téléchargement de films ou émissions diffusés à la télévision
21 réponses
rhett_butler_79
Bonjour,
Après une recherche infructueuse sur google dans les archives du
groupe, je n'ai pas trouvé la réponse à mes questions.
A t'on le droit de télécharger (pour un usage familiale) des films qui
ont déjà été diffusé à la télévision sur des chaînes gratuites?
A t'on le droit d'enregistrer des émissions télévisés sur un support
numérique (pour un usage familiale?)
Admettons qu'on ait raté la diffusion télévisé d'un film (et donc son
enregistrement), a t'on le droit de se faire prêter la k7 par un ami
qui l'aurait enregistré? et de la copier?
a t-on le droit de se faire prêter ou de télécharger l'enregistrement
numérique de la télédiffusion, fait par un ami?
a t-on le droit de copier cet enregistrement numérique de la
télédiffusion?
et pour finir a t-on le droit de copier le DVD du film? ou d'en
télécharger une copie?
Je pense qu'on a juste le droit de l'enregistrer depuis la télévision,
mais je voulais être sur qu'on n'a pas le droit à un peu plus...
La loi est trés claire : Pas de copies sauf du support original dont on a acquis les droits et pour
un
usage exclusivement privé.
Ha bon ? Pourriez-vous me communiquer le fabuleux article qui expose cela ?
Jacques
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armel
> Pas la peine, il suffit de lire Usenet :-(
Roland Garcia
C'est vrai qu'en vous lisant..............................
> Pas la peine, il suffit de lire Usenet :-(
Roland Garcia
C'est vrai qu'en vous lisant..............................
C'est vrai qu'en vous lisant..............................
sdavid
"Jacques" a écrit dans le message de news:
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Ah ben... ! Tout baigne... Art 122-5: Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ; 2º Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective...
... le reste est écrit directement en japoniais..
"Jacques" <ja.boutillier@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news: 200452-22200-779335b@foorum...
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Ah ben... !
Tout baigne...
Art 122-5:
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
2º Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation
collective...
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Ah ben... ! Tout baigne... Art 122-5: Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ; 2º Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective...
... le reste est écrit directement en japoniais..
Jacques
Ben je crois pas que ca baigne vraiment. La diffusion sur le net est bien une utilisation collective. Voir par ailleurs les articles 335-1 et 335-4 du même code qui précisent les sanctions. -- Ce message a été posté via la plateforme Web club-Internet.fr This message has been posted by the Web platform club-Internet.fr
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Ben je crois pas que ca baigne vraiment.
La diffusion sur le net est bien une utilisation collective.
Voir par ailleurs les articles 335-1 et 335-4 du même code qui précisent les
sanctions.
--
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Ben je crois pas que ca baigne vraiment. La diffusion sur le net est bien une utilisation collective. Voir par ailleurs les articles 335-1 et 335-4 du même code qui précisent les sanctions. -- Ce message a été posté via la plateforme Web club-Internet.fr This message has been posted by the Web platform club-Internet.fr
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Bruno CINELLI
"sdavid" a écrit...
Ah ben... ! Tout baigne... Art 122-5: Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans
un cercle de famille ;
2º Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du
copiste et non destinées à une utilisation
collective...
Je ne vois pas justement où il est fait référence à la possession de l'original pour faire une copie privée... Vous si ? ;)
Je cite ce à quoi j'ai répondu : "La loi est trés claire : Pas de copies sauf du support original dont on a acquis les droits et pour un usage exclusivement privé."
"sdavid" <s_david@sacem.com> a écrit...
Ah ben... !
Tout baigne...
Art 122-5:
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans
un cercle de famille ;
2º Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du
copiste et non destinées à une utilisation
collective...
Je ne vois pas justement où il est fait référence à la possession de
l'original pour faire une copie privée... Vous si ? ;)
Je cite ce à quoi j'ai répondu :
"La loi est trés claire :
Pas de copies sauf du support original dont on a acquis les droits et pour
un
usage exclusivement privé."
Ah ben... ! Tout baigne... Art 122-5: Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans
un cercle de famille ;
2º Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du
copiste et non destinées à une utilisation
collective...
Je ne vois pas justement où il est fait référence à la possession de l'original pour faire une copie privée... Vous si ? ;)
Je cite ce à quoi j'ai répondu : "La loi est trés claire : Pas de copies sauf du support original dont on a acquis les droits et pour un usage exclusivement privé."
JustMe
Bruno CINELLI wrote:
"sdavid" a écrit...
Ah ben... ! Tout baigne... Art 122-5: Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans
un cercle de famille ;
2º Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du
copiste et non destinées à une utilisation
collective...
Je ne vois pas justement où il est fait référence à la possession de l'original pour faire une copie privée... Vous si ? ;)
Je cite ce à quoi j'ai répondu : "La loi est trés claire : Pas de copies sauf du support original dont on a acquis les droits et pour un usage exclusivement privé."
meme plus :-(
UFC que choisir a perdu en ce qui concerne l'impossibilité de copier un DVD protégé vers une K7 VHS :-(
le droit de copie privée ne s'appliquerait qu'aux films passés à la TV :-(
En ce qui me concerne j'arrete d'acheter des DVD et des CD, y'en a marre d'engraisser ces *******
JM
Bruno CINELLI wrote:
"sdavid" <s_david@sacem.com> a écrit...
Ah ben... !
Tout baigne...
Art 122-5:
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans
un cercle de famille ;
2º Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du
copiste et non destinées à une utilisation
collective...
Je ne vois pas justement où il est fait référence à la possession de
l'original pour faire une copie privée... Vous si ? ;)
Je cite ce à quoi j'ai répondu :
"La loi est trés claire :
Pas de copies sauf du support original dont on a acquis les droits et pour
un
usage exclusivement privé."
meme plus :-(
UFC que choisir a perdu en ce qui concerne l'impossibilité de copier un
DVD protégé vers une K7 VHS :-(
le droit de copie privée ne s'appliquerait qu'aux films passés à la TV :-(
En ce qui me concerne j'arrete d'acheter des DVD et des CD, y'en a marre
d'engraisser ces *******
Ah ben... ! Tout baigne... Art 122-5: Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1º Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans
un cercle de famille ;
2º Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du
copiste et non destinées à une utilisation
collective...
Je ne vois pas justement où il est fait référence à la possession de l'original pour faire une copie privée... Vous si ? ;)
Je cite ce à quoi j'ai répondu : "La loi est trés claire : Pas de copies sauf du support original dont on a acquis les droits et pour un usage exclusivement privé."
meme plus :-(
UFC que choisir a perdu en ce qui concerne l'impossibilité de copier un DVD protégé vers une K7 VHS :-(
le droit de copie privée ne s'appliquerait qu'aux films passés à la TV :-(
En ce qui me concerne j'arrete d'acheter des DVD et des CD, y'en a marre d'engraisser ces *******
JM
rhett_butler_79
merci pour vos réponses.
Si je comprends bien, l'article : Art. L. 122-5. Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ; 2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective...
authoriserait la copie pour un usage familiale d'un film diffusé à la télévision. Cette copie ne peut pas se faire à partir d'internet car le diffuseur (comme le téléchargeur en général en P2P) fait un usage collectif de l'oeuvre.
Mais peut-on réaliser cette copie (pour un usage familiale) à partir d'un autre enregistrement TV, ou d'un DVD, prêté ou loué (on ne conserve donc pas l'original, mais celui-ci a été diffusé à la télévision et a donc pu être enregistré directement par n'importe qui sans perte de qualité sur le satellite, le cable, ou la télé sur ADSL)? Est-ce que le prêt d'un DVD à un ami (un vrai ami, pas un ami d'internet...) sort du cadre familiale, et est donc interdit?
Rhett
merci pour vos réponses.
Si je comprends bien, l'article :
Art. L. 122-5. Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut
interdire :
1° Les représentations privées et gratuites effectuées
exclusivement dans un cercle de famille ;
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage
privé du copiste et non destinées à une utilisation collective...
authoriserait la copie pour un usage familiale d'un film diffusé à la
télévision. Cette copie ne peut pas se faire à partir d'internet car
le diffuseur (comme le téléchargeur en général en P2P) fait un usage
collectif de l'oeuvre.
Mais peut-on réaliser cette copie (pour un usage familiale) à partir
d'un autre enregistrement TV, ou d'un DVD, prêté ou loué (on ne
conserve donc pas l'original, mais celui-ci a été diffusé à la
télévision et a donc pu être enregistré directement par n'importe qui
sans perte de qualité sur le satellite, le cable, ou la télé sur
ADSL)?
Est-ce que le prêt d'un DVD à un ami (un vrai ami, pas un ami
d'internet...) sort du cadre familiale, et est donc interdit?
Si je comprends bien, l'article : Art. L. 122-5. Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ; 2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective...
authoriserait la copie pour un usage familiale d'un film diffusé à la télévision. Cette copie ne peut pas se faire à partir d'internet car le diffuseur (comme le téléchargeur en général en P2P) fait un usage collectif de l'oeuvre.
Mais peut-on réaliser cette copie (pour un usage familiale) à partir d'un autre enregistrement TV, ou d'un DVD, prêté ou loué (on ne conserve donc pas l'original, mais celui-ci a été diffusé à la télévision et a donc pu être enregistré directement par n'importe qui sans perte de qualité sur le satellite, le cable, ou la télé sur ADSL)? Est-ce que le prêt d'un DVD à un ami (un vrai ami, pas un ami d'internet...) sort du cadre familiale, et est donc interdit?
Rhett
sdavid
"Rhett" a écrit dans le message de news:
merci pour vos réponses.
Si je comprends bien, l'article : Art. L. 122-5. Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ; 2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective...
authoriserait la copie pour un usage familiale d'un film diffusé à la télévision. Cette copie ne peut pas se faire à partir d'internet car le diffuseur (comme le téléchargeur en général en P2P) fait un usage collectif de l'oeuvre.
Tu n'es pas responsable de l'usage illégal fait par le diffuseur de la copie qu'il posséde...
Mais peut-on réaliser cette copie (pour un usage familiale) à partir d'un autre enregistrement TV, ou d'un DVD, prêté ou loué (on ne conserve donc pas l'original, mais celui-ci a été diffusé à la télévision et a donc pu être enregistré directement par n'importe qui sans perte de qualité sur le satellite, le cable, ou la télé sur ADSL)?
On va te répondre non, je crois...
Est-ce que le prêt d'un DVD à un ami (un vrai ami, pas un ami d'internet...) sort du cadre familiale, et est donc interdit?
Ah oui ! La "famille", cela comprend-il la copine, le concubin, le pacsé, les demi-fréres et demi-soeurs ou seulement ceux et celles qui vivent au foyer, enfin dans la tour ?
Rhett
"Rhett" <rhett_butler_79@yahoo.fr> a écrit dans le message de news: 256dbda1.0405050637.42d717f5@posting.google.com...
merci pour vos réponses.
Si je comprends bien, l'article :
Art. L. 122-5. Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut
interdire :
1° Les représentations privées et gratuites effectuées
exclusivement dans un cercle de famille ;
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage
privé du copiste et non destinées à une utilisation collective...
authoriserait la copie pour un usage familiale d'un film diffusé à la
télévision. Cette copie ne peut pas se faire à partir d'internet car
le diffuseur (comme le téléchargeur en général en P2P) fait un usage
collectif de l'oeuvre.
Tu n'es pas responsable de l'usage illégal fait par le diffuseur de la copie
qu'il posséde...
Mais peut-on réaliser cette copie (pour un usage familiale) à partir
d'un autre enregistrement TV, ou d'un DVD, prêté ou loué (on ne
conserve donc pas l'original, mais celui-ci a été diffusé à la
télévision et a donc pu être enregistré directement par n'importe qui
sans perte de qualité sur le satellite, le cable, ou la télé sur
ADSL)?
On va te répondre non, je crois...
Est-ce que le prêt d'un DVD à un ami (un vrai ami, pas un ami
d'internet...) sort du cadre familiale, et est donc interdit?
Ah oui ! La "famille", cela comprend-il la copine, le concubin, le pacsé,
les demi-fréres et demi-soeurs ou seulement ceux et celles qui
vivent au foyer, enfin dans la tour ?
Si je comprends bien, l'article : Art. L. 122-5. Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ; 2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective...
authoriserait la copie pour un usage familiale d'un film diffusé à la télévision. Cette copie ne peut pas se faire à partir d'internet car le diffuseur (comme le téléchargeur en général en P2P) fait un usage collectif de l'oeuvre.
Tu n'es pas responsable de l'usage illégal fait par le diffuseur de la copie qu'il posséde...
Mais peut-on réaliser cette copie (pour un usage familiale) à partir d'un autre enregistrement TV, ou d'un DVD, prêté ou loué (on ne conserve donc pas l'original, mais celui-ci a été diffusé à la télévision et a donc pu être enregistré directement par n'importe qui sans perte de qualité sur le satellite, le cable, ou la télé sur ADSL)?
On va te répondre non, je crois...
Est-ce que le prêt d'un DVD à un ami (un vrai ami, pas un ami d'internet...) sort du cadre familiale, et est donc interdit?
Ah oui ! La "famille", cela comprend-il la copine, le concubin, le pacsé, les demi-fréres et demi-soeurs ou seulement ceux et celles qui vivent au foyer, enfin dans la tour ?
Rhett
manu
sdavid wrote:
Ah oui ! La "famille", cela comprend-il la copine, le concubin, le pacsé, les demi-fréres et demi-soeurs ou seulement ceux et celles qui vivent au foyer, enfin dans la tour ?
Disons ue pour ces cas, le tribunal appreciera :) Tu peux inviter ton voisin à visualiser une cassette enregistrée, mais si tu projete devant tout ton immeuble, c'est probablement reprehensible.
-- Emmanuel Dreyfus A lire: 240 pages en français sur l'administration UNIX avec BSD http://www.eyrolles.com/php.informatique/Ouvrages/9782212112443.php3
sdavid <s_david@sacem.com> wrote:
Ah oui ! La "famille", cela comprend-il la copine, le concubin, le pacsé,
les demi-fréres et demi-soeurs ou seulement ceux et celles qui
vivent au foyer, enfin dans la tour ?
Disons ue pour ces cas, le tribunal appreciera :)
Tu peux inviter ton voisin à visualiser une cassette enregistrée, mais
si tu projete devant tout ton immeuble, c'est probablement
reprehensible.
--
Emmanuel Dreyfus
A lire: 240 pages en français sur l'administration UNIX avec BSD
http://www.eyrolles.com/php.informatique/Ouvrages/9782212112443.php3
manu@netbsd.org
Ah oui ! La "famille", cela comprend-il la copine, le concubin, le pacsé, les demi-fréres et demi-soeurs ou seulement ceux et celles qui vivent au foyer, enfin dans la tour ?
Disons ue pour ces cas, le tribunal appreciera :) Tu peux inviter ton voisin à visualiser une cassette enregistrée, mais si tu projete devant tout ton immeuble, c'est probablement reprehensible.
-- Emmanuel Dreyfus A lire: 240 pages en français sur l'administration UNIX avec BSD http://www.eyrolles.com/php.informatique/Ouvrages/9782212112443.php3
