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Question sur les puissances d'émission

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Damien
Bonjour,

Voil=E0, j'ai une question qui me trotte dans la t=EAte et comme il y a
l'air d'y avoir des sp=E9cialistes ici je vais vous la poser.

Il me semble que le CSA peut entamer des proc=E9dures de sanctions =E0
l'encontre des radios qui ne respectent pas les puissances d'=E9missions
quand celles-ci =E9mettent plus qu'autoris=E9es, mais quand est-il pour
celles qui =E9mettent moins puissament que pr=E9vu ? Je pense notamment
=E0 des radios diffus=E9es en AM comme Superloustic =E0 Marseille avec ses
1000 kW pr=E9vus =E0 l'origine contre 100 kW actuellement ainsi que Radio
Orient =E0 Nice avec 10 kW sur les 2500 autoris=E9s. Le CSA peut-il les
contraindre =E0 respecter ce point l=E0 de leur convention et au pire
prononcer contre eux la caducit=E9 de leur autorisation ?

Merci d'avance pour les r=E9ponses.

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Thierry VIGNAUD
On 21 Apr 2006 01:38:56 -0700, "Damien" wrote:

Bonjour,

Voilà, j'ai une question qui me trotte dans la tête et comme il y a
l'air d'y avoir des spécialistes ici je vais vous la poser.

Il me semble que le CSA peut entamer des procédures de sanctions à
l'encontre des radios qui ne respectent pas les puissances d'émissions
quand celles-ci émettent plus qu'autorisées, mais quand est-il pour
celles qui émettent moins puissament que prévu ? Je pense notamment
à des radios diffusées en AM comme Superloustic à Marseille avec ses
1000 kW prévus à l'origine contre 100 kW actuellement ainsi que Radio
Orient à Nice avec 10 kW sur les 2500 autorisés. Le CSA peut-il les
contraindre à respecter ce point là de leur convention et au pire
prononcer contre eux la caducité de leur autorisation ?

Merci d'avance pour les réponses.




C'est bien précisé dans l'autorisation de Radio Orient sur Nice, la
puissance est indiquée comme étant maximum, pas de minimum. Donc aucun
problème vis à vis du CSA.

A N N E X E I (*)
Nom du service : Radio Orient.
Zone de planification : Nice.
Fréquence : 1 350,00 kHz.
Adresse du site : lieudit Fontbonne, 06440 Peille.
Altitude du site : 807 mètres.
Altitude de l'antenne : 857 mètres.
Puissance (PAR max.) : 2 500 kW.
Contraintes : 300 kW dans le secteur d'azimut 220°/230°, 100 kW dans
le secteur d'azimut 80°/100°.





Emetteurs radio et TV :
http://perso.wanadoo.fr/tvignaud
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SLC
Bonjour,

Thierry Vignaud avait posté un message a ce sujet en novembre 2003, le
voici :

C'est très certainement une première, je n'ai pas le souvenir d'un cas de
mise en demeure pour puissance trop faible !
---------------------
Date de publication : 3 novembre 2003
Assemblée plénière du 14 octobre 2003 [radio]
Une procédure de sanction a été engagée à l'encontre de Radio Chrono (Legé -
Loire-Atlantique), en raison de la faible puissance du signal émis. Une mise
en demeure pour absence d'émission avait été adressée à la radio le 6 mai
2003.



http://groups.google.fr/group/fr.rec.radio/browse_thread/thread/843f0a1fe2e4693a/71aecef646782fc3?lnk=st&q=radio+demeure+puissance&rnum=1#71aecef646782fc3
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Thierry VIGNAUD
On Fri, 21 Apr 2006 13:10:11 +0200, SLC wrote:

Bonjour,

Thierry Vignaud avait posté un message a ce sujet en novembre 2003, le
voici :

C'est très certainement une première, je n'ai pas le souvenir d'un cas de
mise en demeure pour puissance trop faible !
---------------------
Date de publication : 3 novembre 2003
Assemblée plénière du 14 octobre 2003 [radio]
Une procédure de sanction a été engagée à l'encontre de Radio Chrono (Legé -
Loire-Atlantique), en raison de la faible puissance du signal émis. Une mise
en demeure pour absence d'émission avait été adressée à la radio le 6 mai
2003.



http://groups.google.fr/group/fr.rec.radio/browse_thread/thread/843f0a1fe2e4693a/71aecef646782fc3?lnk=st&q=radio+demeure+puissance&rnum=1#71aecef646782fc3



De mémoire c'est le seul cas de figure, mais un peu particulier car il
semble que cette radio mise en demeure pour absence d'émission a mis
en service un émetteur de puissance ridicule et le CSA a dû trouver
qu'elle se moquait un peu de lui et ne couvrait pas la zone de
diffusion prévue dont un cas de figure bien loin de la diffusion de
Radio Orient qui est planifiée sur la zone de Nice.



Emetteurs radio et TV :
http://perso.wanadoo.fr/tvignaud
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Bubule324
Damien wrote:

Il me semble que le CSA peut entamer des procédures de sanctions à
l'encontre des radios qui ne respectent pas les puissances d'émissions
quand celles-ci émettent plus qu'autorisées



Ah bon ? Pourtant deux grands réseaux appartenant au même groupe ont pu
émettre avec une puissance largement plus élevée que celle autorisée, en
zone frontière qui plus est, sans être inquiétés. Et si ça se trouve, c'est
encore le cas aujourd'hui.
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Thierry VIGNAUD
On Fri, 21 Apr 2006 19:18:51 +0200, Bubule324
wrote:

Damien wrote:

Il me semble que le CSA peut entamer des procédures de sanctions à
l'encontre des radios qui ne respectent pas les puissances d'émissions
quand celles-ci émettent plus qu'autorisées



Ah bon ? Pourtant deux grands réseaux appartenant au même groupe ont pu
émettre avec une puissance largement plus élevée que celle autorisée, en
zone frontière qui plus est, sans être inquiétés. Et si ça se trouve, c'est
encore le cas aujourd'hui.



C'est une méconnaissance des mises en demeure du CSA ou une naïveté feinte
cette réponse ?

Allez quelques exemples parmi tant d'autres
http://www.csa.fr/actualite/decisions/decisions_detail.php?id1501
http://www.csa.fr/actualite/decisions/decisions_detail.php?id96
http://www.csa.fr/actualite/decisions/decisions_detail.php?id05
http://www.csa.fr/actualite/decisions/decisions_detail.php?ids2

Et quand je dis tant d'autres c'est par dizaines que le CSA a délivré des
mises en demeure pour ce motif, comparé à l'unique cas précédemment cité, à
savoir une mise en demeure pour absence d'émission que la radio concernée a
semblé vouloir contourner par la mise en place d'un émetteur de très faible
puissance ne couvrant pas la zone pour laquelle son autorisation avait été
délivré est un cas bien différent du cas cité concernant les autorisations
ondes moyennes dont aucune n'a vocation à couvrir des régions, voir plus.


Emetteurs radio et TV :
http://perso.wanadoo.fr/tvignaud
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Thierry VIGNAUD
On Fri, 21 Apr 2006 19:56:46 +0200, Thierry VIGNAUD
wrote:



Allez quelques exemples parmi tant d'autres
http://www.csa.fr/actualite/decisions/decisions_detail.php?id1501
http://www.csa.fr/actualite/decisions/decisions_detail.php?id96
http://www.csa.fr/actualite/decisions/decisions_detail.php?id05
http://www.csa.fr/actualite/decisions/decisions_detail.php?ids2



Je prends les devants car je vois que les urls que j'ai citées ci-dessus ne
disent pas textuellement qu'il s'agit de "surpruissance",

Donc après quelques recherches dans mes données informatiques, en voici
d'autre beaucoup plus explicites sur le cas de puissances excessives :

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSAX9505248X
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSAX0201414S
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSAX9201663S
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSAX9705203X

Donc que le CSA n'ait pas les capacités humaines de surveiller plus de 6700
fréquences métropolitaines ou d'Outre-Mer, certainement, mais qu'il ne
prononce pas de mises en demeure ou sanctions sur ce point, certainement pas,
les 4 derniers liens cités en sont la preuve contraire.


Emetteurs radio et TV :
http://perso.wanadoo.fr/tvignaud
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Bubule324
Thierry VIGNAUD wrote:

Je prends les devants car je vois que les urls que j'ai citées ci-dessus
ne disent pas textuellement qu'il s'agit de "surpruissance",

Donc après quelques recherches dans mes données informatiques, en voici
d'autre beaucoup plus explicites sur le cas de puissances excessives :



Mon message était évidemment un brin exagéré. Je sais bien (j'espère) que le
CSA remet généralement à l'ordre les radios qui ne respectent pas leurs
concessions. Mais visiblement, dans certains cas ce même CSA semble rester
mystérieusement impuissant.

Donc que le CSA n'ait pas les capacités humaines de surveiller plus de
6700 fréquences métropolitaines ou d'Outre-Mer, certainement, mais qu'il
ne prononce pas de mises en demeure ou sanctions sur ce point,
certainement pas, les 4 derniers liens cités en sont la preuve contraire.



Qu'ils n'aient pas les capacités, à la limite je veux bien. Mais quand il y
a une dénonciation, on peut s'attendre à ce qu'ils réagissent non ?

Au lieu de tout un blabla, je t'invite à regarder ce reportage (en
RealVideo) :
http://www.tsr.ch/tsr/index.html?siteSect23201&sid51623
Cliques sur "Emission", puis sur "Pub à la radio : deux radios lémaniques
saisissent la justice" (ça date de 2002, d'où la résolution minimale).

Bon, l'histoire de la pub c'est une chose (une radio locale n'a pas les
reins assez solides pour pouvoir affronter sur un tel terrain un groupe
comme NRJ), mais ce n'est pas le sujet. C'est surtout la partie sur la
puissance d'émission qui est intéressante.

Pour info, Swisscom c'est notre ex-opérateur historique. Ils gèrent de très
nombreux émetteurs et savent donc de quoi ils parlent (contrairement à ce
que sous-entendait NRJ à l'époque). Quant à l'OFCOM (Office Fédéral de la
Communication), c'est un peu l'équivalent de votre CSA.

Et pour finir, je ne sais pas quelle a été l'issue du procès, ni si la
puissance d'émission respecte à présent la concession.
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Damien
Thierry VIGNAUD a écrit :

C'est bien précisé dans l'autorisation de Radio Orient sur Nice, la
puissance est indiquée comme étant maximum, pas de minimum. Donc aucun
problème vis à vis du CSA.




Bonjour Thierry Vignaud,

Tout d'abord merci pour votre réponse.

Maintenant il y a tout de même une réflexion que je me fait : avant
même que Superloustic ou Radio Orient soient autorisées sur ces 2
fameuses fréquences, on connaissait déjà quelle puissance maximale
les futures stations autorisées sur ces 2 fréquences allaient pouvoir
émettre. Alors pourquoi ces 2 radios ont voulu postuler sur ces
fréquences si elles n'étaient pas sûres de pouvoir émettre aussi
puissemment. OK la puissance moindre leur permet au moins de couvrir la
zone de planification, mais avec de telles puissances les régions
alentours auraient également pu profiter de ces radios. Et là il n'en
ait rien.

Ma réflexion est certes un peu naïve mais franchement je trouve ça
vraiment dommage. Dans ma région (Lyon) on a été oublié par ce
remaniement de l'AM et d'après ce que j'ai lu dans un de vos anciens
messages on peut s'y asseoir dessus puisque une seule fréquence serait
concernée selon la convention de Genève (que je n'arrive d'ailleurs
pas à retrouver sur le Web) et que celle-ci aurait été rendue.
Voilà pourquoi j'ai ouvert ce fil, je trouve tout ceci vraiment
regrettable.

En tout cas merci beaucoup d'avoir prêté attention à mon message.
Avatar
Thierry VIGNAUD
On 23 Apr 2006 06:08:56 -0700, "Damien" wrote:


Maintenant il y a tout de même une réflexion que je me fait : avant
même que Superloustic ou Radio Orient soient autorisées sur ces 2
fameuses fréquences, on connaissait déjà quelle puissance maximale
les futures stations autorisées sur ces 2 fréquences allaient pouvoir
émettre. Alors pourquoi ces 2 radios ont voulu postuler sur ces
fréquences si elles n'étaient pas sûres de pouvoir émettre aussi
puissemment. OK la puissance moindre leur permet au moins de couvrir la
zone de planification, mais avec de telles puissances les régions
alentours auraient également pu profiter de ces radios. Et là il n'en
ait rien.



Je réponds par des questions :

Quelle radio peut-être intéressée à faire installer et gérer un
émetteurs ondes moyenne de 2500 kW, ce qui en ferait la radio la plus
puissante d'Europe, d'autant que 2500 kW sur 1350 kHz n'ont que peu
d'intérêts (à mon avis), peut-être qu'en début de bande OM....

Quelle radio française aurait les moyens financiers d'installer un
site d'émission d'une telle puissance (sans parler des réticences de
voisinage) et de le gérer sans pertes? Il ne faut pas oublier qu'on
dépasse là les puissances utilisées par France Inter ou Europe 1 en
grandes ondes.

Ma réflexion est certes un peu naïve mais franchement je trouve ça
vraiment dommage. Dans ma région (Lyon) on a été oublié par ce
remaniement de l'AM et d'après ce que j'ai lu dans un de vos anciens
messages on peut s'y asseoir dessus puisque une seule fréquence serait
concernée selon la convention de Genève (que je n'arrive d'ailleurs
pas à retrouver sur le Web) et que celle-ci aurait été rendue.



Il s'agissait de l'ancien émetteur de FIL (France Inter Lyon) 710 kHz
dont les émissions ont dû s'arrêter vers 1977/1978, tout comme le FIL
lillois qui a dû s'arrêter vers la même époque et qui était alors sur
584 kHz. Néanmoins Lyon disposerait du 1584 kHz avec 1 kW.

Voilà pourquoi j'ai ouvert ce fil, je trouve tout ceci vraiment
regrettable.



L'état des fréquences utilisables en France en 2002 a fait l'objet
d'une publication au JO par le CSA lors de l'appel à candidatures.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSAX0201086S
Depuis quelques réaménagements ont été apportés, disponibles sur le
web de l'UIT (augmentation des puissances des émetteurs parisiens à 10
kHz en période diurne) et l'émetteur de St Gouéno validé sur 1593 kHz.
http://www.itu.int/ITU-R/publications/brific-ter/files/ge75/

Par contre curieux de constater que le 1350 kHz de Nice était
mentionné (en février 2002) avec 600 kW pour la France est passé à
2500 kW lors de la publication des listes de fréquences de l'appel à
candidatures en décembre 2002
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSAX0201799S





Emetteurs radio et TV :
http://perso.wanadoo.fr/tvignaud
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chabot-pierre
Je crois me souvenir que Marseille Réaltor a diffusé aussi le programme de
FIP (FIM) avec 10 kW sur 585 kHz jusqu'au début des années 80. Mais l'écoute
nocturne étant impraticable à cause des 600 kW de Madrid (RNE) sur la même
fréquence, l'émission devait s'arrêter à 16 heures ou 19 heures selon la
saison (et c'était d'ailleurs la même chose pour Paris, qui, depuis, s'est
affranchi de cette contrainte). Au fait, qui décide de ces limitations
horaires ? comment expliquer que ce qui était considéré comme gênant
autrefois ne le soit plus aujourd'hui alors que la fréquence en partage est
toujours occupée par les mêmes stations et avec avec les mêmes puissances ?
A propos du kilowatt maigrichon accordé à Lyon sur 1584 kHz, on comprend que
les candidats ne se bousculent pas, d'autant plus que quelques expériences
parisiennes aussi "optimistes" doivent donner à réfléchir. Prétendre
couvrir une grande agglomération sur cette fréquence haute des ondes
moyennes avec une puissance aussi faible est simplement ridicule. Je ne
cesserais jamais de m'étonner sur les bizzareries de ce genre de
"planification."
Thierry VIGNAUD" a écrit dans le
message de news:
On 23 Apr 2006 06:08:56 -0700, "Damien" wrote:


Maintenant il y a tout de même une réflexion que je me fait : avant
même que Superloustic ou Radio Orient soient autorisées sur ces 2
fameuses fréquences, on connaissait déjà quelle puissance maximale
les futures stations autorisées sur ces 2 fréquences allaient pouvoir
émettre. Alors pourquoi ces 2 radios ont voulu postuler sur ces
fréquences si elles n'étaient pas sûres de pouvoir émettre aussi
puissemment. OK la puissance moindre leur permet au moins de couvrir la
zone de planification, mais avec de telles puissances les régions
alentours auraient également pu profiter de ces radios. Et là il n'en
ait rien.



Je réponds par des questions :

Quelle radio peut-être intéressée à faire installer et gérer un
émetteurs ondes moyenne de 2500 kW, ce qui en ferait la radio la plus
puissante d'Europe, d'autant que 2500 kW sur 1350 kHz n'ont que peu
d'intérêts (à mon avis), peut-être qu'en début de bande OM....

Quelle radio française aurait les moyens financiers d'installer un
site d'émission d'une telle puissance (sans parler des réticences de
voisinage) et de le gérer sans pertes? Il ne faut pas oublier qu'on
dépasse là les puissances utilisées par France Inter ou Europe 1 en
grandes ondes.

Ma réflexion est certes un peu naïve mais franchement je trouve ça
vraiment dommage. Dans ma région (Lyon) on a été oublié par ce
remaniement de l'AM et d'après ce que j'ai lu dans un de vos anciens
messages on peut s'y asseoir dessus puisque une seule fréquence serait
concernée selon la convention de Genève (que je n'arrive d'ailleurs
pas à retrouver sur le Web) et que celle-ci aurait été rendue.



Il s'agissait de l'ancien émetteur de FIL (France Inter Lyon) 710 kHz
dont les émissions ont dû s'arrêter vers 1977/1978, tout comme le FIL
lillois qui a dû s'arrêter vers la même époque et qui était alors sur
584 kHz. Néanmoins Lyon disposerait du 1584 kHz avec 1 kW.

Voilà pourquoi j'ai ouvert ce fil, je trouve tout ceci vraiment
regrettable.



L'état des fréquences utilisables en France en 2002 a fait l'objet
d'une publication au JO par le CSA lors de l'appel à candidatures.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSAX0201086S
Depuis quelques réaménagements ont été apportés, disponibles sur le
web de l'UIT (augmentation des puissances des émetteurs parisiens à 10
kHz en période diurne) et l'émetteur de St Gouéno validé sur 1593 kHz.
http://www.itu.int/ITU-R/publications/brific-ter/files/ge75/

Par contre curieux de constater que le 1350 kHz de Nice était
mentionné (en février 2002) avec 600 kW pour la France est passé à
2500 kW lors de la publication des listes de fréquences de l'appel à
candidatures en décembre 2002
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSAX0201799S





Emetteurs radio et TV :
http://perso.wanadoo.fr/tvignaud


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