Le 22 juillet 2008, Ryan est percuté par un automobiliste en plein
après-midi, alors qu’il traverse - sur un passage piéton - la rue
Valibout à Plaisir, dans les Yvelines. L’enfant en est quitte pour un
poignet cassé et un bon vol plané, mais le conducteur de la voiture qui,
jure-t-il, roulait à 30 km/h, accuse le cycliste en herbe de lui être
rentré dedans : c’est l’objet de sa future comparution.
<Fin de citation>
Article complet : http://tinyurl.com/nrnm87
Passons sur le fait que l'enfant soit convoqué devant un tribunal, il
peut s'agir d'une citation à comparaître.
Un enfant de huit ans à vélo est-il toujours considéré comme piéton à
cet âge sur un trottoir ?
"koumac" a écrit dans le message de news: 4a4e041d$0$12633$ ................
On doit toujours faire attention partout en tout lieu et à toute heure
Je parie que même au pieu vous devez être très attentif.
disco67
koumac wrote on 03/07/2009 :
"disco67" a écrit dans le message de news:
jojolapin explained :
"Saladin" a écrit dans le message de news:
paul geister a exposé le 03/07/2009 :
Pèire-Pau Hay-Napoleone a écrit :
<Citation>
Un enfant de huit ans à vélo est-il toujours considéré comme piéton à cet âge sur un trottoir ?
PPHN A Hay, A Hay, A Hay
Je n'ai rien compris au film, l'enfant etait sur un passage piéton lors de l'accident si j'ai bien compris, donc le conducteur de l'automobile qui a forcé le passage est un pote à Sarkosy ...
Sur un passage piéton A VELO...
et alors , ON FAIT ATTENTION quand on passe sur un passage-pietons
On doit toujours faire attention partout en tout lieu et à toute heure
Ca c est la raison qui le dit ( a raison) Je me voie mal expliquer a un pieton que j aurai accidentellent touche sur un PP qu il n avait qu a faire attention ....:(
koumac wrote on 03/07/2009 :
"disco67" <disco67blabla@gmail.com> a écrit dans le message de news:
mn.1b807d971621276e.64236@gmail.com...
jojolapin explained :
"Saladin" <saladede@dinde.com> a écrit dans le message de news:
mn.19fe7d9784a96ddd.21586@dinde.com...
paul geister a exposé le 03/07/2009 :
Pèire-Pau Hay-Napoleone a écrit :
<Citation>
Un enfant de huit ans à vélo est-il toujours considéré comme piéton
à cet âge sur un trottoir ?
PPHN
A Hay, A Hay, A Hay
Je n'ai rien compris au film, l'enfant etait sur un passage piéton
lors de l'accident si j'ai bien compris, donc le conducteur de
l'automobile qui a forcé le passage est un pote à Sarkosy ...
Sur un passage piéton A VELO...
et alors , ON FAIT ATTENTION quand on passe sur un passage-pietons
On doit toujours faire attention partout en tout lieu et à toute heure
Ca c est la raison qui le dit ( a raison) Je me voie mal expliquer a un
pieton que j aurai accidentellent touche sur un PP qu il n avait qu a
faire attention ....:(
Un enfant de huit ans à vélo est-il toujours considéré comme piéton à cet âge sur un trottoir ?
PPHN A Hay, A Hay, A Hay
Je n'ai rien compris au film, l'enfant etait sur un passage piéton lors de l'accident si j'ai bien compris, donc le conducteur de l'automobile qui a forcé le passage est un pote à Sarkosy ...
Sur un passage piéton A VELO...
et alors , ON FAIT ATTENTION quand on passe sur un passage-pietons
On doit toujours faire attention partout en tout lieu et à toute heure
Ca c est la raison qui le dit ( a raison) Je me voie mal expliquer a un pieton que j aurai accidentellent touche sur un PP qu il n avait qu a faire attention ....:(
Bernard Guérin
Bonjour,
"Saladin" a écrit dans le message de groupe de discussion :
On ne peut pas anticiper un vélo et sa vitesse autrement supérieure à celle d'un piéton qui va débouler sur un passage piéton, là où il n'a rien à faire.
Puisque le code de la route précise que jusqu'à 8 ans, un enfant peut utiliser avec son cycle les trottoirs et autres zones destinées aux piétons, je pense que ceci sous-entend qu'il peut aussi passer sur les passages piétons, donc je ne vois pas de quel droit tu te permets de dire qu'il n'a rien à y faire.
-- Bernard Guérin
Bonjour,
"Saladin" <saladede@dinde.com> a écrit dans le message de groupe de
discussion : mn.1ad77d97e71ad71e.21586@dinde.com...
On ne peut pas anticiper un vélo et sa vitesse autrement supérieure à
celle d'un piéton qui va débouler sur un passage piéton, là où il n'a rien
à faire.
Puisque le code de la route précise que jusqu'à 8 ans, un enfant peut
utiliser avec son cycle les trottoirs et autres zones destinées aux piétons,
je pense que ceci sous-entend qu'il peut aussi passer sur les passages
piétons, donc je ne vois pas de quel droit tu te permets de dire qu'il n'a
rien à y faire.
"Saladin" a écrit dans le message de groupe de discussion :
On ne peut pas anticiper un vélo et sa vitesse autrement supérieure à celle d'un piéton qui va débouler sur un passage piéton, là où il n'a rien à faire.
Puisque le code de la route précise que jusqu'à 8 ans, un enfant peut utiliser avec son cycle les trottoirs et autres zones destinées aux piétons, je pense que ceci sous-entend qu'il peut aussi passer sur les passages piétons, donc je ne vois pas de quel droit tu te permets de dire qu'il n'a rien à y faire.
-- Bernard Guérin
sobeol
Broc_Ex_Co a ecrit
... Reste à prouver que l'enfant n'ait pas conservé "l'allure du pas" ...
Je repondais simplement sur la question :
Un enfant de huit ans à vélo est-il toujours considéré comme piéton à cet âge sur un trottoir ?
L'allure du pas ne peut se concevoir ici pour l'assimilation au pieton (sur un trottoir) que dans le cas d'un cycliste mineur de huit ans.
pour le reste Il semble que les poursuites soient initiées sur le R413-17 CR Compte tenu de la procedure penale, ce cas me semble bien plus qu'exotique, il manque certainement des informations pertinentes. :oÞ
Mais bon! certain(e)s connaissent bien les aberrations qui peuvent (re)sortir d'une JProx au pen avec un omp (qui fait citer) et un juge prox tous deux non magistrats professionnels exclusifs (sauf exception ;o) ) Sof
Broc_Ex_Co a ecrit
... Reste à prouver que l'enfant n'ait pas conservé "l'allure du pas" ...
Je repondais simplement sur la question :
Un enfant de huit ans à vélo est-il toujours considéré comme piéton
à cet âge sur un trottoir ?
L'allure du pas ne peut se concevoir ici pour l'assimilation au pieton
(sur un trottoir) que dans le cas d'un cycliste mineur de huit ans.
pour le reste
Il semble que les poursuites soient initiées sur le R413-17 CR
Compte tenu de la procedure penale, ce cas me semble bien plus
qu'exotique, il manque certainement des informations pertinentes. :oÞ
Mais bon! certain(e)s connaissent bien les aberrations qui peuvent
(re)sortir d'une JProx au pen avec un omp (qui fait citer) et un juge
prox tous deux non magistrats professionnels exclusifs (sauf exception
;o) )
Sof
... Reste à prouver que l'enfant n'ait pas conservé "l'allure du pas" ...
Je repondais simplement sur la question :
Un enfant de huit ans à vélo est-il toujours considéré comme piéton à cet âge sur un trottoir ?
L'allure du pas ne peut se concevoir ici pour l'assimilation au pieton (sur un trottoir) que dans le cas d'un cycliste mineur de huit ans.
pour le reste Il semble que les poursuites soient initiées sur le R413-17 CR Compte tenu de la procedure penale, ce cas me semble bien plus qu'exotique, il manque certainement des informations pertinentes. :oÞ
Mais bon! certain(e)s connaissent bien les aberrations qui peuvent (re)sortir d'une JProx au pen avec un omp (qui fait citer) et un juge prox tous deux non magistrats professionnels exclusifs (sauf exception ;o) ) Sof
Broc_Ex_Co
"sobeol" a écrit dans le message de news:
| Broc_Ex_Co a ecrit | | > ... Reste à prouver que l'enfant n'ait pas conservé "l'allure du pas" ... | Je repondais simplement sur la question : | | >> Un enfant de huit ans à vélo est-il toujours considéré comme piéton | >> à cet âge sur un trottoir ? | | L'allure du pas ne peut se concevoir ici pour l'assimilation au pieton | (sur un trottoir) que dans le cas d'un cycliste mineur de huit ans. | | pour le reste | Il semble que les poursuites soient initiées sur le R413-17 CR | Compte tenu de la procedure penale, ce cas me semble bien plus | qu'exotique, il manque certainement des informations pertinentes. :oÞ | | Mais bon! certain(e)s connaissent bien les aberrations qui peuvent | (re)sortir d'une JProx au pen avec un omp (qui fait citer) et un juge | prox tous deux non magistrats professionnels exclusifs (sauf exception | ;o) ) | Sof
Bof! 20 ans de réclusion, avec les remises de peine pour bonne conduite, il devrait sortir avant sa majorité! :-))))
"sobeol" <sobeol@oil.org> a écrit dans le message de news:
mn.1ba07d97058c8c48.4336@oil.org...
| Broc_Ex_Co a ecrit
|
| > ... Reste à prouver que l'enfant n'ait pas conservé "l'allure du pas"
...
| Je repondais simplement sur la question :
|
| >> Un enfant de huit ans à vélo est-il toujours considéré comme piéton
| >> à cet âge sur un trottoir ?
|
| L'allure du pas ne peut se concevoir ici pour l'assimilation au pieton
| (sur un trottoir) que dans le cas d'un cycliste mineur de huit ans.
|
| pour le reste
| Il semble que les poursuites soient initiées sur le R413-17 CR
| Compte tenu de la procedure penale, ce cas me semble bien plus
| qu'exotique, il manque certainement des informations pertinentes. :oÞ
|
| Mais bon! certain(e)s connaissent bien les aberrations qui peuvent
| (re)sortir d'une JProx au pen avec un omp (qui fait citer) et un juge
| prox tous deux non magistrats professionnels exclusifs (sauf exception
| ;o) )
| Sof
Bof! 20 ans de réclusion, avec les remises de peine pour bonne conduite, il
devrait sortir avant sa majorité! :-))))
| Broc_Ex_Co a ecrit | | > ... Reste à prouver que l'enfant n'ait pas conservé "l'allure du pas" ... | Je repondais simplement sur la question : | | >> Un enfant de huit ans à vélo est-il toujours considéré comme piéton | >> à cet âge sur un trottoir ? | | L'allure du pas ne peut se concevoir ici pour l'assimilation au pieton | (sur un trottoir) que dans le cas d'un cycliste mineur de huit ans. | | pour le reste | Il semble que les poursuites soient initiées sur le R413-17 CR | Compte tenu de la procedure penale, ce cas me semble bien plus | qu'exotique, il manque certainement des informations pertinentes. :oÞ | | Mais bon! certain(e)s connaissent bien les aberrations qui peuvent | (re)sortir d'une JProx au pen avec un omp (qui fait citer) et un juge | prox tous deux non magistrats professionnels exclusifs (sauf exception | ;o) ) | Sof
Bof! 20 ans de réclusion, avec les remises de peine pour bonne conduite, il devrait sortir avant sa majorité! :-))))
Sylvette
Bernard Guérin a écrit :
Puisque le code de la route précise que jusqu'à 8 ans, un enfant peut utiliser avec son cycle les trottoirs et autres zones destinées aux piétons, je pense que ceci sous-entend qu'il peut aussi passer sur les passages piétons, donc je ne vois pas de quel droit tu te permets de dire qu'il n'a rien à y faire.
C'est 8 ans?
Et quand la piste cyclable (pour tout âge donc) emprunte les passages piétons?
-- Sylvette
Bernard Guérin a écrit :
Puisque le code de la route précise que jusqu'à 8 ans, un enfant peut
utiliser avec son cycle les trottoirs et autres zones destinées aux
piétons, je pense que ceci sous-entend qu'il peut aussi passer sur les
passages piétons, donc je ne vois pas de quel droit tu te permets de
dire qu'il n'a rien à y faire.
C'est 8 ans?
Et quand la piste cyclable (pour tout âge donc) emprunte les passages
piétons?
Puisque le code de la route précise que jusqu'à 8 ans, un enfant peut utiliser avec son cycle les trottoirs et autres zones destinées aux piétons, je pense que ceci sous-entend qu'il peut aussi passer sur les passages piétons, donc je ne vois pas de quel droit tu te permets de dire qu'il n'a rien à y faire.
C'est 8 ans?
Et quand la piste cyclable (pour tout âge donc) emprunte les passages piétons?
-- Sylvette
koumac
"Uly" a écrit dans le message de news: 4a4e050a$0$12642$
"koumac" a écrit dans le message de news: 4a4e041d$0$12633$ ................
On doit toujours faire attention partout en tout lieu et à toute heure
Je parie que même au pieu vous devez être très attentif.
sur un pieu je fais attention à ne pas m'empaler
"Uly" <Uly@orange.fr> a écrit dans le message de news:
4a4e050a$0$12642$ba4acef3@news.orange.fr...
"koumac" <sanglierdesardennes@wanamou.fr> a écrit dans le message de news:
4a4e041d$0$12633$ba4acef3@news.orange.fr...
................
On doit toujours faire attention partout en tout lieu et à toute heure
Je parie que même au pieu vous devez être très attentif.
"Uly" a écrit dans le message de news: 4a4e050a$0$12642$
"koumac" a écrit dans le message de news: 4a4e041d$0$12633$ ................
On doit toujours faire attention partout en tout lieu et à toute heure
Je parie que même au pieu vous devez être très attentif.
sur un pieu je fais attention à ne pas m'empaler
Dc
Bjr,
sobeol a exposé le 02/07/2009 :
Etant donné son âge, XXXX n’est pas responsable pénalement. C’est son père qui devra éventuellement s’acquitter d’une amende qui peut s’élever à 750 euros. Sof
Je croyais qu'en France, le pénal ne pouvait être exercé uniquement contre l'interessé. Pourquoi les parents payeraient une amende alors ? De meme, le père peut-il aller en prison pour un delit/crime d'un enfant mineur? Pour les DI civils, d'accord, mais pour le penal ? merci d'eclairer ma p'tite lanterne.
a plus
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Bjr,
sobeol a exposé le 02/07/2009 :
Etant donné son âge, XXXX n’est pas responsable pénalement. C’est son père
qui devra éventuellement s’acquitter d’une amende qui peut s’élever à 750
euros.
Sof
Je croyais qu'en France, le pénal ne pouvait être exercé uniquement
contre l'interessé.
Pourquoi les parents payeraient une amende alors ?
De meme, le père peut-il aller en prison pour un delit/crime d'un
enfant mineur?
Pour les DI civils, d'accord, mais pour le penal ?
merci d'eclairer ma p'tite lanterne.
a plus
--
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Etant donné son âge, XXXX n’est pas responsable pénalement. C’est son père qui devra éventuellement s’acquitter d’une amende qui peut s’élever à 750 euros. Sof
Je croyais qu'en France, le pénal ne pouvait être exercé uniquement contre l'interessé. Pourquoi les parents payeraient une amende alors ? De meme, le père peut-il aller en prison pour un delit/crime d'un enfant mineur? Pour les DI civils, d'accord, mais pour le penal ? merci d'eclairer ma p'tite lanterne.
a plus
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Drannob
<Et quand la piste cyclable (pour tout âge donc) emprunte les passages <piétons? Les cyclistes mettent pied à terre , deviennent pietons en poussant le velo , et s'engage dans le passage protégé quand ils peuvent le faire sans danger .
-- Drannob
<Et quand la piste cyclable (pour tout âge donc) emprunte les passages
<piétons?
Les cyclistes mettent pied à terre , deviennent pietons en poussant le velo
, et s'engage dans le passage protégé quand ils peuvent le faire sans danger
.
<Et quand la piste cyclable (pour tout âge donc) emprunte les passages <piétons? Les cyclistes mettent pied à terre , deviennent pietons en poussant le velo , et s'engage dans le passage protégé quand ils peuvent le faire sans danger .
-- Drannob
Saladin
Bernard Guérin avait prétendu :
Bonjour,
"Saladin" a écrit dans le message de groupe de discussion :
On ne peut pas anticiper un vélo et sa vitesse autrement supérieure à celle d'un piéton qui va débouler sur un passage piéton, là où il n'a rien à faire.
Puisque le code de la route précise que jusqu'à 8 ans, un enfant peut utiliser avec son cycle les trottoirs et autres zones destinées aux piétons, je pense que ceci sous-entend qu'il peut aussi passer sur les passages piétons, donc je ne vois pas de quel droit tu te permets de dire qu'il n'a rien à y faire.
Donc à 8 ans et 1 jour, il n'a rien à y faire. Donc je me permet de le dire.
Bernard Guérin avait prétendu :
Bonjour,
"Saladin" <saladede@dinde.com> a écrit dans le message de groupe de
discussion : mn.1ad77d97e71ad71e.21586@dinde.com...
On ne peut pas anticiper un vélo et sa vitesse autrement supérieure à celle
d'un piéton qui va débouler sur un passage piéton, là où il n'a rien à
faire.
Puisque le code de la route précise que jusqu'à 8 ans, un enfant peut
utiliser avec son cycle les trottoirs et autres zones destinées aux piétons,
je pense que ceci sous-entend qu'il peut aussi passer sur les passages
piétons, donc je ne vois pas de quel droit tu te permets de dire qu'il n'a
rien à y faire.
Donc à 8 ans et 1 jour, il n'a rien à y faire.
Donc je me permet de le dire.
"Saladin" a écrit dans le message de groupe de discussion :
On ne peut pas anticiper un vélo et sa vitesse autrement supérieure à celle d'un piéton qui va débouler sur un passage piéton, là où il n'a rien à faire.
Puisque le code de la route précise que jusqu'à 8 ans, un enfant peut utiliser avec son cycle les trottoirs et autres zones destinées aux piétons, je pense que ceci sous-entend qu'il peut aussi passer sur les passages piétons, donc je ne vois pas de quel droit tu te permets de dire qu'il n'a rien à y faire.
Donc à 8 ans et 1 jour, il n'a rien à y faire. Donc je me permet de le dire.