Un accident survenu en 2000, jugé définitivement fin 2003, entraîne-t'il une perte de points liée au barème 2003 ou 2000 ?
Date de la commission de l'infraction humour : c'est la difference entre Juppé et Emmanuelli pour la peine d'inegibilité , une loi votée entre les les 2 dates de commissions des faits pour les meme faits. Aleon
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bonsoir
Stéphanie wrote:
Un accident survenu en 2000, jugé définitivement fin 2003, entraîne-t'il une
perte de points liée au barème 2003 ou 2000 ?
Date de la commission de l'infraction
humour : c'est la difference entre Juppé et Emmanuelli
pour la peine d'inegibilité , une loi votée entre les
les 2 dates de commissions des faits pour les meme faits.
Aleon
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Un accident survenu en 2000, jugé définitivement fin 2003, entraîne-t'il une perte de points liée au barème 2003 ou 2000 ?
Date de la commission de l'infraction humour : c'est la difference entre Juppé et Emmanuelli pour la peine d'inegibilité , une loi votée entre les les 2 dates de commissions des faits pour les meme faits. Aleon
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Stéphanie
Bonsoir,
"Aleon" a écrit
Date de la commission de l'infraction
C'est bien ce qui me semblait et merci pour cette réponse. Où peut-on trouver le barème juin 2000 ? Stéphanie, qui s'est fait ôter 8 points 4 ans après un accident....:+(
Bonsoir,
"Aleon" a écrit
Date de la commission de l'infraction
C'est bien ce qui me semblait et merci pour cette réponse. Où peut-on
trouver le barème juin 2000 ?
Stéphanie, qui s'est fait ôter 8 points 4 ans après un accident....:+(
C'est bien ce qui me semblait et merci pour cette réponse. Où peut-on trouver le barème juin 2000 ? Stéphanie, qui s'est fait ôter 8 points 4 ans après un accident....:+(
Serge
"Stéphanie" a écrit dans le message de news:c0gor4$h08$
Bonsoir,
"Aleon" a écrit > Date de la commission de l'infraction
C'est bien ce qui me semblait et merci pour cette réponse. Où peut-on trouver le barème juin 2000 ? Stéphanie, qui s'est fait ôter 8 points 4 ans après un accident....:+(
Il me semblait que c'était "lorsque l'infraction devient définitive, non susceptible d'appel" ?
Serge
"Stéphanie" <sarh4verrouillage@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:c0gor4$h08$1@news-reader5.wanadoo.fr...
Bonsoir,
"Aleon" a écrit
> Date de la commission de l'infraction
C'est bien ce qui me semblait et merci pour cette réponse. Où peut-on
trouver le barème juin 2000 ?
Stéphanie, qui s'est fait ôter 8 points 4 ans après un accident....:+(
Il me semblait que c'était "lorsque l'infraction devient définitive, non
susceptible d'appel" ?
"Stéphanie" a écrit dans le message de news:c0gor4$h08$
Bonsoir,
"Aleon" a écrit > Date de la commission de l'infraction
C'est bien ce qui me semblait et merci pour cette réponse. Où peut-on trouver le barème juin 2000 ? Stéphanie, qui s'est fait ôter 8 points 4 ans après un accident....:+(
Il me semblait que c'était "lorsque l'infraction devient définitive, non susceptible d'appel" ?
Serge
Aleon
Bonsoir Stéphanie wrote:
C'est bien ce qui me semblait et merci pour cette réponse. Où peut-on trouver le barème juin 2000 ? Stéphanie, qui s'est fait ôter 8 points 4 ans après un accident....:+(
Les decrets d'applications changent , donc ce que vous appellez "le bareme" n'existe pas en permancence. dites plutot ce que l'ont vous reproche quelle base sur les articles du Code de la Route. donnez le mois et l'année (pas le jour et le lieu ça evitera les fouineurs :D ) et bien sur la (les) infractions reprochees. Aleon
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Bonsoir
Stéphanie wrote:
C'est bien ce qui me semblait et merci pour cette réponse. Où peut-on
trouver le barème juin 2000 ?
Stéphanie, qui s'est fait ôter 8 points 4 ans après un accident....:+(
Les decrets d'applications changent , donc ce que vous appellez
"le bareme" n'existe pas en permancence.
dites plutot ce que l'ont vous reproche
quelle base sur les articles du Code de la Route.
donnez le mois et l'année (pas le jour et le lieu ça evitera les fouineurs
:D )
et bien sur la (les) infractions reprochees.
Aleon
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C'est bien ce qui me semblait et merci pour cette réponse. Où peut-on trouver le barème juin 2000 ? Stéphanie, qui s'est fait ôter 8 points 4 ans après un accident....:+(
Les decrets d'applications changent , donc ce que vous appellez "le bareme" n'existe pas en permancence. dites plutot ce que l'ont vous reproche quelle base sur les articles du Code de la Route. donnez le mois et l'année (pas le jour et le lieu ça evitera les fouineurs :D ) et bien sur la (les) infractions reprochees. Aleon
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tilaka
Bonjour à "Serge" qui a écrit :
Il me semblait que c'était "lorsque l'infraction devient définitive, non susceptible d'appel" ?
Déjà , si elle est definitive , c'est soit qu'il n'y a pas eu appel soit que les recours sont hors delais. Ce qui devient definitif c'est la "peine" l'infraction est "definitivement" commise le jour et heure où elle a eu lieu :D Donc les sanctions applicables sont celles connues et reglementées au moment de la commission de l'infraction. ou alors j'ai loupé qq chose, mais il faudrait me dire où :D Tila
Bonjour à "Serge" qui a écrit :
Il me semblait que c'était "lorsque l'infraction devient définitive, non
susceptible d'appel" ?
Déjà , si elle est definitive , c'est soit qu'il n'y a pas eu appel
soit que les recours sont hors delais.
Ce qui devient definitif c'est la "peine"
l'infraction est "definitivement" commise le jour et heure
où elle a eu lieu :D
Donc les sanctions applicables sont celles connues
et reglementées au moment de la commission de l'infraction.
ou alors j'ai loupé qq chose, mais il faudrait me dire où :D
Tila
Il me semblait que c'était "lorsque l'infraction devient définitive, non susceptible d'appel" ?
Déjà , si elle est definitive , c'est soit qu'il n'y a pas eu appel soit que les recours sont hors delais. Ce qui devient definitif c'est la "peine" l'infraction est "definitivement" commise le jour et heure où elle a eu lieu :D Donc les sanctions applicables sont celles connues et reglementées au moment de la commission de l'infraction. ou alors j'ai loupé qq chose, mais il faudrait me dire où :D Tila
Stéphanie
Bonsoir,
"Aleon" a écrit
dites plutot ce que l'ont vous reproche quelle base sur les articles du Code de la Route. donnez le mois et l'année (pas le jour et le lieu ça evitera les fouineurs :D ) et bien sur la (les) infractions reprochees. Aleon
Bon : je dis tout. - blessures involontaires avec incapacité supérieure à 3 mois - conduite d'un véhicule. - engagement sans précaution sur la voix prioritaire par conducteur (moi) venant de marquer le stop. - blessures involontaires avec ITT inférieure ou égale à 3 mois - conduite d'un véhicule. Date de l'accident : 8/06/2000 Date de la décision du TGI : 7/11/02 Voilà. Juste après avoir payé l'amende le 10/12/03 j'ai reçu un retrait de permis de 5 mois, et début janvier 04 un retrait de 8 points. Merci de me lire, Stéphanie
Bonsoir,
"Aleon" a écrit
dites plutot ce que l'ont vous reproche
quelle base sur les articles du Code de la Route.
donnez le mois et l'année (pas le jour et le lieu ça evitera les fouineurs
:D )
et bien sur la (les) infractions reprochees.
Aleon
Bon : je dis tout.
- blessures involontaires avec incapacité supérieure à 3 mois - conduite
d'un véhicule.
- engagement sans précaution sur la voix prioritaire par conducteur (moi)
venant de marquer le stop.
- blessures involontaires avec ITT inférieure ou égale à 3 mois - conduite
d'un véhicule.
Date de l'accident : 8/06/2000
Date de la décision du TGI : 7/11/02
Voilà.
Juste après avoir payé l'amende le 10/12/03 j'ai reçu un retrait de permis
de 5 mois, et début janvier 04 un retrait de 8 points.
Merci de me lire,
Stéphanie
dites plutot ce que l'ont vous reproche quelle base sur les articles du Code de la Route. donnez le mois et l'année (pas le jour et le lieu ça evitera les fouineurs :D ) et bien sur la (les) infractions reprochees. Aleon
Bon : je dis tout. - blessures involontaires avec incapacité supérieure à 3 mois - conduite d'un véhicule. - engagement sans précaution sur la voix prioritaire par conducteur (moi) venant de marquer le stop. - blessures involontaires avec ITT inférieure ou égale à 3 mois - conduite d'un véhicule. Date de l'accident : 8/06/2000 Date de la décision du TGI : 7/11/02 Voilà. Juste après avoir payé l'amende le 10/12/03 j'ai reçu un retrait de permis de 5 mois, et début janvier 04 un retrait de 8 points. Merci de me lire, Stéphanie
tilaka
Bonjour à "Stéphanie" qui a écrit :
- blessures involontaires avec incapacité supérieure à 3 mois - conduite d'un véhicule. - engagement sans précaution sur la voix prioritaire par conducteur (moi) venant de marquer le stop. - blessures involontaires avec ITT inférieure ou égale à 3 mois - conduite d'un véhicule. Date de l'accident : 8/06/2000 Date de la décision du TGI : 7/11/02 Voilà. Juste après avoir payé l'amende le 10/12/03 j'ai reçu un retrait de permis de 5 mois, et début janvier 04 un retrait de 8 points.
Si j'ai bien compris vous avez provoqué 2 ITT , 1<30j ,1 30j Donc le cumul Vous avez les 2 ITT qui cumulent 6+4 (conforme en 2000) + 2 points pour l'engagement sur la voie prioritaire soit 12 points ramenés à 8 par la regle du cumul : plusieurs infractions dont au moins un délit = limité a 8 points. C'est correct Tila
Bonjour à "Stéphanie" qui a écrit :
- blessures involontaires avec incapacité supérieure à 3 mois - conduite
d'un véhicule.
- engagement sans précaution sur la voix prioritaire par conducteur (moi)
venant de marquer le stop.
- blessures involontaires avec ITT inférieure ou égale à 3 mois - conduite
d'un véhicule.
Date de l'accident : 8/06/2000
Date de la décision du TGI : 7/11/02
Voilà.
Juste après avoir payé l'amende le 10/12/03 j'ai reçu un retrait de permis
de 5 mois, et début janvier 04 un retrait de 8 points.
Si j'ai bien compris vous avez provoqué 2 ITT , 1<30j ,1 30j
Donc le cumul
Vous avez les 2 ITT qui cumulent 6+4 (conforme en 2000)
+ 2 points pour l'engagement sur la voie prioritaire
soit 12 points ramenés à 8 par la regle du cumul :
plusieurs infractions dont au moins un délit = limité a 8 points.
C'est correct
Tila
- blessures involontaires avec incapacité supérieure à 3 mois - conduite d'un véhicule. - engagement sans précaution sur la voix prioritaire par conducteur (moi) venant de marquer le stop. - blessures involontaires avec ITT inférieure ou égale à 3 mois - conduite d'un véhicule. Date de l'accident : 8/06/2000 Date de la décision du TGI : 7/11/02 Voilà. Juste après avoir payé l'amende le 10/12/03 j'ai reçu un retrait de permis de 5 mois, et début janvier 04 un retrait de 8 points.
Si j'ai bien compris vous avez provoqué 2 ITT , 1<30j ,1 30j Donc le cumul Vous avez les 2 ITT qui cumulent 6+4 (conforme en 2000) + 2 points pour l'engagement sur la voie prioritaire soit 12 points ramenés à 8 par la regle du cumul : plusieurs infractions dont au moins un délit = limité a 8 points. C'est correct Tila
Stéphanie
"tilaka" a écrit
Si j'ai bien compris vous avez provoqué 2 ITT , 1<30j ,1 30j Donc le cumul Vous avez les 2 ITT qui cumulent 6+4 (conforme en 2000) + 2 points pour l'engagement sur la voie prioritaire soit 12 points ramenés à 8 par la regle du cumul : plusieurs infractions dont au moins un délit = limité a 8 points. C'est correct
Et bien merci : ça a le mérite d'être clair... Pour le retrait de permis ??? 5 mois : qu'en pensez-vous ? Ne devait-on pas également m'informer du retrait des points lors du jugement au tribunal ? (j'étais présente). Merci beaucoup, Stéphanie PS : jugement dur quand même....
"tilaka" a écrit
Si j'ai bien compris vous avez provoqué 2 ITT , 1<30j ,1 30j
Donc le cumul
Vous avez les 2 ITT qui cumulent 6+4 (conforme en 2000)
+ 2 points pour l'engagement sur la voie prioritaire
soit 12 points ramenés à 8 par la regle du cumul :
plusieurs infractions dont au moins un délit = limité a 8 points.
C'est correct
Et bien merci : ça a le mérite d'être clair...
Pour le retrait de permis ??? 5 mois : qu'en pensez-vous ?
Ne devait-on pas également m'informer du retrait des points lors du jugement
au tribunal ? (j'étais présente).
Merci beaucoup,
Stéphanie
PS : jugement dur quand même....
Si j'ai bien compris vous avez provoqué 2 ITT , 1<30j ,1 30j Donc le cumul Vous avez les 2 ITT qui cumulent 6+4 (conforme en 2000) + 2 points pour l'engagement sur la voie prioritaire soit 12 points ramenés à 8 par la regle du cumul : plusieurs infractions dont au moins un délit = limité a 8 points. C'est correct
Et bien merci : ça a le mérite d'être clair... Pour le retrait de permis ??? 5 mois : qu'en pensez-vous ? Ne devait-on pas également m'informer du retrait des points lors du jugement au tribunal ? (j'étais présente). Merci beaucoup, Stéphanie PS : jugement dur quand même....
Stéphanie
"tilaka" a écrit [...]
+ 2 points pour l'engagement sur la voie prioritaire soit 12 points ramenés à 8 par la regle du cumul : plusieurs infractions dont au moins un délit = limité a 8 points. C'est correct
Je peux poser encore une question ? euh...pour récupérer mes points : il me faut attendre 3 ans...et je me base sur quelle date pour décompter les jours... 1 : date du jugement (?) 2 : date du paiement de l'amende (?) 3 : date de l'avis de suppression des points (?)
Heureusement que j'avais ma ceinture, que j'étais assurée, que je n'ai pas commis de délit de fuite, que j'ai porté assistance immédiatement à mes victimes, que j'avais des témoins, et que ne n'avais pas bu............. Pauvre de moi : je suis abasourdie. Merci Tila, Stéphanie
"tilaka" a écrit
[...]
+ 2 points pour l'engagement sur la voie prioritaire
soit 12 points ramenés à 8 par la regle du cumul :
plusieurs infractions dont au moins un délit = limité a 8 points.
C'est correct
Je peux poser encore une question ?
euh...pour récupérer mes points : il me faut attendre 3 ans...et je me base
sur quelle date pour décompter les jours...
1 : date du jugement (?)
2 : date du paiement de l'amende (?)
3 : date de l'avis de suppression des points (?)
Heureusement que j'avais ma ceinture, que j'étais assurée, que je n'ai pas
commis de délit de fuite, que j'ai porté assistance immédiatement à mes
victimes, que j'avais des témoins, et que ne n'avais pas bu.............
Pauvre de moi : je suis abasourdie.
Merci Tila,
Stéphanie
+ 2 points pour l'engagement sur la voie prioritaire soit 12 points ramenés à 8 par la regle du cumul : plusieurs infractions dont au moins un délit = limité a 8 points. C'est correct
Je peux poser encore une question ? euh...pour récupérer mes points : il me faut attendre 3 ans...et je me base sur quelle date pour décompter les jours... 1 : date du jugement (?) 2 : date du paiement de l'amende (?) 3 : date de l'avis de suppression des points (?)
Heureusement que j'avais ma ceinture, que j'étais assurée, que je n'ai pas commis de délit de fuite, que j'ai porté assistance immédiatement à mes victimes, que j'avais des témoins, et que ne n'avais pas bu............. Pauvre de moi : je suis abasourdie. Merci Tila, Stéphanie
tilaka
Bonjour à "Stéphanie" qui a écrit :
Et bien merci : ça a le mérite d'être clair... Pour le retrait de permis ??? 5 mois : qu'en pensez-vous ?
Il ya eu une ITT >3 jours quand meme :D
Ne devait-on pas également m'informer du retrait des points lors du jugement au tribunal ? (j'étais présente).
Non ! l'application du retrait de point est administrative , en gros le tribunal communique le jugement et l'administration applique le reglement , ce qui a été fait.
Merci beaucoup,
de rien
Stéphanie PS : jugement dur quand même....
ça se dit beaucoup en ce moment que les jugements sont durs :D Tila
Bonjour à "Stéphanie" qui a écrit :
Et bien merci : ça a le mérite d'être clair...
Pour le retrait de permis ??? 5 mois : qu'en pensez-vous ?
Il ya eu une ITT >3 jours quand meme :D
Ne devait-on pas également m'informer du retrait des points lors du jugement
au tribunal ? (j'étais présente).
Non ! l'application du retrait de point est administrative ,
en gros le tribunal communique le jugement et l'administration applique
le reglement , ce qui a été fait.
Merci beaucoup,
de rien
Stéphanie
PS : jugement dur quand même....
ça se dit beaucoup en ce moment que les jugements sont durs :D
Tila
Et bien merci : ça a le mérite d'être clair... Pour le retrait de permis ??? 5 mois : qu'en pensez-vous ?
Il ya eu une ITT >3 jours quand meme :D
Ne devait-on pas également m'informer du retrait des points lors du jugement au tribunal ? (j'étais présente).
Non ! l'application du retrait de point est administrative , en gros le tribunal communique le jugement et l'administration applique le reglement , ce qui a été fait.
Merci beaucoup,
de rien
Stéphanie PS : jugement dur quand même....
ça se dit beaucoup en ce moment que les jugements sont durs :D Tila
