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stationnement et servitude de passage

26 réponses
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jlg91
Bonjour,
Je suis proprietaire d'un terrain sur lequel passe une voie d'acces à un
terrain enclave
Lors de la redaction de la servitude de passage chez le notaire j'ai bien
fait specifier que personne n'avait le droit
de stationner sur le chemin
Il s'avere que le proprietaire du fond s'obstine à stationner devant son
portail,sur le chemin, sans gener la sortie de mon véhicule mais juste sous
les fenetres de mon pavillon.Le payasage n'est pas extraordinaire, sans
parler des redémarrages de nuit ....
Il a une cour dans laquelle il peut stationner ses vehicules (il utilise
son garage à d'autres fins )
Je fais bien la distinction entre stationnement qui consiste en un arret du
véhicule supérieur au quart d'heure
et arret (de quelquedssecondes jusqu'à 5 minutes) par exemple pour ouvrir
son portail ou un pour un passage eclair à son domicile

Quels sont mes recours pour faire cesser ce non respect des clauses de la
servitude?

Pour le moment je dépose une feuille sous un essuie glace. Il se contente de
les jeter avec mépris

Option 1 : J'ai pensé en particulier à coller des affichettes de
stationnement interdit sur les
vitres laterales du véhicule (pas le pare brise pour des raisons de
sécurité)
. Quels sont les risques ?

Option 2 : action de conciliation (avec qui?)
Option 3 : action judiciaire (comment?)

cordialement

6 réponses

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micol
Bonjour,

N'as-tu jamais pensé à vider un pot de chambre par la fenêtre sur TON
terrain ?

Tant pis si une bagnole se trouve malencontreusement dessous.

--
* micol * resolutely politically NOT correct

Cyclistes, déréglez les rétroviseurs des voitures garées sur vos pistes.
Piétons, faites de même pour les caisses garées sur les trottoirs, et si
vous êtes sportifs (et pas seul), n'hésitez pas à traverser en marchant
sur les capots des voitures garées sur les passages protégés.
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Patrick Vuichard
omega a écrit, le 22/10/2004 02:39 :

ah j ai mieux et plus drole et surtout tres efficace
aller chez son garagiste preferé chercher le petit outil qui permets de
demonter les valves de pneus ca prends 30 secondes ca fait
pffffffffffffffffffffffffff



Et exploser la tête du type au démonte-pneu pendant qu'on y est ?

au fait ai je deteriorer quelque chose ? j ai juste fait une bonne blague
a un copain a mediter cordialement



Il n'y a rien à méditer. C'est une détériotation.

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omega
hello mais non il ne s agit pas d exploser la tete de ce monsieur
voyons mais simplement de lui degonfler ses 4 pneus en devissant l
interieur des valves et en les lui laissant a dispositions dans une
enveloppe sous son essuis glace c est pas mechant cordialement
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de
news:
omega a écrit, le 22/10/2004 02:39 :

> ah j ai mieux et plus drole et surtout tres efficace
> aller chez son garagiste preferé chercher le petit outil qui permets de
> demonter les valves de pneus ca prends 30 secondes ca fait
> pffffffffffffffffffffffffff

Et exploser la tête du type au démonte-pneu pendant qu'on y est ?

> au fait ai je deteriorer quelque chose ? j ai juste fait une bonne


blague
> a un copain a mediter cordialement

Il n'y a rien à méditer. C'est une détériotation.

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Patrick Vuichard
omega a écrit, le 23/10/2004 01:26 :

hello mais non il ne s agit pas d exploser la tete de ce monsieur
voyons mais simplement de lui degonfler ses 4 pneus en devissant l
interieur des valves et en les lui laissant a dispositions dans une
enveloppe sous son essuis glace c est pas mechant



Ce n'est pas méchant, mais c'est illégal.

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omega
hi hi illegal certes je ne conteste pas mais plus rapide pour faire
comprendre a ce monsieur tétu qu il se dois de respecter ce que lui meme a
signer
car passer par la voix legale me semble pas de premiere vitesse pour que ce
monsieur enfin comprenne

kan il en auras marre il feras koi il iras deposer plainte
ou il rentreras son auto chez lui ?

de toutes facons le chemin est libre d acces
et n importe quel vandale de nuit peut tres bien lui mettre son auto sur
cales et lui piquer ses 4 roues voir l auto entiere pffffffffffff!!
m enfin !
ben on est pas sortis de l auberge amicalement
"Patrick Vuichard" a écrit dans le message de
news:
omega a écrit, le 23/10/2004 01:26 :

hello mais non il ne s agit pas d exploser la tete de ce monsieur
voyons mais simplement de lui degonfler ses 4 pneus en devissant l
interieur des valves et en les lui laissant a dispositions dans une
enveloppe sous son essuis glace c est pas mechant



Ce n'est pas méchant, mais c'est illégal.

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Patrick Vuichard
omega a écrit, le 25/10/2004 23:26 :

kan il en auras marre il feras koi il iras deposer plainte
ou il rentreras son auto chez lui ?



Il ira déposer plainte, et ça fera des ennuis en plus...

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