Signalement ?

Le
Zaza
Bonjour,

Un comportement anormal d'un instit dans une cole peut-il donner lieu
un "signalement", au procureur de la rpublique ? Qui fait ce
signalement ? Les parents ? Un groupe de parents ? Une personne
nominativement ? Qu'est-ce qu'une telle dmarche peut donner ? Quelles
diffrences avec une plainte ?

Merci
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nestor burma
Le #19717021
Zaza a écrit :


Je dois mal m'exprimer.





Fort mal en effet...Dites ou ne dites pas mais dire sans dire est
insupportable.
Broc_Ex_Co
Le #19717541
Broc_Ex_Co a écrit :
"Zaza"
<Un comportement anormal d'un instit dans une école peut-il donner lieu
<à un "signalement", au procureur de la république ? Qui fait ce
<signalement ? Les parents ? Un groupe de parents ? Une personne
<nominativement ?
N'importe qui estime qu'un enfant pourrait être dans une situation de
maltratance.


<Qu'est-ce qu'une telle démarche peut donner ?

Une enquête éventuellement

< Quelles différences avec une plainte ?

vous n'êtes peut être pas personnellement (ou dans votre famille) concerné.
vous risquez aussi la dénonciation abusive.

Un point sur le signalement, dans le cas de maltraitance en famille:
http://www.sa-df.fr/





et mieux encore le "guide officiel"

http://www.justice.gouv.fr/art_pix/guide_enfants_victimes.pdf
(à vous de bien évaluer tout de même si le signalement est approprié!)
Roland Garcia
Le #19719101
Broc_Ex_Co a écrit :
"Zaza"
<Un comportement anormal d'un instit dans une école peut-il donner lieu
<à un "signalement", au procureur de la république ? Qui fait ce
<signalement ? Les parents ? Un groupe de parents ? Une personne
<nominativement ?
N'importe qui estime qu'un enfant pourrait être dans une situation de
maltratance.


<Qu'est-ce qu'une telle démarche peut donner ?

Une enquête éventuellement

< Quelles différences avec une plainte ?

vous n'êtes peut être pas personnellement (ou dans votre famille) concerné.
vous risquez aussi la dénonciation abusive.



Non, une dénonciation abusive en droit pénal n'existe pas, elle est
calomnieuse ou rien du tout. Pour qu'une dénonciation soit calomnieuse
il faut que la personne à l'origine du signalement ou de la plainte ait
eu préalablement connaissance de la fausseté des faits qu'il a relatés.


Un point sur le signalement, dans le cas de maltraitance en famille:
http://www.sa-df.fr/





--
Roland Garcia
Roland Garcia
Le #19719091
Zaza a écrit :
Bonjour,

Un comportement anormal d'un instit dans une école



Anormal ne veut rien dire, il sont délictueux (violence, harcèlement
moral etc...) ou pas.

peut-il donner lieu
à un "signalement", au procureur de la république ?



Oui.

> Qui fait ce
signalement ? Les parents ? Un groupe de parents ? Une personne
nominativement ?



N'importe qui.

> Qu'est-ce qu'une telle démarche peut donner ?

Le parquet décide de la suite à donner.

quelles
différences avec une plainte ?



Un témoin signale, une victime signale ou se plaint, s'il y a trouble à
l'ordre public cela ne change rien.

--
Roland Garcia
omega
Le #19722871
"Zaza" news:
Bonjour,

Un comportement anormal d'un instit dans une école peut-il donner lieu
à un "signalement", au procureur de la république ? Qui fait ce
signalement ? Les parents ? Un groupe de parents ? Une personne
nominativement ? Qu'est-ce qu'une telle démarche peut donner ? Quelles
différences avec une plainte ?

Merci


bonjour

on en revient donc a déterminer ou commence une sorte de maltraitance vis
a vis d un élevé par un enseignant ?

je vais résumer

a mon époque un jour le " maitre d école " m as mis une superbe paire
de claque un aller et retour c était le matin avant midi

arriver a la maison je viens chialer dans les jupes de ma mère

qui regarde ma joue bien rouge

et qui me mets une seconde claque tout aussi retentissante que celle du ""
maitre d école " en me disant je trouve qu' il a pas mis une bonne claque
donc je compense

a table

je n en suis pas mort pour autant

le règne de l enfant roi de la foutaise


cordialement
Zaza
Le #19723101
Bonjour,

 on en revient donc a déterminer  ou commence une sorte de maltrait ance  vis
a vis d un élevé  par un enseignant  ?

  je vais résumer



Mouais, la suite n'est pas vraiment un résumé de la question ...

 a mon époque   un jour le  " maitre d école " m as mis une sup erbe  paire
de claque  un aller et retour  c était le matin avant midi
[...]



A l'époque de la jeunesse de nos grand-mères, on lavait le linge au
lavoir. Ca au moins, c'était écologique et convivial ! Le progrès,
quelle foutaise ... ;-)

Plus sérieusement, les époques changent, les connaissances également.
Qui a parlé d'enfant roi ? C'est facile de se réfugier derrière ça,
facile ! Mais quand on constate les dégâts 5, 10 ou 15 après, sur des
enfants qui avaient alors 6-10 ans, ça inquiète ...
GérarD
Le #19723091
>
je n en suis pas mort pour autant




SI çà se trouve tu as subi un ébranlement du cerveau ...
omega
Le #19724001
"GérarD" news:4a54b4d8$0$17769$
>
je n en suis pas mort pour autant




SI çà se trouve tu as subi un ébranlement du cerveau ...
bonjour


certainement mais je n ai pas passe mon temps a bruler les poubelles
;les voitures ; les boites a lettres de immeubles pas plus qu' a jeter
des pierres sur les pompiers

j ai appris le respect de autres

maintenant pour un mot plus haut que l autre dit au gamin qui te traite de
con a l école plainte est déposée contre cet enseignant
bravo

cordialement
Roland Garcia
Le #19725101
omega a écrit :

je vais résumer

a mon époque ...



.... l'avortement était condamnable, plus avant la femme n'avait même
pas le droit de vote. Mais revenons au code actuel, une gifle a un élève
c'est violence aggravée (sur un mineur) et donc condamnation.

--
Roland Garcia
fabrice57
Le #19727401
Zaza a exposé le 08/07/2009 :
Bonjour,

 on en revient donc a déterminer  ou commence une sorte de maltraitance  vis
a vis d un élevé  par un enseignant  ?

  je vais résumer



Mouais, la suite n'est pas vraiment un résumé de la question ...

 a mon époque   un jour le  " maitre d école " m as mis une superbe  paire
de claque  un aller et retour  c était le matin avant midi
[...]



A l'époque de la jeunesse de nos grand-mères, on lavait le linge au
lavoir. Ca au moins, c'était écologique et convivial ! Le progrès,
quelle foutaise ... ;-)

Plus sérieusement, les époques changent, les connaissances également.
Qui a parlé d'enfant roi ? C'est facile de se réfugier derrière ça,
facile ! Mais quand on constate les dégâts 5, 10 ou 15 après, sur des
enfants qui avaient alors 6-10 ans, ça inquiète ...




Pas si vieux que cela, j'y ai eu droit avec mon père , avec une 3é en
prime devant tout les autres lorsqu'il a été voir l'instit pour le
motif
Je suis entré au collège en 1981
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Anonyme