudra faire un détour ?
C'est ça, c'est ça. Ah, je vois tes copains de comptoir qui t'appellent,
ne les fais pas attendre...
faire payer ou te faire payer ? qui a dit ça ? moi je dis que tu peux quand même faire un truc en vélo sans être obligé d'accepter des clauses qui n'ont rien à voir avec l'activité, tu vas faire du vélo et on t'oblige a accepter de te retrouver dans un magazine,
Ah ben si c'est toi qui le dis, alors, en effet, ça change tout.
C'est invraissemblable ces clauses, à mon avis, abusif, il ne s'agit pas de se faire payer, mais de ne pas être obligé de se retrouver utilisé pour la promotion des organisateurs,
la promotion de l'association qui permet à ton gamin de faire du vélo. Manifestement, ça te passe au-dessus de la tête. T'as pas du militer beaucoup, toi, pour ne pas savoir à quel point c'est compliqué de trouver un peu de blé, quand on est une simple petite assoc'...
Un jour, si on passe dans une rue il faudra signer un papelard à l'entrée pour emprunter un trottoir public sinon il faudra faire un détour ?
C'est ça, c'est ça. Ah, je vois tes copains de comptoir qui t'appellent, ne les fais pas attendre...
-- Tardigradus e^iπ=-1 c'est magnifique
delestaque
Tardigradus wrote:
delestaque wrote:
toujours le fameux " ton fmsr "
Connais pas.
faire payer ou te faire payer ? qui a dit ça ? moi je dis que tu peux quand même faire un truc en vélo sans être obligé d'accepter des clauses qui n'ont rien à voir avec l'activité, tu vas faire du vélo et on t'oblige a accepter de te retrouver dans un magazine,
Ah ben si c'est toi qui le dis, alors, en effet, ça change tout.
oui, c'est moi qui le dit et ça ne change rien, hélàs
C'est invraissemblable ces clauses, à mon avis, abusif, il ne s'agit pas de se faire payer, mais de ne pas être obligé de se retrouver utilisé pour la promotion des organisateurs,
la promotion de l'association qui permet à ton gamin de faire du vélo. Manifestement, ça te passe au-dessus de la tête. T'as pas du militer beaucoup, toi, pour ne pas savoir à quel point c'est compliqué de trouver un peu de blé, quand on est une simple petite assoc'...
la promotion de l'assoce, demander des subventions a Sarko, rien à voir avac le sujet, si des membres de l'assoce sont d'accord, c'est leur affaire, sinon obliger les participants à accepter cette clause, c'est à mon sens abusif, maintenant si le but de l'assoce est de faire participer les adhérents de cette façon, c'est vraiment discutable.
Un jour, si on passe dans une rue il faudra signer un papelard à l'entrée pour emprunter un trottoir public sinon il faudra faire un détour ?
C'est ça, c'est ça. Ah, je vois tes copains de comptoir qui t'appellent, ne les fais pas attendre...
ton discours n'évolue pas beaucoup, tu parles souvent de bistrot finalement.
-- -- Ricco
Tardigradus wrote:
delestaque <zero@free.fr> wrote:
toujours le fameux " ton fmsr "
Connais pas.
faire payer
ou te faire payer ?
qui a dit ça ?
moi je dis que tu peux quand même faire un truc en vélo sans être
obligé d'accepter des clauses qui n'ont rien à voir avec l'activité,
tu vas faire du vélo et on t'oblige a accepter de te retrouver dans
un magazine,
Ah ben si c'est toi qui le dis, alors, en effet, ça change tout.
oui, c'est moi qui le dit et ça ne change rien, hélàs
C'est invraissemblable ces clauses, à mon avis, abusif, il ne s'agit
pas de se faire payer, mais de ne pas être obligé de se retrouver
utilisé pour la promotion des organisateurs,
la promotion de l'association qui permet à ton gamin de faire du vélo.
Manifestement, ça te passe au-dessus de la tête. T'as pas du militer
beaucoup, toi, pour ne pas savoir à quel point c'est compliqué de
trouver un peu de blé, quand on est une simple petite assoc'...
la promotion de l'assoce, demander des subventions a Sarko, rien à voir avac
le sujet, si des membres de l'assoce sont d'accord, c'est leur affaire,
sinon obliger les participants à accepter cette clause, c'est à mon sens
abusif, maintenant si le but de l'assoce est de faire participer les
adhérents de cette façon, c'est vraiment discutable.
Un jour, si on passe dans une rue il faudra signer un papelard à
l'entrée pour emprunter un trottoir public sinon il faudra faire un
détour ?
C'est ça, c'est ça. Ah, je vois tes copains de comptoir qui
t'appellent, ne les fais pas attendre...
ton discours n'évolue pas beaucoup, tu parles souvent de bistrot finalement.
faire payer ou te faire payer ? qui a dit ça ? moi je dis que tu peux quand même faire un truc en vélo sans être obligé d'accepter des clauses qui n'ont rien à voir avec l'activité, tu vas faire du vélo et on t'oblige a accepter de te retrouver dans un magazine,
Ah ben si c'est toi qui le dis, alors, en effet, ça change tout.
oui, c'est moi qui le dit et ça ne change rien, hélàs
C'est invraissemblable ces clauses, à mon avis, abusif, il ne s'agit pas de se faire payer, mais de ne pas être obligé de se retrouver utilisé pour la promotion des organisateurs,
la promotion de l'association qui permet à ton gamin de faire du vélo. Manifestement, ça te passe au-dessus de la tête. T'as pas du militer beaucoup, toi, pour ne pas savoir à quel point c'est compliqué de trouver un peu de blé, quand on est une simple petite assoc'...
la promotion de l'assoce, demander des subventions a Sarko, rien à voir avac le sujet, si des membres de l'assoce sont d'accord, c'est leur affaire, sinon obliger les participants à accepter cette clause, c'est à mon sens abusif, maintenant si le but de l'assoce est de faire participer les adhérents de cette façon, c'est vraiment discutable.
Un jour, si on passe dans une rue il faudra signer un papelard à l'entrée pour emprunter un trottoir public sinon il faudra faire un détour ?
C'est ça, c'est ça. Ah, je vois tes copains de comptoir qui t'appellent, ne les fais pas attendre...
ton discours n'évolue pas beaucoup, tu parles souvent de bistrot finalement.
