Je vais être amené à m'impliquer dansle règlement d'un litige familial,
et c'est vraiment pas mon truc..
Le premier problème qui se pose est le suivant, en gros..
Deux frères, au décès du dernier de leurs parents, liquident la
succession (c'est comme ça qu'on dit ?) dans un climat détestable.
L'un deux deux se voit attribué la maison dans laquelle vivaient leurs
parents.
Mon pb est simple, qu'en est il des meubles à l'intérieur de cette
maison ? Doivent ils être eux aussi partagés, ou font ils partie
intégrante de la maison et appartiennent de fait au propriétaire de la
maison ?
On 30 juin, 11:45, "www.juristprudence.c.la" wrote:
www.juristprudence.c.lawrote: > ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitude s > d'un > interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des fa its ; > mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement > partagée... > merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
"Léon Malkmus" a écrit dans le message de ne ws:
>La mairie de Champignac vous tend les bras.
encore un simple affirmation péremptoire ; d'autant qu'il n'est nul besoin de briguer un mandat électif pour savoi r faire une simple distinction entre : proclamation et évidence
Je suis heureux d'être ainsi présent dans vos foyers parmi toutes ces magnifiques bêtes à cornes à la tête desquelles Monsieur le Préfe t nous fait honneur de s'asseoir, lui qui debout à la proue du splendide troupeau de la race bovine du pays, tient d'un oeil lucide et vigilant le gouvernail dont les voiles, sous l'impulsion du magnifique cheval de trait indigène entraînent, sur la route toute droite de la prospérité, le champignacien qui ne craint pas ses méandres, car il sait qu'en se serrant les coudes il gardera les deux pieds sur terre, afin de s'élever à la sueur de son front musclé vers des sommets toujours plus hauts.
On 30 juin, 11:45, "www.juristprudence.c.la"
<juristprude...@0nline.fr> wrote:
www.juristprudence.c.lawrote:
> ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitude s
> d'un
> interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des fa its ;
> mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement
> partagée...
> merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
"Léon Malkmus" <leon.malk...@gmail.com> a écrit dans le message de ne ws:
8ae73bd3-ad99-4674-ae6c-938a3b5bf...@y4g2000yqy.googlegroups.com...
>La mairie de Champignac vous tend les bras.
encore un simple affirmation péremptoire ;
d'autant qu'il n'est nul besoin de briguer un mandat électif pour savoi r
faire une simple distinction entre : proclamation et évidence
Je suis heureux d'être ainsi présent dans vos foyers parmi toutes ces
magnifiques bêtes à cornes à la tête desquelles Monsieur le Préfe t
nous fait honneur de s'asseoir, lui qui debout à la proue du splendide
troupeau de la race bovine du pays, tient d'un oeil lucide et vigilant
le gouvernail dont les voiles, sous l'impulsion du magnifique cheval
de trait indigène entraînent, sur la route toute droite de la
prospérité, le champignacien qui ne craint pas ses méandres, car il
sait qu'en se serrant les coudes il gardera les deux pieds sur terre,
afin de s'élever à la sueur de son front musclé vers des sommets
toujours plus hauts.
On 30 juin, 11:45, "www.juristprudence.c.la" wrote:
www.juristprudence.c.lawrote: > ce qui nous différencie est donc que je ne confonds pas les certitude s > d'un > interlocuteur dans ton genre avec la restrictive matérialité des fa its ; > mais il est vrai que la notion de nuance n'est pas équitablement > partagée... > merci d'en avoir ainsi fait la parfaite démonstration ;o}
"Léon Malkmus" a écrit dans le message de ne ws:
>La mairie de Champignac vous tend les bras.
encore un simple affirmation péremptoire ; d'autant qu'il n'est nul besoin de briguer un mandat électif pour savoi r faire une simple distinction entre : proclamation et évidence
Je suis heureux d'être ainsi présent dans vos foyers parmi toutes ces magnifiques bêtes à cornes à la tête desquelles Monsieur le Préfe t nous fait honneur de s'asseoir, lui qui debout à la proue du splendide troupeau de la race bovine du pays, tient d'un oeil lucide et vigilant le gouvernail dont les voiles, sous l'impulsion du magnifique cheval de trait indigène entraînent, sur la route toute droite de la prospérité, le champignacien qui ne craint pas ses méandres, car il sait qu'en se serrant les coudes il gardera les deux pieds sur terre, afin de s'élever à la sueur de son front musclé vers des sommets toujours plus hauts.
inv
www.juristprudence.c.la wrote:
Stephane Catteau wrote: >> Tu ne changes jamais une roue creuvée,
"Laurina Casta" a écrit dans le message de news: 1jkwbri.wv0k1wzr2vm4N% Non. > Un _pneu_ crevé, à la rigueur :-)
attention Laurina, vu la référence précédente du "MONSIEUR", [ dans son message news: ]
Stephane Catteau wrote: >> Tu ne changes jamais une roue creuvée,
"Laurina Casta" a écrit dans le message de news: 1jkwbri.wv0k1wzr2vm4N% Non. > Un _pneu_ crevé, à la rigueur :-)
attention Laurina, vu la référence précédente du "MONSIEUR", [ dans son message news: ]
tu as là un spécialiste des... rou _ pêtes
Arf ! :-D
-- E Pericoloso Sporgersi
inv
Stephane Catteau wrote:
Bastan n'était pas loin de dire :
>> Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la >> succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela >> d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux >> frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé >> seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en >> justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi. > > Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification.
C'est souvent le cas en matière de succession, il y a plein de détails qui ont de l'importances mais qui, pour le commun des mortels, n'en semblent pas moins anodins.
C'est beau comme le vide intersidéral...
> Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans > La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment > jamais rouverte.
Comme l'a dit Laurent Jumet, le contenu de la maison ne fait pas parti de la maison,
Clap, clap, clap :-) Disons qu'il ne faut pas confondre les biens immeubles (par nature ou par détermination de la loi) avec les biens meubles. Et dans les biens meubles, ne pas confondre les valeurs mobilières ou les liquidités avec les meubles meublants.
mais le notaire verra peut-être les choses différement en fonction de ce qui se cache derrière ton "terminé".
Le notaire saura surtout déterminer si la succession a été réglée, liquidée, déclarée, et donc "terminée".
La succession peut être terminée mais être cependant restée en indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le partage n'est pas effectif.
Voilà. Il peut aussi n'y avoir eu qu'un partage partiel ne portant que sur les immeubles de la succession. Quant aux meubles meublants(biens meubles), s'ils n'ont pas été attribués au frère qui a hérité de la maison (biens immeubles), c'est soit qu'ils ont été attribués à l'autre, soit qu'ils sont encore en indivision et qu'il faut procéder au partage définitif de la succession.
Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui revient et
Oui.
il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère qui en a hérité.
Non.
Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de déméler tout ça, c'est le plus simple ;)
Surtout que le notaire a bien le droit de gagner ses honoraires.
-- E Pericoloso Sporgersi
Stephane Catteau <steph.nospam@sc4x.net> wrote:
Bastan n'était pas loin de dire :
>> Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la
>> succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela
>> d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux
>> frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé
>> seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en
>> justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi.
>
> Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification.
C'est souvent le cas en matière de succession, il y a plein de détails
qui ont de l'importances mais qui, pour le commun des mortels, n'en
semblent pas moins anodins.
C'est beau comme le vide intersidéral...
> Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans
> La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment
> jamais rouverte.
Comme l'a dit Laurent Jumet, le contenu de la maison ne fait pas parti
de la maison,
Clap, clap, clap :-)
Disons qu'il ne faut pas confondre les biens immeubles (par nature ou
par détermination de la loi) avec les biens meubles.
Et dans les biens meubles, ne pas confondre les valeurs mobilières ou
les liquidités avec les meubles meublants.
mais le notaire verra peut-être les choses différement en
fonction de ce qui se cache derrière ton "terminé".
Le notaire saura surtout déterminer si la succession a été réglée,
liquidée, déclarée, et donc "terminée".
La succession peut être terminée mais être cependant restée en
indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le
partage n'est pas effectif.
Voilà.
Il peut aussi n'y avoir eu qu'un partage partiel ne portant que sur les
immeubles de la succession.
Quant aux meubles meublants(biens meubles), s'ils n'ont pas été
attribués au frère qui a hérité de la maison (biens immeubles), c'est
soit qu'ils ont été attribués à l'autre, soit qu'ils sont encore en
indivision et qu'il faut procéder au partage définitif de la succession.
Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien
réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui
revient et
Oui.
il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit
considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère
qui en a hérité.
Non.
Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de
déméler tout ça, c'est le plus simple ;)
Surtout que le notaire a bien le droit de gagner ses honoraires.
>> Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la >> succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela >> d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux >> frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé >> seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en >> justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi. > > Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification.
C'est souvent le cas en matière de succession, il y a plein de détails qui ont de l'importances mais qui, pour le commun des mortels, n'en semblent pas moins anodins.
C'est beau comme le vide intersidéral...
> Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans > La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment > jamais rouverte.
Comme l'a dit Laurent Jumet, le contenu de la maison ne fait pas parti de la maison,
Clap, clap, clap :-) Disons qu'il ne faut pas confondre les biens immeubles (par nature ou par détermination de la loi) avec les biens meubles. Et dans les biens meubles, ne pas confondre les valeurs mobilières ou les liquidités avec les meubles meublants.
mais le notaire verra peut-être les choses différement en fonction de ce qui se cache derrière ton "terminé".
Le notaire saura surtout déterminer si la succession a été réglée, liquidée, déclarée, et donc "terminée".
La succession peut être terminée mais être cependant restée en indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le partage n'est pas effectif.
Voilà. Il peut aussi n'y avoir eu qu'un partage partiel ne portant que sur les immeubles de la succession. Quant aux meubles meublants(biens meubles), s'ils n'ont pas été attribués au frère qui a hérité de la maison (biens immeubles), c'est soit qu'ils ont été attribués à l'autre, soit qu'ils sont encore en indivision et qu'il faut procéder au partage définitif de la succession.
Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui revient et
Oui.
il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère qui en a hérité.
Non.
Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de déméler tout ça, c'est le plus simple ;)
Surtout que le notaire a bien le droit de gagner ses honoraires.
-- E Pericoloso Sporgersi
inv
Stephane Catteau wrote:
[snip, de toute façon c'est moi qui ais la plus grosse mon chou]
La plus grosse ... quoi, choupinet ?
Soyez pas timide : tout le monde vous regarde.
Clame-t-il
juristprudence est une femme, Catteau-Macho-Chou :-)))
Fu2/
Vous osez envoyer une contributrice historique de ce groupe - que vous polluez allégrement avec vos à-peu-près juridiques - sur junk ?
EOT
Si seulement ça pouvait être vrai...
-- E Pericoloso Sporgersi
Stephane Catteau <steph.nospam@sc4x.net> wrote:
[snip, de toute façon c'est moi qui ais la plus grosse mon chou]
La plus grosse ... quoi, choupinet ?
Soyez pas timide : tout le monde vous regarde.
Clame-t-il
juristprudence est une femme, Catteau-Macho-Chou :-)))
Fu2/
Vous osez envoyer une contributrice historique de ce groupe - que vous
polluez allégrement avec vos à-peu-près juridiques - sur junk ?
[snip, de toute façon c'est moi qui ais la plus grosse mon chou]
La plus grosse ... quoi, choupinet ?
Soyez pas timide : tout le monde vous regarde.
Clame-t-il
juristprudence est une femme, Catteau-Macho-Chou :-)))
Fu2/
Vous osez envoyer une contributrice historique de ce groupe - que vous polluez allégrement avec vos à-peu-près juridiques - sur junk ?
EOT
Si seulement ça pouvait être vrai...
-- E Pericoloso Sporgersi
inv
www.juristprudence.c.la wrote:
"Stephane Catteau" a écrit dans le message de news:
> [snip, de toute façon c'est moi qui ais la plus grosse mon chou]
surtout que pour ce genre de concours, d'une telle caractéristique risiblement masculine, il faudrait avoir une réelle connaissance de la "qualité" de l'interlocuteur ; mais vous n'en êtes pas à une auto-certitude prés, n'est-ce pas ;o}}}}}}}}}}}}}}}}}
> Clame-t-il en s'asseayant allègrement sur le Fu2 qui mettait un terme > à la discussion.
"Stephane Catteau" <steph.nospam@sc4x.net> a écrit dans le message de news:
mn.f0bb7da64362bd54.30736@sc4x.org...
> [snip, de toute façon c'est moi qui ais la plus grosse mon chou]
surtout que pour ce genre de concours, d'une telle caractéristique
risiblement masculine, il faudrait avoir une réelle connaissance de la
"qualité" de l'interlocuteur ;
mais vous n'en êtes pas à une auto-certitude prés, n'est-ce pas
;o}}}}}}}}}}}}}}}}}
> Clame-t-il en s'asseayant allègrement sur le Fu2 qui mettait un terme
> à la discussion.
"Stephane Catteau" a écrit dans le message de news:
> [snip, de toute façon c'est moi qui ais la plus grosse mon chou]
surtout que pour ce genre de concours, d'une telle caractéristique risiblement masculine, il faudrait avoir une réelle connaissance de la "qualité" de l'interlocuteur ; mais vous n'en êtes pas à une auto-certitude prés, n'est-ce pas ;o}}}}}}}}}}}}}}}}}
> Clame-t-il en s'asseayant allègrement sur le Fu2 qui mettait un terme > à la discussion.
tiens il répond à un sujet clos ?
C'est Catteau-Macho, hein :-)
-- E Pericoloso Sporgersi
inv
Luc s'caille voit l'c½ur wrote:
dis donc tu va te calmée vieille pute???? ça fait des année que tu fait chié les interlocutteur de ce groupe sous préteste que tu connais deux ou trois truc de droit mais va faloir pensé à te la mettre en veyeuse sérieusement, grosse nulasse!!!!
Tiens un grossier qui ne sait pas écrire en français. Un ami de Catteau, sans doute :-)
dis donc tu va te calmée vieille pute????
ça fait des année que tu fait chié les interlocutteur de ce groupe sous
préteste que tu connais deux ou trois truc de droit mais va faloir pensé
à te la mettre en veyeuse sérieusement, grosse nulasse!!!!
Tiens un grossier qui ne sait pas écrire en français.
Un ami de Catteau, sans doute :-)
dis donc tu va te calmée vieille pute???? ça fait des année que tu fait chié les interlocutteur de ce groupe sous préteste que tu connais deux ou trois truc de droit mais va faloir pensé à te la mettre en veyeuse sérieusement, grosse nulasse!!!!
Tiens un grossier qui ne sait pas écrire en français. Un ami de Catteau, sans doute :-)
-- E Pericoloso Sporgersi
www.juristprudence.c.la
"Léon Malkmus" a écrit ...
Je suis heureux d'être ainsi présent dans vos foyers parmi toutes ces magnifiques bêtes à cornes à la tête desquelles Monsieur le Préfet nous fait honneur de s'asseoir, lui qui debout à la proue du splendide troupeau de la race bovine du pays, tient d'un oeil lucide et vigilant le gouvernail dont les voiles, sous l'impulsion du magnifique cheval de trait indigène entraînent, sur la route toute droite de la prospérité, le champignacien qui ne craint pas ses méandres, car il sait qu'en se serrant les coudes il gardera les deux pieds sur terre, afin de s'élever à la sueur de son front musclé vers des sommets toujours plus hauts.
Quelle pertinence pour la dialectique minimaliste... ;o} Léon décortique sa conception métaphysique et illustre un syncrétisme existentiel de l'individu ; il en particularise la démystification primitive dans une perspective cartésienne, alors qu'il prétend la resituer dans toute sa dimension politique et sociale
il faut cependant mitiger cette affirmation : il faut souligner qu'il en systématise la destructuration post-initiatique dans sa conceptualisation, car l'ionisme universel ne suffit pas à expliquer l'antipodisme subsémiotique dans une perspective contrastée.
et alors ? alors rien !
"Léon Malkmus" <leon.malkmus@gmail.com> a écrit ...
Je suis heureux d'être ainsi présent dans vos foyers parmi toutes ces
magnifiques bêtes à cornes à la tête desquelles Monsieur le Préfet
nous fait honneur de s'asseoir, lui qui debout à la proue du splendide
troupeau de la race bovine du pays, tient d'un oeil lucide et vigilant
le gouvernail dont les voiles, sous l'impulsion du magnifique cheval
de trait indigène entraînent, sur la route toute droite de la
prospérité, le champignacien qui ne craint pas ses méandres, car il
sait qu'en se serrant les coudes il gardera les deux pieds sur terre,
afin de s'élever à la sueur de son front musclé vers des sommets
toujours plus hauts.
Quelle pertinence pour la dialectique minimaliste... ;o}
Léon décortique sa conception métaphysique et illustre un syncrétisme
existentiel de l'individu ;
il en particularise la démystification primitive dans une perspective
cartésienne, alors qu'il prétend la resituer dans toute sa dimension
politique et sociale
il faut cependant mitiger cette affirmation : il faut souligner qu'il en
systématise la destructuration post-initiatique dans sa conceptualisation,
car l'ionisme universel ne suffit pas à expliquer l'antipodisme
subsémiotique dans une perspective contrastée.
Je suis heureux d'être ainsi présent dans vos foyers parmi toutes ces magnifiques bêtes à cornes à la tête desquelles Monsieur le Préfet nous fait honneur de s'asseoir, lui qui debout à la proue du splendide troupeau de la race bovine du pays, tient d'un oeil lucide et vigilant le gouvernail dont les voiles, sous l'impulsion du magnifique cheval de trait indigène entraînent, sur la route toute droite de la prospérité, le champignacien qui ne craint pas ses méandres, car il sait qu'en se serrant les coudes il gardera les deux pieds sur terre, afin de s'élever à la sueur de son front musclé vers des sommets toujours plus hauts.
Quelle pertinence pour la dialectique minimaliste... ;o} Léon décortique sa conception métaphysique et illustre un syncrétisme existentiel de l'individu ; il en particularise la démystification primitive dans une perspective cartésienne, alors qu'il prétend la resituer dans toute sa dimension politique et sociale
il faut cependant mitiger cette affirmation : il faut souligner qu'il en systématise la destructuration post-initiatique dans sa conceptualisation, car l'ionisme universel ne suffit pas à expliquer l'antipodisme subsémiotique dans une perspective contrastée.
et alors ? alors rien !
Bastan
Laurina Casta avait prétendu :
Stephane Catteau wrote:
Bastan n'était pas loin de dire :
Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi.
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification.
C'est souvent le cas en matière de succession, il y a plein de détails qui ont de l'importances mais qui, pour le commun des mortels, n'en semblent pas moins anodins.
C'est beau comme le vide intersidéral...
Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment jamais rouverte.
Comme l'a dit Laurent Jumet, le contenu de la maison ne fait pas parti de la maison,
Clap, clap, clap :-) Disons qu'il ne faut pas confondre les biens immeubles (par nature ou par détermination de la loi) avec les biens meubles. Et dans les biens meubles, ne pas confondre les valeurs mobilières ou les liquidités avec les meubles meublants.
mais le notaire verra peut-être les choses différement en fonction de ce qui se cache derrière ton "terminé".
Le notaire saura surtout déterminer si la succession a été réglée, liquidée, déclarée, et donc "terminée".
La succession peut être terminée mais être cependant restée en indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le partage n'est pas effectif.
Voilà. Il peut aussi n'y avoir eu qu'un partage partiel ne portant que sur les immeubles de la succession. Quant aux meubles meublants(biens meubles), s'ils n'ont pas été attribués au frère qui a hérité de la maison (biens immeubles), c'est soit qu'ils ont été attribués à l'autre, soit qu'ils sont encore en indivision et qu'il faut procéder au partage définitif de la succession.
Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui revient et
Oui.
il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère qui en a hérité.
Non.
Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de déméler tout ça, c'est le plus simple ;)
Surtout que le notaire a bien le droit de gagner ses honoraires.
Bon, je vais rester dans la branche "non violente" de la discution pour vous remercier de vos avis. ;)
Et coool, ne vous étripez pas !! 8-o
Laurina Casta avait prétendu :
Stephane Catteau <steph.nospam@sc4x.net> wrote:
Bastan n'était pas loin de dire :
Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la
succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela
d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux
frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé
seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en
justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi.
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification.
C'est souvent le cas en matière de succession, il y a plein de détails
qui ont de l'importances mais qui, pour le commun des mortels, n'en
semblent pas moins anodins.
C'est beau comme le vide intersidéral...
Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans
La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment
jamais rouverte.
Comme l'a dit Laurent Jumet, le contenu de la maison ne fait pas parti
de la maison,
Clap, clap, clap :-)
Disons qu'il ne faut pas confondre les biens immeubles (par nature ou
par détermination de la loi) avec les biens meubles.
Et dans les biens meubles, ne pas confondre les valeurs mobilières ou
les liquidités avec les meubles meublants.
mais le notaire verra peut-être les choses différement en
fonction de ce qui se cache derrière ton "terminé".
Le notaire saura surtout déterminer si la succession a été réglée,
liquidée, déclarée, et donc "terminée".
La succession peut être terminée mais être cependant restée en
indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le
partage n'est pas effectif.
Voilà.
Il peut aussi n'y avoir eu qu'un partage partiel ne portant que sur les
immeubles de la succession.
Quant aux meubles meublants(biens meubles), s'ils n'ont pas été
attribués au frère qui a hérité de la maison (biens immeubles), c'est
soit qu'ils ont été attribués à l'autre, soit qu'ils sont encore en
indivision et qu'il faut procéder au partage définitif de la succession.
Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien
réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui
revient et
Oui.
il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit
considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère
qui en a hérité.
Non.
Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de
déméler tout ça, c'est le plus simple ;)
Surtout que le notaire a bien le droit de gagner ses honoraires.
Bon, je vais rester dans la branche "non violente" de la discution pour
vous remercier de vos avis. ;)
Cela dit il a raison, vu ce que tu as expliqué de la nature de la succession le mieux reste de t'en remettre aux mains d'un notaire. Cela d'autant plus que ce n'est pas la franche camaraderie entre les deux frères. Si l'un se sent lèsé par rapport à l'autre et que tu as réglé seul cette histoire de partage, il pourrait parfaitement t'assigner en justice et là l'affaire se compliquerait encore plus pour toi.
Oui, en fait, j'ai sûrement péché par excès de simplification.
C'est souvent le cas en matière de succession, il y a plein de détails qui ont de l'importances mais qui, pour le commun des mortels, n'en semblent pas moins anodins.
C'est beau comme le vide intersidéral...
Cette fameuse succession est terminée depuis bien 10 ans La maison a été fermée ce jour là (avec ses meubles), et quasiment jamais rouverte.
Comme l'a dit Laurent Jumet, le contenu de la maison ne fait pas parti de la maison,
Clap, clap, clap :-) Disons qu'il ne faut pas confondre les biens immeubles (par nature ou par détermination de la loi) avec les biens meubles. Et dans les biens meubles, ne pas confondre les valeurs mobilières ou les liquidités avec les meubles meublants.
mais le notaire verra peut-être les choses différement en fonction de ce qui se cache derrière ton "terminé".
Le notaire saura surtout déterminer si la succession a été réglée, liquidée, déclarée, et donc "terminée".
La succession peut être terminée mais être cependant restée en indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le partage n'est pas effectif.
Voilà. Il peut aussi n'y avoir eu qu'un partage partiel ne portant que sur les immeubles de la succession. Quant aux meubles meublants(biens meubles), s'ils n'ont pas été attribués au frère qui a hérité de la maison (biens immeubles), c'est soit qu'ils ont été attribués à l'autre, soit qu'ils sont encore en indivision et qu'il faut procéder au partage définitif de la succession.
Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui revient et
Oui.
il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère qui en a hérité.
Non.
Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de déméler tout ça, c'est le plus simple ;)
Surtout que le notaire a bien le droit de gagner ses honoraires.
Bon, je vais rester dans la branche "non violente" de la discution pour vous remercier de vos avis. ;)
Et coool, ne vous étripez pas !! 8-o
inv
Bastan wrote:
Laurina Casta avait prétendu : > Stephane Catteau wrote:
> Le notaire saura surtout déterminer si la succession a été réglée, > liquidée, déclarée, et donc "terminée". > >> La succession peut être terminée mais être cependant restée en >> indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le >> partage n'est pas effectif. > > Voilà. > Il peut aussi n'y avoir eu qu'un partage partiel ne portant que sur les > immeubles de la succession. > Quant aux meubles meublants(biens meubles), s'ils n'ont pas été > attribués au frère qui a hérité de la maison (biens immeubles), c'est > soit qu'ils ont été attribués à l'autre, soit qu'ils sont encore en > indivision et qu'il faut procéder au partage définitif de la succession. > >> Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien >> réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui >> revient et > > Oui. > >> il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit >> considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère >> qui en a hérité. > > Non. > >> Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de >> déméler tout ça, c'est le plus simple ;) > > Surtout que le notaire a bien le droit de gagner ses honoraires.
Bon, je vais rester dans la branche "non violente" de la discution pour vous remercier de vos avis. ;)
De rien :-)
Et coool, ne vous étripez pas !! 8-o
Ho, sur un média virtuel, on ne peut guère se faire de mal :-)
-- E Pericoloso Sporgersi
Bastan <bastan@free.fr> wrote:
Laurina Casta avait prétendu :
> Stephane Catteau <steph.nospam@sc4x.net> wrote:
> Le notaire saura surtout déterminer si la succession a été réglée,
> liquidée, déclarée, et donc "terminée".
>
>> La succession peut être terminée mais être cependant restée en
>> indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le
>> partage n'est pas effectif.
>
> Voilà.
> Il peut aussi n'y avoir eu qu'un partage partiel ne portant que sur les
> immeubles de la succession.
> Quant aux meubles meublants(biens meubles), s'ils n'ont pas été
> attribués au frère qui a hérité de la maison (biens immeubles), c'est
> soit qu'ils ont été attribués à l'autre, soit qu'ils sont encore en
> indivision et qu'il faut procéder au partage définitif de la succession.
>
>> Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien
>> réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui
>> revient et
>
> Oui.
>
>> il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit
>> considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère
>> qui en a hérité.
>
> Non.
>
>> Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de
>> déméler tout ça, c'est le plus simple ;)
>
> Surtout que le notaire a bien le droit de gagner ses honoraires.
Bon, je vais rester dans la branche "non violente" de la discution pour
vous remercier de vos avis. ;)
De rien :-)
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Laurina Casta avait prétendu : > Stephane Catteau wrote:
> Le notaire saura surtout déterminer si la succession a été réglée, > liquidée, déclarée, et donc "terminée". > >> La succession peut être terminée mais être cependant restée en >> indivision, c'est-à-dire que les formalités ont été faites, mais que le >> partage n'est pas effectif. > > Voilà. > Il peut aussi n'y avoir eu qu'un partage partiel ne portant que sur les > immeubles de la succession. > Quant aux meubles meublants(biens meubles), s'ils n'ont pas été > attribués au frère qui a hérité de la maison (biens immeubles), c'est > soit qu'ils ont été attribués à l'autre, soit qu'ils sont encore en > indivision et qu'il faut procéder au partage définitif de la succession. > >> Mais, elle peut aussi avoir été bel et bien >> réglée il y a dix ans, auquel cas chacun des frères sait ce qui lui >> revient et > > Oui. > >> il n'est pas impossible que le contenu de la maison soit >> considéré comme ayant été abandonné parce que laissé là par le frère >> qui en a hérité. > > Non. > >> Bref laisse le notaire se faire des cheveux blancs en essayant de >> déméler tout ça, c'est le plus simple ;) > > Surtout que le notaire a bien le droit de gagner ses honoraires.
Bon, je vais rester dans la branche "non violente" de la discution pour vous remercier de vos avis. ;)
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