Twitter iPhone pliant OnePlus 11 PS5 Disney+ Orange Livebox Windows 11

svp Qui sont donc les juges proximité?

29 réponses
Avatar
Jil S
Il parait que ce sont des bénévoles, ou en tout cas des juges qui ne
sont pas passés obligatoirement par une une formation de juge, bref un
peu comme les juges de prudhommes

est-ce exact?

merci pour vos réponses

--
L'abime fait le moine
Dans ce ng, c'est du tout à l'avenant, bref du tout à l'ego

La police charge les bacheliers à coup de flashball à Paris:
http://www.rue89.com/2008/06/21/a-paris-la-fete-de-la-fin-du-bac-vire-a-la-bataille-rangee

Loi antipiratage, un an de tractations secrètes
http://www.lepoint.fr/actualites-medias/exclusif-loi-antipiratage-un-an-de-tractations-secretes/1253/0/254615
Remember Haditha
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080617/twl-usa-irak-armee-proces-prev-ba734b9.html
http://www.rue89.com/2008/05/18/television-tant-de-cerveaux-disponibles

http://www.generation-nt.com/telecharger-dsl-damn-small-linux-actualite-104241.html

10 réponses

1 2 3
Avatar
Petit Volcan
> Petit Volcan a écrit :

On peut aussi ajouter que cette juridiction est parfaitement adaptée
au cas des fournisseurs qui jouent aux marges de la loi pour léser
leurs clients sans connaissances juridiques, spécialité dont Free est
incontestablement le champion de notre galaxie.



Mais il a de la concurrence...

Par exemple Club Internet, qui modifie unilatéralement le contrat de ses
clients; puis leur envoie - et facture bien sûr - le nouveau modem qui
va avec.

- ou dans un cas qui me préoccupe actuellement, propose un abonnement
avec une CI Box, mais envoie un Comtrend d'occasion à mon client et
refuse de l'échanger.

- ou un autre encore d'un abonnement à "Jusqu'à 10 Mega" (avec un débit
réel possible à 3,4 Mega), volontairement bridé à 2 Mega pendant 9 mois
(jusqu'au départ de l'abonné).

PS - n'excitez-vous pas, les avocats Club-Internautiques, pour la
diffamation: je détiens les preuves de l'exception de la vérité.

fu2: fr.misc.droit.internet



Je n'ai pas prétendu que Free n'a aucun challenger sérieux ! Mais hélas
Club-Internet n'est plus dans la course. Et à voir la manière dont Free
facture et explique certaines prestations depuis 1 mois, il va falloir faire
fort pour aller plus loin.

En revanche Gillou, ceci n'est pas de la diffamation car lire les réponses
de certains Corps prouve qu'ils abusent de la faiblesse de leurs clients. En
revanche ce que tu avais écrit sur eux avant de savoir qui sont les juges de
proximité était bien de la diffamation !
Avatar
Jil S
Aurelgadjo a pensé très fort :
Jil S a écrit :
david a exprimé avec précision :
Jil S a écrit :
Il parait que ce sont des bénévoles, ou en tout cas des juges qui ne sont
pas passés obligatoirement par une une formation de juge, bref un peu
comme les juges de prudhommes

est-ce exact?

merci pour vos réponses



T'es super flemme Jilou:





tu as vu l'heure aussi? J'ai des excuses no mais :-)

moi fatigué moi

bonne nuité à toi :-)




Tellement que tu lui a répondu deux fois ... :-)



chez moi le message n'apparait pas en double

--
"Aux voilées, le droit à la formation, aux travestis, le droit au
travail!"
http://rue89.com/paristanbul/a-istanbul-une-gay-pride-pour-decoincer-la-societe-turque

La police charge les bacheliers à coup de flashball à Paris:
http://www.rue89.com/2008/06/21/a-paris-la-fete-de-la-fin-du-bac-vire-a-la-bataille-rangee

Loi antipiratage, un an de tractations secrètes
http://www.lepoint.fr/actualites-medias/exclusif-loi-antipiratage-un-an-de-tractations-secretes/1253/0/254615
Remember Haditha
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080617/twl-usa-irak-armee-proces-prev-ba734b9.html
http://www.rue89.com/2008/05/18/television-tant-de-cerveaux-disponibles

http://www.generation-nt.com/telecharger-dsl-damn-small-linux-actualite-104241.html
Avatar
Jil S
Dans son message précédent, Molotov a écrit :
Aurelgadjo a écrit :
Jil S a écrit :
david a exprimé avec précision :
Jil S a écrit :
Il parait que ce sont des bénévoles, ou en tout cas des juges qui ne
sont pas passés obligatoirement par une une formation de juge, bref un
peu comme les juges de prudhommes

est-ce exact?

merci pour vos réponses



T'es super flemme Jilou:





tu as vu l'heure aussi? J'ai des excuses no mais :-)

moi fatigué moi

bonne nuité à toi :-)




Tellement que tu lui a répondu deux fois ... :-)



Il y en a qui se trouve



comment qu'tu causes, même à c't'heure

une raison d'exister dans la politique, la
religion... Jilou c'est ici.



ce qui te fournit ta seule raison d'exister

--
"Aux voilées, le droit à la formation, aux travestis, le droit au
travail!"
http://rue89.com/paristanbul/a-istanbul-une-gay-pride-pour-decoincer-la-societe-turque

La police charge les bacheliers à coup de flashball à Paris:
http://www.rue89.com/2008/06/21/a-paris-la-fete-de-la-fin-du-bac-vire-a-la-bataille-rangee

Loi antipiratage, un an de tractations secrètes
http://www.lepoint.fr/actualites-medias/exclusif-loi-antipiratage-un-an-de-tractations-secretes/1253/0/254615
Remember Haditha
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080617/twl-usa-irak-armee-proces-prev-ba734b9.html
http://www.rue89.com/2008/05/18/television-tant-de-cerveaux-disponibles

http://www.generation-nt.com/telecharger-dsl-damn-small-linux-actualite-104241.html
Avatar
Molotov
Jil S a écrit :
Aurelgadjo a pensé très fort :
Jil S a écrit :
david a exprimé avec précision :
Jil S a écrit :
Il parait que ce sont des bénévoles, ou en tout cas des juges qui
ne sont pas passés obligatoirement par une une formation de juge,
bref un peu comme les juges de prudhommes

est-ce exact?

merci pour vos réponses



T'es super flemme Jilou:





tu as vu l'heure aussi? J'ai des excuses no mais :-)

moi fatigué moi

bonne nuité à toi :-)




Tellement que tu lui a répondu deux fois ... :-)



chez moi le message n'apparait pas en double



Que chez toi alors....
Avatar
Molotov
Jil S a écrit :
Dans son message précédent, Molotov a écrit :
Aurelgadjo a écrit :
Jil S a écrit :
david a exprimé avec précision :
Jil S a écrit :
Il parait que ce sont des bénévoles, ou en tout cas des juges qui
ne sont pas passés obligatoirement par une une formation de juge,
bref un peu comme les juges de prudhommes

est-ce exact?

merci pour vos réponses



T'es super flemme Jilou:





tu as vu l'heure aussi? J'ai des excuses no mais :-)

moi fatigué moi

bonne nuité à toi :-)




Tellement que tu lui a répondu deux fois ... :-)



Il y en a qui se trouve



comment qu'tu causes, même à c't'heure

une raison d'exister dans la politique, la religion... Jilou c'est ici.



ce qui te fournit ta seule raison d'exister




La preuve par Jilou... Imparable, ça marche à tous les coups.
Avatar
Aurelgadjo
Jil S a écrit :
Aurelgadjo a pensé très fort :
Jil S a écrit :
david a exprimé avec précision :
Jil S a écrit :
Il parait que ce sont des bénévoles, ou en tout cas des juges qui
ne sont pas passés obligatoirement par une une formation de juge,
bref un peu comme les juges de prudhommes

est-ce exact?

merci pour vos réponses



T'es super flemme Jilou:





tu as vu l'heure aussi? J'ai des excuses no mais :-)

moi fatigué moi

bonne nuité à toi :-)




Tellement que tu lui a répondu deux fois ... :-)



chez moi le message n'apparait pas en double




Deux messages mais différents ... :-)
Avatar
Jil S
Molotov a utilisé son clavier pour écrire :
Jil S a écrit :
Dans son message précédent, Molotov a écrit :
Aurelgadjo a écrit :
Jil S a écrit :
david a exprimé avec précision :
Jil S a écrit :
Il parait que ce sont des bénévoles, ou en tout cas des juges qui ne
sont pas passés obligatoirement par une une formation de juge, bref un
peu comme les juges de prudhommes

est-ce exact?

merci pour vos réponses



T'es super flemme Jilou:





tu as vu l'heure aussi? J'ai des excuses no mais :-)

moi fatigué moi

bonne nuité à toi :-)




Tellement que tu lui a répondu deux fois ... :-)



Il y en a qui se trouve



comment qu'tu causes, même à c't'heure

une raison d'exister dans la politique, la religion... Jilou c'est ici.



ce qui te fournit ta seule raison d'exister




La preuve par Jilou... Imparable, ça marche à tous les coups.



hélas tu es totalement parable, pôv' garçon

--
"Aux voilées, le droit à la formation, aux travestis, le droit au
travail!"
http://rue89.com/paristanbul/a-istanbul-une-gay-pride-pour-decoincer-la-societe-turque

La police charge les bacheliers à coup de flashball à Paris:
http://www.rue89.com/2008/06/21/a-paris-la-fete-de-la-fin-du-bac-vire-a-la-bataille-rangee

Loi antipiratage, un an de tractations secrètes
http://www.lepoint.fr/actualites-medias/exclusif-loi-antipiratage-un-an-de-tractations-secretes/1253/0/254615
Remember Haditha
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080617/twl-usa-irak-armee-proces-prev-ba734b9.html
http://www.rue89.com/2008/05/18/television-tant-de-cerveaux-disponibles

http://www.generation-nt.com/telecharger-dsl-damn-small-linux-actualite-104241.html
Avatar
Jil S
Aurelgadjo a formulé la demande :
Jil S a écrit :
Aurelgadjo a pensé très fort :
Jil S a écrit :
david a exprimé avec précision :
Jil S a écrit :
Il parait que ce sont des bénévoles, ou en tout cas des juges qui ne
sont pas passés obligatoirement par une une formation de juge, bref un
peu comme les juges de prudhommes

est-ce exact?

merci pour vos réponses



T'es super flemme Jilou:





tu as vu l'heure aussi? J'ai des excuses no mais :-)

moi fatigué moi

bonne nuité à toi :-)




Tellement que tu lui a répondu deux fois ... :-)



chez moi le message n'apparait pas en double




Deux messages mais différents ... :-)



donc pas répété!

faut êt' précis qoa!

--
"Aux voilées, le droit à la formation, aux travestis, le droit au
travail!"
http://rue89.com/paristanbul/a-istanbul-une-gay-pride-pour-decoincer-la-societe-turque

La police charge les bacheliers à coup de flashball à Paris:
http://www.rue89.com/2008/06/21/a-paris-la-fete-de-la-fin-du-bac-vire-a-la-bataille-rangee

Loi antipiratage, un an de tractations secrètes
http://www.lepoint.fr/actualites-medias/exclusif-loi-antipiratage-un-an-de-tractations-secretes/1253/0/254615
Remember Haditha
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080617/twl-usa-irak-armee-proces-prev-ba734b9.html
http://www.rue89.com/2008/05/18/television-tant-de-cerveaux-disponibles

http://www.generation-nt.com/telecharger-dsl-damn-small-linux-actualite-104241.html
Avatar
Jil S
Petit Volcan a émis l'idée suivante :

Petit Volcan a écrit :

On peut aussi ajouter que cette juridiction est parfaitement adaptée
au cas des fournisseurs qui jouent aux marges de la loi pour léser
leurs clients sans connaissances juridiques, spécialité dont Free est
incontestablement le champion de notre galaxie.



Mais il a de la concurrence...

Par exemple Club Internet, qui modifie unilatéralement le contrat de ses
clients; puis leur envoie - et facture bien sûr - le nouveau modem qui
va avec.

- ou dans un cas qui me préoccupe actuellement, propose un abonnement
avec une CI Box, mais envoie un Comtrend d'occasion à mon client et
refuse de l'échanger.

- ou un autre encore d'un abonnement à "Jusqu'à 10 Mega" (avec un débit
réel possible à 3,4 Mega), volontairement bridé à 2 Mega pendant 9 mois
(jusqu'au départ de l'abonné).

PS - n'excitez-vous pas, les avocats Club-Internautiques, pour la
diffamation: je détiens les preuves de l'exception de la vérité.

fu2: fr.misc.droit.internet



Je n'ai pas prétendu que Free n'a aucun challenger sérieux ! Mais hélas
Club-Internet n'est plus dans la course. Et à voir la manière dont Free
facture et explique certaines prestations depuis 1 mois, il va falloir faire
fort pour aller plus loin.



je n'ai pas étudié la Loi Chatel dans le texte, mais apparement cette
technique de rétro facturation de services y est prévue.


En revanche Gillou, ceci n'est pas de la diffamation car lire les réponses
de certains Corps prouve qu'ils abusent de la faiblesse de leurs clients.



ah bon?

En
revanche ce que tu avais écrit sur eux avant de savoir qui sont les juges de
proximité était bien de la diffamation !



1/ mon but était de poser la question et d'obtenir des réponses - c'est
vrai comme dit david que j'ai été flemme

2/ D'aprés l'extrait de david, tous les juges de proximité n'ont pas
été obligatoirement juges

3/ j'ai entendu parler d'un jugement à Montmorency qui laisse supposer
que certains juges de proximité prendraient des décisions plutôt
"surprenantes"

merci pour tes réponses en tout cas

--
http://rue89.com/marseille/les-amoureux-sans-frontieres-face-aux-lois-sur-limmigration

"Aux voilées, le droit à la formation, aux travestis, le droit au
travail!"
http://rue89.com/paristanbul/a-istanbul-une-gay-pride-pour-decoincer-la-societe-turque

La police charge les bacheliers à coup de flashball à Paris:
http://www.rue89.com/2008/06/21/a-paris-la-fete-de-la-fin-du-bac-vire-a-la-bataille-rangee

Loi antipiratage, un an de tractations secrètes
http://www.lepoint.fr/actualites-medias/exclusif-loi-antipiratage-un-an-de-tractations-secretes/1253/0/254615
Remember Haditha
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080617/twl-usa-irak-armee-proces-prev-ba734b9.html
http://www.rue89.com/2008/05/18/television-tant-de-cerveaux-disponibles

http://www.generation-nt.com/telecharger-dsl-damn-small-linux-actualite-104241.html
Avatar
Jil S
Jil S a formulé ce lundi :
Petit Volcan a émis l'idée suivante :

Petit Volcan a écrit :

On peut aussi ajouter que cette juridiction est parfaitement adaptée
au cas des fournisseurs qui jouent aux marges de la loi pour léser
leurs clients sans connaissances juridiques, spécialité dont Free est
incontestablement le champion de notre galaxie.



Mais il a de la concurrence...

Par exemple Club Internet, qui modifie unilatéralement le contrat de ses
clients; puis leur envoie - et facture bien sûr - le nouveau modem qui
va avec.

- ou dans un cas qui me préoccupe actuellement, propose un abonnement
avec une CI Box, mais envoie un Comtrend d'occasion à mon client et
refuse de l'échanger.

- ou un autre encore d'un abonnement à "Jusqu'à 10 Mega" (avec un débit
réel possible à 3,4 Mega), volontairement bridé à 2 Mega pendant 9 mois
(jusqu'au départ de l'abonné).

PS - n'excitez-vous pas, les avocats Club-Internautiques, pour la
diffamation: je détiens les preuves de l'exception de la vérité.

fu2: fr.misc.droit.internet



Je n'ai pas prétendu que Free n'a aucun challenger sérieux ! Mais hélas
Club-Internet n'est plus dans la course. Et à voir la manière dont Free
facture et explique certaines prestations depuis 1 mois, il va falloir
faire
fort pour aller plus loin.



je n'ai pas étudié la Loi Chatel dans le texte, mais apparement cette
technique de rétro facturation de services y est prévue.


En revanche Gillou, ceci n'est pas de la diffamation car lire les réponses
de certains Corps prouve qu'ils abusent de la faiblesse de leurs clients.



ah bon?

En
revanche ce que tu avais écrit sur eux avant de savoir qui sont les juges
de
proximité était bien de la diffamation !



1/ mon but était de poser la question et d'obtenir des réponses - c'est vrai
comme dit david que j'ai été flemme

2/ D'aprés l'extrait de david, tous les juges de proximité n'ont pas été
obligatoirement juges

3/ j'ai entendu parler d'un jugement à Montmorency qui laisse supposer que
certains juges de proximité prendraient des décisions plutôt "surprenantes"

merci pour tes réponses en tout cas




http://fr.wikipedia.org/wiki/Juridiction_de_proximit%C3%A9

extrait:

le juge de proximité, sauf exception, n'est pas magistrat de formation
mais est recruté dans la société civile parmi des praticiens du droit
et selon des critères définis par la loi. Il doit être âgé d'au moins
35 ans et de moins de 75 ans. Pour voir sa candidature sélectionnée il
doit : soit avoir exercé une profession judiciaire d'au moins 4 ans ;
soit avoir une expérience d'au moins 25 ans dans un service juridique
d'entreprise ou d'administration[1].

Le juge de proximité est nommé pour 7 ans non renouvelables. Il est
soumis au statut de la magistrature, prête serment et est inamovible.
Son régime disciplinaire est spécifique.

La rémunération est faite à la vacation au prix d'environ 62 euros pour
une demi journée de travail. Les audiences civiles ( préparation, tenue
d'audience et rédaction des jugements) sont rémunérées forfaitairement
au prix de 300 euros environ pour un temps de travail pouvant aller
jusqu'à 100 heures par mois.

--
http://rue89.com/marseille/les-amoureux-sans-frontieres-face-aux-lois-sur-limmigration

"Aux voilées, le droit à la formation, aux travestis, le droit au
travail!"
http://rue89.com/paristanbul/a-istanbul-une-gay-pride-pour-decoincer-la-societe-turque

La police charge les bacheliers à coup de flashball à Paris:
http://www.rue89.com/2008/06/21/a-paris-la-fete-de-la-fin-du-bac-vire-a-la-bataille-rangee

Loi antipiratage, un an de tractations secrètes
http://www.lepoint.fr/actualites-medias/exclusif-loi-antipiratage-un-an-de-tractations-secretes/1253/0/254615
Remember Haditha
http://fr.news.yahoo.com/afp/20080617/twl-usa-irak-armee-proces-prev-ba734b9.html
http://www.rue89.com/2008/05/18/television-tant-de-cerveaux-disponibles

http://www.generation-nt.com/telecharger-dsl-damn-small-linux-actualite-104241.html
1 2 3