superficie terrain erronée lors de l'achat : merci pour votre aide

Le
aoosmani
Bonjour,

j'ai achet une maison lors d'une vente aux encheres. Les documents
remis par le notaire font figurer une superficie
globale du terrain de 556 m2. Or tous les tests que j'ai fait ne font
apparaitre qu'une superficie de 490 m2.

Pourriez-vous m'aider en m'indiquant quels sont les recours possible et
quelles sont mes chances de me voir rembourser la diffrence de
superficie.

L'achat a eu lieu en mai 2006. Y a il une date limite pour faire le
recours.

Encore merci
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Jacquouille14
Le #15810101
a écrit :
Bonjour,

j'ai acheté une maison lors d'une vente aux encheres. Les documents
remis par le notaire font figurer une superficie
globale du terrain de 556 m2. Or tous les tests que j'ai fait ne font
apparaitre qu'une superficie de 490 m2.

Pourriez-vous m'aider en m'indiquant quels sont les recours possible et
quelles sont mes chances de me voir rembourser la différence de
superficie.

L'achat a eu lieu en mai 2006. Y a il une date limite pour faire le
recours.

Encore merci



Bonjour,
Allez voir au cadastre de la mairie la superficie de la parcelle.
Demander au notaire par écrit une explication.
Vérifier qu'un voisin n'a pas mis la main et le pied sur les
m2 manquants (c'est arrivé dans mon lotissement)
Le cas échéant faire venir un géomètre expert (payant)
La suite dépend de ces vérifications.

--
Jacques dit Jacquouille
contact
Le #15810081
On 23 jan, 09:56, Jacquouille14
a écrit :

> Bonjour,

> j'ai acheté une maison lors d'une vente aux encheres. Les documents
> remis par le notaire font figurer une superficie
> globale du terrain de 556 m2. Or tous les tests que j'ai fait ne font
> apparaitre qu'une superficie de 490 m2.

> Pourriez-vous m'aider en m'indiquant quels sont les recours possible et
> quelles sont mes chances de me voir rembourser la différence de
> superficie.

> L'achat a eu lieu en mai 2006. Y a il une date limite pour faire le
> recours.

> Encore merciBonjour,
Allez voir au cadastre de la mairie la superficie de la parcelle.
Demander au notaire par écrit une explication.
Vérifier qu'un voisin n'a pas mis la main et le pied sur les
m2 manquants (c'est arrivé dans mon lotissement)
Le cas échéant faire venir un géomètre expert (payant)
La suite dépend de ces vérifications.

--
Jacques dit Jacquouille



Pour compléter, s'il y a une différence entre le cadastre et l'acte
notarié (suite à l'examen suggéré par Jacquouille), un simple
courrier au Notaire ne résoudra probalement rien, sauf à considérer
: 1) qu'il sait d'où vient l'erreur et/ou 2) que cette erreur vient de
lui et 3) que ce dernier est vraiment honnête (auquel cas, il fera de
lui-même marcher l'assurance en responsabilité civile de la Chambre
notariale).

En effet, cette erreur pourrait éventuellement relever de la
responsabilité du Notaire s'il n'a pas mis en oeuvre son obligation de
vérification des documents lui ayant été fournis. Le notaire doit
notamment veiller à l'information des parties et à la communication
de certaines pièces prescrites par la loi.

Dans une telle hypothèse, vous devrez intenter une action en
responsabilité contre ce notaire (qui pourra aboutir à un un
procès) et, le cas échéant, à une désignation judiciaire d'un
expert géomètre dont la mission sera de confronter les documents
d'arpentage (au cadastre et chez le notaire) et ses propres mesures...
puis de rendre un rapport pour aboutir à un jugement.

Toutefois, il se peut que le Notaire ait commis une erreur en raison,
par exemple, de la production de documents erronés. Il ne sert alor à
rien d'engager sa responsabilité, car la faute viendrait d'ailleurs.
Cela aussi arrive : la Mairie peut avoir communiqué un document
d'arpentage n'étant pas à jour, avec ou sans une certaine complicité
silencieuse du vendeur (à considérer que lui-même connaisse le vice
ou l'erreur).

Il faudra alors déterminer qui du responsable de la vente aux
enchères, du vendeur et/ou de la Mairie est/sont véritablement
responsable(s).

A mon sens votre cas peut relever à la fois du droit civil et du droit
administratif... c'est à examiner sur consulation d'un spécialiste.

Je vous recommande chaudement les compétences d'un avocat en droit de
l'urbanisme/construction.

MC, Avocat

http://www.cordelier-avocat.fr
aoosmani
Le #15810001
Merci beacuoup pour votre réponse.
J'ai une question toute simple qui pour moi constitue un préambule à
toute démarche. Est ce que c'est mon droit
d'être remboursé au prorata de la superficie manquante ?

Par ailleurs, pourriez-vous m'indiquer s'il

Y a un délai pour engager la procédure ?
et si c'est possible de me conseiller un avocat ?

Merci beaucoup


a écrit :
On 23 jan, 09:56, Jacquouille14 > a écrit :
>
> > Bonjour,
>
> > j'ai acheté une maison lors d'une vente aux encheres. Les documents
> > remis par le notaire font figurer une superficie
> > globale du terrain de 556 m2. Or tous les tests que j'ai fait ne font
> > apparaitre qu'une superficie de 490 m2.
>
> > Pourriez-vous m'aider en m'indiquant quels sont les recours possible et
> > quelles sont mes chances de me voir rembourser la différence de
> > superficie.
>
> > L'achat a eu lieu en mai 2006. Y a il une date limite pour faire le
> > recours.
>
> > Encore merciBonjour,
> Allez voir au cadastre de la mairie la superficie de la parcelle.
> Demander au notaire par écrit une explication.
> Vérifier qu'un voisin n'a pas mis la main et le pied sur les
> m2 manquants (c'est arrivé dans mon lotissement)
> Le cas échéant faire venir un géomètre expert (payant)
> La suite dépend de ces vérifications.
>
> --
> Jacques dit Jacquouille

Pour compléter, s'il y a une différence entre le cadastre et l'acte
notarié (suite à l'examen suggéré par Jacquouille), un simple
courrier au Notaire ne résoudra probalement rien, sauf à considérer
: 1) qu'il sait d'où vient l'erreur et/ou 2) que cette erreur vient de
lui et 3) que ce dernier est vraiment honnête (auquel cas, il fera de
lui-même marcher l'assurance en responsabilité civile de la Chambre
notariale).

En effet, cette erreur pourrait éventuellement relever de la
responsabilité du Notaire s'il n'a pas mis en oeuvre son obligation de
vérification des documents lui ayant été fournis. Le notaire doit
notamment veiller à l'information des parties et à la communication
de certaines pièces prescrites par la loi.

Dans une telle hypothèse, vous devrez intenter une action en
responsabilité contre ce notaire (qui pourra aboutir à un un
procès) et, le cas échéant, à une désignation judiciaire d'un
expert géomètre dont la mission sera de confronter les documents
d'arpentage (au cadastre et chez le notaire) et ses propres mesures...
puis de rendre un rapport pour aboutir à un jugement.

Toutefois, il se peut que le Notaire ait commis une erreur en raison,
par exemple, de la production de documents erronés. Il ne sert alor à
rien d'engager sa responsabilité, car la faute viendrait d'ailleurs.
Cela aussi arrive : la Mairie peut avoir communiqué un document
d'arpentage n'étant pas à jour, avec ou sans une certaine complicit é
silencieuse du vendeur (à considérer que lui-même connaisse le vice
ou l'erreur).

Il faudra alors déterminer qui du responsable de la vente aux
enchères, du vendeur et/ou de la Mairie est/sont véritablement
responsable(s).

A mon sens votre cas peut relever à la fois du droit civil et du droit
administratif... c'est à examiner sur consulation d'un spécialiste.

Je vous recommande chaudement les compétences d'un avocat en droit de
l'urbanisme/construction.

MC, Avocat

http://www.cordelier-avocat.fr


belloy
Le #15809931

Merci beacuoup pour votre réponse.
J'ai une question toute simple qui pour moi constitue un préambule à
toute démarche. Est ce que c'est mon droit
d'être remboursé au prorata de la superficie manquante ?

Par ailleurs, pourriez-vous m'indiquer s'il

Y a un délai pour engager la procédure ?
et si c'est possible de me conseiller un avocat ?

Merci beaucoup


Le vendeur a une obligation de délivrance à l'égard de l'acquéreur,
Aux termes de l'article 1616 du code civil, " le vendeur est tenu de
délivrer la contenance portée au contrat.
L'incidence d'une différence de contenance entre le terrain délivré et le
terrain désigné dans l acte varie selon que la vente ait été faite pour un
prix global ou un prix au m².
Il semble en l'espèce que la vente a été faite pour un prix global, le
défaut de contenance en général n'est pas retenu, au motif que le mode de
fixation du prix révèle que la contenance du terrain n'était pas
déterminante dans l'intention des parties.
Cependant les articles 1619 et 1620 du code civil prévoient que si la
différence est au moins 1/20ème, (contenance moindre) l'acheteur a droit à
une diminution du prix.
Délai pour agir : 1 an. article 1622 du code civil ...

D'autre part, les contractants peuvent décider de déroger aux dispositions
des articles 1616 et suivants du code civil, par une clause de non garantie
de contenance. cependant cette clause n'est pas compatible avec le vendeur
professionnel de l'immobilier.
aoosmani
Le #15809911
Merci encore.

Que me conseillez-vous de faire ?
prendre d'abord un avocat, commencer par certifier la superficie par un
géometre, .. ?

NB : j'avais, en novembre dernier, appeler la notaire pour l'informer
que la superficie
est erronée. Elle m'a répondu que c'est vendu en état et que la
superficie indiquée
est celle du cadastre. Et qu'il ny a donc aucun recours.

J'ai effectivement vérifié à la mairie la parcelle au cadastre est
celle indiquée dans le document de vente.


une autre information, lors de l'achat, comme je n'ai de notaire
personnel c'est le notaire
des vendeurs (il s'agit d'une succession) qui s'est occupée de toute
la vente. Ceci constitue
il un obstacle supplémentaire ?




belloy a écrit :

Merci beacuoup pour votre réponse.
J'ai une question toute simple qui pour moi constitue un préambule à
toute démarche. Est ce que c'est mon droit
d'être remboursé au prorata de la superficie manquante ?

Par ailleurs, pourriez-vous m'indiquer s'il

Y a un délai pour engager la procédure ?
et si c'est possible de me conseiller un avocat ?

Merci beaucoup


Le vendeur a une obligation de délivrance à l'égard de l'acquéreu r,
Aux termes de l'article 1616 du code civil, " le vendeur est tenu de
délivrer la contenance portée au contrat.
L'incidence d'une différence de contenance entre le terrain délivré et le
terrain désigné dans l acte varie selon que la vente ait été fait e pour un
prix global ou un prix au m².
Il semble en l'espèce que la vente a été faite pour un prix global, le
défaut de contenance en général n'est pas retenu, au motif que le m ode de
fixation du prix révèle que la contenance du terrain n'était pas
déterminante dans l'intention des parties.
Cependant les articles 1619 et 1620 du code civil prévoient que si la
différence est au moins 1/20ème, (contenance moindre) l'acheteur a dr oit à
une diminution du prix.
Délai pour agir : 1 an. article 1622 du code civil ...

D'autre part, les contractants peuvent décider de déroger aux disposi tions
des articles 1616 et suivants du code civil, par une clause de non garant ie
de contenance. cependant cette clause n'est pas compatible avec le vendeur
professionnel de l'immobilier.


aoosmani
Le #15809861
merci
Jacquouille14 a écrit :
a écrit :
> Bonjour,
>
> j'ai acheté une maison lors d'une vente aux encheres. Les documents
> remis par le notaire font figurer une superficie
> globale du terrain de 556 m2. Or tous les tests que j'ai fait ne font
> apparaitre qu'une superficie de 490 m2.
>
> Pourriez-vous m'aider en m'indiquant quels sont les recours possible et
> quelles sont mes chances de me voir rembourser la différence de
> superficie.
>
> L'achat a eu lieu en mai 2006. Y a il une date limite pour faire le
> recours.
>
> Encore merci
>
Bonjour,
Allez voir au cadastre de la mairie la superficie de la parcelle.
Demander au notaire par écrit une explication.
Vérifier qu'un voisin n'a pas mis la main et le pied sur les
m2 manquants (c'est arrivé dans mon lotissement)
Le cas échéant faire venir un géomètre expert (payant)
La suite dépend de ces vérifications.

--
Jacques dit Jacquouille


Claude Shoshany
Le #15809651
wrote:
On 23 jan, 09:56, Jacquouille14
a écrit :

Bonjour,



j'ai acheté une maison lors d'une vente aux encheres. Les documents
remis par le notaire font figurer une superficie
globale du terrain de 556 m2. Or tous les tests que j'ai fait ne
font apparaitre qu'une superficie de 490 m2.



Pourriez-vous m'aider en m'indiquant quels sont les recours
possible et quelles sont mes chances de me voir rembourser la
différence de superficie.



L'achat a eu lieu en mai 2006. Y a il une date limite pour faire le
recours.



Encore merciBonjour,


Allez voir au cadastre de la mairie la superficie de la parcelle.
Demander au notaire par écrit une explication.
Vérifier qu'un voisin n'a pas mis la main et le pied sur les
m2 manquants (c'est arrivé dans mon lotissement)
Le cas échéant faire venir un géomètre expert (payant)
La suite dépend de ces vérifications.

--
Jacques dit Jacquouille



Pour compléter, s'il y a une différence entre le cadastre et l'acte
notarié (suite à l'examen suggéré par Jacquouille), un simple
courrier au Notaire ne résoudra probalement rien, sauf à considérer
1) qu'il sait d'où vient l'erreur et/ou 2) que cette erreur vient de


lui et 3) que ce dernier est vraiment honnête (auquel cas, il fera de
lui-même marcher l'assurance en responsabilité civile de la Chambre
notariale).

En effet, cette erreur pourrait éventuellement relever de la
responsabilité du Notaire s'il n'a pas mis en oeuvre son obligation de
vérification des documents lui ayant été fournis. Le notaire doit
notamment veiller à l'information des parties et à la communication
de certaines pièces prescrites par la loi.

Dans une telle hypothèse, vous devrez intenter une action en
responsabilité contre ce notaire (qui pourra aboutir à un un
procès) et, le cas échéant, à une désignation judiciaire d'un
expert géomètre dont la mission sera de confronter les documents
d'arpentage (au cadastre et chez le notaire) et ses propres mesures...
puis de rendre un rapport pour aboutir à un jugement.

Toutefois, il se peut que le Notaire ait commis une erreur en raison,
par exemple, de la production de documents erronés. Il ne sert alor à
rien d'engager sa responsabilité, car la faute viendrait d'ailleurs.
Cela aussi arrive : la Mairie peut avoir communiqué un document
d'arpentage n'étant pas à jour, avec ou sans une certaine complicité
silencieuse du vendeur (à considérer que lui-même connaisse le vice
ou l'erreur).



En la matière, la mairie n'a aucune responsabilité.
(sauf si la mairie était le vendeur du terrain, ce qui serait une autre
affaire).
La commune n'a pas (et ne communique donc pas) de document d'arpentage, qui
est le document fourni par un géomètre expert lorsu'une propriété est
divisée, afin de donner des références cadastrales (et des surfaces) à
chacune des nouvelles propriétés.

Elle donne (gratuitement) un certificat de numérotage (attestant que la
propriété concernée se trouve vien au xx de la rue yy), une note de
renseignement d'urbanisme (renseignements succints sur la situation de la
propriété par rapport aux zonages d'urbanisme), une note attestant que les
bâtiments n'ont pas été déclarés insalubres, en péril...

En fait, personne ne certifie la surface du terain vendu, d'autant plus que
les notaires incluent quasi-systématiquement, la clause selon laquelle
aucune réduction de prix n'interviendra s'il y a une erreur de mesure.

C'est à l'acheteur, s'il le souhaite, de faire vérifier la surface et les
limites de la parcelle vendue en demandant l'intervention d'un
géomètre-expert. Dont les honoraires figureront naturellement dans les
"frais de notaires" payés par l'acheteur.

Et, dans ma banlieue, ça ne se fait pratiquement plus, puisqu'il faut faire
des économies.

A noter toutefois que la loi SRU (décembre 2000) impose dans certains cas un
bornage, mais je n'ai pas le courage de chercher, car ça ne semble pas être
le cas ici.


Il faudra alors déterminer qui du responsable de la vente aux
enchères, du vendeur et/ou de la Mairie est/sont véritablement
responsable(s).



Oui, mais la première chose est de faire intervenir un géolètre expert, afin
d'établir la situation actuelle, et, si possible, de comprendre comment (et
à quelle époque) les limites ont bougé ...

Ce n'est qu'après qu'un professionnel du droit (avocat compétent en
urbanisme/ construction) poura vous conseiller utilement.

A mon sens votre cas peut relever à la fois du droit civil et du droit
administratif... c'est à examiner sur consulation d'un spécialiste.



En l'état actuel, le litige éventuel ne relève que du droit civil.
L'admionistration n'a pas de responsabilité sur la détermination et la
garantie de la surface des propriétés. Et le cadastre, simple instrument
fiscal, ne vaut pas preuve en la matière.

Cordialement

Claude Shoshany

Je vous recommande chaudement les compétences d'un avocat en droit de
l'urbanisme/construction.

MC, Avocat

http://www.cordelier-avocat.fr


Uly
Le #15809261
"Claude Shoshany" 45b70211$0$30481$
.............
En l'état actuel, le litige éventuel ne relève que du droit civil.
L'admionistration n'a pas de responsabilité sur la détermination et la
garantie de la surface des propriétés. Et le cadastre, simple instrument
fiscal, ne vaut pas preuve en la matière.



C'est grotesque tout ça ! Encore des responsables qui ne sont pas coupables.
Claude Shoshany
Le #15809251
Uly wrote:
"Claude Shoshany" 45b70211$0$30481$
.............
En l'état actuel, le litige éventuel ne relève que du droit civil.
L'admionistration n'a pas de responsabilité sur la détermination et
la garantie de la surface des propriétés. Et le cadastre, simple
instrument fiscal, ne vaut pas preuve en la matière.



C'est grotesque tout ça ! Encore des responsables qui ne sont pas
coupables.



Responsables de quoi ?

Claude Shoshany
Uly
Le #15808971
"Claude Shoshany" 45b83a6b$0$21552$
..............
Responsables de quoi ?



D'après vous : rien. J'en conclus qu'on paie ces parasites inutilement.
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