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Vente et publication de résumés de livres

13 réponses
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André Jorge
Bonjour !

Sur mon forum, une personne a fait des résumés de livres et les vend... J'ai
déplacé son annonce dans un forum caché car je trouve cela pas très
correct... (et de toutes façons mon forum n'est pas fait pour ça) Qu'en
pensez-vous ?

Sinon, je voulais éclaircir un point: a-t-on le droit de publier sur une
page web des résumés de livres ? Si c'est le cas, quelles sont les
conditions ?

Merci !

André

10 réponses

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JustMe
Dans son message précédent, André Jorge a écrit :
Bonjour !

Sur mon forum, une personne a fait des résumés de livres et les vend... J'ai
déplacé son annonce dans un forum caché car je trouve cela pas très
correct... (et de toutes façons mon forum n'est pas fait pour ça) Qu'en
pensez-vous ?

Sinon, je voulais éclaircir un point: a-t-on le droit de publier sur une
page web des résumés de livres ? Si c'est le cas, quelles sont les
conditions ?




ENcore heureux qu'on ait le droit de le publier !

Quant à les vendre.... c'est ce que font tous les critiqueslitteraires
;-)
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Spyou
"André Jorge" a écrit dans le message de
news: cepp74$vcl$
Sinon, je voulais éclaircir un point: a-t-on le droit de publier sur une
page web des résumés de livres ? Si c'est le cas, quelles sont les
conditions ?



Un résumé de livre est une oeuvre a part entiere et peut donc tout a fait
etre publiée voir meme vendue. Ce que l'ont pas le droit de publier (et
encore moins vendre) sans l'accord de l'auteur, c'est une partie du livre
(par exemple le premier chapitre ..)
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Xirp
"Spyou" wrote in news:4112101c$0$6441
$:

Un résumé de livre est une oeuvre a part entiere et peut donc tout a fait
etre publiée voir meme vendue.



Dans ce cas là, il te faut avoir l'accord de l'auteur, car le résumé risque
d'être substituable à l'oeuvre originale.


--
Xirp
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JustMe
Le 05/08/2004, Xirp a supposé :
"Spyou" wrote in news:4112101c$0$6441
$:

Un résumé de livre est une oeuvre a part entiere et peut donc tout a fait
etre publiée voir meme vendue.



Dans ce cas là, il te faut avoir l'accord de l'auteur, car le résumé risque
d'être substituable à l'oeuvre originale.



n'importe quoi
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bojojo
Un résumé de livre est une oeuvre a part entiere et peut donc tout a fait
| etre publiée voir meme vendue. Ce que l'ont pas le droit de publier (et
| encore moins vendre) sans l'accord de l'auteur, c'est une partie du livre
| (par exemple le premier chapitre ..)
|
Ne risque t'il pas d'y avoir alors plagiat ?
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JustMe
bojojo a formulé la demande :
Un résumé de livre est une oeuvre a part entiere et peut donc tout a fait
etre publiée voir meme vendue. Ce que l'ont pas le droit de publier (et
encore moins vendre) sans l'accord de l'auteur, c'est une partie du livre
(par exemple le premier chapitre ..)



Ne risque t'il pas d'y avoir alors plagiat ?



C'est interdit ? Faut dire ca a la mere deforges
http://www.ifrance.com/plagiat/Deforges.htm
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Xirp
JustMe wrote in
news::

Dans ce cas là, il te faut avoir l'accord de l'auteur, car le résumé
risque d'être substituable à l'oeuvre originale.



n'importe quoi



Quelle réponse... Vous m'avez convaincu !

Plus sérieusement, allez vous acheter un livre sur le droit d'auteur, et
reportez-vous au paragraphe relatif aux résumés. Vous verrez qu'il y a
pas mal de débats dans ce domaine.
Ça vous aidera aussi à mieux comprendre ce que veux dire
"substituabilité" dans ce domaine.

Merci

--
Xirp
Avatar
Bruno Cinelli
"Xirp" a écrit...


Plus sérieusement, allez vous acheter un livre sur le droit d'auteur, et
reportez-vous au paragraphe relatif aux résumés. Vous verrez qu'il y a
pas mal de débats dans ce domaine.
Ça vous aidera aussi à mieux comprendre ce que veux dire
"substituabilité" dans ce domaine.



Le critère de substituabilité est très timidement évoqué par l'arret de la
Cour de cassation en 1987 (Affaire Microfor c/ Le Monde), et largement
amplifié par la doctrine. Selon cette dernière, seul le résumé indicatif
serait licite. Le résumé informatif (qui dispense de la lecture de l'oeuvre)
serait illicite sans autorisation de l'auteur. Tout cela est tiré par les
cheveux et n'a jamais été repris par la jurisprudence, d'autant plus que
certains types de résumés sont expressément autorisés par la jurisprudence
comme étant des jugements de valeur, tel les résumés critiques (L. 122-5
3°a). Le GESTE considère, par exemple, que tout résumé documentaire est
illicite sans autorisation de l'auteur. Cela n'a AUCUN fondement juridique.
Il s'agit d'un simple voeu.

Donc, pour faire le résumé d'une oeuvre, point besoin de l'autorisation de
l'auteur.


--
Bruno Cinelli
bruno[antispam]@lexretis.com
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Xirp
"Bruno Cinelli" wrote in
news:cfdfec$jmd$:

Donc, pour faire le résumé d'une oeuvre, point besoin de
l'autorisation de l'auteur.



Je me garderais bien de généraliser dans ce cas. Tout dépend de la taille
du résumé ;)


--
Xirp
Avatar
Bruno Cinelli
"Xirp" a écrit...

> Donc, pour faire le résumé d'une oeuvre, point besoin de
> l'autorisation de l'auteur.

Je me garderais bien de généraliser dans ce cas. Tout dépend de la taille
du résumé ;)



D'où tirez-vous l'exigence de courteté ?


--
Bruno Cinelli
bruno[antispam]@lexretis.com
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