Voici mon cas:
Un marchand de bateaux m'a piqu=E9 une photo sur mon site et l'utilise
pour sa pub'.
Je l'ai invit=E9 =E0 la retirer (ou =E0 en acqu=E9rir l'usage), il n'a pas
daign=E9 r=E9pondre et n'a rien chang=E9 =E0 son site.
Ma question: En dehors d'une proc=E9dure judiciaire du type
marteau-pilon
pour =E9craser une mouche, existe-t-il un organisme =E0 saisir qui
pourrait intervenir, genre CNIL (mais je n'ai rien trouv=E9 de pertinent
en ce qui me concerne sur leur site)
J'ajoute qu'il s'agit d'une ancienne photo argentique num=E9ris=E9e
ensuite
et dont je poss=E8de le n=E9gatif, pour ce qui est de la preuve.
Ma photo:
http://christian.navis.free.fr/Bateau.html (en bas =E0 droite)
La photo vol=E9e:
http://www.royalnautisme.fr/reseaux/agence_laciotat/monocoque/aloa34.htm
Comme on peut le constater, avec le culot qui caract=E9rise la plupart
de ces mercantis, il s'est servi sans m=EAme se donner le peine de la
recadrer pour cr=E9er l'illusion d'une diff=E9rence!
Merci d'avance pour vos conseils =E9clair=E9s.
Juste pour ma curiosité personnelle : En dehors du fait que c'est désabréable de ne pas avoir été contacté avant pour autorisation, quel préjudice cette utilisation te cause-t-elle ?
À moi, ça me fait à peu près la même chose que si un inconnu em prunte ma voiture, même si je n'en ai pas besoin pour l'instant.
enzodiver2000@yahoo.fr a écrit:
Juste pour ma curiosité personnelle :
En dehors du fait que c'est désabréable de ne pas avoir été
contacté avant pour autorisation, quel préjudice cette utilisation te
cause-t-elle ?
À moi, ça me fait à peu près la même chose que si un inconnu em prunte ma
voiture, même si je n'en ai pas besoin pour l'instant.
Juste pour ma curiosité personnelle : En dehors du fait que c'est désabréable de ne pas avoir été contacté avant pour autorisation, quel préjudice cette utilisation te cause-t-elle ?
À moi, ça me fait à peu près la même chose que si un inconnu em prunte ma voiture, même si je n'en ai pas besoin pour l'instant.
