Bonjour,
Beaucoup de sites Internet de particuliers disposent d'un forum.
Quand ce forum rencontre un fort succès, le propriétaire du site/forum n'a
souvent plus le temps de gérer seul son forum et donc, il peut proposer à
des membres du forum de devenir modérateur. Dans le cadre d'un site/forum
tenu par un particulier, la décision de donner des droits de modération à
des membres actifs se fait généralement sans contrat et sans contre partie.
Je voudrais savoir si les modérateurs de tels sites peuvent être tenus pour
responsable du contenu de ce forum ?
J'aurais répondu que le modérateur n'était pas responsable du forum et que
seul le propriétaire du site/forum pouvait avoir des problèmes avec la
justice.
Cependant, un article de presse me met le doute ==>
http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080604/ttc-oleoo-qui-proposait-8-000-films-pira-549fc7d.html
Quel est votre avis ?
J'ai un ami qui est bénévolement modérateur sur un forum proposant du warez
et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du forum, il
renoncera à son rôle de modérateur.
Merci d'avance.
Frédéric
Bonjour,
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Quand ce forum rencontre un fort succès, le propriétaire du site/forum n'a
souvent plus le temps de gérer seul son forum et donc, il peut proposer à
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tenu par un particulier, la décision de donner des droits de modération à
des membres actifs se fait généralement sans contrat et sans contre partie.
Je voudrais savoir si les modérateurs de tels sites peuvent être tenus pour
responsable du contenu de ce forum ?
J'aurais répondu que le modérateur n'était pas responsable du forum et que
seul le propriétaire du site/forum pouvait avoir des problèmes avec la
justice.
Cependant, un article de presse me met le doute ==>
http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080604/ttc-oleoo-qui-proposait-8-000-films-pira-549fc7d.html
Quel est votre avis ?
J'ai un ami qui est bénévolement modérateur sur un forum proposant du warez
et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du forum, il
renoncera à son rôle de modérateur.
Merci d'avance.
Frédéric
Bonjour,
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Quand ce forum rencontre un fort succès, le propriétaire du site/forum n'a
souvent plus le temps de gérer seul son forum et donc, il peut proposer à
des membres du forum de devenir modérateur. Dans le cadre d'un site/forum
tenu par un particulier, la décision de donner des droits de modération à
des membres actifs se fait généralement sans contrat et sans contre partie.
Je voudrais savoir si les modérateurs de tels sites peuvent être tenus pour
responsable du contenu de ce forum ?
J'aurais répondu que le modérateur n'était pas responsable du forum et que
seul le propriétaire du site/forum pouvait avoir des problèmes avec la
justice.
Cependant, un article de presse me met le doute ==>
http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080604/ttc-oleoo-qui-proposait-8-000-films-pira-549fc7d.html
Quel est votre avis ?
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et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du forum, il
renoncera à son rôle de modérateur.
Merci d'avance.
Frédéric
J'ai un ami qui est bénévolement modérateur sur un forum proposant du
warez et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du
forum, il renoncera à son rôle de modérateur.
Pour moi, ça rejoint le problème des blogs où les commentaires sont
modérés.
J'ai un ami qui est bénévolement modérateur sur un forum proposant du
warez et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du
forum, il renoncera à son rôle de modérateur.
Pour moi, ça rejoint le problème des blogs où les commentaires sont
modérés.
J'ai un ami qui est bénévolement modérateur sur un forum proposant du
warez et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du
forum, il renoncera à son rôle de modérateur.
Pour moi, ça rejoint le problème des blogs où les commentaires sont
modérés.
Thibaut Henin devait dire quelque chose comme ceci :J'ai un ami qui est bénévolement modérateur sur un forum proposant du
warez et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du
forum, il renoncera à son rôle de modérateur.
Amha, là c'est un cas particulier. Ton ami peut avoir des problèmes
non pas sur le fond des articles en eux-mêmes (le cautionnement de tel
ou tel message/propos), mais sur leur nature propre (complicité
d'incitation à commettre un délit). La justice pouvant considérer que
sans la participation de ton ami, le forum cesserait d'intéresser le
public faute d'un nombre suffisant de modérateurs pour lui assurer une
bonne réactivité.
Pour moi, ça rejoint le problème des blogs où les commentaires sont
modérés.
Thibaut Henin devait dire quelque chose comme ceci :
J'ai un ami qui est bénévolement modérateur sur un forum proposant du
warez et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du
forum, il renoncera à son rôle de modérateur.
Amha, là c'est un cas particulier. Ton ami peut avoir des problèmes
non pas sur le fond des articles en eux-mêmes (le cautionnement de tel
ou tel message/propos), mais sur leur nature propre (complicité
d'incitation à commettre un délit). La justice pouvant considérer que
sans la participation de ton ami, le forum cesserait d'intéresser le
public faute d'un nombre suffisant de modérateurs pour lui assurer une
bonne réactivité.
Pour moi, ça rejoint le problème des blogs où les commentaires sont
modérés.
Thibaut Henin devait dire quelque chose comme ceci :J'ai un ami qui est bénévolement modérateur sur un forum proposant du
warez et s'il sait qu'il peut être tenu pour responsable du contenu du
forum, il renoncera à son rôle de modérateur.
Amha, là c'est un cas particulier. Ton ami peut avoir des problèmes
non pas sur le fond des articles en eux-mêmes (le cautionnement de tel
ou tel message/propos), mais sur leur nature propre (complicité
d'incitation à commettre un délit). La justice pouvant considérer que
sans la participation de ton ami, le forum cesserait d'intéresser le
public faute d'un nombre suffisant de modérateurs pour lui assurer une
bonne réactivité.
Pour moi, ça rejoint le problème des blogs où les commentaires sont
modérés.
Je pense que l'on ne parle pas du même genre de modération.
Dans mon cas, je parle d'un modérateur qui n'est pas le propriétaire du
forum.
Supposons que dans les tickets du propriétaire du blog ou dans les
commentaires de membres, il y ait du contenu illégal (par exemple, des liens
vers de la musique ou des films), est-ce que les modérateurs risquent
quelque chose ?
C'est la première fois que je lisais qu'un modérateur d'un forum (modérateur
qui n'est pas le propriétaire du forum) se faisait arrêter à cause du
contenu du forum. Est-ce que vous savez si ce genre d'arrestation est
courant ou si c'est exceptionnel ?
Je pense que l'on ne parle pas du même genre de modération.
Dans mon cas, je parle d'un modérateur qui n'est pas le propriétaire du
forum.
Supposons que dans les tickets du propriétaire du blog ou dans les
commentaires de membres, il y ait du contenu illégal (par exemple, des liens
vers de la musique ou des films), est-ce que les modérateurs risquent
quelque chose ?
C'est la première fois que je lisais qu'un modérateur d'un forum (modérateur
qui n'est pas le propriétaire du forum) se faisait arrêter à cause du
contenu du forum. Est-ce que vous savez si ce genre d'arrestation est
courant ou si c'est exceptionnel ?
Je pense que l'on ne parle pas du même genre de modération.
Dans mon cas, je parle d'un modérateur qui n'est pas le propriétaire du
forum.
Supposons que dans les tickets du propriétaire du blog ou dans les
commentaires de membres, il y ait du contenu illégal (par exemple, des liens
vers de la musique ou des films), est-ce que les modérateurs risquent
quelque chose ?
C'est la première fois que je lisais qu'un modérateur d'un forum (modérateur
qui n'est pas le propriétaire du forum) se faisait arrêter à cause du
contenu du forum. Est-ce que vous savez si ce genre d'arrestation est
courant ou si c'est exceptionnel ?
Fredo_L n'était pas loin de dire :
Si tu veux on peut remettre le problème dans un contexte plus vivant
et peut-être plus parlant :
Un patron de boîte de nuit ne sera pas tenu pour responsable si
quelqu'un se fait taillader avec un tesson de bouteille dans son
établissement. Il a des videurs chargé de maintenir un ordre relatif au
sein de son établissement, il respecte donc ce que la loi attend lui.
Maintenant, si un videur voit l'agresseur entrain de casser la
bouteille et qu'il n'intervient pas, il se retrouve complice, puisqu'il
a été témoin du crime qui allait être commis et n'a rien fait pour
l'empécher.
Quant au cas de ton "ami", c'est encore autre chose. Ton ami est
videur dans une boîte de nuit dont la seule raison d'être est de vendre
de la drogue, et à chaque instant dans le cadre de son travail il est
témoin des transactions. Pire, son travail consiste à assurer qu'elles
se passent dans les meilleurs conditions possibles.
C'est la première fois que je lisais qu'un modérateur d'un forum
(modérateur
qui n'est pas le propriétaire du forum) se faisait arrêter à cause du
contenu du forum. Est-ce que vous savez si ce genre d'arrestation est
courant ou si c'est exceptionnel ?
Tu as lu cela où ? Je sais qu'il n'est pas rare que les modérateurs
et/ou le propriétaire d'un webforum soient entendu dans le cadre de
l'instruction, mais je n'ai pas connaissance d'une arrestation. En
fait, la seule chose que me retourne Google, c'est une arrestation à
Barhein en 2005, et c'est plus polique que judiciaire comme problème.
Mais peut-être cherché-je mal.
Fredo_L n'était pas loin de dire :
Si tu veux on peut remettre le problème dans un contexte plus vivant
et peut-être plus parlant :
Un patron de boîte de nuit ne sera pas tenu pour responsable si
quelqu'un se fait taillader avec un tesson de bouteille dans son
établissement. Il a des videurs chargé de maintenir un ordre relatif au
sein de son établissement, il respecte donc ce que la loi attend lui.
Maintenant, si un videur voit l'agresseur entrain de casser la
bouteille et qu'il n'intervient pas, il se retrouve complice, puisqu'il
a été témoin du crime qui allait être commis et n'a rien fait pour
l'empécher.
Quant au cas de ton "ami", c'est encore autre chose. Ton ami est
videur dans une boîte de nuit dont la seule raison d'être est de vendre
de la drogue, et à chaque instant dans le cadre de son travail il est
témoin des transactions. Pire, son travail consiste à assurer qu'elles
se passent dans les meilleurs conditions possibles.
C'est la première fois que je lisais qu'un modérateur d'un forum
(modérateur
qui n'est pas le propriétaire du forum) se faisait arrêter à cause du
contenu du forum. Est-ce que vous savez si ce genre d'arrestation est
courant ou si c'est exceptionnel ?
Tu as lu cela où ? Je sais qu'il n'est pas rare que les modérateurs
et/ou le propriétaire d'un webforum soient entendu dans le cadre de
l'instruction, mais je n'ai pas connaissance d'une arrestation. En
fait, la seule chose que me retourne Google, c'est une arrestation à
Barhein en 2005, et c'est plus polique que judiciaire comme problème.
Mais peut-être cherché-je mal.
Fredo_L n'était pas loin de dire :
Si tu veux on peut remettre le problème dans un contexte plus vivant
et peut-être plus parlant :
Un patron de boîte de nuit ne sera pas tenu pour responsable si
quelqu'un se fait taillader avec un tesson de bouteille dans son
établissement. Il a des videurs chargé de maintenir un ordre relatif au
sein de son établissement, il respecte donc ce que la loi attend lui.
Maintenant, si un videur voit l'agresseur entrain de casser la
bouteille et qu'il n'intervient pas, il se retrouve complice, puisqu'il
a été témoin du crime qui allait être commis et n'a rien fait pour
l'empécher.
Quant au cas de ton "ami", c'est encore autre chose. Ton ami est
videur dans une boîte de nuit dont la seule raison d'être est de vendre
de la drogue, et à chaque instant dans le cadre de son travail il est
témoin des transactions. Pire, son travail consiste à assurer qu'elles
se passent dans les meilleurs conditions possibles.
C'est la première fois que je lisais qu'un modérateur d'un forum
(modérateur
qui n'est pas le propriétaire du forum) se faisait arrêter à cause du
contenu du forum. Est-ce que vous savez si ce genre d'arrestation est
courant ou si c'est exceptionnel ?
Tu as lu cela où ? Je sais qu'il n'est pas rare que les modérateurs
et/ou le propriétaire d'un webforum soient entendu dans le cadre de
l'instruction, mais je n'ai pas connaissance d'une arrestation. En
fait, la seule chose que me retourne Google, c'est une arrestation à
Barhein en 2005, et c'est plus polique que judiciaire comme problème.
Mais peut-être cherché-je mal.
"Stephane Catteau" a écrit dans le message de news:Fredo_L n'était pas loin de dire :Si tu veux on peut remettre le problème dans un contexte plus vivant
et peut-être plus parlant :
Un patron de boîte de nuit ne sera pas tenu pour responsable si
quelqu'un se fait taillader avec un tesson de bouteille dans son
établissement. Il a des videurs chargé de maintenir un ordre relatif au
sein de son établissement, il respecte donc ce que la loi attend lui.
Maintenant, si un videur voit l'agresseur entrain de casser la
bouteille et qu'il n'intervient pas, il se retrouve complice, puisqu'il
a été témoin du crime qui allait être commis et n'a rien fait pour
l'empécher.
Quant au cas de ton "ami", c'est encore autre chose. Ton ami est
videur dans une boîte de nuit dont la seule raison d'être est de vendre
de la drogue, et à chaque instant dans le cadre de son travail il est
témoin des transactions. Pire, son travail consiste à assurer qu'elles
se passent dans les meilleurs conditions possibles.
Non, je ne pense pas que ton exemple corresponde à mon cas de figure.
Pour que ça corresponde, il faudrait dire la chose suivante : Il y a une
boîte de nuit qui est tenu par un responsable et dont il assure la sécurité
avec des videurs.
Supposons que la boîte de nuit rencontre un grand succès et que le
responsable et les videurs deviennent en nombre insuffisant pour maintenir
l'ordre dans la boîte de nuit et qu'ils demandent à des clients de leur
donner un coup de main. Ces clients à qui il est demandé de donner un coup
de main le font sans signer de contrat et sans rémunération ou contre
partie. La tâche qui leur est demandée consiste quand ils tombent sur une
personne mineur ou une personne trop mal habillée, à la virer.
Est-ce que ces clients à qui on a demandé de donner un coup de main risquent
quelque chose si la boîte de nuit sert à faire du trafic de drogue ?
Tu auras compris que ce qui me posais problème dans ton exemple, c'est qu'un
videur est un employé (avec signature de contrat) et que donc, il est normal
que sa responsabilité soit engagé s'il fait une erreur.
"Stephane Catteau" <steph.nospam@sc4x.net> a écrit dans le message de news:
mn.30487d8658fe3b05.30736@sc4x.org...
Fredo_L n'était pas loin de dire :
Si tu veux on peut remettre le problème dans un contexte plus vivant
et peut-être plus parlant :
Un patron de boîte de nuit ne sera pas tenu pour responsable si
quelqu'un se fait taillader avec un tesson de bouteille dans son
établissement. Il a des videurs chargé de maintenir un ordre relatif au
sein de son établissement, il respecte donc ce que la loi attend lui.
Maintenant, si un videur voit l'agresseur entrain de casser la
bouteille et qu'il n'intervient pas, il se retrouve complice, puisqu'il
a été témoin du crime qui allait être commis et n'a rien fait pour
l'empécher.
Quant au cas de ton "ami", c'est encore autre chose. Ton ami est
videur dans une boîte de nuit dont la seule raison d'être est de vendre
de la drogue, et à chaque instant dans le cadre de son travail il est
témoin des transactions. Pire, son travail consiste à assurer qu'elles
se passent dans les meilleurs conditions possibles.
Non, je ne pense pas que ton exemple corresponde à mon cas de figure.
Pour que ça corresponde, il faudrait dire la chose suivante : Il y a une
boîte de nuit qui est tenu par un responsable et dont il assure la sécurité
avec des videurs.
Supposons que la boîte de nuit rencontre un grand succès et que le
responsable et les videurs deviennent en nombre insuffisant pour maintenir
l'ordre dans la boîte de nuit et qu'ils demandent à des clients de leur
donner un coup de main. Ces clients à qui il est demandé de donner un coup
de main le font sans signer de contrat et sans rémunération ou contre
partie. La tâche qui leur est demandée consiste quand ils tombent sur une
personne mineur ou une personne trop mal habillée, à la virer.
Est-ce que ces clients à qui on a demandé de donner un coup de main risquent
quelque chose si la boîte de nuit sert à faire du trafic de drogue ?
Tu auras compris que ce qui me posais problème dans ton exemple, c'est qu'un
videur est un employé (avec signature de contrat) et que donc, il est normal
que sa responsabilité soit engagé s'il fait une erreur.
"Stephane Catteau" a écrit dans le message de news:Fredo_L n'était pas loin de dire :Si tu veux on peut remettre le problème dans un contexte plus vivant
et peut-être plus parlant :
Un patron de boîte de nuit ne sera pas tenu pour responsable si
quelqu'un se fait taillader avec un tesson de bouteille dans son
établissement. Il a des videurs chargé de maintenir un ordre relatif au
sein de son établissement, il respecte donc ce que la loi attend lui.
Maintenant, si un videur voit l'agresseur entrain de casser la
bouteille et qu'il n'intervient pas, il se retrouve complice, puisqu'il
a été témoin du crime qui allait être commis et n'a rien fait pour
l'empécher.
Quant au cas de ton "ami", c'est encore autre chose. Ton ami est
videur dans une boîte de nuit dont la seule raison d'être est de vendre
de la drogue, et à chaque instant dans le cadre de son travail il est
témoin des transactions. Pire, son travail consiste à assurer qu'elles
se passent dans les meilleurs conditions possibles.
Non, je ne pense pas que ton exemple corresponde à mon cas de figure.
Pour que ça corresponde, il faudrait dire la chose suivante : Il y a une
boîte de nuit qui est tenu par un responsable et dont il assure la sécurité
avec des videurs.
Supposons que la boîte de nuit rencontre un grand succès et que le
responsable et les videurs deviennent en nombre insuffisant pour maintenir
l'ordre dans la boîte de nuit et qu'ils demandent à des clients de leur
donner un coup de main. Ces clients à qui il est demandé de donner un coup
de main le font sans signer de contrat et sans rémunération ou contre
partie. La tâche qui leur est demandée consiste quand ils tombent sur une
personne mineur ou une personne trop mal habillée, à la virer.
Est-ce que ces clients à qui on a demandé de donner un coup de main risquent
quelque chose si la boîte de nuit sert à faire du trafic de drogue ?
Tu auras compris que ce qui me posais problème dans ton exemple, c'est qu'un
videur est un employé (avec signature de contrat) et que donc, il est normal
que sa responsabilité soit engagé s'il fait une erreur.
Les actions de modération se résument dans 95% des cas à supprimer le spam
et à réprimender les membres qui n'écrivent pas correctement (langage SMS,
tout en majuscule, absence de politesse, etc.).
Les actions de modération se résument dans 95% des cas à supprimer le spam
et à réprimender les membres qui n'écrivent pas correctement (langage SMS,
tout en majuscule, absence de politesse, etc.).
Les actions de modération se résument dans 95% des cas à supprimer le spam
et à réprimender les membres qui n'écrivent pas correctement (langage SMS,
tout en majuscule, absence de politesse, etc.).
Supposons que la boîte de nuit rencontre un grand succès et que le
responsable et les videurs deviennent en nombre insuffisant pour maintenir
l'ordre dans la boîte de nuit et qu'ils demandent à des clients de leur
donner un coup de main. Ces clients à qui il est demandé de donner un coup
de main le font sans signer de contrat et sans rémunération ou contre
partie.
La tâche qui leur est demandée consiste quand ils tombent sur une
personne mineur ou une personne trop mal habillée, à la virer.
Est-ce que ces clients à qui on a demandé de donner un coup de main risquent
quelque chose si la boîte de nuit sert à faire du trafic de drogue ?
Tu auras compris que ce qui me posais problème dans ton exemple, c'est qu'un
videur est un employé (avec signature de contrat) et que donc, il est normal
que sa responsabilité soit engagé s'il fait une erreur.
Je donne le lien dans mon sujet initial ==>
http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080604/ttc-oleoo-qui-proposait-8-000-films-pira-549fc7d.html
C'est suite à cet article que je pose ma question sur la responsabilité d'un
simple modérateur de forum.
Supposons que la boîte de nuit rencontre un grand succès et que le
responsable et les videurs deviennent en nombre insuffisant pour maintenir
l'ordre dans la boîte de nuit et qu'ils demandent à des clients de leur
donner un coup de main. Ces clients à qui il est demandé de donner un coup
de main le font sans signer de contrat et sans rémunération ou contre
partie.
La tâche qui leur est demandée consiste quand ils tombent sur une
personne mineur ou une personne trop mal habillée, à la virer.
Est-ce que ces clients à qui on a demandé de donner un coup de main risquent
quelque chose si la boîte de nuit sert à faire du trafic de drogue ?
Tu auras compris que ce qui me posais problème dans ton exemple, c'est qu'un
videur est un employé (avec signature de contrat) et que donc, il est normal
que sa responsabilité soit engagé s'il fait une erreur.
Je donne le lien dans mon sujet initial ==>
http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080604/ttc-oleoo-qui-proposait-8-000-films-pira-549fc7d.html
C'est suite à cet article que je pose ma question sur la responsabilité d'un
simple modérateur de forum.
Supposons que la boîte de nuit rencontre un grand succès et que le
responsable et les videurs deviennent en nombre insuffisant pour maintenir
l'ordre dans la boîte de nuit et qu'ils demandent à des clients de leur
donner un coup de main. Ces clients à qui il est demandé de donner un coup
de main le font sans signer de contrat et sans rémunération ou contre
partie.
La tâche qui leur est demandée consiste quand ils tombent sur une
personne mineur ou une personne trop mal habillée, à la virer.
Est-ce que ces clients à qui on a demandé de donner un coup de main risquent
quelque chose si la boîte de nuit sert à faire du trafic de drogue ?
Tu auras compris que ce qui me posais problème dans ton exemple, c'est qu'un
videur est un employé (avec signature de contrat) et que donc, il est normal
que sa responsabilité soit engagé s'il fait une erreur.
Je donne le lien dans mon sujet initial ==>
http://fr.news.yahoo.com/grp_test/20080604/ttc-oleoo-qui-proposait-8-000-films-pira-549fc7d.html
C'est suite à cet article que je pose ma question sur la responsabilité d'un
simple modérateur de forum.
Si par contre, le forum rencontre très souvent des posts illégaux et de
même nature, ton ami aura du mal à dire qu'il n'a rien vu, mais ça, on
s'en serait douté.
Si par contre, le forum rencontre très souvent des posts illégaux et de
même nature, ton ami aura du mal à dire qu'il n'a rien vu, mais ça, on
s'en serait douté.
Si par contre, le forum rencontre très souvent des posts illégaux et de
même nature, ton ami aura du mal à dire qu'il n'a rien vu, mais ça, on
s'en serait douté.
Thibaut Henin n'était pas loin de dire :Si par contre, le forum rencontre très souvent des posts illégaux et de
même nature, ton ami aura du mal à dire qu'il n'a rien vu, mais ça, on
s'en serait douté.
C'est un forum de warez, m'est avis que ce sont les messages légaux
qui doivent être les plus rares ;)
Thibaut Henin n'était pas loin de dire :
Si par contre, le forum rencontre très souvent des posts illégaux et de
même nature, ton ami aura du mal à dire qu'il n'a rien vu, mais ça, on
s'en serait douté.
C'est un forum de warez, m'est avis que ce sont les messages légaux
qui doivent être les plus rares ;)
Thibaut Henin n'était pas loin de dire :Si par contre, le forum rencontre très souvent des posts illégaux et de
même nature, ton ami aura du mal à dire qu'il n'a rien vu, mais ça, on
s'en serait douté.
C'est un forum de warez, m'est avis que ce sont les messages légaux
qui doivent être les plus rares ;)