Je vais être amené à m'impliquer dansle règlement d'un litige familial,
et c'est vraiment pas mon truc..
Le premier problème qui se pose est le suivant, en gros..
Deux frères, au décès du dernier de leurs parents, liquident la
succession (c'est comme ça qu'on dit ?) dans un climat détestable.
L'un deux deux se voit attribué la maison dans laquelle vivaient leurs
parents.
Mon pb est simple, qu'en est il des meubles à l'intérieur de cette
maison ? Doivent ils être eux aussi partagés, ou font ils partie
intégrante de la maison et appartiennent de fait au propriétaire de la
maison ?
Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi.
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification. Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment jamais rouverte.
Je voulais simplement savoir, si le meubles font partie de la maison, car il n'en est fait nulle part mention dans l'acte.
Quant au Notaire, une rdv était déjà pris bien avant que je poste le message initial, mais n'habitant pas sur place... ;)
Voili, voilà... ... C'est plus simple sur le forum Bricolage ;-)
Le 29/06/2010, Stephane Catteau a supposé :
Bastan devait dire quelque chose comme ceci :
Bon, c'est pas grave..
Merci de votre aide ;)
Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la
succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela
d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux
frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé
seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en
justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi.
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification.
Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans
La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment
jamais rouverte.
Je voulais simplement savoir, si le meubles font partie de la maison,
car il n'en est fait nulle part mention dans l'acte.
Quant au Notaire, une rdv était déjà pris bien avant que je poste le
message initial, mais n'habitant pas sur place... ;)
Voili, voilà...
... C'est plus simple sur le forum Bricolage ;-)
Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi.
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification. Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment jamais rouverte.
Je voulais simplement savoir, si le meubles font partie de la maison, car il n'en est fait nulle part mention dans l'acte.
Quant au Notaire, une rdv était déjà pris bien avant que je poste le message initial, mais n'habitant pas sur place... ;)
Voili, voilà... ... C'est plus simple sur le forum Bricolage ;-)
Laurent Jumet
Hello Bastan !
Bastan wrote:
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification. Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment jamais rouverte. Je voulais simplement savoir, si le meubles font partie de la maison, car il n'en est fait nulle part mention dans l'acte.
Normalement, tout ce qui est mobilier ne fait pas partie des murs. En général c'est évalué d'une manière forfaitaire mais on peut faire le détail.
-- Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM KeyID: 0xCFAF704C [Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
Hello Bastan !
Bastan <bastan@free.fr> wrote:
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification.
Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans
La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment
jamais rouverte.
Je voulais simplement savoir, si le meubles font partie de la maison,
car il n'en est fait nulle part mention dans l'acte.
Normalement, tout ce qui est mobilier ne fait pas partie des murs.
En général c'est évalué d'une manière forfaitaire mais on peut faire le détail.
--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification. Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment jamais rouverte. Je voulais simplement savoir, si le meubles font partie de la maison, car il n'en est fait nulle part mention dans l'acte.
Normalement, tout ce qui est mobilier ne fait pas partie des murs. En général c'est évalué d'une manière forfaitaire mais on peut faire le détail.
-- Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM KeyID: 0xCFAF704C [Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
Léon Malkmus
On 29 juin, 21:58, "www.juristprudence.c.la" wrote:
ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitudes d'un interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des fait s ; mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement partag ée... merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
La mairie de Champignac vous tend les bras.
On 29 juin, 21:58, "www.juristprudence.c.la"
<juristprude...@0nline.fr> wrote:
ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitudes d'un
interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des fait s ;
mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement partag ée...
merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
On 29 juin, 21:58, "www.juristprudence.c.la" wrote:
ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitudes d'un interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des fait s ; mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement partag ée... merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
"Stephane Catteau" a écrit dans le message de news:
[snip, de toute façon c'est moi qui ais la plus grosse mon chou]
surtout que pour ce genre de concours, d'une telle caractéristique risiblement masculine, il faudrait avoir une réelle connaissance de la "qualité" de l'interlocuteur ; mais vous n'en êtes pas à une auto-certitude prés, n'est-ce pas ;o}}}}}}}}}}}}}}}}}
Clame-t-il en s'asseayant allègrement sur le Fu2 qui mettait un terme à la discussion.
tiens il répond à un sujet clos ?
"Stephane Catteau" <steph.nospam@sc4x.net> a écrit dans le message de news:
mn.f0bb7da64362bd54.30736@sc4x.org...
[snip, de toute façon c'est moi qui ais la plus grosse mon chou]
surtout que pour ce genre de concours, d'une telle caractéristique
risiblement masculine, il faudrait avoir une réelle connaissance de la
"qualité" de l'interlocuteur ;
mais vous n'en êtes pas à une auto-certitude prés, n'est-ce pas
;o}}}}}}}}}}}}}}}}}
Clame-t-il en s'asseayant allègrement sur le Fu2 qui mettait un terme
à la discussion.
"Stephane Catteau" a écrit dans le message de news:
[snip, de toute façon c'est moi qui ais la plus grosse mon chou]
surtout que pour ce genre de concours, d'une telle caractéristique risiblement masculine, il faudrait avoir une réelle connaissance de la "qualité" de l'interlocuteur ; mais vous n'en êtes pas à une auto-certitude prés, n'est-ce pas ;o}}}}}}}}}}}}}}}}}
Clame-t-il en s'asseayant allègrement sur le Fu2 qui mettait un terme à la discussion.
tiens il répond à un sujet clos ?
www.juristprudence.c.la
www.juristprudence.c.la wrote:
ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitudes d'un interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des faits ; mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement partagée... merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
"Léon Malkmus" a écrit dans le message de news:
La mairie de Champignac vous tend les bras.
encore un simple affirmation péremptoire ; d'autant qu'il n'est nul besoin de briguer un mandat électif pour savoir faire une simple distinction entre : proclamation et évidence
www.juristprudence.c.la wrote:
ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitudes
d'un
interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des faits ;
mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement
partagée...
merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
"Léon Malkmus" <leon.malkmus@gmail.com> a écrit dans le message de news:
8ae73bd3-ad99-4674-ae6c-938a3b5bff56@y4g2000yqy.googlegroups.com...
La mairie de Champignac vous tend les bras.
encore un simple affirmation péremptoire ;
d'autant qu'il n'est nul besoin de briguer un mandat électif pour savoir
faire une simple distinction entre : proclamation et évidence
ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitudes d'un interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des faits ; mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement partagée... merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
"Léon Malkmus" a écrit dans le message de news:
La mairie de Champignac vous tend les bras.
encore un simple affirmation péremptoire ; d'autant qu'il n'est nul besoin de briguer un mandat électif pour savoir faire une simple distinction entre : proclamation et évidence
www.juristprudence.c.la
Stephane Catteau wrote:
Tu ne changes jamais une roue creuvée,
"Laurina Casta" a écrit dans le message de news: 1jkwbri.wv0k1wzr2vm4N% Non.
Un _pneu_ crevé, à la rigueur :-)
attention Laurina, vu la référence précédente du "MONSIEUR", [ dans son message news: ]
tu as là un spécialiste des... rou _ pêtes
Stephane Catteau <steph.nospam@sc4x.net> wrote:
Tu ne changes jamais une roue creuvée,
"Laurina Casta" <inv@lid.invalid> a écrit dans le message de news:
1jkwbri.wv0k1wzr2vm4N%inv@lid.invalid...> Non.
Un _pneu_ crevé, à la rigueur :-)
attention Laurina, vu la référence précédente du "MONSIEUR",
[ dans son message news: mn.f0bb7da64362bd54.30736@sc4x.org...]
"Laurina Casta" a écrit dans le message de news: 1jkwbri.wv0k1wzr2vm4N% Non.
Un _pneu_ crevé, à la rigueur :-)
attention Laurina, vu la référence précédente du "MONSIEUR", [ dans son message news: ]
tu as là un spécialiste des... rou _ pêtes
Stephane Catteau
Bastan n'était pas loin de dire :
Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi.
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification.
C'est souvent le cas en matière de succession, il y a plein de détails qui ont de l'importances mais qui, pour le commun des mortels, n'en semblent pas moins anodins.
Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment jamais rouverte.
Comme l'a dit Laurent Jumet, le contenu de la maison ne fait pas parti de la maison, mais le notaire verra peut-être les choses différement en fonction de ce qui se cache derrière ton "terminé". La succession peut être terminée mais être cependant restée en indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le partage n'est pas effectif. Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui revient et il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère qui en a hérité. Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de déméler tout ça, c'est le plus simple ;)
Bastan n'était pas loin de dire :
Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la
succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela
d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux
frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé
seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en
justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi.
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification.
C'est souvent le cas en matière de succession, il y a plein de détails
qui ont de l'importances mais qui, pour le commun des mortels, n'en
semblent pas moins anodins.
Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans
La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment
jamais rouverte.
Comme l'a dit Laurent Jumet, le contenu de la maison ne fait pas parti
de la maison, mais le notaire verra peut-être les choses différement en
fonction de ce qui se cache derrière ton "terminé".
La succession peut être terminée mais être cependant restée en
indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le
partage n'est pas effectif. Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien
réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui
revient et il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit
considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère
qui en a hérité.
Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de
déméler tout ça, c'est le plus simple ;)
Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi.
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification.
C'est souvent le cas en matière de succession, il y a plein de détails qui ont de l'importances mais qui, pour le commun des mortels, n'en semblent pas moins anodins.
Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment jamais rouverte.
Comme l'a dit Laurent Jumet, le contenu de la maison ne fait pas parti de la maison, mais le notaire verra peut-être les choses différement en fonction de ce qui se cache derrière ton "terminé". La succession peut être terminée mais être cependant restée en indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le partage n'est pas effectif. Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui revient et il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère qui en a hérité. Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de déméler tout ça, c'est le plus simple ;)
Luc s'caille voit l'c½ur
Le 29/06/2010 21:58, www.juristprudence.c.la a écrit :
"Stephane Catteau" a écrit dans le message de news:
Tu ne changes jamais une roue creuvée, n'installe/configure jamais rien sur ton ordinateur, ne fais jamais de bricolage chez toi ? Je suis sûr que si ...
ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitudes d'un interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des faits ; mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement partagée... merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
dis donc tu va te calmée vieille pute???? ça fait des année que tu fait chié les interlocutteur de ce groupe sous préteste que tu connais deux ou trois truc de droit mais va faloir pensé à te la mettre en veyeuse sérieusement, grosse nulasse!!!!
Le 29/06/2010 21:58, www.juristprudence.c.la a écrit :
"Stephane Catteau"<steph.nospam@sc4x.net> a écrit dans le message de news:
mn.ebb97da6cfe338c3.30736@sc4x.org...
Tu ne changes jamais une roue creuvée, n'installe/configure jamais
rien sur ton ordinateur, ne fais jamais de bricolage chez toi ? Je suis
sûr que si ...
ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitudes d'un
interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des faits ;
mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement partagée...
merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
dis donc tu va te calmée vieille pute????
ça fait des année que tu fait chié les interlocutteur de ce groupe sous
préteste que tu connais deux ou trois truc de droit mais va faloir pensé
à te la mettre en veyeuse sérieusement, grosse nulasse!!!!
Le 29/06/2010 21:58, www.juristprudence.c.la a écrit :
"Stephane Catteau" a écrit dans le message de news:
Tu ne changes jamais une roue creuvée, n'installe/configure jamais rien sur ton ordinateur, ne fais jamais de bricolage chez toi ? Je suis sûr que si ...
ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitudes d'un interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des faits ; mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement partagée... merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
dis donc tu va te calmée vieille pute???? ça fait des année que tu fait chié les interlocutteur de ce groupe sous préteste que tu connais deux ou trois truc de droit mais va faloir pensé à te la mettre en veyeuse sérieusement, grosse nulasse!!!!
www.juristprudence.c.la
"Luc s'caille voit l'c½ur" a signé
vieille pute... grosse nulasse!
moi c'est Prudence bonjour roquet !
"Luc s'caille voit l'c½ur" <starwars@tamerenslip.fr> a signé
