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Site web et propriété intellectuelle

18 réponses
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Cal
Bonjour à tous,

Je réalise en ce moment un site perso afin de diffuser des notions assez
novatrices dans des disciplines de sciences sociales.
Tellement novatrices que j'ai envie de les partager, mais pas dans tous les
sens du terme, c'est à dire en restant propriétaires des "idées", méthodes
et sigles présents sur mon site.

J'ai vu les fils récents mais ils traitent davantage des points de vu
graphique (photos etc.) que de la paternité des textes et idées, raison pour
laquelle je me permets de reposer (j'ai également lu le fil d'Anglik en
entier, mais il ne répond pas à mes questions.)


Que faut-il faire selon vous pour ne laisser d'emblée aucune chance à un
visiteur mal intentionné de pomper sans vergogne les sources sur mon site ?

Je pense mettre une petite partie de texte à la fin de toutes mes pages et
articles indiquant ceci par exemple :
"Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'
article L. 122-5, 2° et 3°a, d'une part, que les « copies ou reproductions
strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une
utilisation collective » et, d'autre part, que les analyses et reproduction
intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses
ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette
représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit,
constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et
suivants du Code de la propriété intellectuelle. "

Est-ce suffisant selon vous ? Avez vous des expériences en la matière.



Merci beaucoup pour votre aide.

Cal

10 réponses

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Brina
Dans l'article <428fd135$0$26686$, de
fr.misc.droit.internet, Cal a promptement déclamé
...
Je réalise en ce moment un site perso afin de diffuser des notions assez
novatrices dans des disciplines de sciences sociales.
Tellement novatrices que j'ai envie de les partager, mais pas dans tous les
sens du terme, c'est à dire en restant propriétaires des "idées", méthodes
et sigles présents sur mon site.



On ne peut pas rester propriétaire d'idées, c'est impossible à protéger
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Cal
"Brina" a écrit dans le message de news:

Dans l'article <428fd135$0$26686$, de
fr.misc.droit.internet, Cal a promptement déclamé
...
> Je réalise en ce moment un site perso afin de diffuser des notions assez
> novatrices dans des disciplines de sciences sociales.
> Tellement novatrices que j'ai envie de les partager, mais pas dans tous


les
> sens du terme, c'est à dire en restant propriétaires des "idées",


méthodes
> et sigles présents sur mon site.

On ne peut pas rester propriétaire d'idées, c'est impossible à protéger



Merci pour votre réponse; c'est pour cela que je mettais des guillemets.

Mais si comme dans mon cas, je développe une approche nouvelle, donc fruit
de travaux de recherche etc. comment protéger les articles qui relatent cela
?


Cal
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Brina
Dans l'article <428fe5d4$0$26443$, de
fr.misc.droit.internet, Cal a promptement déclamé
...

"Brina" a écrit dans le message de news:

> Dans l'article <428fd135$0$26686$, de
> fr.misc.droit.internet, Cal a promptement déclamé
> ...
> > Je réalise en ce moment un site perso afin de diffuser des notions assez
> > novatrices dans des disciplines de sciences sociales.
> > Tellement novatrices que j'ai envie de les partager, mais pas dans tous
les
> > sens du terme, c'est à dire en restant propriétaires des "idées",
méthodes
> > et sigles présents sur mon site.
>
> On ne peut pas rester propriétaire d'idées, c'est impossible à protéger

Merci pour votre réponse; c'est pour cela que je mettais des guillemets.

Mais si comme dans mon cas, je développe une approche nouvelle, donc fruit
de travaux de recherche etc. comment protéger les articles qui relatent cela
?



Tout écrit est protégé par nature
Mais il est impossible d'empêcher quiconque de développer les mêmes et
d'écrire un article dessus

Pour donner un exemple concret : si quelqu'un invente une recette et
l'écrit dans un livre, c'est la description de la recette qui est
protégée, pas la recette en elle-même. Rien n'empêche qu'on puisse la
copier
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Rakotomandimby (R12y) Mihamina
( Sun, 22 May 2005 07:39:56 +0000 ) Brina :
Pour donner un exemple concret : si quelqu'un invente une recette




Je donne aussi un exemple que je vis:


- je suis entouré de chercheurs (à
l'Université) et les chercheurs eux, publient (dans tous les sens du
terme) leurs travaux. En publiant correctment son travail là ou il faut,
on est déjà à l'abri de certaines choses.


- Je fais usage et je développe des logiciels libres (les sources des
logiciels sont librement disponible) et je peux t'assurer que les bons
logiciels font long feu sous le nom de leurs auteurs.


Ce que tu peux c'est faire la promotion de ton site sur les espaces de
discussions qui existent en demandant aux visiteurs de déposer des
commentaires. Prends la peine de mettre en place un système pour laisser
des commentaires sur ton site. Ca te permettra de prendre de l'avance sur
tes éventuels concurrents.


--
Mirroir de logiciels libres http://www.etud-orleans.fr
Développement de logiciels libres http://aspo.rktmb.org/activites/developpement
Infogerance de serveur dédié http://aspo.rktmb.org/activites/infogerance
(En louant les services de l'ASPO vous luttez contre la fracture numerique)
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Bob Marcel
Cal a écrit :
Bonjour à tous,

Je réalise en ce moment un site perso afin de diffuser des notions assez
novatrices dans des disciplines de sciences sociales.
Tellement novatrices que j'ai envie de les partager, mais pas dans tous les
sens du terme, c'est à dire en restant propriétaires des "idées", méthodes
et sigles présents sur mon site.




Avant de donner mon opinion j'aimerai savoir dans quel cadre avez vous
inventé ces idées. Est ce une initative personnelle ? était ce dans le
cadre de votre travail ?

Bob
Avatar
Jérémy JUST
On Sun, 22 May 2005 11:45:57 +0200
"Rakotomandimby (R12y) Mihamina"
wrote:

En publiant correctment son travail là ou il faut, on est déjà à
l'abri de certaines choses.



Oui, notamment en le publiant dans une revue.
Ça permettra d'associer publiquement idées, auteur et date, et ce sera
déjà un bon moyen que d'autres ne s'approprient pas ces idées (une
bonne pratique, pour les gens qui se baseront sur ces idées, sera de
citer la référence de l'article).

Ensuite, le sujet pourra être plus développé sur un site web ou sur
tout autre support.


les bons logiciels font long feu sous le nom de leurs auteurs.



Euh, « faire long feu », ça veut dire échouer lamentablement.
L'expression vient du vocabulaire des artificiers, qui disent ça d'une
charge qui brûle lentement au lieu d'exploser.


--
Jérémy JUST
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Cal
"Bob Marcel" a écrit dans le message de news:
42909bd6$0$26064$
Cal a écrit :
> Bonjour à tous,
>
> Je réalise en ce moment un site perso afin de diffuser des notions assez
> novatrices dans des disciplines de sciences sociales.
> Tellement novatrices que j'ai envie de les partager, mais pas dans tous


les
> sens du terme, c'est à dire en restant propriétaires des "idées",


méthodes
> et sigles présents sur mon site.


Avant de donner mon opinion j'aimerai savoir dans quel cadre avez vous
inventé ces idées. Est ce une initative personnelle ? était ce dans le
cadre de votre travail ?

Bob



Salut Bob,

Ces "idées", sont comme je le disais le fruit de nombreuses années de
recherche.
Quant au cadres, "les 2 mon capitaine" : initiative personnelle et
professionnelle !

Merci en tous les cas aux contributeurs jusqu'ici et à vous-mêmes, pour
votre prochaine contribution à ce fil.

Cal
Avatar
Cal
"Rakotomandimby (R12y) Mihamina"
a écrit dans le message de
news:
Ce que tu peux c'est faire la promotion de ton site sur les espaces de
discussions qui existent en demandant aux visiteurs de déposer des
commentaires. Prends la peine de mettre en place un système pour laisser
des commentaires sur ton site. Ca te permettra de prendre de l'avance sur
tes éventuels concurrents.




Merci pour cette idée; j'ai déjà prévu un espace réservé aux visiteurs pour
y laisser leurs impressions, commentaires, etc. mais je n'avais pas réalisé
qu'il pourrait m'aider à le démarquer en antériorité.

Encore merci.

Cal
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Bob Marcel
Cal a écrit :

Salut Bob,

Ces "idées", sont comme je le disais le fruit de nombreuses années de
recherche.
Quant au cadres, "les 2 mon capitaine" : initiative personnelle et
professionnelle !



Tous ce que vous inventez dans le cadre de votre travail, appartient à
votre employeur meme si c'est une initiative.

Bob
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Cal
"Bob Marcel" a écrit dans le message de news:
4290cbb8$0$4716$
Cal a écrit :

> Salut Bob,
>
> Ces "idées", sont comme je le disais le fruit de nombreuses années de
> recherche.
> Quant au cadres, "les 2 mon capitaine" : initiative personnelle et
> professionnelle !

Tous ce que vous inventez dans le cadre de votre travail, appartient à
votre employeur meme si c'est une initiative.

Bob



Ok super, merci pour l'info, mais la question n'est pas là.

Cal
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