Salut !
J'ai utilisé le formulaire de contact trouvé sur le site Parlons Droit pour
leur écrire : "Je ne vous autorise pas à recopier mes écrits publiés
notamment sur les forums Usenet comme fr.misc.droit ou fr.misc.droit
travail..."
Voici la réponse que j'ai reçue en retour du Webmaster de ce site :
"Sachez que nous n'avons pas besoin de votre autorisation pour reprendre
des discussions qui sont dans le domaine public, les groupes de discussions
usenet sont publics, ils suffit de voir tous les hébergeurs usenet qui
archivent toutes les discussions usenet, à commencer par Google....
Cependant, si vous ne souhaitez pas que nous affichions vos messages postés
sur notre site, il suffit de nous en faire la demande, et nous ferons le
nécessaire. Toutefois, sachez que la liste des archiveurs usenet est longue
et des sites comme le notre il en existe des centaines."
N'y a-t-il pas une différence entre "hébergeur Usenet", "archiveurs
Usenet", dont parle mon correspondant, et le site Parlons Droit ?
Merci de vos lumières...
Les discussions dans des forums sont bien des "autres écrits littéraires, artistiques et/ou scientifiques"
Comment parvenez-vous à le savoir, avec ce dont vous disposez ?
(Putaing, je vais finir par croire à l'histoire de B. Soubirou, à force de lire Cobillaut)
-- Peio
Patrick V
Le 28/10/2011 17:42, djeel a écrit :
"Sachez que nous n'avons pas besoin de votre autorisation pour reprendre des discussions qui sont dans le domaine public,
Certainement pas dans le domaine public (ce n'est pas un juriste qui a répondu, j'espère), mais c'est juste une erreur de terme : les discussions usenet sont publiées par nature sur tous les serveurs... dont le leur.
Cependant, si vous ne souhaitez pas que nous affichions vos messages postés sur notre site, il suffit de nous en faire la demande, et nous ferons le nécessaire.
Et voila, ils respectent donc le CPI.
N'y a-t-il pas une différence entre "hébergeur Usenet", "archiveurs Usenet", dont parle mon correspondant, et le site Parlons Droit ?
Ce site n'est ni plus ni moins qu'un serveur usenet avec un lecteur de news sous forme web, et un décorum (discutable).
Le 28/10/2011 17:42, djeel a écrit :
"Sachez que nous n'avons pas besoin de votre autorisation pour reprendre
des discussions qui sont dans le domaine public,
Certainement pas dans le domaine public (ce n'est pas un juriste qui a
répondu, j'espère), mais c'est juste une erreur de terme : les
discussions usenet sont publiées par nature sur tous les serveurs...
dont le leur.
Cependant, si vous ne souhaitez pas que nous affichions vos messages
postés sur notre site, il suffit de nous en faire la demande, et nous
ferons le nécessaire.
Et voila, ils respectent donc le CPI.
N'y a-t-il pas une différence entre "hébergeur Usenet", "archiveurs
Usenet", dont parle mon correspondant, et le site Parlons Droit ?
Ce site n'est ni plus ni moins qu'un serveur usenet avec un lecteur de
news sous forme web, et un décorum (discutable).
"Sachez que nous n'avons pas besoin de votre autorisation pour reprendre des discussions qui sont dans le domaine public,
Certainement pas dans le domaine public (ce n'est pas un juriste qui a répondu, j'espère), mais c'est juste une erreur de terme : les discussions usenet sont publiées par nature sur tous les serveurs... dont le leur.
Cependant, si vous ne souhaitez pas que nous affichions vos messages postés sur notre site, il suffit de nous en faire la demande, et nous ferons le nécessaire.
Et voila, ils respectent donc le CPI.
N'y a-t-il pas une différence entre "hébergeur Usenet", "archiveurs Usenet", dont parle mon correspondant, et le site Parlons Droit ?
Ce site n'est ni plus ni moins qu'un serveur usenet avec un lecteur de news sous forme web, et un décorum (discutable).
djeel
Le 02/11/2011 10:44, Patrick V a écrit :
Ce site n'est ni plus ni moins qu'un serveur usenet avec un lecteur de news sous forme web, et un décorum (discutable).
Merci de tes précisions. Cordialement
-- Djeel
Le 02/11/2011 10:44, Patrick V a écrit :
Ce site n'est ni plus ni moins qu'un serveur usenet avec un lecteur de news
sous forme web, et un décorum (discutable).
