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TISCALI ABUSIF! ! !

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helene
bonjour

je suis abonnée Tiscali depuis 99. !!!!(du temps même de libertysurf)

mais l'an dernier au 01.10.2003 j'ai modifié mon forfait ...me réengageant
donc pour 12 mois. (qui sont donc maintnant échus.)
dans les types d'abonnemnt que j'avais auparavent avec eux, il y avait un
engagement de 12 mois minimum, et résiliation possible une fois les 12 mois
échuse, a n'importe quel date, 7 jours seulement avant la date de
facturation.

j'ai donc fait une demande
de résilliation par mail le 29.09, pensnat qu'elle serait effective en fin
de mois, pour ne pas me réengager sur une moi de plus, je viens de recevoir
leur réponse, une fin
de non recevoir indiquant que je me suis tacitement réengagé pour un an de
plus comme c'est stipulé dans leur contrat (visant le nouveau type de
forfait d'il y a un an) et que ma résilitation ne peut
être effective qu'au 01.10.2004 ! ! ! !
on me précise que j'aurasi du résilier 7 jours avant la date de fin de
contrat. c'est a dore 7 jours avant le 1er Ocobre, faute de quoi je me suis
tacitement engagé a repartir un an avec eux!!!Mais je n'ai jamais eu de
contrat, je n'ai jamais rien signé de ma main dans ce sens, est-ce que le
fait de changer de type de forfait sur internet et non sur papier avec
signature a l'appui fait office de contrat valide???
moi, j'estime que j'ai respecté le contrat en m'engagenat sur 12
mois, ce que j'ai respecté, je me sens donc libre de les quitter (comme dans
mes précédents forfaits avec eux)
je n'ai jamais acccepté de reconduire pour 12 mois!!! il me semble qu'il
peut y
avoir un faussé entre leurs contrats, et la législation commerciale.non?
qu'en est-il de cette tacite reconduction pour un an?non signée, et suite a
souscription sur internet?
du coup, je suis furax de cette façon de faire "au forcing",
que pouvez vous me dire sur ces "dits" contrat et cette fameuse tacite
reconduction?

merci de vos lumières
Hélène

10 réponses

1 2
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dan
Relis biens tes cgv (celles que tu as signées)
mais de mémoire, (pour l'illimité rtc par exemple) c'est un abo de 12 mois
reconductible pour 12 mois et resilable xx jours Avant la date anniversaire.
Je pense que seules celles signées (papier, ou en ligne) par toi sont
valables.
A toi de relire qui a raison et si besoin, leur retourner les cgv pour
montrer ton plein droit.
a+



"helene" <helmo@***tiscamachin.fr> a écrit dans le message de
news:bljn41$ra2$
bonjour

je suis abonnée Tiscali depuis 99. !!!!(du temps même de libertysurf)

mais l'an dernier au 01.10.2003 j'ai modifié mon forfait ...me


réengageant
donc pour 12 mois. (qui sont donc maintnant échus.)
dans les types d'abonnemnt que j'avais auparavent avec eux, il y avait un
engagement de 12 mois minimum, et résiliation possible une fois les 12


mois
échuse, a n'importe quel date, 7 jours seulement avant la date de
facturation.

j'ai donc fait une demande
de résilliation par mail le 29.09, pensnat qu'elle serait effective en fin
de mois, pour ne pas me réengager sur une moi de plus, je viens de


recevoir
leur réponse, une fin
de non recevoir indiquant que je me suis tacitement réengagé pour un an de
plus comme c'est stipulé dans leur contrat (visant le nouveau type de
forfait d'il y a un an) et que ma résilitation ne peut
être effective qu'au 01.10.2004 ! ! ! !
on me précise que j'aurasi du résilier 7 jours avant la date de fin de
contrat. c'est a dore 7 jours avant le 1er Ocobre, faute de quoi je me


suis
tacitement engagé a repartir un an avec eux!!!Mais je n'ai jamais eu de
contrat, je n'ai jamais rien signé de ma main dans ce sens, est-ce que le
fait de changer de type de forfait sur internet et non sur papier avec
signature a l'appui fait office de contrat valide???
moi, j'estime que j'ai respecté le contrat en m'engagenat sur 12
mois, ce que j'ai respecté, je me sens donc libre de les quitter (comme


dans
mes précédents forfaits avec eux)
je n'ai jamais acccepté de reconduire pour 12 mois!!! il me semble qu'il
peut y
avoir un faussé entre leurs contrats, et la législation commerciale.non?
qu'en est-il de cette tacite reconduction pour un an?non signée, et suite


a
souscription sur internet?
du coup, je suis furax de cette façon de faire "au forcing",
que pouvez vous me dire sur ces "dits" contrat et cette fameuse tacite
reconduction?

merci de vos lumières
Hélène








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helene
"dan" a écrit dans le message news:
bljt6h$eb$
Relis biens tes cgv (celles que tu as signées)
mais de mémoire, (pour l'illimité rtc par exemple) c'est un abo de 12 mois
reconductible pour 12 mois et resilable xx jours Avant la date


anniversaire.
Je pense que seules celles signées (papier, ou en ligne) par toi sont
valables.
A toi de relire qui a raison et si besoin, leur retourner les cgv pour
montrer ton plein droit.
a+



mais j'ai rien!! aucune trace!! moi j'ai changé mon forfait en ligne, comme
je l'ai fait souvent depuis ces quatres années, en fonction de l'
utilisation familiale, après, une fois qu'on a fait son choix sur le nouveau
forfait, on clique sur ok -qui doit peut être etre implicitement une
acceptation de contrat...et c'est tout!!- mais j'ai rien signé sur support
papier!!
j'ai juste cliqué sur ok, et j'ai pas su que ce dernier forfait était
différent de tous les précédents ,et que les clauses contractuelles étaient
différentes!! moi je suis cliente chez eux depuis 4 ans, qd j'ai cliqué a
une mention acceptez vous..machin machin...(et encore je m'en souviens même
pas, je me souviens d'avoir cliqué sur validation c'est tout) connaissant
bien leur modalités de contrat, (depuis 4 ans!! ) de résiliation possible au
bout d'un an minimum a n'importe quel moment, du mois suivant mais xx jours
avant la facture, moi j'ai cliqué et c'est tout! j'ai pas cherché plus!
visiblement ce nouveau forfait n'avait pas les même clauses que tous les
anciens utilisés chez eux depuis 4 ans!! c'est en ça aussi que je trouve que
c'est incidieux. car il disent "modifiez votre forfait a tout moment en un
click", mais il ne disent pas "en vérifiant bien des nouvelles de npouvelles
clause éventuelles".

toutes info et remarques sont les bienvenues!!
(heu..c'est quoi les cgv?)
Hélène
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Olivier ROUX
"helene" <helmo@***tiscamachin.fr> a écrit dans le message de
news:bljn41$ra2$
bonjour

je suis abonnée Tiscali depuis 99. !!!!(du temps même de libertysurf)

mais l'an dernier au 01.10.2003 j'ai modifié mon forfait ...me


réengageant
donc pour 12 mois. (qui sont donc maintnant échus.)
dans les types d'abonnemnt que j'avais auparavent avec eux, il y avait un
engagement de 12 mois minimum, et résiliation possible une fois les 12


mois
échuse, a n'importe quel date, 7 jours seulement avant la date de
facturation.

j'ai donc fait une demande
de résilliation par mail le 29.09, pensnat qu'elle serait effective en fin
de mois, pour ne pas me réengager sur une moi de plus, je viens de


recevoir
leur réponse, une fin
de non recevoir indiquant que je me suis tacitement réengagé pour un an de
plus comme c'est stipulé dans leur contrat (visant le nouveau type de
forfait d'il y a un an) et que ma résilitation ne peut
être effective qu'au 01.10.2004 ! ! ! !
on me précise que j'aurasi du résilier 7 jours avant la date de fin de
contrat. c'est a dore 7 jours avant le 1er Ocobre, faute de quoi je me


suis
tacitement engagé a repartir un an avec eux!!!Mais je n'ai jamais eu de
contrat, je n'ai jamais rien signé de ma main dans ce sens, est-ce que le
fait de changer de type de forfait sur internet et non sur papier avec
signature a l'appui fait office de contrat valide???



quand vous avez changé de forfait n'y avait-il pas une phrase comme quoi
vous acceptez les nouvellles condtiions
avec une case a cocher.


je n'ai jamais acccepté de reconduire pour 12 mois!!! il me semble qu'il
peut y
avoir un faussé entre leurs contrats, et la législation commerciale.non?



en etes vous sur ? avez vous la page où vous avez souscrit votre
reabonnement ?

du coup, je suis furax de cette façon de faire "au forcing",



il faut toujours lire les contrats et les conditions meme en cas de
renouvellement
ca a toujours été, et ca le restera

que pouvez vous me dire sur ces "dits" contrat et cette fameuse tacite
reconduction?



que si vous l'avez accepté vous etes coincée

merci de vos lumières
Hélène








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Olivier ROUX
"helene" <helmo@***tiscamachin.fr> a écrit dans le message de
news:bljvlb$foa$

"dan" a écrit dans le message news:
bljt6h$eb$
> Relis biens tes cgv (celles que tu as signées)
> mais de mémoire, (pour l'illimité rtc par exemple) c'est un abo de 12


mois
> reconductible pour 12 mois et resilable xx jours Avant la date
anniversaire.
> Je pense que seules celles signées (papier, ou en ligne) par toi sont
> valables.
> A toi de relire qui a raison et si besoin, leur retourner les cgv pour
> montrer ton plein droit.
> a+

mais j'ai rien!! aucune trace!! moi j'ai changé mon forfait en ligne,


comme
je l'ai fait souvent depuis ces quatres années, en fonction de l'
utilisation familiale, après, une fois qu'on a fait son choix sur le


nouveau
forfait, on clique sur ok -qui doit peut être etre implicitement une
acceptation de contrat...et c'est tout!!- mais j'ai rien signé sur support
papier!!




il n'y a pas besoin de signature manuscrite depuis tres longtemps deja


maintenant a vous de prouver qu'a cette date la (date de reinscription) il
n' y avait
pas la clause des 12 mois mais si c'est vraiment le cas, vous etes coincée

j'ai juste cliqué sur ok, et j'ai pas su que ce dernier forfait était
différent de tous les précédents ,et que les clauses contractuelles


étaient
différentes!! moi je suis cliente chez eux depuis 4 ans, qd j'ai cliqué a
une mention acceptez vous..machin machin...(et encore je m'en souviens


même
pas, je me souviens d'avoir cliqué sur validation c'est tout) connaissant
bien leur modalités de contrat, (depuis 4 ans!! ) de résiliation possible


au
bout d'un an minimum a n'importe quel moment, du mois suivant mais xx


jours
avant la facture, moi j'ai cliqué et c'est tout! j'ai pas cherché plus!



visiblement ce nouveau forfait n'avait pas les même clauses que tous les
anciens utilisés chez eux depuis 4 ans!! c'est en ça aussi que je trouve


que
c'est incidieux. car il disent "modifiez votre forfait a tout moment en un
click", mais il ne disent pas "en vérifiant bien des nouvelles de


npouvelles
clause éventuelles".



ben c'est a vous de lire les conditions de vente


toutes info et remarques sont les bienvenues!!
(heu..c'est quoi les cgv?)



conditions generales de vente

désolé pour vous mais pensez toujours a lire les conditions de vente avant
de signer un contrat
(signer dans tous les sens du terme)

Hélène




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helene
"Olivier ROUX" a écrit dans le message news:





quand vous avez changé de forfait n'y avait-il pas une phrase comme quoi
vous acceptez les nouvellles condtiions
avec une case a cocher.



non, au moment ou on fait les démarches, et qu'on chosit le nouveau forfait
dans ceux proposés, rien n'est explicite


> je n'ai jamais acccepté de reconduire pour 12 mois!!! il me semble qu'il
> peut y
> avoir un faussé entre leurs contrats, et la législation commerciale.non?

en etes vous sur ? avez vous la page où vous avez souscrit votre
reabonnement ?




oui, bien sur j'y suis retournée, mais on ne peux connaitre les clauses et
modalités qu'au dernier moment, en fait, donc je ne peux pas retourner sur
la page de confirmation qui contient (surement?) la petite phrase magique
"acceptez vous machin", car je crois que ça déclanche une nouvelle demande
de forfait et c'est reparti pour un an....alors je peux plus vérifier!!
remarque au point ou j'en suis je pourrais retenter une demande puisuqe
visiblement je repars sur un an..mais après si ça valide, ben je suis
officiellement foutue pour encore un an!!


> du coup, je suis furax de cette façon de faire "au forcing",

il faut toujours lire les contrats et les conditions meme en cas de
renouvellement
ca a toujours été, et ca le restera



ouia mais moi le contrat d'engagement je le connaissait depuis 4 ans avec
eux!!! j'ai pas pensé une seconde que ça aurait pu changer dès lors qu'on
choisissait ce type de forfait!!! il nous proposent de changer de forfait
comme de chemise!!! sans insister sur les conséquence au niveau des contrts
ni même le mentionner explicitement!!!

> Hélène


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Olivier ROUX
"helene" <helmo@***tiscamachin.fr> a écrit dans le message de
news:blk43l$loe$

"Olivier ROUX" a écrit dans le message news:

>


ouia mais moi le contrat d'engagement je le connaissait depuis 4 ans avec
eux!!! j'ai pas pensé une seconde que ça aurait pu changer dès lors qu'on
choisissait ce type de forfait!!! il nous proposent de changer de forfait
comme de chemise!!! sans insister sur les conséquence au niveau des


contrts
ni même le mentionner explicitement!!!




Si vous changez de forfait, cela veut bien dire que les conditions changent

sinon ca serait le meme forfait, non ?
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dan
re
"helene" <helmo@***tiscamachin.fr> a écrit dans le message de
news:bljvlb$foa$
(heu..c'est quoi les cgv?)


Les Conditions Générales de Vente
consultables ici : http://register.tiscali.fr/selfcare/cgu/cgu_forfaits.pdf
(A votre charge de prouver que ce n'est pas celles-ci que vous avez
acceptées)

Voir paragraphes 1.4 (rtc)et 2.4 (adsl), en fonction de votre abo.
copier/coller ci-dessous:

1.4. DUREE ET RESILIATION
1.4.1. " Totale Liberté "
Les abonnements " Totale Liberté " sont conclus pour une durée indéterminée.
L'Abonné peut résilier son abonnement
à tout moment par courrier électronique adressé au Service Clients.
1.4.2. " Forfaits accès et communications compris "
Les abonnements " Forfaits accès et communications compris " sont conclus
pour une durée indéterminée. L'Abonné
peut résilier son abonnement à tout moment par lettre recommandée avec
accusé de réception adressée au Service
Clients. La résiliation doit être reçue par TISCALI au moins 7 jours
ouvrables avant la date de facturation pour prendre
effet le jour suivant cette date.
1.4.3. " Forfaits Illimités "
L'abonnement " Forfait Illimité " est conclu pour une durée d'un an minimum
à compter de la date de mise en service
du " Forfait Illimité " de l'Abonné. Après cette période initiale,
l'abonnement est renouvelé par tacite reconduction
pour des périodes successives de 12 mois selon les tarifs et les conditions
de TISCALI en vigueur à la date de
renouvellement, sauf résiliation par l'une ou l'autre des parties par
courrier recommandé avec accusé de réception
adressé à l'autre partie en respectant un préavis minimum de 7 jours
ouvrables avant la date d'échéance.


2.4. DUREE ET RESILIATION
[....]
Sauf dérogation dans des Conditions Particulières, l'abonnement ADSL est
conclu pour un an à compter de la date de
mise en service du compte de l'Abonné. Après cette période initiale,
l'abonnement est renouvelé par tacite
reconduction pour des périodes successives de 12 mois selon les tarifs et
les conditions de TISCALI en vigueur à la
date de renouvellement, sauf résiliation par l'une ou l'autre partie en
respectant un préavis d'un mois avant la date
d'échéance.
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Bruno Cinelli
"Olivier ROUX" a écrit dans le message de
news:

> ouia mais moi le contrat d'engagement je le connaissait depuis 4 ans


avec
> eux!!! j'ai pas pensé une seconde que ça aurait pu changer dès lors


qu'on
> choisissait ce type de forfait!!! il nous proposent de changer de


forfait
> comme de chemise!!! sans insister sur les conséquence au niveau des
contrts
> ni même le mentionner explicitement!!!
>

Si vous changez de forfait, cela veut bien dire que les conditions


changent

sinon ca serait le meme forfait, non ?



Il faut reconnaître que les FAI abusent de cette ignorance de la masse en ne
précisant pas clairement que les conditions sont susceptibles d'avoir
changées par rapport aux précédentes. Souvent on voit une petite fenetre de
4 cm de haut...
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helene
"Bruno Cinelli" a écrit dans le message news:
3f81cc87$0$467$

Il faut reconnaître que les FAI abusent de cette ignorance de la masse en


ne
précisant pas clairement que les conditions sont susceptibles d'avoir
changées par rapport aux précédentes. Souvent on voit une petite fenetre


de
4 cm de haut...




et encore!!! quand on la voit!!

H.
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Bruno Cinelli
"helene" <helmo@***tiscamachin.fr> a écrit dans le message de
news:blvfp5$1vs$

> Il faut reconnaître que les FAI abusent de cette ignorance de la masse


en
ne
> précisant pas clairement que les conditions sont susceptibles d'avoir
> changées par rapport aux précédentes. Souvent on voit une petite fenetre
de
> 4 cm de haut...
>

et encore!!! quand on la voit!!



Vous avez tout à fait raison... Ce que je vous conseille, c'est de prendre
l'offre à 5h à 5,5 euros par mois... et d'attendre une augmentation du prix
de l'abonnement pour résilier.

Cordialement
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